Tarifs au 1er Juillet 2014 de ven e Comptage sur condensats ABONNEMENT ANNUEL €/kW CONSOMMATION €/Tonne HIVER ÉTÉ T100 LONGUE UTILISATION 30,30 41,05 25,30 T110 MOYENNE UTILISATION 23,60 46,35 32,45 Réseau Vapeur COMPTAGE EN MWh SUR CIRCUIT SECONDAIRE ÉCHANGEUR(S) CONSOMMATION €/MWh ABONNEMENT ANNUEL €/kW HIVER ÉTÉ T200 LONGUE UTILISATION 30,30 61,95 38,20 T210 MOYENNE UTILISATION 23,60 69,90 49,00 Réseau Eau chaude Comptage en MWh sur circuit PRIMAIRE échangeur(S) CONSOMMATION €/MWh ABONNEMENT ANNUEL €/kW HIVER ÉTÉ T300 LONGUE UTILISATION 30,30 61,95 38,20 T310 MOYENNE UTILISATION 23,60 69,90 49,00 Fourniture d’énergie Réseau Vapeur Vente de chaleur Tarifs Réseau Vapeur COMPTAGE EN MWh SUR CIRCUIT SECONDAIRE ÉCHANGEUR(S) au 1er Juillet 2014 de ven e ABONNEMENT ANNUEL €/kW CONSOMMATION €/MWh Public Privatif HIVER ÉTÉ T231 Puissance > 400 kW Durée contrat ≥ 15 ans 30,30 25,20 62,00 38,20 T232 Puissance ≤ 400 kW Durée contrat ≥ 15 ans 30,30 43,55* 62,00 38,20 A compter du 1er juillet 2014, la fourniture d’énergie distribuée par les réseaux de chaleur est également assujettie à la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone appelée « Contribution Climat Energie ». La diversification du mix-énergétique de CPCU permet d’établir le montant de cette taxe à 0,26 € hors TVA/MWh ou 0,17 € hors TVA/tonne vapeur pour l’année 2014. * Unités de raccordement UR = 250. La puissance facturable est calculée sur la base de la puissance souscrite avec un abattement de 30 % au-delà de 400 kW. Hiver : 1er Octobre au 30 Avril. Eté : 1er Mai au 30 Septembre. Majoration des consommations pour condensats non retournés : 10 % (T100 - T110 - T200 - T210). Réseau Eau Chaude COMPTAGE EN MWh SUR CIRCUIT PRIMAIRE ÉCHANGEUR(S) T334 Durée contrat ≥ 15 ans ABONNEMENT ANNUEL €/kW CONSOMMATION €/MWh Public Privatif HIVER ÉTÉ 30,30 22,65 61,95 38,20
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