Siège DIR Direction - SG Secrétariat Général SHU Service Habitat et Urbanisme SEADT Service Environnement Aménagement Durable du Territoire SERN Service Eau, Risques et Nature SAF Service Agriculture Forêt SESR Service Education et Sécurité Routières MCEP Mission Connaissance Etude et Prospectives Service d’Aménagement du Territoire SATEN Est et Nord à Montpe Montpellier pellllllie pe ierr au ssiè ie siège iège iè ge Tél. : 04 34 46 60 91 à Clermont-l’Hérault 16 quater, avenue de Montpellier BP 27 - 34800 Clermont-l’Hérault Tél. : 04 67 88 46 80 Centre d’examen du permis de conduire 500 rue Alfred Nobel 34064 Montpellier Cedex Clermont l’Hérault Montpellier Service d’Aménagement SATO du Territoire Ouest DDTM34 / septembre 2014 Sète Béziers Délégation à la Mer et au Littoral DML 4, rue Hoche BP 472 4 - 34207 Sète Cedex Tél. : 04 34 46 63 16 Té CAPI CA CAPITAINERIE DU PORT Quai du maroc - 34200 Sète Qu Station Maritime du Grau-du-Roi Maison de la mer Quai Christian Gozioso BP 23 - 30240 Le Grau-du-Roi DDTM34 / Communication / Impasse Barrière BP 738 - 34721 Béziers Cedex Tél. : 04 67 11 10 00 nous contacter Adresse du siège @ 181 Place Ernest Granier - CS 60556 - 34064 Montpellier Cedex 2 É 04 34 46 60 00 Ê 04 34 46 61 00 [email protected] Site : www.herault.gouv.fr PRÉFET DE L’HÉRAULT organigramme DDTM 34 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault nous rencontrer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault Au service des collectivités, des professionnels, des particuliers, pour l’aménagement du territoire. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault (DDTM34) Mise à jour le 01/01/2015 DDTM34 - Bâtiment OZONE - 181 Place Ernest Granier CS60556 - 34064 Montpellier cedex 2 ( 04 34 46 60 00 2 04 34 46 61 00 8 [email protected] Site internet www.herault.gouv.fr Chargée de communication DIRECTION Magali Migeon 04 34 46 60 33 Directrice Yves GAVALDA Directeur-adjoint Chargé de missions littoral et cultures marines Claude Grimault 04 34 46 63 27 Personnels et compétences SEADT Service Environnement Aménagement Durable Territoire Olivier ALEXANDRE 04 34 46 61 48 Adjoint Patrick Geynet Mobilité, Bruit, Déchets, Publicité Sylvie Bucheli 04 34 46 60 21 Jean-Philippe Covin 04 34 46 61 48 Moyens et logistique Christophe Guegaden 04 34 46 60 27 SAF Service Agriculture Forêt Florence BARTHELEMY 04 34 46 60 55 Adjointe Mylène Raud Investissements et renouvellement des exploitations Florent Lecaer 04 34 46 60 46 Bâtiments et Développement durables Patrick Geynet 04 34 46 61 48 PAC - Aides surfaciques Eric Boulze 04 34 46 60 34 SHU Service Habitat Urbanisme Gérard BOL 04 34 46 61 93 Adjointe Laetitia Gayraud Politiques du logement Jean - François Agnel 04 34 46 61 54 Animation, coordination des politiques d’aménagement 04 34 46 62 04 Frédéric BLUA Directeur-adjoint Délégué à la Mer et au Littoral SERN Service Eau Risques et Nature Guy LESSOILE 04 34 46 62 37 / 62 23 Adjoint Eric Mutin Prévention des risques naturels et technologiques Nicolas Rasson 04 34 46 62 13 Gestion pluviale et Assainissement Eric Gay 04 34 46 61 69 Eliane Darnis 04 34 46 62 23 Fabien Brochiero 04 34 46 61 11 Doctrine urbanisme habitat environnement Démarches concertées, gestion des milieux aquatiques Forêt, Chasse Coordination FEADER Louis Pages 04 34 46 61 89 Patricia Dussault 04 34 46 60 79 Observatoire logement Foncier et structures Mireille Bara 04 34 46 61 57 Laurent Thomas 04 34 46 60 55 SATO Service Aménagement du Territoire Ouest Jean-Paul SERVET Adjointe Béatrice Licour à Béziers : 04 67 11 10 00 Connaissance et aménagement durable du territoire Jean-Emmanuel Lefriec 04 67 11 10 24 Application du Droit des Sols Sophie Hébrard 04 67 11 10 07 Aménagement Elise Dulac 04 67 11 10 46 Politique de la ville et Rénovation urbaine Martine Colomiès d’Angelo 04 67 11 10 41 Mission Connaissance Etude Prospective Hervé DURIF Mireille JOURGET Dominique Martinez-Oullié 04 34 46 60 16 Adjointe Fabienne Martin-Therriaud MCEP 04 34 46 60 03 / 04 34 46 60 04 Conseillère gestion et management SG Secrétariat Général François ROUS 04 34 46 60 03 SIDSIC 34 Service Interministériel Départemental des Systèmes d’Information et de Communication Gérôme PIGNARD Valorisation des données, études, SIG SESR Service Education et Sécurité Routière Vincent Montel 04 34 46 62 57 / 62 50 Adjoint Philippe Lermine Sécurité routière et gestion de crise Philippe Lermine 04 34 46 62 50 Examen, Permis de conduire Jean-Marc Malabave 04 34 46 62 57 Coordination des auto-écoles Daniel Gelly 04 34 46 62 57 Actions interministérielles et Mer Jean-Luc Desforges 04 34 46 63 21 Gens de mer Laurent Cassius 04 34 46 63 24 Affaires portuaires Philippe Friboulet 04 34 46 63 86 Cultures marines et Littoral Claude Grimault 04 34 46 63 27 Charlotte Courbis 04 34 46 62 37 Nature et Biodiversité Zelda Elalouf 04 34 46 62 31 Mobilisation du foncier public François Ramos 04 34 46 61 94 Politique de la ville et rénovation urbaine Christian Bastide 04 34 46 61 58 SATEN Service Aménagement du Territoire Est et Nord Agathe ANDRE-DOUCET Adjoint(e)s Delphine Caffiaux, Nolwenn Cornillet Driol, Johan Porcher à Montpellier : 04 34 46 60 91 à Clermont-l’Hérault : 04 67 88 46 80 Affaires juridiques SCOT, PLUI Soumicha Soum Anne Guiziou 04 34 46 61 78 Nolwenn Cornillet Driol 04 34 46 60 86 Planification / Accessibilité-Sécurité Delphine Caffiaux 04 34 46 61 25 / 60 90 Territoires et Grands Sites Johan Porcher 04 67 88 46 83 DML (à Sète) Délégation à la Mer et au Littoral Frédéric BLUA 04 34 46 63 16 Adjoint Laurent Cassius Ses services, ses missions DDTM 34 DML : Délégation à la Mer et au Littoral SAF : Service Agriculture Forêt MER ° Suivi administratif des marins professionnels et des navires ° Mise en œuvre des réglementations et police des pêches professionnelle et de loisir ° Accueil et suivi de la plaisance et des loisirs nautiques (permis bateau, immatriculation) ° Coordination des campagnes estivales de surveillance et contrôle des loisirs nautiques ° Représentation de la marine nationale. AGRICULTURE ° Gestion des aides directes de la Politique Agricole Commune ommu mune mu ne ((PA (PAC) PAC) PA C) (ai (aides aides agro-environnementales, animales, aides couplées, droit à paiement ment unique), des aide aides à l’installation et de celles à l’investissement (PMBE, PVE, PPE) ° Elaboration des orientations locales de politiques agricoles (pilotage CDOA) ° Suivi des structures agricoles (autorisations d’exploiter, agréments GAEC…) ° Installation des jeunes agriculteurs ° Coordination des contrôles ° Gestion des calamités agricoles et de crise ° Suivi des activités de la SAFER ° Préservation du foncier agricole (pilotage CDCEA). CULTURES MARINES ET LITTORAL ° Suivi de l’activité conchylicole (pratiques culturales, autorisation...) ° Gestion du domaine public maritime : délimitation, autorisation et contrôle des titres d’occupation (concessions de plage, occupation temporaire....) ° Élaboration et mise en œuvre du plan de lutte contre les pollutions du milieu marin (Polmar Terre). FORÊT - CHASSE ° Mise en œuvre du code forestier (défrichement, dispositifs fiscaux, garanties de gestion durable…) et gestion des aides aux propriétaires forestiers ° Défense de la forêt contre les risques incendie (DFCI) : prévention, débrousaillement, pilotage du dispositif de surveillance estivale de l’Etat, recherche des causes ° Mise en œuvre de la réglementation de la chasse : ouverture/fermeture, plans de chasse, régulations des populations de sangliers. É 04 34 46 60 55 @ PORTS ° Placement et régulation des mouvements de navires ° Coordination des interventions des services portuaires (pilotage, lamanage, remorquage...) ° Police et sûreté portuaire et gestion des matières dangereuses. [email protected] É 04 34 46 63 16 @ [email protected] SEADT: Service Environnement SERN : Service Eau Risques et Nature et Aménagement Durable du Territoire EAU, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES ° Animation de la Mission Interservice de l’Eau et de la Nature (MISEN) ett du Comité Départemental de l’Eau (CDE) ° Gestion de la sécheresse ° Instruction des autorisations et déclarations "loi sur l’eau" : "guichet unique" (assainissement, pluvial, prélèvements, rejets, travaux en rivière, micro-centrales, piscicultures, digues et barrages...) ° Lutte contre les pollutions diffuses (nitrate, pesticides) ° Police de l’Eau et de la Pêche en eau douce ° Accompagnement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) et des contrats de milieux. MOBILITE, DECHETS, PUBLICITE, BRUIT ° Portage des politiques de transport urbain (accompagnement des projets de transport en commun) et de déplacement (promotion des déplacements doux, accessibilité des espaces publics), et contrôle des transports collectifs (tramway, petits trains...) ° Lutte contre le bruit des infrastructures de transport routier et ferroviaire ° Police des publicités et enseignes et du stockage de déchets inertes. NATURE ° Police de la nature ° Suivi de Natura 2000 et des aires protégées ° Protection des milieux naturels (faune et flore) DÉVELOPPEMENT DURABLE ° Promotion du développement durable (éco-responsabilité, administration exemplaire…) ° Coordination départementale de l'évaluation environnementale ° Animation de la Commission Départementale Nature paysage et Sites ° Gestion des aides nationales et européennes (FNADT, FEDER, ..) et des Pôles d’excellence rurale ° Suivi des grands projets d’infrastructure (déplacement A9, ligne à grande vitesse,...). RISQUES ° Mise en œuvre de la politique des risques et animation du pôle risques naturels ° Élaboration des Plans de Prévention des Risques (inondation, incendie forêt, mouvement de terrain, technologiques...), suivi des PAPI et des Stratégies Locales de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) ° Mise à jour de l'Information, Acquéreurs Locataires (IAL). BÂTIMENTS PUBLICS ° Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat É 04 34 46 61 48 @ [email protected] É 04 34 46 62 37 @ [email protected] le éco Aut o SESR : Service Education et S SHU : Service Habitat Urbanisme Sécurité S é Routières HABITAT LOGEMENT vi des des obligations obl o blig bl igat ig atio at ions de io ° Connaissance des marchés locaux de l’habitat et du logement ° suivi logement social (loi SRU, DALO) ° Mise en oeuvre des projets de rénovation ovation urbaine (ANR (ANRU) ° Suivi des organismes HML ° Animation du schéma départemental des gens du voyage ° Lutte contre l'habitat indigne ° Pilotage des délégataires des aides à la pierre. PERMIS PE DE CONDUIRE et COORDINATION DES AUTO-ECOLES ° Evaluation des candidats au permis de conduire et au code de la route ° Agréments au auto-écoles et moniteurs et centre de récupération de points ° Répartition des places d’ d’examens des permis de conduire. AMENAGEMENT URBANISME ° Mobilisation du foncier public. ° Suivi de la fiscalité de l’aménagement ° Instruction des Permis Etat. SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET GESTION DE CRISE ° Gestion de l’observatoire départemental des accidents de la route. Etudes et analyses des accidents ° Animation de la politique locale de Sécurité Routière et de la maison de la sécurité routière (actions de prévention) ° Suivi des radars fixes ° Gestion de crise. AFFAIRES JURIDIQUES ° Contentieux administratif urbanisme, logement, environnement, risques, fonction publique ° Contentieux pénal de l’urbanisme de l’environnement ° Lutte contre la cabanisation ° Diagnostic de légalité ° Expertises juridiques. É 04 34 46 61 93 @ [email protected] MCEP : Mission Connaissance Etude et Prospective @ [email protected] É 04 34 46 62 04 É 04 34 46 62 57 @ [email protected] ° Connaissance du territoire, valorisation des données, réalisation d'études, Systeme d’Information Géographique (SIG). SATEN Deux Service d’Aménagement du Territoire (2 SAT) Au plus près des acteurs et des usagers du territoire, les 2 SAT, à Montpellier/Clermont-l’Hérault et Béziers sont le relais sur le terrain des services du siège dans les différents domaines de compétences de la DDTM 34. Ils assurent vigilance et animation territoriale et apportent conseil aux collectivités. Leurs principaux champs d'intervention sont : Aménagement, Urbanisme, Planification, Application du Droit du Sol (ADS), Accessibilité des Etablissement Recevant du Public (ERP). Service Aménagement du Territoire Est et Nord à Clermont-l’Hérault [email protected] É 04 67 88 46 80 à Montpellier [email protected] É 04 34 46 60 91 SATO Service Aménagement du Territoire Ouest à Béziers [email protected] É 04 67 11 10 00 Les sigles par services : SAF : PMBE Plan Modernisation Bâtiment Elevage - PVE Plan Végétatif Environnement - GAEC Groupement Agricole d’Exploitation en Commun - CDCEA Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles SAFER Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural - PPE Plan Performance Energét ique - CDOA Commission Départementale d’Orientation Agricole. SERN : PAPI Plan Action Prévention Inondation. SHU : ANRU Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. SEADT : FNADT Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire - FEDER Fonds Européen de DEveloppement Régional.
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