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Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis (BVMT)

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Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis (BVMT)
Votre partenaire pour le développement
LA BOURSE
NOTRE POSITIONNEMENT
La Bourse est le lieu où les investisseurs achètent et vendent des titres de capital ou de créance émis par les entreprises, l’État
et les collectivités locales.
Ce rôle de marché assure la liquidité des titres détenus par les investisseurs. Cette liquidité permet aux émetteurs de se
procurer des fonds pour financer leur croissance en faisant appel au public. À ce titre, la Bourse constitue l’une des sources
majeures du financement de l’économie.
La Bourse se situe au cœur du marché financier où :
Des sociétés d’intermédiation soumises à agrément ont le monopole de la négociation des titres en Bourse ;
La Société Tunisienne Interprofessionnelle pour la Compensation et le Dépôt des Valeurs Mobilières (STICODEVAM)
assure le règlement des espèces et la livraison des titres ;
Le Fonds de Garantie de Marché (FGM) s’interpose entre les intermédiaires en Bourse pour assurer la bonne fin des transactions ;
Le Fonds de Garantie Clientèle (FGC) est destiné à couvrir les investisseurs contre les risques non commerciaux ;
Le Conseil du Marché Financier (CMF), autorité de contrôle du marché, veille à la protection des investisseurs et au bon
fonctionnement des marchés de la Bourse.
NOTRE MISSION
La gestion du marché tunisien des valeurs mobilières par :
L’admission de nouveaux titres à la Cote de la Bourse ;
L’organisation des échanges et la cotation des titres dans les meilleures
conditions d’égalité, de sécurité et de transparence ;
La diffusion des informations boursières ;
La promotion et le développement du marché boursier.
INVESTISSEURS
NOS ATOUTS
Un environnement économique prometteur ;
Un cadre législatif et réglementaire moderne et conforme aux standards internationaux ;
Une technologie de négociation avancée garantissant performance et sécurité ;
La dématérialisation des titres ;
Un système de règlement livraison fiable répondant aux normes internationales avec dénouement J + 3 ;
Un système de garantie de la bonne fin des transactions ;
Un système de garantie de la clientèle couvrant les risques non commerciaux ;
Des exigences de professionnalisme, de solidité financière et d’intégrité à la charge des opérateurs garantissant les intérêts
des investisseurs.
STICODEVAM
Être le moteur d’un changement profond des mentalités en matière financière pour inscrire l’épargne boursière dans les
habitudes des épargnants et ancrer le financement boursier dans la culture managériale des entreprises tunisiennes ;
Constituer un rouage essentiel dans l’économie financière de la Tunisie ;
Être la voie de l’ambition des entreprises tunisiennes leur permettant de concevoir plus grand et de réaliser plus vite pour
raccourcir les délais de leur développement et de leur internationalisation ;
Participer à la diffusion la plus large de la culture de transparence et de bonne gouvernance ;
Participer au rayonnement régional de la Tunisie.
CMF
Siège de La Bourse de Tunis
CMF
FGC
EMETTEURS
NOS AMBITIONS
CMF
FGM
INTERMEDIAIRES EN BOURSE
CMF
LES MARCHÉS DE LA BOURSE
1 - La Cote de la Bourse est reservée à la négociation des titres qui répondent aux conditions d’admission prévues par la
réglementation boursière. Elle comprend les marchés suivants :
Le Marché Principal est destiné aux grandes entreprises performantes ;
Le Marché Alternatif est destiné aux petites et moyennes entreprises ayant des perspectives prometteuses ;
Le Marché Obligataire est réservé pour la négociation des titres de créance ;
Le Marché des Fonds Communs de Créances.
2 - Le marché Hors Cote est ouvert aux titres de sociétés faisant appel public à l’épargne non admises à la Cote de la Bourse.
3 - L es transactions de titres de sociétés ne faisant pas appel public à l’épargne sont soumises à une formalité
d’enregistrement en Bourse.
LES AVANTAGES QU’OFFRE LA BOURSE
Aux investisseurs et épargnants :
Des placements liquides et rémunérateurs surtout sur le long terme ;
Une évaluation permanente du patrimoine ;
Une exonération de l’impôt sur les dividendes ;
Une exonération des plus-values réalisées après cessions des actions au delà d’une période de deux ans ;
Un dégrèvement fiscal pour les détenteurs d’un Compte d’Épargne en Actions (CEA) ;
Le statut d’actionnaire et co-propriétaire de sociétés de renommée.
Aux entreprises :
La levée de capitaux directement auprès des investisseurs, à moindre coût ;
Le renforcement de la notoriété et de l’image de marque ;
Le dégrèvement fiscal pour les cinq années qui suivent l’introduction en Bourse ;
La pérennisation par la facilitation de la transmission.
DATES CLÉS DE LA BOURSE DE TUNIS
Février 1969 
: Création de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis, Établissement public ;
Novembre 1994 
: Promulgation de la loi 94-117 portant réorganisation du marché financier qui sépare les
fonctions de contrôle et de gestion du marché boursier ;
Novembre 1995
 : Création de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis, Société anonyme détenue
par les intermédiaires en bourse, au nombre de 23 ;
Octobre 1996 
: Mise en place du système de cotation électronique NSC et création de Fonds de Garantie de Marché ;
Avril 1998 
: Lancement de l’indice TUNINDEX (Base 1000 au 31 décembre 1997) ;
Décembre 2007
: Lancement du Marché Alternatif, dédié aux PME ;
P
assage à la version V 900 du système de cotation électronique NSC ;
Mai 2009
: Création du Fonds de Garantie de la Clientèle du marché des Valeurs Mobilières ;
Décembre 2010
: Déménagement de la Bourse à son nouveau siège social ;
Janvier 2012
: Lancement de l’indice TUNINDEX20 (Base 1000, au 31 décembre 2006) ;
Septembre 2012
: Lancement officiel du programme de promotion de la culture et de l’éducation boursière ;
Novembre 2012
: Organisation de la 1ère édition du salon spécialisé de la Bourse et des services financiers « Investia ».
BOURSE DES VALEURS MOBILIÈRES DE TUNIS
Capital : 5 259 870 Dinars
34 Avenue de la Bourse, Les Berges du Lac II
1053 Tunis – Tunisie
Tél. : 71 197 910
Fax : 71 197 903
[email protected]
www.bvmt.com.tn
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