ts plus Signature de l'élève (le responsable légal quand l'élève est mineur) : Pièces à joindre au contrat : - 1 photo d’identité récente (format carte d’identité). - 1 pièce d’identité du jeune. - Votre règlement au comptant (chèque à l’ordre de STU Bourges). - Carte Scolaire du département ou carte ASR SNCF. www.agglobus.com UN BO N R EF L E X E , P R ENE Z L E BUS ! Cadre réservé à STU Bourges N° d'abonné ............................................. Date ............./ ............./......................... CONTRAT D’ABONNEMENT CARTE TS PLUS 2014-2015 (Validité année scolaire 2014-2015) BENEFICIAIRES : Toute personne âgée de moins de 26 ans lors du début de validité du titre et abonnée auprès du Conseil général du Cher (carte de transport scolaire ou abonnement ASR SNCF). Nom ................................................................................ Prénom ................................................................................... Date de naissance ……/……/……… Responsable légal : Nom ............................................................... Prénom ............................................................... (si l’élève est mineur) ts plus STU Bourges, opérateur du réseau AggloBus, reste le seul destinataire des informations. Conformément à la loi «informatique et libertés» 78-17 du 6 janvier 1978, toute personne bénéficie du droit d’accès aux informations nominatives y compris les photos la concernant et, le cas échéant, du droit de rectification auprès de STU Bourges, opérateur du réseau AggloBus : 23 rue Théophile Lamy - 18000 Bourges - Tél 02 48 50 82 82 Adresse : N° ................. Rue ................................................................................................... Bât....... Appt. n°. ......... Code Postal Ville ...................................................................................................................... Téléphone mobile et/ou fixe (obligatoire) ...................................................................................................................... Courriel (facultatif) ................................................................................................................................................................ Etablissement scolaire ............................................................................... Classe .................................................... Modalités de paiement : Tarif : 88 € paiement au comptant Tarif applicable jusqu’au 30/06/2015 Bénéficiaire du titre : Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales de l’abonnement au dos. À ................................. Le ...... / ......./ ........... Nom : ANDRE Prénom : Pierre Amand ntAvenue de Sai S GE 18000 BOUR Carte valable en période scolaire uniquement Attention Année scolaire 2014 - 2015 CARTE SCOLAIRE DU DU CHER OU CARTE ASR TITULAIRE D’UNE CONSEIL GÉNÉRAL L'abonnement TS PLUS ! CONDITIONS GENERALES DE L’ABONNEMENT CARTE TS PLUS ANNUELLE TARIF . .......................................................................................................... 88 € 1 - Bénéficiaires de l’abonnement : Toute personne âgée de moins de 26 ans lors du début de validité du titre et abonnée auprès du Conseil général du Cher (carte de transport scolaire) ou abonnement ASR SNCF. La carte TS Plus, c’est pour : • Toute personne âgée de moins de 26 ans, et déjà abonnée auprès du Conseil général du Cher "carte de transport scolaire" ou de la SNCF "abonnement ASR". Tout règlement par chèque est à libeller à l’ordre de STU Bourges. Déposez les pièces à l’Espace Nation 02 48 27 99 99, ou transmettez-les par courrier à l’adresse suivante : STU Bourges Service Abonnement - 23 rue Théophile Lamy - 18000 BOURGES Votre carte sera directement envoyée à l’adresse indiquée sur le contrat d’abonnement. Comment utiliser la carte TS Plus ? La carte TS Plus : • Est valable durant l’année scolaire en cours. • Permet d’effectuer un nombre illimité de trajets sur l’ensemble du réseau AggloBus uniquement en période scolaire (sauf vacances scolaires). • Est à présenter au conducteur à chaque montée dans le bus. En cas de perte ou de vol de votre titre : • Un duplicata au prix de 25 € sera délivré sur présentation d’un justificatif d’identité. • Un duplicata au maximum sera délivré pendant la période de validité du titre. avec encres végétales www.keopsconcept.com • Tél. 02 48 66 67 80 • Crédit photo © iko / Fotolia.com • Imprimé sur papier recyclé Les justificatifs à fournir sont : • Le contrat d’abonnement dûment rempli. • Une pièce d’identité du jeune (carte d’identité ou livret de famille). • Une photo d’identité récente, de bonne qualité (tête nue sur fond clair), de type carte d’identité (35x45 mm). Tirages imprimantes et photos scannées non acceptés. • Un justificatif d’abonnement "carte transport scolaire du Conseil général du Cher" ou de l'accord d'abonnement ASR de la SNCF par le Conseil général du Cher. • Votre règlement au comptant. Création : Pour s’abonner, rien de plus simple ! 2 - Souscription de l’abonnement : Le signataire déclare l’exactitude des renseignements donnés et souscrit entièrement au contenu des présentes conditions générales après en avoir pris connaissance. En cas de pièce manquante ou de rubrique non renseignée, le dossier ne pourra être traité. L’abonnement est souscrit pour l’année scolaire 2014-2015. 3 - Paiement de l’abonnement : Quelle que soit la date de souscription, le prix de l’abonnement est dû dans son intégralité. Le payeur doit obligatoirement être majeur : il peut s’agir d’une personne différente de l’abonné titulaire du titre. Les conditions générales d’abonnement s’imposent à la fois au payeur et à l’abonné, étant entendu que le payeur est seul tenu par les conditions relatives au paiement. Paiement au comptant uniquement. Tout règlement par chèque est à libeller à l’ordre de STU Bourges. 4 - Remboursement : Aucun remboursement ne peut être fait pendant la période du contrat. Le contrat ne pourra en aucun cas être suspendu. 5 - Utilisation de l’abonnement : L’abonnement annuel Carte TS PLUS, constitué d’une carte sur laquelle figure la période de validité du titre, est personnel, et, ne peut en aucun cas être prêté, échangé, ou cédé. L’abonné titulaire, en cas de dégradation partielle de son titre pourra être contraint de passer à l’Espace Nation pour l’émission d’une nouvelle carte à 2 € en échange du titre dégradé (prix valable jusqu’au 30 juin 2015). En cas de non respect des règles d’usage stipulées au sein de l’article 8 du règlement commercial, (§ Il est interdit à toute personne dans le bus...) ou de fraude établie (falsification, contrefaçon ou utilisation par un tiers) la STU Bourges se réserve le droit de résilier le contrat, de récupérer le titre de transport et/ou de refuser pendant une période de 6 mois tout nouveau contrat à l’abonné auteur des faits. 6 - En cas de perte ou de vol de votre titre de transport : Un seul duplicata au prix de 25 € sera délivré sur présentation d’un justificatif d’identité. Un duplicata au maximum sera délivré pendant la période de validité du titre de transport. Il ne sera pas procédé au remboursement des titres de transport achetés pour voyager entre la date de la perte ou du vol et de la délivrance du duplicata. INFORMATION & VENTE ESPACE NATION 1 Place de la Nation - BOURGES 02 48 27 99 99 www.agglobus.com