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ACCORDS TELETRANSMISSION Noémie MIP V20

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19/12/2014
MANAGEMENT QUALITE
DOCUMENTATION INS
ACCORDS TELETRANSMISSION NOEMIE MIP
C.P.A.M. (Régime Général)
CENTRE OU
CPAM
Convention signée pour l’ensemble des départements (y compris
départements d’Outre-Mer) SAUF DEPARTEMENT 85
M.S.A. (Régime Agricole)
GARD – 30
MIDI-PYRENEES SUD – (09, 31, 32, 65) – RESILIATION AU
28/10/2011
GIRONDE – 33 – RESILIATION AU 31/12/2011
HERAULT – 34
INDRE ET LOIRE – 37
SUD AQUITAINE (LES LANDES - 40 et PYRENEES ATLANTIQUE – 64)
LOIR-ET-CHER – 41
HAUTE NORMANDIE (27 et 76)
LA CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (CCMSA)
(signé en MAI 2014) POUR TOUTES LES MSA
Artisans – Commerçants - Professions libérales (Régime A.M.P.I :
Assurance Maladie des Professions Indépendantes)
C.A.M.P.I. (Centre d’Assurance Maladie des Professions Indépendantes)
RAM
HARMONIE MUTUALITE (caisses : 007, 013, 015, 017, 023, 027,
034, 037, 041, 043, 046, 052)
[520 (Mutualité de l’Anjou), 550 (Mutualité de Vendée), 510
(Union mutualiste des TNS)]
(2)
NOVALIA (caisse : 043)
PREVADIES (fusion entre la caisse CPSF Mutuelle Action et
Prévadiès) (caisses : 009, 011, 015, 019, 025, 029, 031, 037,
046, 048, 052, 053, 054) (1)( 2)
MTNS SUD-OUEST (caisse 005)
AVENIR SANTE MUTUELLE (ex. CIMAN) (caisse 046)
RADIANCE PICARDIE (caisse 039)
MUTUELLE EXISTENCE (Harmonie Mutuelles) pour les organismes
(2) :
- RSI ALPES (03 001 520)
- RSI RHONES (03 045 340)
- RSI LANGUEDOC ROUSSILLON (03 021 260)
V 20
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CODE
REGIME
01
CENTRE
OU CPAM
301
311
CODE REGIME
331
341
371
401 et 405
411
271 et 761
02
02
02
02
02
02
02
02
02
CENTRE
CODE REGIME
OU CPAM
320
03
VOIR AUTRES
270
520
03
550
510
520
03
310, 320,
350, 520,
03
530, 620
520
03
310
03
310
03
03
520
340
210
03
03
03
(1) caisses concernées : 03 009 520, 03 019 520, 03 011 310, 03 031 310, 03 015 350, 03 025 350, 03 029 350, 03 037 530,
03 054 620, 03 046 320, 03 048 320, 03 052 320, 03 053 320.
Régime
« ETUDIANTS »
LMDE (La mutuelle des étudiants)
M.G.E.L. (Mutuelle Générale des Etudiants de l’Est)
MEP (Mutuelle des Etudiants de Provence)
SMEBA (Mutuelle des étudiants de Bretagne Atlantique, Maine, Anjou,
Vendée)
SMENO (Mutuelle des étudiants du Nord et du Nord Ouest)
SMEREP (Société Mutualiste des étudiants de la région parisienne)
CENTRE
OU CPAM
601
617
617
617
CODE REGIME
617
617
99
99
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99
99
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DOCUMENTATION INS
ACCORDS TELETRANSMISSION NOEMIE MIP
UITSEM :
SMERRA (Mutuelle étudiante des régions Rhône Alpes et Auvergne)
SMEREB (Mutuelle étudiante des régions Bourgognes et Franche Comté)
SMECO (Mutuelle étudiante des régions Centre Ouest)
MAGE (Mutuelle Autonome Générale de l’Education)
VITTAVI (ex SMESO)
AUTRES
RAM (Régime obligatoire maladie des professions indépendantes) et
GAMEX (régime obligatoire maladie des Exploitants Agricoles)
MGEN (Mutuelle Générale de l’Education Nationale)
CNMSS (Caisse Nationale Militaire de Sécurité sociale)
Code C.R.P.C.E.N. (Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clerc et
Employés de Notaires)
E.N.I.M. (Etablissement National des Invalides de la Marine) (tous les
marins dont le régime est 06)
C.I.R.E.C.E. (Centre Informatique Interrégional Est-Centre-Est) pour la
Société de Secours Minière F49 à ST GAUDENS
M.F.P. SERVICES (Mutualité Fonction Publique Services) (ex SLI)
(Caisses également concernées : CDG Région Parisienne (centre
gestionnaire 599), SLM 533 (Mutuelle des Affaires Etrangères), SLM
523 (Mutuelle Centrale des Finances)
M.N.H. (Mutuelle Nationale des Hospitalisations et des Professionnels de
la Santé et du Social) – signature en Juin 2012
C.P.R. (Caisse de Prévoyance et de Retraite du personnel de la SNCF).
V 20
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505
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99
99
99
99
99
CENTRE OU
CPAM
110 (RAM)
506
758
210
CODE REGIME
02 (pour GAMEX)
03 (pour RAM)
91
08
10
200
06
07
599
94
459 (ancien
code : 619)
95
110
04
Signature en Février 2014
Cas particuliers
CAISSE SOCIALES DE MONACO (C.C.S.S. – C.A.M.T.I) (Caisse de
Compensation des Services Sociaux et la Caisse d’Assurance
Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants)
CENTRE
CODE REGIME
OU CPAM
Pour cette caisse, les échanges
fonctionnent par mail (*)
INFOS COMPLEMENTAIRES :
MGP (Mutuelle Générale de la Police) : Dossier en cours. Pas de convention signée à ce jour.
(*) Procédure à communiquer aux adhérents de cette caisse qui souhaitent télétransmettre
L’adhérent doit :
1) se connecter sur le site de sa caisse : www.caisses-sociales.mc
2) Entrer dans son profil (il doit se munir de son matricule, sa date de naissance et de son mot de
passe)
3) Cocher la case « opte pour la dématérialisation des fiches de décompte »
Saisir en dessous l’adresse mail de la MIP destinée à ces échanges : mip-dé[email protected]
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V 20
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Libellé des codes régimes avec lesquels nous télétransmettons (pour information : liste globale des régimes) :
01 : Régime Général
02 : Régime Agricole
03 : Régime des Indépendants
04 : Régime SNCF
06 : Etablissement National des Invalides de la Marine
07 : Mineurs et Assimilés
08 : Militaires de carrières (CNMSS)
10 : Clercs et Employés de Notaires
91 : Mutuelle Générale de l’Education Nationale (MGEN)
94 : Mutuelles de Fonctionnaires
95 : Mutuelle Nationale des Hospitaliers
99 : Régime Etudiants
Libellé des codes régimes avec lesquels nous télétransmettons sans convention :
17 : CFE Caisse des Français à l’Etranger
C’est la CFE qui transmet à la MIP les bordereaux de décomptes.
Il faut savoir que les français de l’étranger inscrits à la CFE peuvent bénéficier du régime général français,
s’ils en font la demande, et dans ce cas leur caisse est la caisse d’Indre et Loire 37 avec laquelle nous
pouvons télétransmettre. Ils doivent nous adresser la copie de leur attestation vitale.
Libellé des codes régimes avec lesquels nous ne télétransmettons pas (sans convention) :
09 : Banque de France
12 : CCI Chambre de Commerce
14 : Caisse Primaire d’Assurance Nationale
16 : Port Autonome de Bordeaux
80 : Ministère des anciens combattants
90 : Culte
92 : PTT
93 : POLICE
96 : MNAM Mutuelle de la Marine
99 : Autres (EDF – Caisse des Assimilés fonctionnaires – Non assurés sociaux… )
UNESCO
(2) Suite à la création d’Harmonie Mutuelle, issue de la fusion de Prévadiès, Harmonie Mutualité,
Mutuelle Existence et SantéVie, je vous prie de trouver ci-dessous la liste des différents codes Noémie :
N° sur attestations Vitale
N° technique
échanges Noémie
Nom de l’ex Mutuelle
Pays de Loire
03.037.2700
03.037.5300
03.037.2700
03.037.5300
Hie Mutualité
Prévadiès
Poitou Charente
03.041.2700
03.041.2700
Hie Mutualité
Bretagne
03.011.3100
03.011.3100
Prévadiès
Basse Normandie
03.029.3500
03.029.3500
Prévadiès
Haute Normandie
03.031.3100
03.031.3100
Prévadiès
CR RSI
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ACCORDS TELETRANSMISSION NOEMIE MIP
Bourgogne
03.009.5200
03.009.5200
V 20
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Prévadiès
A suivre page suivante…
N° sur attestations Vitale
N° technique
échanges Noémie
Nom de l’ex Mutuelle
Centre
03.013.2700
03.013.2700
Hie Mutualité
Alpes
03.001.5200
03.001.5200
Existence
Auvergne
03.007.2700
03.007.2700
Hie Mutualité
Côte d'Azur
03.017.2700
03.017.2700
Hie Mutualité
Languedoc Roussillon
03.021.2600
03.021.4100
03.021.2600
03.021.4100
Existence
SantéVie
Provence Alpes
03.043.2700
03.043.2700
Hie Mutualité
Rhône
03.045.3400
03.045.3400
Existence
Limousin
03.023.2700
03.023.5200
03.023.2700
03.023.5200
Hie Mutualité
SantéVie
Midi Pyrénées
03.027.4200
03.027.4200
SantéVie
Champagne Ardenne
03.015.2700
03.015.3500
03.015.2700
03.015.3500
Hie Mutualité
Franche Comté
03.019.5200
03.019.5200
Prévadiès
Lorraine
03.025.3500
03.025.3500
Prévadiès
Nord Pas de Calais
03.034.2700
03.034.2700
Hie Mutualité
Picardie
03.039.4600
03.039.4600
Prévadiès (nouveau)
Ile de France Est
03.048.3200
03.213.0000
Prévadiès
Ile de France Ouest
03.046.2700
03.046.3200
03.046.2700
03.209.0000
Hie Mutualité
Prévadiès
Ile de France Centre
03.052.2700
03.052.3200
03.052.2700
03.217.0000
Hie Mutualité
Prévadiès
PL Ile de France
03.053.3200
03.164.0000
Prévadiès
PL Provinces
03.054.6200
03.168.0000
Prévadiès
CR RSI
•
A compter du 1er Février 2014, les numéros d’échanges sont remplacés par le code figurant sur les
attestations vitale soit :
03.046.3200 au lieu de 03.029.0000
03.053.3200 au lieu de 03.164.0000
03.048.3200 au lieu de 03.213.0000
03.054.6200 au lieu de 03.168.0000
03.052.3200 au lieu de 03.217.0000
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