DIN EN ISO 9001:2015 (PDF)

DIN EN ISO 9001:2015
Depuis 2012 le travail pour revoir la norme internationale de gestion de
qualité ISO 9001 continue sans arret. Cette version actualisée est
attendue pour fin 2015 et remplacera la version actuelle qui date déjà de
2008. Vu que la gestion de la qualité en accordance avec l’ISO 9001 est un
sujet d’importance pour des entreprises de part le monde, de toutes
tailles et actifs dans de nombreux secteurs de l’économie, il n’est que
normal que ces organisations se posent des questions sur le nouveau
standard. Quels changements seront inclus et que doit-on considérer
déjà ?
TÜV Rheinland Group
TÜV Rheinland Belgium NV
Quels changements sont attendus?
Jusqu’à présent, on ne dispose que de très peu
d’information sur les amendements qui seront apportés à
l’ISO 9001. Afin d’assurer la continuité, la mise à jour
n’affectera pas le domaine d’application de la norme. Par
contre, quelques changements d’ordre formel peuvent
être attendus. En particulier, la structure de l’ISO 9001
sera modifiée.
Korte Lozanastraat 20
2018 Antwerpen
Tel.: 03 216 70 20
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www.tuv.be
Les 10 sections de la norme
ISO 9001:2015
1. Le domaine d‘application
2. Les références normatives
3. Les termes et définitions
4. Le contexte de l‘organisation
5. Le leadership
6. La plannification
7. Le support
8. L‘opérationnel
9. L’évaluation des prestations
10. L‘amélioration
L’objectif étant d’arriver à une définition et une structure identique pour tous les systèmes
de gestion ainsi qu’à une utilisation uniforme des textes fondateurs et des notions de base.
Une structure uniforme comme base de certification de systèmes de gestion permettra
d’améliorer la compréhensibilité des standards et rendra la certification combinée plus
efficace.
La nouvelle ISO 9001 est attendu d’être encore plus axée sur le client et d’intégrer les
besoins du marché. Actuellement, les organisations se retrouvent souvent dans un
environnement complexe et dynamique qui leur présente de véritables challenges. Cette
évolution sera reflétée dans l’ISO 9001 :2015 où un rôle important sera imparti aux aspects
tels que la gestion du risque, du changement et des connaissances. On peut assumer que
l’approche processus sera renforcée dans le standard révisé et qu’une approche sur base
des risques sera rajoutée. Tout aussi bien dans l’approche processus que dans les clauses
sur la direction et a planification, l’accent sera mis sur la gestion des risques.
Les objectifs de la nouvelle ISO 9001:2015

Fournir un cadre stable d’exigences pour les dix prochaines années

Etre suffisamment générique tout en étant relevant pour des entreprises de tout
type et de toute taille, indépendamment du secteur ou de l’industrie dans lequel
elles se trouvent

Maintenir la focalisation existante sur la gestion de processus effective pour
obtenir les résultats souhaités.

La prise en compte des changements survenus depuis la dernière grande mise à
jour en 2000 au niveau de la pratique de la gestion de qualité et de la technologie.

Refléter les changements dans l’environnement de travail de plus en plus complexe
et dynamique dans lequel les organisations doivent opérer.

L’application de la structure uniforme, des textes fondateurs et des définitions tels
que décrits dans l’annexe SL des Directives ISO (High Level Structure) afin d’assurer
la compatibilité avec d’autres systèmes de gestion ISO (par ex. ISO 14001)

Faciliter la mise en œuvre effective dans les organisations et simplifier les
évaluations de la conformité.

L’utilisation de descriptions simples pour assurer une compréhension générale et
une interprétation consistante des exigences.
Le projet de texte attendu et la période de transition
Le premier projet de texte pour ISO 9001:2015 est anticipé pour mi-2014. Le projet de texte final, qui donnera une meilleure idée du contenu de
l’ISO 9001 :2015 mis à jour, est attendu pour fin 2014.
Nous pouvons vous seconder dans cette période transitoire de l’SO 9001:2008 vers ISO 9001:2015 en coordonnant individuellement le planning
des audits par rapport à la période de transition afin ‘éviter dans la mesure du possible de créer des frais supplémentaires pour votre entreprise.
Il est possible que la même procédure utilisée lors de la transition ISO 9001 :2000 vers ISO 9001 :2008 soit de mise. A ce moment-là, la période de
transition était de deux ans à partir de la date de publication.
Entretemps nous recommandons aux entreprises certifiées de prendre les mesures suivantes:

Evaluez les connaissances disponibles dans votre organisation sur la gestion des risques et élargissez-les si nécessaire

Soyez attentif aux débats publics sur l’ISO 9001 et l’interprétation de ses spécifications
De nombreuses sociétés de renom font confiance aux services de TÜV Rheinland pour s’assurer de la fiabilité et de la sécurité de leurs systèmes
de gestion. Nos spécialistes ont un large savoir-faire dans le domaine de la conformité.
En choisissant TÜV Rheinland vous optez pour un partenaire expérimenté et indépendant.
Chronologie
Juin 2012
Dec. 2012
Avril 2013
Mars 2014
Nov. 2014
Janvier 2015
Sep 2015
Avant-projet des
spécifications et
du Working
Document
(WDO)
Spécifications
approuvées et
Working Draft
(WD1)
Committee Draft
pour remarques
et le scrutin (CD)
Draft
International
Standard pour le
scrutin (DIS)
Projet initial du
Final Draft
International
Standard
Final Draft pour le
scrutin (FDIS)
Publication
Examples des exigences (sur base du ISO/CD 9001; en date de: Juin 2013)

Manuel Qualité: les exigences concernant le contenu du manuel qualité sont maintenus. Par contre il n’y a aucune exigence en ce qui
concerne le format (sous-clause 4.4; sous-clause 7.5)

Responsables Qualité: il existe des exigences concernant la fonction des responsables mais pas en ce qui concerne leur position dans
l’entreprise. Les responsables qualité ne devront plus faire partie de la direction. (sous-clause 5.3)

Implémentation des objectifs qualité: Désormais il y a l’exigence de documenter comment on compte réaliser les objectifs de qualité (sousclause 6.2)

La gestion des risques: Les organisations devront identifier les risques qui puissent avoir une incidence sur la réalisation des exigences de
produits ou des objectifs de processus. Les entreprises doivent prévoir des mesures pour contrer ces risques et évaluer l’efficacité de ces
mesures (sous-clause 6.1)

La sous-traitance: Les marchandises obtenues en sous-traitance seront désormais mis sur le même niveau que les services en soustraitance (sous-clause 8.4)

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