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2014-06-05 CR CAP IESSA - USAC-CGT

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COMPTE-RENDU DE CAP IESSA
CAP de Corps
du 5 Juin 2014
PREMIER SYNDICAT DE LA DGAC
Athis-Mons, le 5 Juin 2014
RECLAMATIONS
-
-
Réclamation sur refus de temps partiel :
La CAP demande au service de recevoir l’agent et de lui faire une proposition
d’ici septembre. Un point sera fait à l’occasion de la CAP intermédiaire.
Un agent demande des corrections sur le procès-verbal de son entretien
d’évaluation :
La CAP considère que les appréciations sont plutôt favorables, qu’il a obtenu
une réduction de délai et ne donne donc pas suite.
MUTATIONS INTERNES
Vos Représentants :
LAMOUREUX Jean-Claude
Nantes - Titulaire Classe D
Tél : 06 12 26 08 01
MALANDIN Patrick
CRNA/SE – Suppléant Classe D
Tél : 06 26 37 69 00
GILBERTON Laure
CRNA/E – Titulaire Classe P
Tél : 06 14 89 29 15
GONNY Samuel
CRNA/N – Suppléant Classe P
Tél : 01 69 57 62 47
BRESSA Alexandre
Lille – Titulaire Classe N
Tél : 06 08 21 12 66
BARON Pascal
Orly – Suppléant Classe N
Tél : 06 86 12 87 81
Union Syndicale
de l’Aviation Civile
Pour nous écrire :
[email protected]
1, rue Vincent Auriol
13617 Aix-en-Provence cedex
Tél. : +33.4.42.33.76.85
Fax : +33.4.42.33.76.94
[email protected]
www.usac-cgt.org
L’USAC-CGT est membre de :
De nombreux centres ne font pas ou plus de commissions locales permettant les
mutations internes. Les syndicats demandent à l’administration centrale de
rediffuser la note préconisant l’organisation de la mobilité interne.
L’administration demandera aux chefs de service technique d’appliquer cette
note.
EXPERTS ITES ET CMSA
Cette CAP a examiné l’ensemble des candidatures sur les fonctions d’experts
ITES et CMSA. Ont été désignés sur ses fonctions :
ITES
CMSA
Fabien DURET
Bertrand DELACHAUX
Daniel TERRA-CARNEIRO
Hervé TOUDIC
Titulaire
Suppléant
Titulaire
Suppléant
MOUVEMENTS HORS CAP-IESSA
L’administration nous a également informé de différents mouvements des IESSA
(disponibilité, détachement, temps partiel). Pour en savoir plus, contactez notre
équipe en CAP.
REDUCTION DE DELAIS 2013
Suite à la demande de l’USAC-CGT, l’administration n’a pas été en mesure de
nous informer sur des éventuelles majorations de délai. Nous avons demandé la
modification du tableau de synthèse afin d’avoir l’ensemble des informations.
Un reliquat de 12 mois a été conservé pour d’éventuelles réclamations.
EMPLOIS FONCTIONNELS
La liste des agents retenus pour le premier semestre 2014 par SDRH doit nous
être communiquée avant fin juin.
NOMINATION D’EXPERTS A LA DTI
Une commission locale doit se réunir prochainement pour proposer un candidat
sur le seul poste d’expert accordé par SDRH.
Une mutation, un avancement, une réclamation sur
notation (…) Prenez contact avec le syndicat
majoritaire des IESSA : l’USAC-CGT
1
CAP de corps IESSA
13195 1 Ingénieur technique DSNA/ENV/AMO
Prénom / Nom
Bertrand GEORGES
5 Juin 2014
Toulouse
Affectation
DTI
Ancienneté
03/07/2006
3 candidats
Remarques
Retenu
5 candidats
13297 1 IESSA radionav au SNA/SE
Nice
Prénom / Nom
Affectation
Ancienneté
Remarques
Yannick
DAC/NC La Tontouta
01/02/2011
Retenu
Yannick CULLIER
Un des candidats présentait une ancienneté plus grande mais étant dans son premier emploi après sortie ENAC, il n’avait pas
les sept ans requis pour que sa candidature soit prise en compte.
13300 1 Assistant de Subdivision CQF au CESNAC
Prénom / Nom
Lionel WINTERSHEIM
Bordeaux
5 candidats
Remarques
Retenu *
Nice
5 candidats
Remarques
Retenu
Affectation
CESNAC
13311 1 IESSA gestion de l’information au SNA/SE
Prénom / Nom
Hubert MARIE
Affectation
DAC/NC
Ancienneté
01/08/2010
13312 1 Assistant de Subdivision PIE au SNA/SE
Prénom / Nom
Florent CHAHINIAN
Nice
2 candidats
Remarques
Retenu *
Brest
1 candidat
Remarques
Retenu
Affectation
CRNA/E
13360 1 IESSA Cautra Visu pour le CRNA/O
Prénom / Nom
Yvan GOAVEC
Affectation
SNAS/RP Orly
Ancienneté
Ancienneté
03/07/2006
13407 1 Assistant de subdivision TTD au SNA/CE
Prénom / Nom
JeanJean-Baptiste GARDET
Lyon
4 candidats
Remarques
Retenu *
Toulouse
1 candidat
Remarques
Affectation
SNA/AG Pointe à Pitre
13411 1 Spécialiste technique DTI/CNS/ITR
Prénom / Nom
Affectation
Poste Non Pourvu
Le seul candidat sur ce poste est retenu sur un autre de ses choix.
Ancienneté
13424 1 Spécialiste technique DTI/CNS/CDS
Prénom / Nom
Reynald DAGUE
Toulouse
Affectation
CRNA/E
Ancienneté
01/04/1995
13425 1 Spécialiste technique DTI/CNS/CVL
Toulouse
Prénom / Nom
Affectation
Ancienneté
Geor
DSAC/AG
25/08/1998
Georges BERNAD
Dans le cas où la CPE ne retiendrait pas Georges BERNAD, il sera affecté sur ce poste.
13429 1 IESSA maintenance pour le SNA/S
Prénom / Nom
JeanJean-François VILANOVA
Limoges
Affectation
SNA/N Beauvais
Ancienneté
01/10/2001
Affectation
SNA/SSE Marseille
Ancienneté
04/07/2005
Affectation
CRNA/N
Ancienneté
02/07/2007
13434 1 IESSA DO/QS pour le SNA/S
Prénom / Nom
Gaël BONIOU
Blagnac
13436 1 Expert DTI/CNS/ITR
Toulouse
Prénom / Nom
Dimitri PIEL
13438 1 IESSA maintenance au SNA/CE
Prénom / Nom
JeanJean-Pierre MOREL
Clermont Ferrand
Affectation
SNA/OI Saint-Denis
2
Ancienneté
01/04/2011
1 candidat
Remarques
Retenu
2 candidats
Remarques
Retenu sous condition
1 candidat
Remarques
Retenu
3 candidats
Remarques
Retenu
2 candidats
Remarques
Retenu
1 candidat
Remarques
Retenu
CAP de corps IESSA
5 Juin 2014
13439 1 IESSA radionav au SNA/S
Blagnac
Prénom / Nom
Rémi DUCASSE
Affectation
SNAS/RP Orly
Ancienneté
05/07/2004
Affectation
DTI
Ancienneté
04/07/2005
13445 1 IESSA radar/visu au SNA/S
Blagnac
Prénom / Nom
Yann PERROT
13452 1 IESSA réseaux au SNA/S
Blagnac
Prénom / Nom
Nom
Hubert GRANDIN
Affectation
DTI
Ancienneté
01/09/2003
13456 1 Enseignant Confirmé SCA/SAS pour l’ENAC
Prénom / Nom
JeanJean-Marc LOUIS
13459 1 Expert Confirmé DTI/SG/SIB
13464 1 Enseignant confirmé INF/SAR pour l’ENAC
Prénom / Nom
Philippe FOUCHARD
Thomas KERDRAON
Affectation
CRNA/N
CRNA/E
13501 1 Assistant de subdivision Telecom au CRNA/SE
Prénom / Nom
Dominique GADEAU
Toulouse
2 candidats
Remarques
Retenu *
Nantes
5 candidats
Remarques
Retenu
Retenu
Ancienneté
15/07/1991
03/07/2006
Aix-en-Provence
Aix-en-Provence
Affectation
SNA/NE Strasbourg
CRNA/E
Ancienneté
04/02/1985
05/07/2004
13542 2 IESSA Telecom au CRNA/N
Prénom / Nom
Alexandre DI GENNARO
Second poste sans candidat
1 candidat
Remarques
Retenu *
Affectation
CRNA/SE
13505 2 IESSA Telecom au CRNA/SE
Prénom / Nom
Joël MENDEL
Matthieu TASTEVIN
Toulouse
Affectation
ENAC
13474 2 IESSA TTD au SNA/O
Athis-Mons
Affectation
SNA/N MIF
Ancienneté
01/04/1998
13570 1 Assistant de subdivision DO/QS au SNA/NE
Prénom / Nom
Yves DANIEL
4 candidats
Remarques
Retenu *
7 candidats
Remarques
Retenu
Retenu
1 candidat
Remarques
Retenu
Strasbourg
3 candidats
Remarques
Retenu *
Pointe à Pitre
2 candidats
Remarques
Retenu *
Affectation
SNA/NE
13584 1 Inspecteur de la surveillance à la DSCA/AG
5 candidats
Remarques
Retenu
2 candidats
Remarques
Retenu *
Affectation
DTI
Prénom / Nom
Alain BANNAY
6 candidats
Remarques
Retenu
Toulouse
Affectation
ENAC
Prénom / Nom
Mokhtar MOKHTARI
5 candidats
Remarques
Remarques
Retenu
NOM / Prénom
Affectation
Georges BERNAD
DSAC/AG
Candidats autres corps :
TSEEAC
Une CPE est programmée à l’issu de toutes les CAP de corps (après le 12 Juin).
Si la CPE ne retient pas M. BERNAD, il sera affecté sur le poste 13425 à la DTI.
1 candidat
13611 2 IESSA Telecom au SNAS/RP
Roissy
Prénom / Nom
Affectation
Ancienneté
Remarques
Postes non pourvus
Le seul candidat sur ce poste n’a pas ses 7 ans d’ancienneté sur son premier emploi et pour l’administration, l’état des
effectifs de sa subdivision ne permet pas qu’il soit retenu dans le cadre des dérogations.
3
CAP de corps IESSA
5 Juin 2014
1 candidat
13612 2 IESSA radionav au SNAS/RP
Roissy
Prénom / Nom
Affectation
Ancienneté
Remarques
JeanSNAS/RP Orly
01/07/2008
Retenu
Jean-François RAYNAUD
Second poste sans candidat
Candidat retenu dans le cadre des dérogations. L’administration a accepté cette dérogation car l’état des effectifs de la
subdivision radionav de ROISSY est plus préoccupant que celui d’ORLY. Pour l’USAC-CGT, c’est une vision à court terme car à
l’issu des mutations effectives, la situation va s’inverser.
13642 1 Expert Confirmé DTI/CNS/FRS
Prénom / Nom
Olivier TROUBETTROUBET-LACOSTE
Toulouse
1 candidat
Remarques
Retenu *
Orly
2 candidats
Remarques
Retenu *
La Tontouta
2 candidats
Remarques
Retenu *
La Tontouta
6 candidats
Remarques
Retenu
Affectation
DTI
13689 1 Assistant de subdivision Réseau au SNAS/RP
Prénom / Nom
Dominique RUIZ
Affectation
DSAC
13701 1 Chef de maintenance à la DAC/NC
Prénom / Nom
Félicien TORRES
Affectation
ENAC
13702 1 IESSA maintenance pour la DAC/NC
Prénom / Nom
Gilles ROUDAUT
Affectation
CRNA/SE
Ancienneté
11/04/1994
13735 2 IESSA Cautra au SNAS/RP
Prénom / Nom
Postes non pourvus
Roissy
Affectation
13744 1 IESSA radionav au SNA/AG
Prénom / Nom
Philippe HERMOZO
Ancienneté
Le Lamentin
Affectation
CESNAC
Ancienneté
01/12/1996
1 candidat
Remarques
4 candidats
Remarques
Retenu
Retenu
6 candidats
13748 1 IESSA radionav au SNA/AG
Pointe à Pitre
Prénom / Nom
Affectation
Ancienneté
Remarques
Poste déclaré non vacant
L’administration a choisi de déclarer ce poste non vacant et donc ce poste n’a pas été analysé par la CAP.
Suite à un délibéré du tribunal administratif qui annule une décision d’affectation, l’administration nous a informés de la
réaffectation de Jean DONAN sur son poste à Pointe à Pitre.
13753 1 Chef de subdivision maintenance au SNA/AG
Prénom / Nom
Joël CATELO
Pointe à Pitre
Affectation
SNAS/RP Orly
3 candidats
Remarques
Retenu *
1 candidat
13762 1 IESSA maintenance au SNA/SO
Châteauroux
Prénom / Nom
Affectation
Ancienneté
Remarques
Poste Non Pourvu
Le seul candidat sur ce poste ne présente pas suffisamment d’ancienneté pour être retenu selon l’administration.
13767 1 IESSA PIE au SNA/SO
Prénom / Nom
Raphaël SARTI
Bordeaux
Affectation
SNA/SE Ajaccio
13901 1 Chef de maintenance au SNA/NE
NOM / Prénom
Gilles ROBERT
Ancienneté
04/07/2005
Dijon
Affectation
SNA/NE Dijon
3 candidats
Remarques
Retenu
1 candidat
Remarques
Retenu *
* Postes pourvus au profil.
Pour toute information complémentaire vous pouvez contacter l’équipe
USAC-CGT en CAP IESSA en écrivant à : [email protected]
Ou contacter notre référent : Jean-Claude LAMOUREUX au 06.12.26.08.01
4
CAP de corps IESSA
5 Juin 2014
AVE SANS CANDIDATURE IESSA
N° AVE
Description
Service
Localisation
013212
1 IESSA DO/QS
SNA/O
Nantes
013272
1 Chef de projet
SSIM
Athis-Mons
013467
1 Expert
DTI/ATM/SSQ Toulouse
013496
1 Spécialiste technique
DTI/EOS/ESA
Toulouse
013536
1 IESSA ODS
CRNA/Nord
Athis-Mons
013664
1 IESSA
DSNA/SPM
Saint Pierre et Miquelon
013712
1 IESSA maintenance Ile de France
SNA/N
Athis-Mons
013713
1 IESSA maintenance
SNA/N
Beauvais
AVANCEMENTS DE G RADE 2014
Promotion au Grade Principal
Les conditions d’avancements sont :
- Soit compter 4 ans de services effectifs dans le 1er grade d’IESSA/CLN et posséder depuis 1 an une QTS.
- Soit compter 2 ans de services effectifs dans le 1er grade d’IESSA/CLN et posséder depuis 4 ans une QTS.
- Soit compter 20 ans de services effectifs dans le 1er grade ou 25 ans au moins de services publics dont
10 ans dans le 1er grade.
Nom
Prénom
Date de promotion
Affectation
ALLEGRI
BEN SAAD
BESSERER
BRESSA
CHASSAGNE
CORBY
DAVID
DUFOURG
DUJARDIN
GERARD
HOUDIF
LAUGIER
LAURET
LE
LE BARS
LE COADIC
LEMAITRE
LEPRETRE
LOHO
MARTINEAU
PIAU
PLISSON
PLUNIAN
PREVOST
RIGAL
SOULIER
VARRASO
VERBARD
VOGEL
VUILLET
ZINGONE
Pierre
Hichem
Pierre-Marie
Alexandre
Robin
Rémi
Pascal
Arnaud
Maxime
Romain
Soufiane
Laurent
Patrick
Huu-Tri-Franck
Hervé
Romain
Benoît
Vincent
Aurélien
Stéphane
Denis
Damien
Sylvain
Olivier
Mathieu
Albin
Michel
Gabriel
Rudy
Antony
Guillaume
15/09/2014
15/09/2014
29/03/2014
18/09/2014
01/03/2014
18/09/2014
15/09/2014
18/09/2014
18/09/2014
16/01/2014
18/09/2014
18/09/2014
01/03/2014
03/07/2014
02/10/2014
18/09/2014
18/09/2014
01/03/2014
09/03/2014
01/03/2014
01/03/2014
16/11/2014
29/01/2014
18/09/2014
18/09/2014
18/07/2014
24/05/2014
18/09/2014
27/11/2014
15/09/2014
15/09/2014
DTI
CRNA Nord
DTI
SNA/N
CESNAC
SNA/N
SNA/O
CRNA Nord
DTI
CRNA/E
SNA/RP Orly
SNA/CE
DTI
DTI
SNA/RP Roissy
CRNA/E
SNA/SE
SNA/SE
SNA/RP Roissy
SSIM
CESNAC
SNA/SE
SNA/RP Roissy
SNA/CE
SNA/RP Roissy
SNA/RP Orly
CRNA/E
DTI
SNA/RP Roissy
SNA/SE
SNA/RP Orly
5
CAP de corps IESSA
5 Juin 2014
Promotion au Grade Divisionnaire
Les conditions d’avancements sont :
- Soit compter 15 ans au moins de services publics effectifs dans le domaine de l’aviation civile, accomplis
au sein de l’administration de l’Etat, de l’un de ses établissements publics ou d’une organisation
internationale intergouvernementale, après l’obtention d’une QTS.
- Soit compter 28 ans au moins de services publics et être au 9éme échelon du grade d’IESSA/P.
Nom
Prénom
Date de promotion
Affectation
ADT
ALBERTON
AUBREE
AYOT
BAHUET
BATCHOURINE
BLAIS
BRAUN
BROSSIER
CABANNES
CATANESE
CHAUVIERRE
CORMOULS
DRESSE
DUBOIS
DUPUIS
FERRIERES
GERMAIN
GUIDI
GUITARD
HOUEDE
HUILLET
KOMPF
KUHN
LAMBERTH
LE CLEAC’H
LE GALLEN
MAITREPIERRE
MEJEAN
NOËL
ROUILLARD
SIRE
TUFANO
VILLOT
Gilles
Christophe
Didier
Pierre
Thierry
Alexis
Frédéric
Fabrice
Edouard
Thierry
Jean-Marc
Jacques
Myriam
Philippe
Jean-François
Franck
Olivier
Philippe
Fabrice
Laurent
Loïc
Bruno
Gilles
Christophe
Rémi
Eric
Guillaume
Alain
Gérard
Hugues
Yves
Stéphane
Patrick
Pierre-Louis
18/11/2014
15/12/2014
05/10/2014
08/03/2014
05/10/2014
01/01/2014
01/01/2014
05/10/2014
05/10/2014
05/10/2014
15/01/2014
05/10/2014
05/10/2014
01/01/2014
01/01/2014
05/10/2014
05/10/2014
01/01/2014
05/10/2014
05/10/2014
05/10/2014
20/09/2014
01/01/2014
14/10/2014
05/10/2014
01/03/2014
15/01/2014
01/01/2014
05/10/2014
01/01/2014
05/10/2014
05/10/2014
01/01/2014
01/01/2014
SNA/OI
CRNA/SE
CRNA/O
SNA/N
CRNA/SO
CRNA Nord
CESNAC
SNA/NE
CRNA/SO
STAC
DTI
CRNA Nord
ENAC
CRNA Nord
CESNAC
CRNA/E
SNA/O
SEAC/PF
SNA/SSE
ENAC
SNA/SSE
DTI
CRNA Nord
CRNA/SE
CRNA/E
SNA/SO
DTI
DAC/NC
CRNA/E
CRNA/SO
ENAC
SNA/SSE
SNA/RP Roissy
ENAC
Les résultats de la CPE du 4 Juin sont disponibles sur notre site.
Retrouvez ce compte-rendu sur www.usac-cgt.org
ainsi que sur nos applications mobiles.
Pour nous contacter : [email protected]
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