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11
R3
Ap
Ub
A
10
9
Ua
R10
Nh
7
8
3-b.2
Ap
DEPARTEMENT DES DEUS-SEVRES
COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-LA-PALUD
R5
A
PLAN LOCAL D'URBANISME
N
DOCUMENTS GRAPHIQUES
Plan de zonage
Plan 3-b.1
Ap
PLAN 2 - Bourg Sud
Plan 3-b.2
Plan 3-b.3
Plan 3-b.4
Np
OAP 1
NL
Ub
2AU
Echelle : 1/ 2 000
P.L.U.
ELABORATION
PRESCRIT
ARRETE
APPROUVE
Le 11.02.2000
Le 19.07.2002
Le 13.06.2003
MODIFICATION
N°1
Le 08.10.2008
Le 25.03.2005
Le 29.07.2005
REVISION
N°1
Le 23.10.2008
Le 09.03.2013
Le 13.02.2014
Le
Le Maire
VU POUR ETRE ANNEXÉ À LA DÉCISION
MUNICIPALE EN DATE DE CE JOUR :
1
Ah
2AU
OAP 1
Ub
2
Ue
3
Ap
6
Zones et secteurs
54
rue
Toufaire
17300
Rochefort
tel : 05 46 99 00 64
fax : 05 46 99 49 02
[email protected]
25 rue R amunt cho
17313 R ochef ort
tel : 05 46 99 09 27
fax : 05 46 99 25 53
NL
Emplacement réservé
Zone urbaine dense - bourg
Ub
Zone urbaine - extension
Ue
Zone d'activités économiques existantes
Eléments de paysage identifiés au titre de
l'article L.123-1-5-7° du Code de l'Urbanisme
Zone à urbaniser
Parc
2AU
( ( (
( ( (
Zone d'activités économiques futures
! ! ! !
Zone à urbaniser après modification du PLU
1
_
Zone agricole
k
A
Zone agricole
Aa
Secteurs des silos
Ah
Secteur bâti au sein de la zone agricole
Ap
Zone agricole d'intérêt paysager et patrimonial
^
^^
^^^
Espace Boisé Classé (art.L.130-1 du code de l'urbanisme)
Haie protégée
Patrimoine bâti, petit patrimoine
Bâtiment agricole d'intérêt patrimonial (en pierre) susceptible de
changer de destination en zone A
au titre de l'article L.123-3-1 du Code de l'Urbanisme
Site archéologique
Zones inondables (Source : Atlas des zones inondables)
^^^
Aléa fort et moyen
Zone naturelle
Aléa faible
N
Zone naturelle
Nh
Secteur bâti en zone naturelle
NL
Zone naturelle d'équipements d'intérêt collectif
NLp
Secteur comportant une Orientation d'Aménagement
et de Programmation (articles L.123-1-4 et R.123-3 1 du
Code de l'Urbanisme)
Secteur d'équipements d'intérêt
collectif au sein de la zone Np
Périmètre du site classé
Np
Zone naturelle d'intérêt patrimonial
Np1
Secteur bâti au sein de la zone Np
A titre informatif : Chemins de randonnée (Source : Conseil Général)
Itinéraires de randonnée
Chemins inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de
Promenade et de Randonnée
Ap
Liste des éléménts de patrimoine
bâti et petit patrimoine protégés
au titre de l'article L 123-1-5 7°
du Code de l'Urbanisme
N°
Elément de patrimoine
protégé
1
Moulin (bourg)
3
Moulin (bourg)
2
6
4
5
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
Moulin (bourg)
Liste des emplacements réservés
N°
R10
Equipement : aire de service
camping-cars paysagée
Accès à la zone NL (aire de
camping-cars)
Accès à la zone à urbaniser
Accès à la conche de
Montfaucon
Cheminement doux
Cheminement doux
Accès zone AU
Chemin le long de la conche
de Montfaucon
Aménagements paysagers et
desserte route d'Arèais
Liaison douce
R11
Station d'épuration (bourg)
R12
Station d'épuration (Mazin)
R1
R2
Laiterie (Route de Niort)
Tuilerie (La Rivière)
R3
R4
Tuilerie (La Nevoire)
R5
R6
R7
Fontaine (bourg)
Eglise (bourg)
Port de la Gachère
R8
Fontaine (bourg)
Vieux Port (bourg)
R9
Port du Pairé
Port de Monfaucon
Port des Oignons
Port de la Rivière
Désignation de l'opération
Port de la Michonnerie
Ferme du Petit Buisson
Pont
Aa
Np
Nh
A
Ah
[email protected]
Ua
1AUe
A
C o n s e i l e n
Environnement
Autres indications graphiques
Zone urbaine
Nh
EAU-MEGA
S t r a t é g i e s
U r b a i n e s
Légende
A
P O N A N T
¥
0
25
50
100 Mètres
Bénéficiaire
Superficie
Largeur
approximative moyenne
Commune
5 625 m²
Commune
870 m²
Commune
280 m²
Commune
395 m²
10 m
Commune
Commune
Commune
1 605 m²
3 430 m²
195 m²
5m
5m
7m
Commune
3 245 m²
8m
Commune
3 235 m²
10 m
140 m²
3,5 m
Commune
Communauté
d'Agglomération
du Niortais
Communauté
d'Agglomération
du Niortais
6 315 m²
1 950 m²
10 m
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