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CARNETS ATA POUR LA RUSSIE

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CARNETS ATA POUR LA RUSSIE
La Fédération de Russie a intégré le système ATA depuis le 15 mai 2000.
CHAMP D’APPLICATION GÉOGRAPHIQUE : le territoire douanier.
ATTENTION restriction : les Carnets ATA ne sont pas acceptés sur la frontière extérieure de
l’Union douanière de la Fédération de Russie et de la République du Bélarus. Il est à noter
cependant que l’Ukraine a intégré la chaîne ATA le 1/3/2008.
Les autorités douanières russes appliquent rigoureusement les règles énoncées dans la
Convention ATA, notamment en ce qui concerne l’identification des marchandises.
De plus, les douanes russes n’acceptent de viser des Carnets ATA qu’aux conditions suivantes :
RÉDACTION DU CARNET ATA :
> les informations devant figurer dans les cadres A, B et C au recto des feuillets ainsi que la liste
des marchandises reprise en leur verso doivent être inscrites par des moyens bureautiques
ou dactylographiée mais en aucun cas manuscrite.
> les carnets sont rédigés en français dans tous les cas, sachant par ailleurs que les autorités
douanières russes exigent du titulaire une traduction en russe (prévoir 2 exemplaires au
minimum par carnet).
RECTO DES FEUILLETS DU CARNET :
> Case A : TITULAIRE ET ADRESSE :
Le titulaire est l’entité au nom de laquelle les déclarations en douane seront effectuées, engageant
sa responsabilité juridique et financière. Le titulaire est résident en France.
> Case B : REPRÉSENTÉ PAR :
Le représentant est ici la personne qui accompagnera les marchandises et présentera le Carnet
ATA au visa des douanes. Celui-là doit disposer d’une procuration (cf page 5 ci-après) sauf si son
nom complet, le numéro et la date d’émission de son passeport sont dûment renseignés dans la
case B de la page de couverture du Carnet ATA.
En cas de représentants multiples, sera ajoutée en case B la mention : "and any other person
duly authorised" (et toute autre personne dûment habilitée). Toutes les personnes physiques
susceptibles de procéder aux formalités de douane devront détenir sur elles une habilitation selon le
modèle ci-après, établie en français et en russe par le représentant légal. Chaque pouvoir de
représentation en douane devra être impérativement validé par la CCI émettrice (numéro du
carnet, cachet de la CCI et signature de l’agent). Idem lorsque la représentation en douane est confiée
à un transitaire. À défaut, les marchandises seront bloquées en douanes russes jusqu’à production à
leurs services d’un pouvoir de représentation en douane dûment établi par le représentant légal et
validé par le Consulat de France en Russie (attention !, une telle démarche supposerait des délais
relativement longs).
Nota bene : un représentant habilité, détenteur d'un pouvoir, ne peut pas pour autant décliner
lui-même son habilitation pour désigner un autre représentant; seul le représentant légal est
compétent en la matière.
> Case C : UTILISATION PRÉVUE DES MARCHANDISES :
Faire référence à la/les convention(s) retenue(s) énoncées ci-après. En cas de double utilisation de
marchandises, par exemple 'échantillons commerciaux' + 'Foires Expositions', il doit en être fait
mention en case C, sinon le carnet sera rejeté pour l'utilisation non indiquée en case C.
La Russie a ratifié les Annexes suivantes de la Convention d’Istanbul du 26 juin 1990 :
- « Foires expositions » (Annexe B.1)
- « Matériel professionnel » (Annexe B.2)
- « Conteneurs, palettes, emballages, échantillons » (Annexe B.3)
- « But éducatif, scientifique ou culturel » (Annexe B.5)
- « But sportif » (Annexe B.6)
* Transit : NON
* Trafic postal : NON
CCI Paris Ile-de-France\DGA_AIE\DFCE\Carnets ATA
1/5
ATA Russie, 2 septemble 2014
ATTENTION : les Carnets ATA ne sont pas acceptés en Russie pour les marchandises non
accompagnées ; non plus pour les biens consommables.
Par ailleurs, les douanes russes procèdent à des contrôles sur la destination finale des marchandises.
Ainsi, pour les foires expositions, indiquer le nom de la manifestation, le lieu où elle se tient et sa
durée ; pour les autres utilisations, reporter les précisions nécessaires. Lorsque ces informations sont
trop volumineuses pour être inscrites lisiblement en case C, les faire figurer au début de la liste des
marchandises établie en russe (cf ci-après traduction en russe de la liste des marchandises).
> DURÉE DE VALIDITÉ DU CARNET :
Le carnet ATA est valable un an à compter de sa date d’émission.
Cependant, sa durée de validité peut être prorogée par la Chambre de Commerce et d’Industrie
émettrice sous forme d’un « carnet de remplacement ».
Attention ! La procédure du carnet de remplacement n’est censée être possible qu'à partir du
moment où le carnet initial en question est encore en cours de validité. En effet, une fois la validité
du carnet initial écoulée, les autorités douanières russes étant fondées à réclamer le paiement des
droits et taxes et/ou pénalités en régularisation de(s) anomalie(s) constatée(s), une autorisation
préalable de leurs services devient nécessaire.
Tout carnet de remplacement doit être :
(1) pris en charge par les autorités douanières françaises ;
(2) soumis aux autorités douanières russes au plus tard deux semaines avant la date
d’expiration du Carnet ATA initial.
VERSO DES FEUILLETS DU CARNET :
> colonne 1 : désignation commerciale des marchandises :
Les marchandises doivent être listées de manière exhaustive sur chacun des feuillets du carnet
conformes au modèle officiel. Les regroupements de marchandises ne sont pas autorisés,
sauf à ce qu’il s’agisse d’articles en tous points identiques (même code-produit, même valeur), non
compris la couleur si celle-ci n’a aucune incidence sur le prix de l’article. Ainsi chaque article
différent doit faire l’objet d’une ligne de désignation à part entière.
La désignation commerciale des marchandises doit être suffisamment explicite pour permettre
une identification formelle en douane : doivent figurer le cas échéant marque, modèle, numéro de
série des marchandises, contextures, numéro d’immatriculation, dimensions, titre d’une œuvre
artistique, etc., et , qui mieux est, la position tarifaire (code douanier, au moins les 6 premiers
chiffres).
Il est impératif d’établir à l’attention des autorités douanières russes une traduction en russe de
la liste des marchandises, telle qu’elle figure au verso des feuillets du carnet, le cas échéant
reprenant les sous-totaux et reports par page.
Lorsque le descriptif détaillé des marchandises ne peut malgré tout pas permettre aux services des
douanes respectifs d’identifier formellement les marchandises, comme étant les mêmes qu’on leur
présente à l’aller et au retour (lors des formalités d’importation et de réexportation), il est à prévoir
à l’attention des douanes russes, pour éviter un blocage en douane, des catalogues ou des
dossiers photos. Dans ces cas de figure notamment, mais encore systématiquement pour les
bijoux (indifféremment qu’ils soient de luxe ou discount) et les articles de confection textile,
les montures de lunettes, un dossier photo sera exigé par l’administration douanière russe pour
procéder au dédouanement et libérer les marchandises. Ce document photo doit correspondre à
une traduction en russe de la liste des marchandises, chaque article étant illustré par sa photo.
Exemple :
N°
Поз.
1
2
Photo
Фото
Origine
Количество
REF1 - VIOLET & ORANGE RECT
ФИОЛЕТОВЫЙ С ОРАНЖЕВЫМ
ПРЯМОУГ
1
25 gr
48 €
France
Франция
REF2 - MARRON & BRUN RECT
КОРИЧНЕВЫЙ С ТЕМНО КОРИЧ
ПРЯМОУГ
1
25 gr
48 €
France
Франция
CCI Paris Ile-de-France\DGA_AIE\DFCE\Carnets ATA
2/5
Nbr
Poids Valeur
Désignation commerciale
Коммерческое назначение
Вес
Страна
Стоимость происхождения
Douanes
ATA Russie, 2 septemble 2014
3
REF3 - NOIR MAT & ROUGE THAUT
ЧЕРНЫЙ МАТ ,КРАСНЫЙ Т
ОБРАЗНЫЙ
1
25 gr
48 €
France
Франция
LE MATÉRIEL RADIOPHONIQUE :
Il est attendu que les titulaires de carnets ATA vérifient préalablement à leur voyage que les
matériels radiophoniques qu'ils entendent utiliser en Russie sont autorisés selon le droit russe des
radio fréquences, en consultant en ligne "The State Commission for Radio Frequencies (SCRF)" :
- site en anglais : http://english.minsvyaz.ru/site.shtml?id=37
- site en russe : http://www.minsvyaz.ru/ministry/170/171/
> colonne 2 : nombre de pièces :
Indiquer le nombre de pièce(s). Seuls les articles de même désignation commerciale et de valeur
égale peuvent être regroupés sous forme de lots (cf § ‘colonne 1’ ci-dessus).
Nota Bene : une paire de chaussures (gants, boucles d’oreilles, etc.) constitue un lot de 2 articles.
> colonne 3 : poids ou volume :
L’indication du poids net par article ou groupe d'articles est obligatoire. Attention : toute
approximation risque fortement être sanctionnée et entraîner le blocage du carnet en Russie.
> colonne 4 : valeur :
Les valeurs déclarées doivent correspondre aux valeurs commerciales hors taxes (prix auquel les
marchandises seraient vendues à l'exportation = valeur transactionnelle) exprimée en euros
arrondie à l’euro supérieur ou inférieur (jamais de centimes).
ATTENTION : Les exportateurs qui minorent les valeurs déclarées par rapport aux
valeurs commerciales réelles des produits s'exposent à des sanctions de la part des
administrations douanières pouvant aller jusqu'à la saisie des marchandises ellesmêmes. Un tel carnet ATA serait rejeté pour invalidité au motif d'une fraude caractérisée et
l'opération d'importation temporaire dirigée au mieux sur une procédure de droit commun via un
transitaire russe.
> colonne 5 : pays d’origine :
Indiquer le pays d'origine en utilisant le code international pays (NORME ISO 2 lettres).
> clôture de la liste des marchandises et validation CCI :
La liste des marchandises est clôturée par la mention : « Arrêté la présente liste à …. (nombre
d'articles en toutes lettres) articles pour une valeur globale hors taxe de …. (valeur exprimée en
toutes lettres) euros. De plus, la CCI émettrice doit arrêter la liste (cachet CCI + signature) sur
chaque feuillet du carnet.
COMPOSITION DU CARNET ATA :
> Utilisation des feuillets bleus de transit :
La procédure douanière concernant les opérations de transit internes depuis les bureaux de
douane frontaliers aux bureaux de douanes intérieurs, impliquant l’utilisation de feuillets bleus
de transit, s’applique uniquement si le bureau de douane d’entrée (situé à la frontière) n’est
pas habilité à procéder au dédouanement des catégories de marchandises suivantes :
(1) Bijouterie, antiquités et biens culturels précieux. Dès lors que les marchandises ont été
dédouanées par l’un des 182 bureaux de douane compétents (cf liste ci-après en annexes),
ces dernières peuvent, ainsi, circuler librement sur l’ensemble du territoire de la Fédération
de Russie.
(2) Marchandises nécessitant une autorisation spéciale
temporairement admises (exemple, bien à double usage).
ou
une
licence
pour
être
Dans ce cas, les Carnets ATA doivent impérativement contenir 2 jeux de feuillets bleus de transit.
Pour toute marchandise acheminée par route, 8 feuillets de transit sont fortement recommandés.
CCI Paris Ile-de-France\DGA_AIE\DFCE\Carnets ATA
3/5
ATA Russie, 2 septemble 2014
Faisant suite aux demandes concernant les coordonnées des bureaux de douane de Moscou
habilités à accepter les Carnets ATA, la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Fédération de
Russie a fourni les informations suivantes concernant lesdits bureaux de douane :
> Moscow East, prospect Mira, All Russia Exhibition Center, building 89 - tel.(495)216-76-56
> Moscow West, 38 kilometer of Moscow Ring, possesion 4, tel.339-60-66
> Moscow South, Ul. General Belov, 16, tel.393-63-81, 390-14-80
> Moscow North, Krasnogvardeckiy proesd, 12
> Sheremeyevo 2, Moscow airport Sheremeyevo -2, tel. 578-55-62
> Passenger's hall of Moscow airport Sheremeyevo -2, tel. 578-56-77
pour les bijoux , passage obligatoire aux bureaux de douane d’accises suivants :
> Moscou : 12, Smolnaya Street - 125493, Moscow.
> Saint-Pétersbourg : 40 «а», Kulturi avenue, Saint-Petersburg.
> Ekaterinburg : Maalahit Customs point - 27, Gogol street, Sverdlovsk Region, 620057).
> Kaliningrad : Kaliningrad Excise Customs point - 16, Druzhbi street, Bagrationovsk, Kaliningrad
Region).
Les règles de contrôle des articles de bijouterie et de joaillerie étant très strictes et contraignantes
en Russie, il est conseillé de ne pas panacher sous carnet ATA des articles de type standard et de
type accises, mais plutôt de prévoir deux carnets ATA distincts parallèles (et de surcroit deux
documents de transport connexes), et ce afin de ne pas voir diriger l'ensemble des marchandises
en transit sur les douanes d'accises. Afin de tenter de pallier cette difficulté et de prévenir tout
blocage dommageable aux exportateurs, la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Fédération
de Russie invite les titulaires à la démarcher préalablement pour tout ce qui concerne les accises.
Nota bene : lorsque les marchandises sont transportées au moyen de plusieurs véhicules, prévoir
un carnet par véhicule.
MARCHANDISES SOUMISES À RÈGLEMENTATIONS SPÉCIFIQUES :
Nous vous rappelons que le fait de présenter aux autorités douanières concernées un carnet ATA
conforme n'exonère pas le titulaire du titre de se soumettre aux réglementations spécifiques desquelles
relèvent ses marchandises et/ou leur utilisation. Il appartient en effet au titulaire de se mettre en
relation avec les autorités compétentes afin de vérifier si celles-ci relèvent de réglementations
spécifiques, impliquant des autorisations préalables. C'est le cas, par exemple, pour des collections de
coutelleries pouvant être considérées comme des armes de diverses catégories et soumises, à ce titre,
à déclaration et autorisation préalables. De même, pour filmer ou photographier dans certains pays, il
est demandé, lors du passage en douanes, des autorisations spécifiques obtenues préalablement
auprès d'organismes de contrôle propres à chaque pays (ministères, ambassades, douanes...). C'est le
cas encore des contrôles phytosanitaires souvent exigés pour les animaux vivants et les végétaux, des
CITES liés aux espèces protégées, etc.
Votre CCI veillera à ne valider que des carnets rigoureusement conformes aux règles
énoncées ci-dessus, et ce afin d’éviter les blocages en douanes russes.
BUREAU DE LA CCI PARIS-IDF À MOSCOU
CCI DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE
Monsieur Vladimir BARKINE
Madame Evguenia FILIPPOVA
Monsieur M. Damir Z. AITKULOV
Madame Irina GORYACHEVA
Russie, 119180, Moscou
Rue Bolchaia Yakimanka, 31, bureau 304-306
tél : (7-499) 230 20 44
fax : (7-499) 230 26 17
e-mail : [email protected]
internet : http://www.cci-paris-idf.ru
6 Iliynka Street - 103684 MOSCOW
tél : (7-495) 620 01 52
fax : (7-495) 620 03 63
e-mail : [email protected]
internet : http://www.tpprf.ru
CCI Paris Ile-de-France\DGA_AIE\DFCE\Carnets ATA
4/5
ATA Russie, 2 septemble 2014
modèle de
pouvoir de représentation en douanes
attestation à établir sur papier à en-tête commercial de l'entreprise
datée et signée par l’autorité donnant pouvoir + cachet de l’entreprise
à faire valider impérativement par la CCI avant le départ
ДОВЕРЕННОСТЬ
Город Париж, ../../…. (дата буквами).
Настоящей доверенностью _____________________________________
Наименование организации
в лице Генерального директора _________________, действующего на
основании Устава, доверяет ________________________________
паспорт № ____________ (место и дата выдачи), проживающему(ей) по
адресу _____, осуществлять все необходимые действия, связанные с
оформлением Карнета АТА № FR _________ от ../../…. г. (дата выдачи)
на территории Российской Федерации и иностранных государств
(указать страны) представлять карнет АТА к оформлению в таможенные
органы Российской Федерации и иностранные таможенные органы,
проставлять свою подпись на листах указанного карнета АТА, а также
совершать иные действия во исполнение данного поручения.
Настоящая доверенность выдана сроком на шесть месяцев, с правом
передоверия.
POUVOIR
Par ce pouvoir, nous autorisons / j’autorise M. UNTEL
à utiliser le Carnet ATA n° ……………
pour l’admission temporaire des marchandises mentionnées sur celui-ci et à faire toutes
déclarations nécessaires en notre / mon nom.
AUTHORITY
We / I herewith authorise M. UNTEL
to use ATA Carnet n° ……………
for temporary admission of the goods listed therein
and to make all necessary statements on our / my behalf.
PODER
Mediante este poder autorizamos/autorizo M. UNTEL
la utilización del cuaderno ATA n ……………
para la admición temporal de mercancías que aqui se mensionan. Autorizo / autorizamos
igualmente hacer en nuestro nombre / mi nombre toda declaración que sea necesaria.
VOLLMACHT
Hiermit erteilen wir / erteile ich M. UNTEL
Vollmacht, das Carnet ATA n° ……………
zur vorübergehenden Einfuhr der darin aufgeführten Waren
zu benutzen und dabei alle notwendingen Erklärungen
in unserem / meinem Namen abzugeben.
CCI Paris Ile-de-France\DGA_AIE\DFCE\Carnets ATA
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ATA Russie, 2 septemble 2014
List of Customs Offices entitled to accept ATA Carnets for the purposes of Customs
clearance
№
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
Customs name
Airport Vnukovo (passenger) Customs point
Airport Vnukovo (cargo) Customs point
Address
2-3, Second Reysovaya street, Moscow, 119027
1, bld. 19, International Airport Vnukovo, Moscow,
119027
Airport Domodedovo (passenger) Customs Moscow Airport Domodedovo, Moscow Region, 142015
Point
Airport Domodedovo (cargo) (passenger) Moscow Airport Domodedovo, Moscow Region, 142015
Customs point
Aerodrome Chkalovskiy Customs Point
Aerodrome Chkalovskiy, Shchyolkovo-10, Moscow
Region, 141100
Aerodrome Ramenskoe Customs Point
10, Koperativnaya street, Zhukovskiy, Moscow Region,
140180
International
Airport
Sheremetyevo International Airport Sheremeteyevo, Khimkinskiy district,
(passenger) Customs point
Moscow Region, 141426
International Airport Sheremetyevo (cargo) International Airport Sheremeteyevo, Khimkinskiy district,
Customs point
Moscow Region, 141426
Specialized Customs point
12, Smolnaya street, Moscow
Only for the goods with the maintenance
of precious metals and stones, jewelry
North-West Excise Customs point
40 «а», Kulturi avenue, Saint-Petersburg
(specialized)
Kaliningrad Excise Customs point
16, Druzhbi street, Bagrationovsk, Kaliningrad Region
International
automobile
checkpoint 705 km of Moscow-Simpheropol (M-2 “Crimea”) highway,
Nekhoteevka Customs point
Belgorod Region, 308594
Belgorod Customs point
90, K. Zaslonov street, Belgorod, 308017
Shebekinsiy Customs point named after V.A. Shebekinskiy District, Belgorod Region, 309290
Dankova
Graivoronskiy Customs point
71, Lenin street, Graivoron, Belgorod Region, 309370
Rovenskiy Customs point
42, Lenin street, Rovenki village, Belgorod Region,
309740
International
automobile
checkpoint 518 km of Moscow-Kiev (M-3 “Ukraine”) highway, Sevkiy
Troebortnoe Customs point
District, Bryansk Region, 242455
International automobile checkpoint Pogar Intersection of Pogar-Gremyach and Pogar-Sluchevsk,
Customs point
Pogarskiy District, Bryansk Region, 243550
Klimovskiy Customs point
1-b, Sadovaya street, Klimovo village, Bryansk Region,
243040
Vladimir Customs point
28-g, Kuibishev street, Vladimir, 600035
Levoberezhniy Customs point
148-a, Dmitrov street, Voronezh, 394140
Airport Voronezh Customs point
Airport “Chernovitskoe”, Voronezh, Voronezh Region
Kantemirovskiy Customs point
114, Shevchenko street, Kantemirovka village, Voronezh
Region, 396730
Dmitrovskiy Customs point
10,
Dubnenskaya
street,
Dmitrov,
Moscow
region,141800
Zavodskoy Customs point
Bldg. 46, Vashutinskoe highway, Khimki, Moscow
Region, 141400
Sergievo-Posadskiy Customs point
4-a, Fabrichnaya street, Sergiev Posad, Moscow Region,
141304
Vashutinskiy Customs point (Department of Bldg. 2, Trade-exhibition complex, 65-66 km of Moscow
customs clearance and customs control №2) ring highway, Krasnogorsk, Moscow Region, 143400
Kostromskoi Customs point
7, Zelenaya street, Kostroma, 156961
Kursk Customs point
Zaoleshenskiy selskiy sovet, Sudzhanskiy District, Kursk
Region, 307831
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
International automobile checkpoint Krupets Kozinskiy selskiy sovet, Rilskiy District, Kursk Region,
Customs point
307364
Sudzhanskiy Customs point
20, Stroitelnaya street, Sudzha, Kursk Region, 307801
Pravoberezhnyiy Customs point
3, Trubniy proezd, Lipetsk, Lipetsk Region, 398037
Tambov Customs point
3-v, Brigadnaya street, Tambov, 392036
Vistavochniy Customs point
14-2, Krasnopresnenskaya naberezhnaya, Moscow,
123100
Vystavochniy Customs point (department of Stroenie 229, All-Russian Exhibition Center, Mira
organization of customs processing and prospekt, Moscow, 129233
customs control №2)
Moscow Railway Customs point (department 65-3, Molodogvardeiskaya street, Moscow, 121351
of organization of customs processing and
customs control №9)
Zadneprovskiy Customs point (specialized)
105, Lavochkin street, Smolensk, 214032
Reexportation of the goods is not issued
Krasninskiy Customs point (department of Krasninskiy District, Smolensk Region, 216125
organization of customs processing and
customs control №2)
Reexportation of the goods is not issued
Novo-Yaroslavskiy Customs point
Railway station Novo-Yaroslavskaya, Yaroslavl,150023
Pomorskiy Customs point (department of 138, Embankment of Severnaya Dvina, Arkhangelsk,
organization of customs processing and 163045
customs control №2)
Koryazhemskiy Customs point
Railway
station
Sortirovochnaya,
Koryazhma,
Arkhangelsk Region, 165651
Airport Arkhangelsk Customs Point
8, Airport Talagi, Arkhangelsk, 163053
Vologodskiy Customs point
84-a, Gagarin street, Vologda, 160028
Prionezhskiy Customs point
25, Engels street, Petrozavodsk, 185028
International automobile checkpoint Luttya State border, Kostomushka, 186930
Customs point
Kostomukshskiy Customs point
153, Gornyakov highway, Kostomushka, 186930
International
automobile
checkpoint Vyartsilya village, Karelia Republic, 186757
Vyartsilya Customs point
Vyartsilya Customs point
Vyartsilya village, Karelia Republic, 186757
Ezhvinsk Customs point
2, Bumazhnikov prospect, Syktyvkar, Komi Republic,
167026
International
automobile
checkpoint 1, Pobedi street, Svetogorsk, Vyborgskiy district,
Svetogorsk Customs point
Leningrad Region, 188990
International
automobile
checkpoint Brusnichnoe village, Vyborgskiy district, Leningrad
Brusnichnoe Customs point
Region , 188900
International
automobile
checkpoint Torfyanovka village, Vyborgskiy district, Leningrad
Torfyanovka Customs point
Region, 188900
Vyborg Customs point
14, Bolshaya Kamenaya street, Vyborg, Leningrad
Region, 188800
Svetogorsk Customs point
17, Zavodskaya street , Svetogorsk, Vyborgskiy district,
Leningrad Region, 188961
Vyborgskiy Railway Customs point
1, Privokzalnaya square, Vyborg, Leningrad Region,
188800
Seaport Murmansk Customs point
19, Portoviy proezd, Murmansk, 183024
Airport Murmansk Customs point
Airport Murmansk, Murmashi village, Murmansk Region,
184364
International
automobile
checkpoint 233 km of Murmansk-Kirkines highway, Murmansk
Borisoglebsk Customs point
Region, 184420
International automobile checkpoint Salla Kuolayarvi village, Kandalakshskiy district, Murmansk
Customs point
Region, 184050
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
International automobile checkpoint Lotta
Customs point
Murmanskiy Customs point
International
automobile
checkpoint
Yubulinka Customs point
Shumilkino Customs point
Kolskiy district, Murmansk Region,184050
3 km of Murmashi-Airport highway, Kolskiy district
Yubulinka village, Pitalkovskiy district, Pskov Region,
181425
Shumilkino Village, Pechorskiy district, Pskov Region,
181512
Kunichina Gora Customs point
Pechori, Pskov Region, 181500
Vasileostrovskiy Customs point
103, Bolshoy prospekt, Vasilievskiy island, SaintPetersburg, 199106
Central Customs point
16, Dvinskaya street, Saint-Petersburg, 198035
Turukhtanskiy Customs point
3-rd district of Seaport, Saint-Petersburg
Lesnoiy port Customs point
1-b, Volniy Island, Saint-Petersburg
Harbor Customs point
22, Elevatornaya site, Coal harbor, Saint-Petersburg
International
automobile
checkpoint 4, Kingisepskoe highway, Ivangorod, Leningrad Region,
Ivangorod Customs point
188490
Ust-Luzhskiy Customs point
Ust-Luga village, Kingisepskiy district, Leningrad Region,
188471
Kaliningradskiy Customs point
3-a, Bolshaya Okruzhnaya street, Kaliningrad
Airport Kaliningrad Customs point
Airport, Khrabrovo village, Gurevskiy district, Kaliningrad,
238315
Baltiysk Customs point
4, Morskoy boulevard, Baltiysk , Kaliningrad Region,
238520
Seaport Kaliningrad named after Hazova 66, Portovaya street, Kaliningrad, 236003
Customs point
International
automobile
checkpoint 1, Privokzalnaya street, Mamonovo, Kaliningrad Region,
Mamonovo Customs point
International
automobile
checkpoint 35, Lipovka village, Mamonovskiy district, Kaliningrad
Mamonovo-2 Customs point
Region
Moscowskiy Customs point
248, Dzerzhinskogo street, Kaliningrad, 236003
Bagrationovskiy Customs point
4, Komunalnaya street, Bagrationovsk, Kaliningrad
Region, 238420
International
automobile
checkpoint 6, Druzhbi street, Bagrationovsk, Kaliningrad Region,
Bagrationovsk Customs point
238420
International automobile checkpoint Sovetsk 10, Krasnaya street, Sovetsk, Kaliningrad Region
Customs point
International
automobile
checkpoint 1, Kaliningradskaya street, Chernishevskoe village,
Chernishevskoe Customs point
Nesterovskiy district, Kaliningrad Region, 238000
Sovetskiy Customs point
4, Nevskogo street, Sovetsk, Kaliningrad Region, 238750
Pulkovskiy Customs point
7-a, Startovaya street, Saint-Petersburg, 196210
Airport Pulkovo Customs point
17-b, Startovaya street, Saint-Petersburg, 196210
International automobile checkpoint Burachki Burachki village, Sebezhskiy district, Pskov Region,
Customs point
182250
Novgorodskiy Customs point
19-40, Rogatitsa street, Velikiy Novgorod, 173000
Prikubanskiy Customs point
4, Topolinaya street, Krasnodar, 350072
Seaport Caucasus Customs point
Kosa-Chushka village, Temruk district, Krasnodar
Region, 353520
Airport Krasnodar Customs point
355, Bershanskoi street, Airport Pashkovskiy, Krasnodar,
350912
Tuapsinskiy Customs point
25, Gagarin street, Tuapse, Krasnodar Region, 352800
Customs point Seaport Olya
27, Chkalova street, Olya village, Limanskiy district,
Astrakhan Region, 416425
Astrakhan Customs point
53-a, Admiralteyskaya street, Astrakhan, 414040
Sovetskiy Customs point
11, Avtoremontnaya street, Volgograd 400119
95
96
97
98
99
100
101
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119
120
121
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124
125
126
International
automobile
checkpoint 876 km of M-19 highway, Krasnosulinskiy district, Rostov
Novoshakhtinsk Customs point
Region, 346392
Airport Rostov-na-Donu Customs point
270-1, Sholohova avenue, Airport Rostov-na-Donu,
Rostov Region, 344066
Bataiskiy Customs point
4, Sovhoznaya street, Bataysk, Rostov Region, 346882
International
automobile
checkpoint Volosheno village, Milerovskiy district, Rostov Region,
Voloshino Customs point
346116
Novorossiyskiy west Customs point
6, Portovaya street, Novorossiysk, Krasnodar Region,
353901
Novorossiyskiy central Customs point
22, Portovaya street, Novorossiysk, Krasnodar Region,
353901
Novorossiyskiy south-east Customs point
17-a, Suhumiyskoe highway, Novorossiysk, Krasnodar
Region, 353902
Sochinskiy central Customs point
1, Voikova street, Sochi, Krasnodar Region, 354000
Airport Sochi Customs point
50, Mira street, Adlerskiy district, Krasnodar Region,
354355
International automobile checkpoint Veselo- Veselo-Voznesenka village, Neklinoskiy Region, Rostov
Voznesenska Customs point
Region, 346900
International automobile checkpoint Matveev- Avilo-Uspenka village, Matveevo-Kurganskiy district,
Kurgan Customs point
Rostov Region, 346810
Stavropolskiy Customs point
427, Lenin street, Stavropol, Stavropol Region, 355035
Mineralovodskiy Customs point
348 km of “Caucasus” highway, Mineralnye Vody,
Stavropol Region, 357205
Airport Vladikavkaz Customs point
Beslan, North Ossetia – Alania Republic, 373440
Makhachkalinskiy Customs point
30, A-Sultana street, Makhachkala, Dagestan Republic,
367012
Ufimskiy Customs point
37-1, Industrialnoe highway, Ufa, Bashkortostan
Republic, 450027
Airport Ufa Customs point
Airport district, Bulgakovo village, Bashkortostan
Republic, 450056
Kazanskiy Customs point
10-3,
Berezovaya
street,
Makarovka
village,
Visokogorskiy district, Tatarstan Republic, 420099
Naberezhnochelninskiy Customs point
1 «a», Belyaeva street, Nabereznie Chelny, Tatarstan
Republic, 423826
Airport Kazan Customs point
International Airport Kazan, Laishevkiy district, Tatarstan
Republic, 420017
Nizhnekamskiy Customs point
13, Vokzalnaya street, Niznekamsk, Tatarstan Republic,
423570
Airport Nizhny Novgorod Customs point
International Airport Nizhny Novgorod, Nizhny Novgorod,
603056
GAZ Customs point
17, Monastirka street, Nizhny Novgorod, 603016
Dzerzhinskiy Customs point
9, Popova street, Dzerzhinsk, Nizhny Novgorod Region,
606030
Kirovskiy regional Customs point
40, Enegretikov street, Kirov, 610020
Mariyskiy Customs point
109, Stroiteley street, Yoshkar-Ola, Mariy El Republic,
424006
Chuvashskiy Customs point
80, Mira avenue, Cheboksari, Chuvashia Republic,
428024
Orenburgskiy Customs point
62-а, Donguzskaya street, Orenburg, 460037
Orskiy Customs point
6-a, Molodezhnaya street, Orsk, Orenburg Region,
462428
Airport Perm Customs point
Airport Bolshoe Savino, Perm Region, 614515
Palnikovskiy Customs point
1-а, Zavodskaya street, Krasnosludskoe village, Perm
Region, 618719
Udmurtskiy Customs point
24, Uhtomskogo street, Izhevsk, Udmurtia Republic,
426009
127
128
129
130
131
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160
161
162
Airport Samara Customs point
Tolyattinskiy Customs point
Saratovskiy Customs point
Zasviyazhskiy Customs point
Mordovskiy Customs point
Penzenskiy regional Customs point
Pervomayskiy Customs point
Tyumenskiy Customs point
International Airport Kurumoch, Samara, 443901
2, Vokzalnaya street, Togliatti, Samara Region, 445043
117, Beloglinskaya street, Saratov, 410048
31, Pushkareva street, Ulyanovsk, 432049
3, L. Tostogo street, Saransk, Morovia Republic, 430005
160, Austrina, Penza, 440015
132, Burova-Petrova street, Kurgan, 640000
200-a,
50-letiya
oktyabrya
street,
Tyumen,
Tyumen Region, 625019
Airport Roschino
10, Sergeya Ilushina, Tyumen, Tyumen Region, 625033
Ordshonikidzevskiy Customs point
20-a, Sovkhoznaya street, Ekaterinburg, Sverdlovsk
Region, 620057
Malahit Customs point (specialized)
27, Gogol street, Ekaterinburg, Sverdlovsk Region,
Only for the goods with the maintenance 620057
of precious metals and stones, jewelry
Chelyabinskiy Customs point
North of «Meridian» highway, Sibirskiy pereezd,
Leninskiy district, Chelyabinsk, 454108
Airport Balandino Customs point
International
Airport
Balandino
(Chelyabinsk),
Chelyabinsk, 454133
Airport Koltsovo (cargo) Customs point
4, Bakhchivandzhi square, Ekaterinburg, Sverdlovsk
Region, 620025
Airport Koltsovo (passenger) Customs point
1, Bakhchivandzhi square, International Airport Koltsovo,
Ekaterinburg, Sverdlovsk Region, 620025
Khanty-Mansiyskiy Customs point
International Airport Khanti-Mansiysk, Khanty-Mansiysk,
Tumen Region, 628418
Nizhnetagilskiy Customs point
56, Mira street, Nizhniy Tagil, Sverdlovsk Region,
622036
Airport Barnaul Customs point
Airport Barnaul, Pavlovskiy trakt, Barnaul, Altayskiy
Region, 656057
Tashatinskiy Customs point
Tashanta village, Kosh-Agachskiy district, Altai Republic,
649787
Airport Krasnoyarsk Customs point
Airport Krasnoyarsk, Emelyanovskiy district, Krasnoyarsk
Region, 663021
Krasnoyarskiy Customs point
12, Ryazanskaya street, Krasnoyarsk Region, 660031
Taimirskiy Customs point
8, Begicheva street, Dudinka, Krasnoyarsk Region
647000
Airport Irkutsk Customs point
13, Shiraymova street, Irkutsk, 664009
Irkutskiy Customs point
74, Grazhdanskaya street, Irkutsk, 664020
Kuzbasskiy Customs point
International Airport Kemerovo, Kemerovo, Kemerovo
Region, 650070
Karasukskiy Customs point
Karasuk, Karasukskiy District, Novosibirsk Region,
632861
Novosibirskiy Zapadniy Customs point
87, Trolleynaya street, Novosibirsk, 630052
Airport Tolmachevo Customs point
Airport Tolmachevo, Ob, Novosibirsk Region, 633104
Airport Omsk Customs point
30, Transsibirskaya street, Omsk, 644103
Omskiy Customs point
27, Lermontova street, Omsk, 644024
Tomskiy Customs point
8-3, bld.1, Akademicheskiy avenue, Tomsk, 634055
Chitinskiy Customs point
1-e, Kadalinskaya street, Chita, Zabaykalsk Region
International
automobile
checkpoint Zabaykalsk village, Zabaykalsk Region, 674650
Zabaykalsk Customs point
Railway checkpoint Zabaykalsk Customs Zabaykalsk village, Zabaykalsk Region 674650
point
International automobile checkpoint Kyakhta 1, Tamogennaya street, Sloboda village, Kyakhtinskiy
Customs point
district, Buryatiya Republic, 671830
Railway checkpoint Naushki Customs point
33, Vokzalnaya street, Naushki village, Kyakhtinskiy
district, Buryatiay Republic, 671820
163
164
165
166
167
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178
179
180
181
182
Yakutskiy Customs point
41-1, Khalturina street, Yakutsk, Republic of Sakha
(Yakutia), 677009
Airport Vladivostok Customs point
41, Frunze street, Artem, Primorskiy Region
Seaport Vladivostok Customs point
14, Strelnikova street, Vladivostok, Primorskiy Region
Airport Khabarovsk Customs point
28-b, Matveevskoe highway, Khabarovsk, 680031
Khabarovskiy Customs point
94-a, Karla Marksa street, Khabarovsk, 680013
Komsomolskiy-na-Amure Customs point
34, Krasnogvardeyskaya street, Komsomolsk-na-Amure,
681013
Blagoveshenskiy Customs point
1, Lazo street, Blagoveshensk, Amurskiy Region,
675002
Seaport Petropavlovsk-Kamchatskiy
26, Radiosvyazi street, Petropavlovsk-Kamchatskiy,
Customs point
Kamchatka Region, 683000
Airport Magadan Customs point
Airport Magadan, Sokol village, Magadan, 685918
Uzhno-Sakhalinskiy Customs point
31-a, Nevelskogo street, Uzhno-Sakhalinsk 693020
Korsakovskiy Customs point
2, Pervomayskaya street, Korsakov, Sakhalin Region,
694029
Birobidzhanskiy Customs point
3-A, Komsomolskaya street, Birobidzhan, 679016
Customs point Airport Anadyr
Airport Anadyr (Ugolniy), Ugolnie Kopi village, 6,
Chukotka Autonomous District, 689506
Anadyr Customs point
19, Rultitegina street, Anadyr, Chukotka Autonomous
District, 689000
Seaport Vanino Customs point
4, Geleznodorognaya street, Vanino village, Khabarovsk
Region, 682860
Seaport Vostochniy Customs point
21, Vnutriportivaya street, Vrangel village, Primorskiy
Region, 692941
Seaport Nakhodka Customs point
48, Portovaya street, Nakhodka, Primorskiy Region,
692900
17-b, Limichevskaya street, Ussuriysk, Primorskiy
Ussuriyskiy Customs point
Region, 692524
International
automobile
checkpoint 69, Lenina street, Pogranichniy village, Primorskiy
Pogranichniy Customs point
Region, 692582
Khasanskiy Customs point
48-v, Lenina street, Kraskino village, Khasanskiy district,
Primorskiy Region, 692715
2014-08-29
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