Procès verbal de la séance du 18 Janvier 2016

PRESENTS :
MrBENMOUSSA Mohamed Président (Juriste).
Mr MERAH Kamel, Secrétaire.
Membre:BOUDJELTIA Ahmed Tahar
ORDRE DU JOUR:
 Courrier arrivé
 Régularisation disciplinaire
 Traitement des affaires.
I. Discipline
Courrier arrivé :
 Lettre de l’AS ESB A/S d’une régularisation disciplinaire.
Régularisation disciplinaire :
 Vu la demande de régularisation de la situation disciplinaire du joueur U18 HACENE
AmeurLic 80820035 émanant du club ESB.
 Conformément à l’article 110 RG/REG : HACENE Ameur ESB Lic 80820035: 01 match de
suspension ferme en sus de la sanction initiale à/c du 18/01/2016.
Traitement des affaires :
I. Discipline
BILAN
JOURNEES DES 12et 15/01/2016
Désignation
Senior
Jeune
Total
Nombre d'affaires
2
10
12
Avertissement
8
17
25
Expulsions
/
2
2
Amendes
2.000
Terrains sanctionnes
« Standard » Tél : 025.21.39.59
Fax : 025.21.30.45
/
20.500 22.500
/
/
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Coupe d’Algérie
Senior « Tour 1/16»
Affaire N°38Match: RAAD / CRBOuledDjellal« Seniors » du 09/01/2016
Joueur averti :
MILOUDI Amine RAAD Lic 20480002Contestation de décision : 01 match ferme + 2.000 DA (Art
99 RG)
Joueurs exclus :
SADOUT Aissa RAAD Lic 20480003 Cumul de cartons : 01 match ferme
LARBI-AKIL Achour RAAD Lic 20480007 Contestation de décision et faits aggravants : 02
matchs de suspension fermes + 10.000 DA
Amende de 3.000 DA au club RAAD pour conduite incorrecte (Art 128 RG)
Régionale I
« Mise à jour 15emejournée »
Affaire N°391Match: JSBB/ RAAD« Seniors » du 15/01/2016
Joueurs avertis :
DELMADJI Abdelkader JSBB Lic 20160001 Jeu dangereux
ZIDOUR Belkacem RAAD Lic 20480006 Comportement anti- sportif
TADJER Farid RAAD Lic 10480016 Contestation de décision : 01 match ferme + 2.000 DA (Art
99 RG)
Régionale II Groupe B
« Mise à jour 15eme journée »
Affaire N°392Match: MSC/ MCB« Seniors » du 12/01/2016
Joueurs avertis :
MEKHELDI Belgassim MCB Lic 31500003 Comportement anti- sportif
BENSMAILI Elghali MCB Lic 31500021 Jeu dangereux
ABDOU Sid Ali MSC Lic 30380016 Jeu dangereux
ABDI Amine MSC Lic 30380001 Comportement anti- sportif
MECHOUCHE Youcef MSC Lic 30380004 Comportement anti- sportif
JEUNES NATIONAL
Affaire N°294 Match : ESB / WAB «U-20 » du 19/12/2015
Joueur averti :
KEBAILI AbdelazizWABLic080560017Contestation de décision :01 match ferme+ 1.000 DA.
Joueur exclu :
SLIMANI Yahia ESBLic080520012 Comportement anti- sportifenversadversaires :02 matchs
fermes+ 1500 DA (Art 94).
Affaire N°295 Match : ESB / CRBB «U-20 » du 09/01/2016
Joueurs avertis :
AMOURA FethiESBLic080520021Jeu dangereux.
BENAICHOUCHE YacineCRBBLic080170014 Comportement anti- sportif.
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Fax : 025.21.30.45
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Affaire N°296 Match : RCA / ORBOF «U-18 » du 15/01/2016
Joueurs avertis :
LARIBI IslamRCALic081150002Jeu dangereux.
MAHKIM AbderahmanRCALic081150001Comportement anti- sportif.
Affaire N°297 Match : SCD / MCBOS «U-20 » du 16/01/2016
Joueurs avertis :
BAKDI OussamaSCDLic080130008Comportement anti- sportif.
DAHOU AmineMCBOS Lic080450087Comportement anti- sportif.
Affaire N°298 Match : SCD / MCBOS «U-18 » du 16/01/2016
Joueurs avertis :
KELLACI MedSCDLic080130089Comportement anti- sportif.
BENOUSSAR MohamedMCBOS Lic080450044Jeu dangereux.
CHAMPIONNAT JEUNE
GROUPE (A)
Affaire N°299 Match : JSMB / CRBBT «U-20 » du 16/01/2016
Joueurs avertis :
MELOUANI AyoubJSMBLic040980023Jeu dangereux.
BELLALI YoucefJSMB Lic040980008Jeu dangereux.
Joueur exclu :
HAMEL Mounir CRBBT Lic040820009 Cumul de cartons :01 match ferme.
Affaire N°300 Match : IRBB / CBBS «U-20 » du 16/01/2016
Joueurs avertis :
BELAID HichemIRBBLic040240070Jeu dangereux.
GRINE AbderezakCBBSLic070060037Comportement anti- sportif.
KHIROUN TariqCBBSLic070060011Jeu dangereux.
LABIOD Aek AminCBBSLic070060019Comportement anti- sportif.
Fait signalé : Absence de l’entraineur IRBB (U-20).
IRBB: Amende de 10.000DA (Art 45).
Affaire N°301 Match : IRBOY / CRBT «U-20 » du 16/01/2016
Joueurs avertis :
YAGOUBI KhaledCRBTLic050140002Cumul de cartons :01 match ferme+1000DA.
BELACEL MedIRBOYLic040680012Comportement anti- sportif.
GROUPE (C)
Affaire N°302 Match : CRG / JMOD «U-18 »
Joueur averti :
ALLAL Amine CRGLic 061480037 Anti jeu.
du 16/01/2016
GROUPE (D)
Affaire N°303 Match : OCB / NRAHS «U-18 »
Joueur averti :
« Standard » Tél : 025.21.39.59
du 16/01/2016
Fax : 025.21.30.45
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DIFAOUI MostaphaNRAHSLic071490039Comportement anti- sportif.
Entraineursignalé : CHAOUI Abed Lic011490001ENRAHS (U-18) Mouvais comportement
envers officiel du match :01match ferme + 7000DA (Art100 FAF)
La séance fut levée à 12h00
Le Président
Mr. BENMOUSSA Mohamed
Le Secrétaire
Mr. MERAH Kamel
NOTE 1
La commission de discipline informe l’ensemble des clubs activant
au sein de la Ligue en catégorie senior et jeune qu’à compter du
01/12/2015 il sera fait une application rigoureuse des articles 53
(pour les seniors) et 45 (pour les jeunes) traitant de l’absence de
l’entraineur sauf pour les absences en cours de suspension.
NOTE 2
La commission de discipline peut corriger en tout temps les fautes de calcul
et autres erreurs manifestes.
Extraits du Règlement
du championnat de football amateur des divisions Régionales
Article 53 : Main courante
1. Les personnes ayant droit à l’accès réservé à l’équipe (banc de touche) sur la main courante
sont les sept (07) joueurs remplaçants et les cinq (05) officiels suivants :
1)- l’entraîneur;
2)- l’entraîneur adjoint;
3)- le médecin;
4)- le kinésithérapeute;
5)- le secrétaire du club.
Ces officiels doivent être inscrits et identifiés par des licences établies pour la saison en
cours. Ils ne peuvent en aucun cas être remplacés par d’autres personnes même disposant
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de licences à l’exception du médecin qui peut être remplacé un autre médecin identifié par sa
carte professionnelle.
2.
Une seule personne parmi les entraîneurs est autorisée à donner des instructions à ses
joueurs depuis la surface technique.
L’entraîneur et les autres officiels doivent rester dans les limites de la surface technique,
lorsque le médecin ou l’assistant médical pénètre sur le terrain avec l’accord de l’arbitre pour
assister un joueur blessé.
L’entraîneur et les autres occupants de la surface technique doivent, en tout temps,
s’astreindre au respect du présent règlement et de veiller à l’éthique sportive.
L’absence de l’entraineur d’une équipe au cours d’une rencontre est sanctionnée
financièrement par :
 Une amende de : Trente mille (30.000 DA) dinars pour les clubs des divisions
régionales 1 et 2.
 Dix mille (10.000) dinars pour le club pour les catégories de jeunes (Art 45 RG)
Article 99 : Contestation de décision
Tout joueur ou dirigeant qui conteste une décision de l’arbitre ou l’un de ses assistants est
automatiquement suspendu par un match ferme pour la rencontre suivante, et le club est
sanctionné par une amende de :
Deux mille (2.000 DA) dinars pour les clubs des divisions régionales 1 et 2 ;
Tout regroupement autour de l’arbitre pour contester une décision est sanctionné par un
avertissement à l’instigateur identifié et sera sanctionné par un match de suspension ferme pour
la rencontre suivante et une amende de :
Trois mille (3.000 DA) dinars pour les clubs des divisions régionales 1 et 2 ;
En cas de non identification de l’instigateur, le capitaine d’équipe est sanctionné.
L’avertissement infligé pour contestation de décision qui aboutit à la suspension automatique
d’un match ferme ne sera pas comptabilisé dans le cadre des avertissements prévus par l’article
100 du règlement.
Article 100 : Cumul d’avertissements au cours des rencontres
Sous réserves des dispositions prévues par l’article 74 (7 et 8) du présent règlement, tout joueur
ayant reçu quatre (04) avertissements au cours des rencontres jouées dans une catégorie
d’équipe est automatiquement suspendu d’un match ferme pour la rencontre qui suit le quatrième
(4ème) avertissement. La sanction doit être purgée dans la catégorie d’équipe dans laquelle il a
reçu les quatre (04) avertissements.
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Article 101 : Cumul d’avertissements au cours d’une rencontre
1- Tout joueur qui reçoit au cours d’un match deux (02) avertissements pour infraction simple est
expulsé par un carton rouge. Il est sanctionné par :
- Un (01) match de suspension ferme.
2- Tout joueur qui reçoit au cours d’un match un (01) avertissement pour contestation de
décision et un autre avertissement pour une infraction simple est expulsé par un carton rouge.
Il est sanctionné par :
- Un (01) match de suspension ferme en plus de l’avertissement qui sera comptabilisé
ainsi que l’amende y afférente.
3- Tout joueur qui reçoit au cours d’un match deux (02) avertissements pour contestation de
décision est expulsé par un carton rouge. Il est sanctionné par :
Deux (02) matchs de suspension fermes et les amendes y afférentes.
Article 102 : Cumul de sanctions (avertissement et expulsion)
1 L'avertissement infligé à un joueur pour infraction simple est comptabilisé si au cours d’une
rencontre, le même joueur est expulsé directement pour avoir commis une infraction grave.
2 Tout joueur qui reçoit au cours d’un match un (01) avertissement pour contestation de décision
et un carton rouge (expulsion directe) pour une infraction grave. Il est sanctionné par :
- La sanction de la faute relative à l’expulsion en sus d’un (01) match de suspension
ferme pour contestation de décision ainsi que les amandes y afférentes.
Toutes les sanctions sont fermes et appliquées intégralement. Elles sont prises en compte
pour les rencontres du championnat et pour celles de la coupe d’Algérie.
Article 140 : Annulation de la sanction
er
1. Les trois (03) avertissements infligés à un joueur avant la date du 1
match de la phase retour sont annulés. La sanction pour un match ferme
relative à quatre (04) avertissements infligés à un joueur reste maintenue,
et elle est reportée à la phase retour.
2. A la fin d’une saison sportive, et à l’exception des amendes financières, les
avertissements infligés aux joueurs et les sanctions relatives à la suspension
d’un match ferme sont annulés. Ils ne sont pas reportés pour la saison suivante.
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