nous rencontrer organigramme nous contacter

Siège
DIR Direction - SG Secrétariat Général
SHU Service Habitat et Urbanisme
SEADT Service Environnement Aménagement
Durable du Territoire
SERN Service Eau, Risques et Nature
SAF Service Agriculture Forêt
SESR Service Education et Sécurité Routières
MCEP Mission Connaissance Etude et
Prospectives
Service d’Aménagement
du Territoire
SATEN
Est et Nord
à Montpe
Montpellier
pellllllie
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siège
iège
iè
ge
Tél. : 04 34 46 60 91
à Clermont-l’Hérault
16 quater, avenue de Montpellier
BP 27 - 34800 Clermont-l’Hérault
Tél. : 04 67 88 46 80
Centre d’examen du
permis de conduire
500 rue Alfred Nobel
34064 Montpellier Cedex
Clermont
l’Hérault
Montpellier
Service d’Aménagement
SATO du Territoire Ouest
DDTM34 / septembre 2014
Sète
Béziers
Délégation à la Mer
et au Littoral
DML
4, rue Hoche
BP 472
4 - 34207 Sète Cedex
Tél. : 04 34 46 63 16
Té
CAPI
CA
CAPITAINERIE DU PORT
Quai du maroc - 34200 Sète
Qu
Station Maritime
du Grau-du-Roi
Maison de la mer
Quai Christian Gozioso
BP 23 - 30240 Le Grau-du-Roi
DDTM34 / Communication /
Impasse Barrière
BP 738 - 34721 Béziers Cedex
Tél. : 04 67 11 10 00
nous contacter
Adresse du siège
@
181 Place Ernest Granier - CS 60556 - 34064 Montpellier Cedex 2
É 04 34 46 60 00 Ê 04 34 46 61 00
[email protected]
Site : www.herault.gouv.fr
PRÉFET DE L’HÉRAULT
organigramme
DDTM 34
Direction Départementale des Territoires
et de la Mer de l’Hérault
nous rencontrer
Direction
Départementale des
Territoires et de la
Mer de l’Hérault
Au service des collectivités, des professionnels, des particuliers,
pour l’aménagement du territoire.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault (DDTM34)
Mise à jour le 01/01/2015
DDTM34 - Bâtiment OZONE - 181 Place Ernest Granier CS60556 - 34064 Montpellier cedex 2
( 04 34 46 60 00 2 04 34 46 61 00 8 [email protected]
Site internet
www.herault.gouv.fr
Chargée de communication
DIRECTION
Magali Migeon 04 34 46 60 33
Directrice
Yves GAVALDA
Directeur-adjoint
Chargé de missions littoral
et cultures marines
Claude Grimault 04 34 46 63 27
Personnels et
compétences
SEADT
Service Environnement
Aménagement Durable
Territoire
Olivier ALEXANDRE
04 34 46 61 48
Adjoint Patrick Geynet
Mobilité, Bruit, Déchets,
Publicité
Sylvie Bucheli
04 34 46 60 21
Jean-Philippe Covin
04 34 46 61 48
Moyens et logistique
Christophe Guegaden
04 34 46 60 27
SAF
Service Agriculture Forêt
Florence BARTHELEMY
04 34 46 60 55
Adjointe Mylène Raud
Investissements et
renouvellement
des exploitations
Florent Lecaer
04 34 46 60 46
Bâtiments et
Développement
durables
Patrick Geynet
04 34 46 61 48
PAC - Aides surfaciques
Eric Boulze
04 34 46 60 34
SHU
Service Habitat
Urbanisme
Gérard BOL
04 34 46 61 93
Adjointe
Laetitia Gayraud
Politiques du logement
Jean - François Agnel
04 34 46 61 54
Animation, coordination
des politiques
d’aménagement
04 34 46 62 04
Frédéric BLUA
Directeur-adjoint
Délégué à la Mer et au Littoral
SERN
Service Eau Risques et Nature
Guy LESSOILE
04 34 46 62 37 / 62 23
Adjoint Eric Mutin
Prévention des risques
naturels et
technologiques
Nicolas Rasson
04 34 46 62 13
Gestion pluviale et
Assainissement
Eric Gay
04 34 46 61 69
Eliane Darnis
04 34 46 62 23
Fabien Brochiero
04 34 46 61 11
Doctrine urbanisme
habitat environnement
Démarches concertées,
gestion des milieux
aquatiques
Forêt, Chasse
Coordination FEADER
Louis Pages
04 34 46 61 89
Patricia Dussault
04 34 46 60 79
Observatoire logement
Foncier et structures
Mireille Bara
04 34 46 61 57
Laurent Thomas
04 34 46 60 55
SATO
Service Aménagement du Territoire Ouest
Jean-Paul SERVET
Adjointe Béatrice Licour
à Béziers : 04 67 11 10 00
Connaissance et aménagement durable du territoire
Jean-Emmanuel Lefriec 04 67 11 10 24
Application du Droit des Sols
Sophie Hébrard 04 67 11 10 07
Aménagement
Elise Dulac 04 67 11 10 46
Politique de la ville et Rénovation urbaine
Martine Colomiès d’Angelo 04 67 11 10 41
Mission Connaissance Etude Prospective
Hervé DURIF
Mireille JOURGET
Dominique Martinez-Oullié 04 34 46 60 16
Adjointe
Fabienne Martin-Therriaud
MCEP
04 34 46 60 03 / 04 34 46 60 04
Conseillère gestion
et management
SG
Secrétariat Général
François ROUS 04 34 46 60 03
SIDSIC 34
Service Interministériel Départemental des
Systèmes d’Information et de Communication
Gérôme PIGNARD
Valorisation des données, études, SIG
SESR
Service Education
et Sécurité Routière
Vincent Montel
04 34 46 62 57 / 62 50
Adjoint Philippe Lermine
Sécurité routière et
gestion de crise
Philippe Lermine
04 34 46 62 50
Examen, Permis de
conduire
Jean-Marc Malabave
04 34 46 62 57
Coordination des
auto-écoles
Daniel Gelly
04 34 46 62 57
Actions interministérielles
et Mer
Jean-Luc Desforges
04 34 46 63 21
Gens de mer
Laurent Cassius
04 34 46 63 24
Affaires portuaires
Philippe Friboulet
04 34 46 63 86
Cultures marines et
Littoral
Claude Grimault
04 34 46 63 27
Charlotte Courbis
04 34 46 62 37
Nature et Biodiversité
Zelda Elalouf
04 34 46 62 31
Mobilisation du foncier
public
François Ramos
04 34 46 61 94
Politique de la ville et
rénovation urbaine
Christian Bastide
04 34 46 61 58
SATEN
Service Aménagement du Territoire Est et Nord
Agathe ANDRE-DOUCET
Adjoint(e)s
Delphine Caffiaux, Nolwenn Cornillet Driol, Johan Porcher
à Montpellier : 04 34 46 60 91 à Clermont-l’Hérault : 04 67 88 46 80
Affaires juridiques
SCOT, PLUI
Soumicha Soum
Anne Guiziou
04 34 46 61 78
Nolwenn Cornillet Driol 04 34 46 60 86
Planification / Accessibilité-Sécurité
Delphine Caffiaux 04 34 46 61 25 / 60 90
Territoires et Grands Sites
Johan Porcher 04 67 88 46 83
DML (à Sète)
Délégation à la Mer et
au Littoral
Frédéric BLUA
04 34 46 63 16
Adjoint Laurent Cassius
Ses services, ses missions
DDTM 34
DML : Délégation à la Mer et au Littoral
SAF : Service Agriculture Forêt
MER
° Suivi administratif des marins professionnels et des
navires ° Mise en œuvre des réglementations et police des
pêches professionnelle et de loisir ° Accueil et suivi de la
plaisance et des loisirs nautiques (permis bateau,
immatriculation) ° Coordination des campagnes estivales
de surveillance et contrôle des loisirs nautiques
° Représentation de la marine nationale.
AGRICULTURE
° Gestion des aides directes de la Politique Agricole Commune
ommu
mune
mu
ne ((PA
(PAC)
PAC)
PA
C) (ai
(aides
aides
agro-environnementales, animales, aides couplées, droit à paiement
ment unique), des aide
aides à
l’installation et de celles à l’investissement (PMBE, PVE, PPE) ° Elaboration des orientations
locales de politiques agricoles (pilotage CDOA) ° Suivi des structures agricoles
(autorisations d’exploiter, agréments GAEC…) ° Installation des jeunes agriculteurs
° Coordination des contrôles ° Gestion des calamités agricoles et de crise ° Suivi des
activités de la SAFER ° Préservation du foncier agricole (pilotage CDCEA).
CULTURES MARINES ET LITTORAL
° Suivi de l’activité conchylicole (pratiques culturales, autorisation...) ° Gestion du domaine
public maritime : délimitation, autorisation et contrôle des titres d’occupation
(concessions de plage, occupation temporaire....) ° Élaboration et mise en œuvre du plan
de lutte contre les pollutions du milieu marin (Polmar Terre).
FORÊT - CHASSE
° Mise en œuvre du code forestier (défrichement, dispositifs
fiscaux, garanties de gestion durable…) et gestion des aides
aux propriétaires forestiers ° Défense de la forêt contre les
risques incendie (DFCI) : prévention, débrousaillement,
pilotage du dispositif de surveillance estivale de l’Etat,
recherche des causes ° Mise en œuvre de la réglementation
de la chasse : ouverture/fermeture, plans de chasse,
régulations des populations de sangliers.
É
04 34 46 60 55
@
PORTS
° Placement et régulation des mouvements de navires ° Coordination des interventions
des services portuaires (pilotage, lamanage, remorquage...) ° Police et sûreté portuaire et
gestion des matières dangereuses.
[email protected]
É
04 34 46 63 16
@
[email protected]
SEADT: Service Environnement
SERN : Service Eau Risques et Nature
et Aménagement Durable du Territoire
EAU, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES
° Animation de la Mission Interservice de l’Eau et de la Nature (MISEN) ett du Comité
Départemental de l’Eau (CDE) ° Gestion de la sécheresse ° Instruction des autorisations et
déclarations "loi sur l’eau" : "guichet unique" (assainissement, pluvial, prélèvements, rejets,
travaux en rivière, micro-centrales, piscicultures, digues et barrages...) ° Lutte contre les
pollutions diffuses (nitrate, pesticides) ° Police de l’Eau et de la Pêche en eau douce
° Accompagnement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) et des
contrats de milieux.
MOBILITE, DECHETS, PUBLICITE, BRUIT
° Portage des politiques de transport urbain
(accompagnement des projets de transport en
commun) et de déplacement (promotion des
déplacements doux, accessibilité des espaces publics),
et contrôle des transports collectifs (tramway, petits
trains...) ° Lutte contre le bruit des infrastructures de
transport routier et ferroviaire ° Police des publicités et
enseignes et du stockage de déchets inertes.
NATURE
° Police de la nature ° Suivi de Natura 2000 et des aires protégées ° Protection des milieux
naturels (faune et flore)
DÉVELOPPEMENT DURABLE
° Promotion du développement durable (éco-responsabilité, administration
exemplaire…) ° Coordination départementale de l'évaluation environnementale
° Animation de la Commission Départementale Nature paysage et Sites ° Gestion des
aides nationales et européennes (FNADT, FEDER, ..) et des Pôles d’excellence rurale ° Suivi
des grands projets d’infrastructure (déplacement A9, ligne à grande vitesse,...).
RISQUES
° Mise en œuvre de la politique des risques et animation du
pôle risques naturels ° Élaboration des Plans de Prévention
des Risques (inondation, incendie forêt, mouvement de
terrain, technologiques...), suivi des PAPI et des Stratégies
Locales de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) ° Mise à jour
de l'Information, Acquéreurs Locataires (IAL).
BÂTIMENTS PUBLICS
° Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat
É
04 34 46 61 48
@
[email protected]
É
04 34 46 62 37
@
[email protected]
le
éco
Aut o
SESR : Service Education et
S
SHU : Service Habitat Urbanisme
Sécurité
S
é
Routières
HABITAT LOGEMENT
vi des
des obligations
obl
o
blig
bl
igat
ig
atio
at
ions de
io
° Connaissance des marchés locaux de l’habitat et du logement ° suivi
logement social (loi SRU, DALO) ° Mise en oeuvre des projets de rénovation
ovation urbaine (ANR
(ANRU)
° Suivi des organismes HML ° Animation du schéma départemental des gens du voyage
° Lutte contre l'habitat indigne ° Pilotage des délégataires des aides à la pierre.
PERMIS
PE
DE CONDUIRE et COORDINATION DES AUTO-ECOLES
° Evaluation des candidats au permis de conduire et au code de la route ° Agréments
au
auto-écoles
et moniteurs et centre de récupération de points ° Répartition des places
d’
d’examens des permis de conduire.
AMENAGEMENT URBANISME
° Mobilisation du foncier public.
° Suivi de la fiscalité de l’aménagement ° Instruction des Permis Etat.
SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET GESTION DE CRISE
° Gestion de l’observatoire départemental des accidents de la
route. Etudes et analyses des accidents ° Animation de la
politique locale de Sécurité Routière et de la maison de la
sécurité routière (actions de prévention) ° Suivi des radars
fixes ° Gestion de crise.
AFFAIRES JURIDIQUES
° Contentieux administratif urbanisme, logement, environnement,
risques, fonction publique ° Contentieux pénal de l’urbanisme de
l’environnement ° Lutte contre la cabanisation ° Diagnostic de légalité
° Expertises juridiques.
É
04 34 46 61 93
@
[email protected]
MCEP : Mission Connaissance Etude et Prospective
@ [email protected]
É 04 34 46 62 04
É
04 34 46 62 57
@
[email protected]
° Connaissance du territoire, valorisation des données, réalisation d'études,
Systeme d’Information Géographique (SIG).
SATEN
Deux Service d’Aménagement du Territoire (2 SAT)
Au plus près des acteurs et des usagers du territoire, les 2 SAT, à
Montpellier/Clermont-l’Hérault et Béziers sont le relais sur le
terrain des services du siège dans les différents domaines de
compétences de la DDTM 34.
Ils assurent vigilance et animation territoriale et apportent
conseil aux collectivités. Leurs principaux champs d'intervention
sont : Aménagement, Urbanisme, Planification, Application du
Droit du Sol (ADS), Accessibilité des Etablissement Recevant du
Public (ERP).
Service Aménagement du Territoire
Est et Nord
à Clermont-l’Hérault
[email protected]
É 04 67 88 46 80
à Montpellier
[email protected]
É 04 34 46 60 91
SATO
Service Aménagement du Territoire
Ouest
à Béziers
[email protected]
É 04 67 11 10 00
Les sigles par services : SAF : PMBE Plan Modernisation Bâtiment Elevage - PVE Plan Végétatif Environnement - GAEC Groupement Agricole d’Exploitation en Commun - CDCEA Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles
SAFER Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural - PPE Plan Performance Energét ique - CDOA Commission Départementale d’Orientation Agricole. SERN : PAPI Plan Action Prévention Inondation. SHU : ANRU Agence Nationale pour la
Rénovation Urbaine. SEADT : FNADT Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire - FEDER Fonds Européen de DEveloppement Régional.