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Corinne ZAMBOTTO – RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS

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CAS REVIZ - AMORTISSEMENT ET CESSIONS : J’EN VEUX ENCORE !!
La société FLEXICOQUES a acheté l’année dernière un nouveau matériel destiné à produire des coques de
téléphones portable pour un montant de 27 000 € HT. Les frais d’installation et de montage s’élèvent à 3 000 € HT.
L’entreprise a bénéficié d’une remise de 5 % et d’un escompte de 2 % lors de l’acquisition.
Le matériel a été acquis le 10/09/2013. Il est mis en service le 22/09/2013. La durée d’utilisation est de 6 ans.
Au niveau économique, l’amortissement pratiqué est l’amortissement linéaire.
Au niveau fiscal, l’entreprise pratique l’amortissement dégressif sur 6 ans.
La société FLEXICOQUES a acheté le 13/03/2014 un nouvel ordinateur pour le service production de l’entreprise. Il
est mis en service le 20/03/2014.
Il a été acheté 4 000 € HT et est amorti en 4 ans selon le mode linéaire.
Au niveau fiscal, l’entreprise pratique l’amortissement dégressif sur 4 ans.
1. Présenter les plans prévisionnels d’amortissement de l’entreprise pour les 2 immobilisations.
2. Enregistrer les écritures nécessaires au 31/12/2013, puis au 31/12/2014 dans le journal de l’entreprise.
3. Présenter les documents de l’annexe (tableau des immobilisations, tableau des amortissements, tableau des
provisions) et l’extrait du compte de résultat et du bilan au 31/12/2014.
En juin 2016, l’entreprise a finalement cédé ses deux immobilisations.
Le 10/06/2016, le matériel est vendu pour 10 000 € HT. Paiement immédiat par chèque bancaire.
Le 22/06/2016, l’ordinateur est cédé pour 1 000 € HT. Le paiement a eu lieu le 30/06/2016 par chèque bancaire.
4. Enregistrer les écritures nécessaires dans le journal de l’entreprise pour l’année 2016.
(Au préalable, calculer le montant des régularisations d’amortissements à constater pour 2016).
5. Présenter les documents de l’annexe (tableau des immobilisations, tableau des amortissements, tableau des
provisions) et l’extrait du compte de résultat et du bilan au 31/12/2016.
© Corinne ZAMBOTTO – RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS
1
N° et intitulé du compte :
Coût d’acquisition
Amortissement fiscal :
Anné
es
Amortissement économique :
Base amortissable :
Base amortissable :
Date début amortissement :
Date début amortissement :
Durée retenue :
Durée retenue :
Taux d’amortissement :.25%
Taux d’amortissement :
Annuités
Amortissements
cumulés
VNC
Annuités
Amortissements
dérogatoires
Amortissements
cumulés
VNC
Dotations
Reprises
N° et intitulé du compte :
Coût d’acquisition
Amortissement fiscal :
Amortissement économique :
Base amortissable :
Base amortissable :
Date début amortissement :
Date début amortissement :
Durée retenue :
Durée retenue :
Taux d’amortissement :.25%
Anné
es
Annuités
Amortissements
cumulés
Amortissements
dérogatoires
Taux d’amortissement :
VNC
Annuités
Amortissements
cumulés
© Corinne ZAMBOTTO – RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS
VNC
Dotations
2
Reprises
© Corinne ZAMBOTTO – RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS
3
Tableau des immobilisations au 31/12/2014
A
B
C
Valeur brute à l'ouverture
de l'exercice
Augmentations
D
Diminutions
Valeur brute à la clôture de
l'exercice
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
Totaux
Tableau des amortissements au 31/12/2014
A
B
Amortissements cumulés au
début de l'exercice
Augmentations :
dotations de l'exercice
C
D
Diminutions
d'amortissements de
l'exercice
Montant des amortissem.
cumulés à la fin de l'exercice
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
Totaux
Tableau des provisions au 31/12/2014
A
B
Provisions existantes au
début de l'exercice
Augmentations :
dotations de l'exercice
C
D
Diminutions :
Reprises de l'exercice
Provisions en fin d’'exercice
Provisions réglementées
Amortissements
dérogatoires
Compte de Résultat de l'exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014
(extrait)
Charges
2014
2013
Produits
Charges d'exploitation :
.............................................
Dotations aux amort. et dépréciations
- Sur immobilisations: dotations aux amortis.
………………………………….
Charges exceptionnelles:
.............................................
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et
aux provisions
………………. ………………….
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
(extrait)
PASSIF
Exercice 2014
Brut
2013
Produits d'exploitation:
.......................................
Reprises / provisions,
dépréciations(et amortissem.),
transferts de charges
……………………………
Produits exceptionnels:
.......................................
Reprises / provisions et
dépréciations et transferts de
charges
Bilan au 31/12/2014
ACTIF
2014
Amortis. &
dépréciations
Net
Exercice
2014
Net
Exercice
2013 net
Capitaux propres
Provisions réglementées
© Corinne ZAMBOTTO – RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS
4
Exercice
2013
Net
Tableau des immobilisations au 31/12/2016
A
B
C
Valeur brute à l'ouverture
de l'exercice
Augmentations
D
Diminutions
Valeur brute à la clôture de
l'exercice
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
Totaux
Tableau des amortissements au 31/12/2016
A
B
Amortissements cumulés au
début de l'exercice
Augmentations :
dotations de l'exercice
C
D
Diminutions
d'amortissements de
l'exercice
Montant des amortissements
cumulés à la fin de l'exercice
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
Totaux
Tableau des provisions au 31/12/2016
A
B
Provisions existantes au
début de l'exercice
Augmentations :
dotations de l'exercice
C
D
Diminutions :
Reprises de l'exercice
Provisions en fin d’'exercice
Provisions réglementées
Amortissements
dérogatoires
Compte de Résultat de l'exercice du 01/01/2016 au 31/12/2016
(extrait)
Charges
2016
2015
Produits
Charges d'exploitation :
.............................................
Dotations aux amort. et dépréciations
- Sur immobilisations: dotations aux amortis.
………………………………….
Charges exceptionnelles:
.............................................
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et
aux provisions
………………. ………………….
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
(extrait)
PASSIF
Exercice 2016
Brut
2015
Produits d'exploitation:
.......................................
Reprises / provisions,
dépréciations(et amortissem.),
transferts de charges
……………………………
Produits exceptionnels:
.......................................
Reprises / provisions et
dépréciations et transferts de
charges
Bilan au 31/12/2016
ACTIF
2016
Amortis. &
dépréciations
Net
Exercice
2016
Net
Exercice
2015 net
Capitaux propres
Provisions réglementées
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5
Exercice
2015
Net
CORRIGE CAS REVIZ - AMORTISSEMENT ET CESSIONS : J’EN VEUX ENCORE !!
N° et intitulé du compte : 2154 Matériel industriel
Coût d’acquisition 27 930 € (27 000 + 3 000) x 0,95 x 0,98
Amortissement fiscal :
dégressif
Base amortissable : 27 930 €
Amortissement économique :
linéaire
Base amortissable : 27 930 €
Date début amortissement : 01/09/2013
Date début amortissement : 22/09/2013
Durée retenue : 6 ans
Durée retenue : 6 ans
Taux d’amortissement (100%/6) x 1,75 = 29,17 %
Taux d’amortissement : 100 % /6 = 16,666667 %
Amortissements
dérogatoires
Anné
es
Annuités
Amortissements
cumulés
VNC
Annuités
2013
2 715,78
2 715,78
25 214,22
491,36
491,36
27 438,64
2 224,42
2014
7 354,99
10 070,77
17 859,23
4 655
5 146,36
22 783,64
2 699,99
2015
5 209,54
15 280,31
12 649,69
4 655
9 801,36
18 128,64
554,54
2016
4 216,56
19 496,87
8 433,13
4 655
14 456,36
13 473,64
438,44
2017
4216,57
23 713,44
4 216,56
4 655
19 111,36
8 818,64
438,43
2018
4 216,56
27 930
0
4 655
23 766,36
4 163,64
438,44
4163,64
27 930
0
4 136,64
2019
1ère annuité = 27 930 x 29,17 % x 4/12 = 2 715,78
2ème annuité = 25 214,22 x 29,17 % = 7 354,19
3ème annuité = 17 859,23 x 29,17 % = 5 209,54
A partir de la 4ème annuité le taux linéaire devient supérieur au taux dégressif.
Amortissements
cumulés
VNC
Dotations
Reprises
1ère annuité = (27930 / 6) x 38/360 =491,36
N° et intitulé du compte : 2183 Matériel de bureau et informatique
Coût d’acquisition : 4 000 €
Amortissement fiscal :
dégressif
Base amortissable : 4 000 €
Amortissement économique :
linéaire
Base amortissable : 4 000 €
Date début amortissement : 01/03/2014
Date début amortissement : 20/03/2014
Durée retenue : 4 ans
Durée retenue : 4 ans
Taux d’amortissement :.25 % x 1,25 = 31,25 %
Taux d’amortissement : 25 %
Anné
es
Annuités
Amortissements
cumulés
VNC
Annuités
2014
1 041,67
1 041,67
2 958,33
777,78
2015
986,11
2 027,78
1 972,22
2016
986,11
3 013,89
2017
986,11
4 000
2018
Amortissements
dérogatoires
Amortissements
cumulés
VNC
Dotations
Reprises
777,78
3 222,22
263,89
1 000
1 777,78
2 222,22
13,89
986,11
1 000
2 777,78
1 222,22
13,89
0
1 000
3 777,78
222,22
13,89
222,22
4 000
0
222,22
1ère annuité = 4 000 x 31 ,25 % x 10/12
1ère annuité = 4 000 x 25 % x 280/360 = 777,78
ème
A partir de la 2 annuité le taux linéaire devient supérieur au taux dégressif.
© Corinne ZAMBOTTO – RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS
6
31/12/2013
6811
28154
491,36
491,36
Selon plan d’amortissement
31/12/2013
68725
145
6811
28154
28183
2 224,42
2 224,42
Selon plan d’amortissement
31/12/2014
(4 655 + 777,78)
5 432,78
4 655
777,78
Selon plan d’amortissement
31/12/2014
68725
145
2 963,88
2 963,88
Selon plan d’amortissement (2 699,99 + 263,89)
10/06/2016
512
775
44571
12 000
10 000
2 000
Prix de vente matériel
22/06/2016
462
775
44571
1 200
1 000
200
Prix de vente ordinateur
30/06/2016
512
462
1 200
1 200
Paiement par chèque bancaire
31/12/2016
6811
28154
28183
2 546,67
4 655 x 160 /360
1 000 x 172/360
2 068,89
477,78
Dotation complémentaire
31/12/2016
675
28154
2154
9 801,36 + 2 068,89
16 059,75
11 870,25
27 930
Sortie du matériel du patrimoine
31/12/2016
675
28183
2183
1 777,78 + 477,78
1 744,44
2 255,56
4 000
Sortie du matériel du patrimoine
31/12/2016
145
78725
5 728,95
5 728,95
Reprise des amortissements dérogatoires existants
© Corinne ZAMBOTTO – RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS
7
Tableau des immobilisations au 31/12/2014
A
B
C
Valeur brute à l'ouverture
de l'exercice
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
Totaux
27 930
0
27 930
Augmentations
4 000
4 000
Amortissements cumulés au
début de l'exercice
Augmentations :
dotations de l'exercice
491,36
0
491,36
4 655
777,78
5 432,78
C
D
Diminutions
d'amortissements de
l'exercice
Montant des amortissem.
cumulés à la fin de l'exercice
5 146,36
777,78
5 924,14
Tableau des provisions au 31/12/2014
A
B
Provision réglementées
Amort. dérogatoires
Totaux
Valeur brute à la clôture de
l'exercice
27 930
4 000
31 930
Tableau des amortissements au 31/12/2014
A
B
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
Totaux
D
Diminutions
Provisions existantes au
début de l'exercice
Augmentations :
dotations de l'exercice
2 224,42
2 224,42
2 963,88
2 963,88
C
D
Diminutions :
Reprises de l'exercice
Provisions en fin d’'exercice
5 188,30
5 188,30
Compte de Résultat de l'exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014
(extrait)
Charges
2014
2013
Produits
Charges d'exploitation :
.............................................
Dotations aux amort. et dépréciations
- Sur immobilisations: dotations aux amortis.
………………………………….
Charges exceptionnelles:
.............................................
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et
aux provisions
………………. ………………….
5 432,78
491,36
2 963,88
2 224,42
Bilan au 31/12/2014
ACTIF
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
Amortis. &
dépréciations
(extrait)
PASSIF
Net
2013
Produits d'exploitation:
.......................................
Reprises / provisions,
dépréciations(et amortissem.),
transferts de charges
……………………………
Produits exceptionnels:
.......................................
Reprises / provisions et
dépréciations et transferts de
charges
Exercice 2014
Brut
2014
Exercice 2014
Net
Exercice
2013
Net
5 188,30
2 224,42
Exercice
2013 net
Capitaux propres
27 930
5 146,36
22 783,64
24 438,64
4 000
777,78
3 222,22
0
© Corinne ZAMBOTTO – RéViZaide - CAS REVIZ AMORTISSEMENTS ET CESSIONS
Provisions
réglementées
8
Tableau des immobilisations au 31/12/2016
A
B
C
Valeur brute à l'ouverture
de l'exercice
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
Totaux
Augmentations
D
Diminutions
Valeur brute à la clôture de
l'exercice
27 930
4 000
31 930
0
0
0
27 930
4 000
31 930
Tableau des amortissements au 31/12/2016
A
B
C
D
Amortissements cumulés au
début de l'exercice
Augmentations :
dotations de l'exercice
Diminutions
d'amortissements de
l'exercice
Montant des amortissements
cumulés à la fin de l'exercice
9 801,36
1 777,78
2 068,89
477,78
11 870,25
2 255,56
0
0
0
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
Totaux
Tableau des provisions au 31/12/2016
A
B
C
D
Provisions existantes au
début de l'exercice
Augmentations :
dotations de l'exercice
Diminutions :
Reprises de l'exercice
Provisions en fin d’'exercice
5 728,95
0
5 728,95
0
Provision réglementées
Amort. dérogatoires
Compte de Résultat de l'exercice du 01/01/2016 au 31/12/2016
(extrait)
Charges
2016
2015
Produits
Charges d'exploitation :
.............................................
Dotations aux amort. et dépréciations
- Sur immobilisations: dotations aux amortis.
………………………………….
Charges exceptionnelles:
.............................................
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et
aux provisions
………………. ………………….
Produits d'exploitation:
.......................................
Reprises / provisions,
5 655 dépréciations(et amortissem.),
transferts de charges
……………………………
Produits exceptionnels:
554,54 .......................................
Reprises / provisions et
dépréciations et transferts de
charges
2 546,67
Bilan au 31/12/2016
ACTIF
Immobilisations corporelles
Inst techn mat et out industr.
Autres immo. corpor.
Amortis. &
dépréciations
PASSIF
Net
2015
5 728,95 13,89
(extrait)
Exercice 2016
Brut
2016
Exercice
2015 net
Exercice 2016
Exercice 2015
Net
Net
0
5 728,95
Capitaux propres
0
0
0
18 128,64
0
0
0
2 222,22
Provisions
réglementées
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