Plaquette - Ingeter

Références
Moyens humains
Moyens matériels
1
« Il n'est pas de vent favorable pour celui qui ne sait où il va. »
Sénèque
2
Sommaire
Sommaire .............................................................................................................................. 3
Présentation générale ........................................................................................................... 4
Etudes prospectives .............................................................................................................. 8
Urbanisme règlementaire ...................................................................................................... 9
Environnement .....................................................................................................................10
Concertation – Participation - Communication ......................................................................11
Liste des domaines d’action .................................................................................................12
Responsabilité Sociétale de l’Entreprise ...............................................................................13
Moyens matériels .................................................................................................................14
Equipe ..................................................................................................................................15
Cartographie des références ................................................................................................24
Références de moins de 3 ans .............................................................................................26
Urbanisme – Aménagement du territoire...........................................................................26
Environnement..................................................................................................................28
Concertation – Participation - Communication ..................................................................29
Certificat de capacité ............................................................................................................31
3
Présentation générale
INGETER
est
né
de
l’envie
de
vous
proposer
de
véritables
projets qui vous ressemblent sur des problématiques variées en lien avec la planificat
ion urbaine, l’environnement, la réalisation de projets d’aménagement et de développement
territorial.
S’appuyant sur de nombreuses années d’expériences, les méthodes de travail sont
néanmoins systématiquement adaptées pour mieux répondre à vos attentes ainsi qu’aux
exigences du cadre légal en perpétuelle évolution.
Nous savons que chaque projet est unique et il est de notre devoir d’y répondre au plus près.
Depuis ses débuts, INGETER a développé ses compétences en mettant en place deux
services.
Les domaines d’actions sont les suivants :

Etudes sur l’aménagement et la stratégie de développement territorial,

Urbanisme notamment règlementaire,

Etudes sur les besoins en mobilité et en transport de marchandises,

Recherche d’une insertion optimale des projets d’urbanisme dans leur contexte,

Veille juridique,

Conseil,

Approche Environnementale de l’Urbanisme,

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) à destination des collectivités territoriales,

Plan lumière,

Règlement Local de Publicité,

Programme Local de l’Habitat,

Plan de Déplacements Urbains,

…
4

Diagnostics de conformité par rapport à la réglementation ICPE,

Etudes d’impact environnemental (eau, air, sol/géologie, climat, faune/flore, paysage,
risques technologiques…),

Dossiers de Demande d’Autorisation d’Exploiter une ICPE,

Evaluation environnementale dans le cadre d’un projet d’aménagement ou de la
validation de documents d’urbanisme,

Dossiers de Déclaration ou d’Enregistrement d’une ICPE,

Veille juridique,

Etudes Cas par cas,

Mise en place de systèmes de management type ISO 14 001 ou OHSAS 18 001,

Accompagnement de démarche type RSE,

Evaluation des risques professionnels (Document Unique),

Prestations d'IPRP (Intervenant en Prévention des Risques Professionnels),

Plans d’épandage,

Diagnostic agricoles /pêches,

…

Réunions publiques,

Balades urbaines

Ateliers participatifs

Site web

Cartographies interactives et participatives

Plaquette et journaux

Panneaux

Expositions
5

Sondage et enquête

Entretiens

Courts métrages

Bande dessinées

Jeux de sensibilisation
Ces différents champs d’actions sont complémentaires et permettent de mettre à disposition
de la maitrise d’ouvrage un large éventail de savoir-faire.
Notre équipe est composée d’un urbaniste - juriste, d’un urbaniste - cartographe ayant une
spécialité en sociologie, d’un ingénieur environnement et aménagement du territoire, d’ne
paysagiste et d’une architecte spécialiste du patrimoine complète l’équipe. INGETER est
amené à traiter différentes problématiques relatives aux projets urbains, péri-urbains et ruraux:
diagnostic territorial, règlementation des documents d’urbanisme, étude de valorisation du
territoire, travaux sur les dynamiques territoriales…
C’est aussi pour apporter les réponses les plus appropriées à ces questions qu’INGETER
s’entoure au besoin de compétences complémentaires dans des domaines comme la maitrise
d’œuvre, l’analyse paysagère ou le géomarketing.
Urbaniste, géographes, géo-ingénieur, sociologue, ingénieur environnement, écologue,
spécialiste en patrimoine-tourisme et en mobilité, juriste et cartographe, architecte, paysagiste
nous garantissons une approche transversale et innovante des projets qui nous sont confiés.
Nous nous voulons disponibles, créatifs et réactifs.
6
Pour répondre au mieux aux enjeux locaux, nous nous appuyons sur deux agences et une
antenne.
L’agence Nord de France intervient principalement dans le Nord – Pas de Calais - Picardie,
en Champagne Ardennes, en Ile de France et en Normandie. Une antenne à VILLENEUVE
D’ASCQ permet à nos équipes d’être au plus près de ceux qui nous font confiance.
L’agence « Centre Est » intervient quant à elle en régions Bourgogne – Franche Comté, Rhône
Alpes - Auvergne et en Provence Alpes Côte d’Azur.
7
Etudes prospectives
Notre vision du métier d’urbaniste et du conseil aux collectivités se base sur un constat simple :
nous aidons les élus à organiser leur territoire pour les décennies à venir.
En effet, les urbanistes sont là pour vous donner les clés qui vous permettront de préparer la
trame urbaine. Savez-vous de quand date la rue principale de votre commune ? Cette dernière
a généralement des siècles. Nous sommes conscients que certes les territoires évoluent mais
les bases sont peu malléables.
Aussi, pour vous aider à façonner le visage que vous souhaitez de votre commune, nous
réalisons des diagnostics complets et prospectifs.
Nos études sont transversales. Elles permettent d’avoir une vue d’ensemble des différentes
thématiques, des divers enjeux et éventuelles tensions de votre territoire.
Notre cartographe vient illustrer ces problématiques afin de visualiser aisément les différentes
composantes et problématiques territoriales.
Notre rôle est de mettre à votre disposition des données fiables pour une véritable aide à la
décision.
Par la suite, nous pouvons aussi proposer des scenarii et des programmes d’actions. La
faisabilité des projets est toujours au cœur de nos réflexions car nous savons que les élus sont
garants d’un budget territorial qui se restreint constamment. De ce fait, les diverses
propositions se doivent être réalistes.
Nous réalisons ainsi les études suivantes :

Diagnostic prospectif

Plan de référence Urbain

Atlas cartographiques

Etudes sociologiques

Diagnostics thématiques (étude agricole, mobilité…)

Analyse et projet de valorisation du cadre de vie

…
8
Urbanisme règlementaire
INGETER s’est aussi spécialisé en urbanisme réglementaire. Le Code de l’Urbanisme et la
pratique de l’urbanisme règlementaire en général sont en constante évolution. Cette discipline
de plus en plus complexe nécessite une grande expertise et une grande réactivité par rapport
à l’évolution des textes de loi. Basé sur une importante veille juridique, INGETER a bâti son
savoir-faire sur son expérience dans l’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration des
documents d’urbanisme de type Carte Communale, Plan Local d’Urbanisme communal ou
intercommunal.
Notre veille juridique et notre expérience dans ce domaine nous permettent d’offrir des
prestations de conseil essentielles au bon déroulement des procédures d’élaboration des
documents d’urbanisme mais aussi en ce qui concerne les projets d’aménagement. La
planification urbaine réalisée avec une grande sécurité juridique permet l’émergence du projet
de territoire sur le long terme.
Les outils juridiques mis en place sont multiples mais ils doivent avant tout être adaptés au
territoire du projet. Afin de garantir cette adaptation à vos territoires, INGETER Urbanisme –
Aménagement actualise régulièrement ses méthodologies et ses prestations afin de répondre
au plus près aux enjeux de chaque territoire et de chaque projet.
INGETER Urbanisme – Aménagement prend aussi le pari de l’analyse cartographique. Au
niveau du diagnostic, il semble essentiel de proposer des cartographies thématiques
permettant de comprendre les enjeux par thèmes et les besoins du territoire. Pour ce faire,
nos urbanistes sont aussi cartographes. Ainsi, les élus sont plus à même de visualiser les
problématiques territoriales et de prendre les meilleures décisions.
INGETER Urbanisme – Aménagement met aussi l’accent sur la concertation. Les habitants,
les associations et certaines professions sont des maillons essentiels dans la création du projet
unique. Votre projet doit être partagée et prospectif. Elus par la communauté, vous devez
prendre les décisions mais INGETER Urbanisme – Aménagement vous invite à prendre aussi
l’avis de l’ensemble des personnes qui pratiquent votre territoire.
Nous pensons qu’à l’heure des nouvelles technologies, cette concertation peut aussi être
renforcée grâce aux outils internet.
INGETER Urbanisme – Aménagement propose une assistance à maitrise d’ouvrage complète
comprenant des délibérations types, des courriers types …
Afin de vous accompagner au mieux dans votre projet, nous déployons une méthodologie
spécifique qui doit nous permettre de comprendre et de connaitre au mieux votre territoire, ses
spécificités et ses enjeux.
9
Environnement
Notre service Environnement propose une expertise nourrie en termes d’évaluation
environnementale dans le domaine public lié à l’aménagement du territoire.
Forte de compétences confirmées dans les domaines de l’aménagement, de l’agriculture et le
domaine de l’eau, l’équipe d’INGETER Environnement est en mesure de vous conseiller dans
les orientations à prendre dans vos projets et réaliser les dossiers réglementaires nécessaires
pour garantir l’aboutissement de vos démarches.
Toutes les études dédiées aux communes et collectivités territoriales, généralistes (état initial
de l’environnement, étude cas par cas, évaluation environnementale) ou plus spécialisées
(PPBE, études zones humides, études hydrologiques).
Notre approche est transversale. Elle est construite avec vous pour assurer un service adapté,
efficace et sérieux dans la conduite de vos projets. Au besoin, nous faisons appel à des
partenaires experts dans leurs domaines pour enrichir votre étude.
Notre méthode se base essentiellement sur une association de tous les acteurs entrant dans
l’élaboration de votre projet environnemental. Cette méthode, réalisée de manière concertée,
garantie la discrétion de vos démarches et assure au maximum notre autonomie. Nous
devenons, le temps de la mission, l’intermédiaire entre vous et l’administration. Cela permet
de déceler les points de vigilance spécifiques liés à votre projet et à la politique territoriale,
ainsi que les évolutions constantes du cadre légal.
L’ensemble de nos compétences permettent une approche globale et ordonnée du
fonctionnement d’une structure dans son environnement.
Afin d’apporter la solution adéquate à nos clients, INGETER Environnement fait appel à des
spécialistes pour réaliser ses mesures de terrain lorsque cela s’avère nécessaire, ainsi les
relevés acoustiques, de qualité de l’air et les échantillons d’eau prélevés sont effectués par
des sociétés sous-traitantes. Les différents échantillons sont envoyés dans des laboratoires
accrédités.
Notre approche est transversale et construite avec nos clients pour assurer un service adapté,
efficace et sérieux dans la conduite de vos projets.
10
Concertation – Participation - Communication
Le service Concertation – Participation – Communication (CPC) a été créé afin de répondre à
un besoin pour notre équipe de pouvoir communiquer sur nos projets. La concertation fait
partie de notre ADN et nous proposons une offre complète aux maitres d’ouvrages
INGETER CPC prépare tous les supports de communication utiles à la bonne association et
au partage des savoirs. Les habitants et autres pratiquants du territoire sont les premières
sources d’idées et les acteurs à mettre au cœur des projets.
Notre équipe réalise pour cela des sites web pouvant intégrant des espaces cartographiques
interactifs, des plaquettes, des panneaux et des expositions.
En lien avec les experts des autres services d’INGETER, nous animons les réunions
publiques, les balades urbaines, les ateliers participatifs…
Nous voulons également proposer des méthodes innovantes quant à la participation
citoyenne. Par exemple, nous pouvons réaliser des enquêtes pendant les réunions publiques
à l’aide d’application pour téléphone mobile. Nous pouvons aussi réaliser des courts métrages
de présentation ou des bandes dessinées. Nous mettons en place des jeux pour sensibiliser
les plus jeunes aux problématiques de ce monde en mutation qui est aussi le leur.
L’offre d’INGETER Concertation – Participation – Communication permet donc de pouvoir
mieux partager les savoirs et le territoire en prônant une véritable prise en compte
démocratique et de partenariat.
11
Liste des domaines d’action
INGETER se veut être le partenaire privilégié des collectivités souhaitant mettre en place une
véritable étude d’urbanisme et/ou d’aménagement au sens général du terme. Issus du monde
de la géographie, nos experts sont capables d’utiliser un grand volet de connaissances pour
répondre au mieux à vos demandes.
Urbanisme et aménagement du territoire : Plan de référence urbain, étude urbaine, étude
d’amélioration du cadre de vie, Cahier de recommandations architecturales et paysagères,
inventaire du patrimoine, diagnostics agricoles …
Urbanisme réglementaire : Plan Local d’Urbanisme (intercommunal), Carte communale,
Schéma de Cohérence Territorial, Prise en compte dans l’aménagement des nuisances
comme le bruit, Règlement Local de Publicité, Programme Local de l’Habitat…
Approche Environnementale de l’Urbanisme
Environnement : Evaluation environnementale, ICPE, étude d’impact, , diagnostic
agricole/pêche, RSE, norme ISO, Document Unique…
Déplacements, transports, mobilité : Plan des Déplacements Urbains, études sur les
enjeux et besoins en matière de déplacements des passagers et des marchandises, analyse
des offres existantes et à développer…
Projet d’aménagement : conseil et assistance sur la fiscalité de l’aménagement (rédaction
de convention de Projet Urbain Partenarial, calcul de la Taxe d’Aménagement à mettre en
place, mise en place de la PAC…), étude de faisabilité, étude L111-1-4, dossier de dérogation
au titre de l’article L122-2 du code de l’urbanisme…
Dynamique territoriale et cartographie: atlas cartographiques, étude monospécifique ou
multispécifique (ex : tourisme + déplacements)…
Ecologie : gestion des milieux naturels, étude zones humides, étude faune/flore, trame vert
et bleue…
Assistance à Maitrise d’Ouvrage complète
Concertation et animation : animation de réunion de travail, animation de réunion publique,
animation de réunion avec les divers acteurs comme les Personnes Publiques Associés, mise
en place d’outils de concertation traditionnels et web…
12
Responsabilité Sociétale de l’Entreprise
La prise de conscience générale sur la thématique de l’environnement amène de nouvelles
réflexions sur les modes de conception. INGETER souhaite agir à son niveau en faveur de
l’environnement.
Jusqu’alors cette problématique ne concernait pas la réalisation des études mais engageait
les acteurs au travers des préconisations. INGETER souhaite aller plus loin et s’engage en
faveur du développement durable.
Nous utilisons, autant que faire ce peux les transports en communs pour se rendre en réunion
et sur le terrain.
Nous avons développé un outil permettant de calculer le bilan carbone de la réalisation de
l’étude à partir des différents éléments.
INGETER vous propose de le compenser en participant à hauteur de 50% à l’achat d’arbres
permettant donc de réaliser une étude environnementalement neutre.
Nous réduisons également au strict minimum les reprographies et mettons en place des
plateformes de téléchargement dédiés aux projets afin de limiter l’usage parfois excessif du
papier.
13
Moyens matériels
Vidéoprojecteur :
Station de bureau:
Sony VPL – DX125
Cooler Master montage sur mesure
Acer P1276
Essentiel B Smart Desk
Lenovo i5 4460
Écran de vidéo projection :
HP Compag 100
Oray 120x120
Graveur:
Ordinateur portable :
4 internes
HP Pavillon Protectsmart
Dell XPS 15
Logiciel:
Toshiba Satellite C70B11G
Windows 10
Pack Office 365 (Word, Excel, PowerPoint…)
Tablette :
Adobe Illustrator (DAO)
Microsoft Surface
Inkscape (DAO)
Gimp (DAO)
Écran station de bureau:
Draftsight (CAO)
Ecran Essentiel B Photo 22 (x3)
QGis (SIG)
Fujitsu LCD (x2)
MapInfo Professional 8.0 (SIG)
Véhicule:
Imprimante - copieur :
Mitsubishi ASX
Kyocera Taskalfa 3051
Brother Professional Series J5910DW (A4-A3,
copieur, scanner, photo)
Téléphone portable :
HP Photosmart
Nokia Lumia 830 (x3) et Nokia Lumia 1520 (x1)
14
Equipe
Christophe
COCQUEEL
Urbaniste cartographe
Spécialité: sociologie
Cogérant et
directeur d'études
Lisa
VANALDERWERELT
Architecte Diplômée
d'Etat
Spécialité:
architecture
patrimoniale
Julien ROMBOUTS
Florent DEREUMAUX
Urbaniste - juriste
Fondateur, cogérant
et responsable
Grands Projets
Paysagiste botaniste
Ingénieur
Environnement &
Aménagement du
territoire
Nicolas ROUXEL
(absent sur la photo)
Chargée d'études
Directeur associé
Assistant d'études
Estelle DELEBARRE
Chef de projet
Chef de projet
Partenaires privilégiés



Émilie LEFEVRE : Freelance spécialiste Patrimoine – tourisme
Emmanuelle COCQUEEL : Freelance Webdesigner – graphiste
Angels MORAGUES : Freelance Ecologue
15
Urbaniste spéialiste
mobilité
CV détaillés
Adhérent
16
Références personnelles et antérieures à INGETER
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
1. SIVOM de SCHWEIGOUSE SUR MODER (67), chargé de production
2. CC du Canton de Chalindrey (52), chargé de production
Plan Local d’Urbanisme (révision et révision de POS par élaboration de PLU)
1. DOUVILLE EN AUGE (14), directeur d’étude
2. BEAUCHERY SAINT MARTIN (77), directeur d’étude
3. DHUISY (77), directeur d’étude
4. PRESLES EN BRIE (77), directeur d’étude
5. LE PLESSIS PLACY (77), directeur d’étude
6. FRNEUSE (78), directeur d’étude
7. LE MESNIL SAINT DENIS (78), directeur d’étude
8. JAGNY SOUS BOIS (95), directeur d’étude
9. LE PERCHAY (95), directeur d’étude
10. SERAINCOURT (95), directeur d’étude
11. FRESSIN (59), directeur d’étude
12. ERCHIN (59), directeur d’étude
13. ESSIGNY LE PETIT (02), directeur d’étude
14. OMISSY (02), directeur d’étude
15. BONNEUIL EN VALOIS (60), directeur d’étude
16. FOUQUEROLLES (60), directeur d’étude
17. GURY (60), directeur d’étude
18. IVORS (60), directeur d’étude
19. MAREUIL SUR OURCQ #1 (60), directeur d’étude
20. MAREUIL SUR OURCQ #2 (60), directeur d’étude
21. PLAILLY (60), directeur d’étude
22. ROUVRES EN MULTIEN (60), directeur d’étude
23. VAUCHELLES (60), directeur d’étude
24. BOVES (80), directeur d’étude
25. AUBIGNY SUR NERE (18), directeur d’étude
26. ANNEBAULT (14), responsable juridique
27. AILLY (27), responsable juridique
28. BERRENGEVILLE LA CAMPAGNE (27), responsable juridique
29. LE TRONCQ (27), responsable juridique
30. FONTAINE BELLENGER (27), responsable juridique
31. FRANCHEVILLE (27), responsable juridique
32. SAINT PIERRE DE BAILLEUL (27), responsable juridique
33. ARLAY (39), chargé de production
34. QUINTIGNY (39), chargé de production
35. ANCY SUR MOSELLE (57), chargé de production
36. ARRY (57), chargé de production
37. GORZE (57), chargé de production
38. JOUY AUX ARCHES (57), chargé de production
17
Plan Local d’Urbanisme (modification)
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
ARLEUX #1 (59), directeur d’étude
ARLEUX #2 (59), directeur d’étude
VAUCHELLES #1 (60), directeur d’étude
VAUCHELLES #2 (60), directeur d’étude
BOVES (80), directeur d’étude
ANNEBAULT (14), directeur d’étude
SAIT JEAN DES CHAMPS (50), responsable juridique
Carte communale
1. SAINT CHRISTOPHE SUR AVRE (27), directeur d’études
2. ARMENTIERES SUR AVE (27), directeur d’études
3. CAMELIN (02), directeur d’études
4. OSLY COURTIL (02), directeur d’études
5. QUIERZY SUR OISE (02), directeur d’études
6. BOUCHOIR (80), directeur d’études
7. LOC ENVEL (22), directeur d’études
8. VILLEHERVIERS (41), directeur d’études
9. LA MOUCHE (50), responsable juridique
10. MONTREUIL SUR LOZON (50), responsable juridique
11. SAINT JORES (50), responsable juridique
12. SAINT SYMPHORIEN DES MONTS (50), responsable juridique
13. SUBLIGNY (50), responsable juridique
14. BEAUCHENE (61), responsable juridique
15. CHENNEBRUN (27), responsable juridique
16. GOURNAY LE GUERIN (27), responsable juridique
17. LES BAUX DE BRETEUIL (27), responsable juridique
18. SAINT NICOLAS D’ATTEZ (27), responsable juridique
19. SAINT OUEN D’ATTEZ (27), responsable juridique
20. AUPEGARD (27), responsable juridique
21. ALLIANCELLES (51), chargé de production
22. BASSU (51), chargé de production
23. BETTANCOURT LA LONGUE (51), chargé de production
24. CHARMONT (51), chargé de production
25. PLICHANCOURT (51) chargé de production
26. PONTHION (51), chargé de production
27. POSSESSE (51), chargé de production
28. REIMS LA BRULEE (51), chargé de production
29. SAINT QUENTIN LES MARAIS (51), chargé de production
30. VANAULT LE CHATEL (51), chargé de production
31. VANAULT LES DAMES (51), chargé de production
18
19
20
21
22
23
Cartographie des références
24
25
Références de moins de 3 ans
Urbanisme – Aménagement du territoire
Maitre d’ouvrage
Dép.
Etude
2
Communauté Urbaine de
DUNKERQUE
Mairie d’ENNEVELIN
3
Mairie d’ENNEVELIN
59
4
Mairie d’ENNEVELIN
59
5
Mairie d’ENNEVELIN
59
6
Mairie de BACHY
Lille Métropole
Communauté Urbaine
CCI Grand Lille
Mairie de COMINES
59
Plan de Prévention du Bruit dans
l’Environnement
Modification du Plan Local d’Urbanisme
Modification simplifiée du Plan Local
d’Urbanisme
Modification simplifiée du Plan Local
d’Urbanisme
Révision générale du Plan Local
d’Urbanisme
Modification du Plan Local d’Urbanisme
59
Modification du Plan Local d’Urbanisme
8
CCI Grand Lille
59
9
Mairie de CAGNY
80
10
Mairie de SALENCY
60
11
Mairie de BAUGY
60
1
7
12
13
14
15
16
17
18
19
Mairie de
GUIGNECOURT
Mairie de LAMORLAYE
Mairie de CHAUMONTEL
(CC du Pays en France)
Mairie de JAGNY SOUS
BOIS
(CC du Pays en France)
Mairie de JAGNY SOUS
BOIS
(CC du Pays en France)
Mairie de MAREIL EN
FRANCE (groupement de
commandes CC du Pays
en France)
Mairie de VILLIERS LE
SEC (groupement de
commandes CC du Pays
en France)
Mairie d’EPINAY
CHAMPLATREUX
(groupement de
59
59
Phase
Terminé
Terminé
Terminé
Terminé
En cours
Terminé
En cours
60
Réalisation d’un Cahier de
Recommandations Architecturales et
Paysagères d’une ZAC
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Révision du Plan Local d’Urbanisme
95
Révision du Plan Local d’Urbanisme
En cours
95
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Finalisation
95
Nuancier
Terminé
95
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
En cours
95
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
En cours
95
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
En cours
60
26
En cours
En cours
En cours
En cours
En cours
En cours
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
commandes CC du Pays
en France)
Mairie de
BELLEFONTAINE
(groupement de
commandes CC du Pays
en France)
Mairie de
VAUD’HERLAND
95
Mairie de MARCILLY
77
Mairie de SAACY SUR
MARNE
Mairie de MARCQ EN
YVELINES
Mairie de DAMPIERRE
EN YVELINES
Mairie de VENON
Mairie de GROSLEY
SUR RISLE
Mairie de CONDE SUR
ITON
Mairie de CONDE SUR
ITON
Mairie de RICARVILLE
DU VAL
95
77
78
78
27
27
27
27
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Elaboration d’un Plan Local
d’Urbanisme
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
Déclaration de projet emportant mise en
compatibilité du POS
En cours
En cours
Finalisation
En cours
En cours
En cours
Terminé
En cours
En cours
En cours
76
Elaboration d’une carte communale
Terminé
31
Mairie du TORP MESNIL
76
Elaboration d’une carte communale
Terminé
32
Mairie de SAINT
SYMPHORIEN SOUS
CHOMERAC
07
Révision du Plan Local d’Urbanisme
En cours
33
Mairie des ASSIONS
07
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
En cours
26
Révision du Plan Local d’Urbanisme
En cours
26
Révision du POS par élaboration du
Plan Local d’Urbanisme
En cours
34
35
Mairie de SAINT
THOMAS EN ROYANS
Mairie de SAINT
MARCEL LES SAUZET
27
Environnement
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
Maitre d’ouvrage
Dép.
Etude
Phase
Mairie d’ENNEVELIN
Mairie d’ENNEVELIN
Mairie de BACHY
CCI Grand Lille
Mairie de CAGNY
Mairie de BAUGY
Mairie de GUIGNECOURT
Mairie de SALENCY
Mairie de LAMORLAYE
Mairie de GROSLEY SUR RISLE
Mairie de CONDE SUR ITON
Mairie de CHAUMONTEL
(CC du Pays en France)
Mairie de JAGNY SOUS BOIS
(CC du Pays en France)
Mairie de MAREIL EN FRANCE
(groupement de commandes CC du
Pays en France)
Mairie de VILLIERS LE SEC
(groupement de commandes CC du
Pays en France)
Mairie d’EPINAY CHAMPLATREUX
(groupement de commandes CC du
Pays en France)
Mairie de BELLEFONTAINE
(groupement de commandes CC du
Pays en France)
Mairie de VAUD’HELRAND
Mairie de MARCILLY
Mairie de SAACY SUR MARNE
Mairie de GROSLEY SUR RISLE
Mairie de CONDE SUR ITON
Mairie de SAINT SYMPHORIEN
SOUS CHOMERAC
Mairie des ASSIONS
Mairie de SAINT THOMAS EN
ROYANS
Mairie de SAINT MARCEL LES
SAUZET
59
59
59
59
80
60
60
60
60
27
27
Demande « cas par cas »
Etude zones humides
Etude zones humides
Etude d’impact d’une ZAC
Demande « cas par cas »
Demande « cas par cas »
Demande « cas par cas »
Evaluation environnementale
Evaluation environnementale
Demande « cas par cas »
Demande « cas par cas »
En cours
Terminé
Terminé
En cours
En cours
En cours
En cours
En cours
En cours
En cours
En cours
95
En cours
95
Demande « cas par cas »
Terminée
95
Demande « cas par cas »
En cours
95
Demande « cas par cas »
En cours
95
Demande « cas par cas »
En cours
95
Demande « cas par cas »
En cours
95
77
77
27
27
Demande « cas par cas »
Demande « cas par cas »
Evaluation environnementale
Demande « cas par cas »
Demande « cas par cas »
En cours
Finalisation
En cours
En cours
En cours
07
Evaluation environnementale
En cours
07
Evaluation environnementale
En cours
26
Evaluation environnementale
En cours
26
Evaluation environnementale
En cours
28
Concertation – Participation - Communication
Maitre d’ouvrage
Dép.
1
Mairie d’ENNEVELIN
59
2
Mairie de CAGNY
80
3
Mairie de SALENCY
60
4
Mairie de BAUGY
60
5
Mairie de GUIGNECOURT
60
6
Mairie de LAMORLAYE
60
7
Mairie de CHAULMONTEL
(CC du Pays en France)
95
8
Mairie de JAGNY SOUS BOIS
(CC du Pays en France)
95
Panneaux, réunion publique
En cours
95
Panneaux, site web, réunion
publique, ateliers participatifs
En cours
95
Panneaux, site web, réunions
publiques, ateliers participatifs
En cours
95
Panneaux, site web, réunions
publiques, ateliers participatifs
En cours
95
Panneaux, site web, réunions
publiques, ateliers participatifs
En cours
13
Mairie de MAREIL EN FRANCE
(groupement de commandes CC
du Pays en France)
Mairie de VILLIERS LE SEC
(groupement de commandes CC
du Pays en France)
Mairie d’EPINAY
CHAMPLATREUX (groupement
de commandes CC du Pays en
France)
Mairie de BELLEFONTAINE
(groupement de commandes CC
du Pays en France)
Mairie de VAUD’HERLAND
14
Mairie de MARCQ EN YVELINES
78
15
Mairie de DAMPIERRE EN
YVELINES
78
16
Mairie de MARCILLY
77
17
Mairie de SAACY SUR MARNE
77
18
Mairie de VENON
27
9
10
11
12
95
29
Etude
Panneaux, site web, réunion
publique
Panneaux, site web, réunion
publique, concertation
agricole, balade urbaine,
ateliers habitants
Panneaux, site web, réunions
publiques, concertation
agricole, balade urbaine
Panneaux, site web, réunions
publiques, ateliers participatifs,
réunion monde agricole
Panneaux, site web, réunions
publiques, concertation
agricole, balade urbaine
Panneaux, site web, réunions
publiques, réunion monde
agricole
Panneaux, site web, réunions
publiques, ateliers participatifs,
réunion monde agricole
Phase
En cours
En cours
En cours
En cours
En cours
En cours
En cours
Panneaux, réunions publiques
Panneaux, réunions publiques,
réunion monde agricole
En cours
Panneaux, réunions publiques
En cours
Panneaux, réunions publiques,
réunion monde agricole
Panneaux, site web, réunions
publiques, concertation
agricole ateliers participatifs
Panneaux, réunion publique,
réunion monde agricole
En cours
Terminé
En cours
Terminé
19
Mairie de GROSLEY SUR RISLE
27
20
Mairie de CONDE SUR ITON
27
21
22
Mairie de RICARVILLE DU VAL
Mairie du TORP MESNIL
76
76
23
Mairie de SAINT SYMPHORIEN
SOUS CHOMERAC
07
24
Mairie des ASSIONS
07
25
Mairie de SAINT THOMAS EN
ROYANS
26
26
Mairie de SAINT MARCEL LES
SAUZET
26
30
Panneaux, site web, réunion
publique
Panneaux, réunion publique,
réunion monde agricole
Réunion publique
Réunion publique
Panneaux, site web, réunions
publiques, balade urbaine,
ateliers participatifs, réunion
monde agricole
Panneaux, site web, réunions
publiques, balade urbaine,
ateliers participatifs, réunion
monde agricole
Panneaux, site web, réunions
publiques, balade urbaine,
ateliers participatifs, réunion
monde agricole
Panneaux, site web, réunions
publiques, ateliers participatifs,
réunion monde agricole
En cours
Terminé
Terminé
Terminé
En cours
En cours
En cours
En cours
Certificat de capacité
31
32

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