LA PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL
Comment mieux appréhender en 2015?
Prévenir et agir durablement sur la Pénibilité
au travail
Sandra CURABA ,
Manager référent en Qualité de vie au travail
Alexandra SERY
Votre interlocutrice régionale
Notre champ d’action :
Améliorer la performance RH
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2
3
Notre proposition de valeur
Performance
Sociale
Business
Process
Performance
Economique
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3 familles d’expertises, 4 types de solutions
Risques Professionnels
Coûts RH
Qualité de vie au travail
CONSEIL / FORMATIONS
LOGICIELS
ECONOMIES
EXTERNALISATION
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4
4 500 clients nous font confiance, dont :
Conseil
Logiciels
Economies
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5
6
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Il y a 4 facteurs de
pénibilité
En 2015 je ne dois
faire figurer que 4
facteurs sur les fiches
d’exposition ?
Seules les
entreprises de plus
de 50 salariés sont
concernées par le
compte pénibilité
Le dispositif remplace le
dispositif de retraite
anticipée pour pénibilité
(au titre d'une incapacité
permanente) ?
Le compte
pénibilité est entré
en vigueur au 1er
janvier 2015 ?
Je souhaite partir à
la retraite en 2016,
je pourrais utiliser
mes points pour
partir plus tôt.
De l’obligation
réglementaire…….
Pénibilité au Travail
Rappel du contexte et des évolutions
9
Réforme des retraites - Contexte réglementaire en matière de pénibilité renforcé
2010
2011
2014
Janvier 2015
Janvier 2016
Janvier 2017
Loi du
09/11/2010
Décret du
07/07/2011
Loi du
20/01/2014
4 facteurs pris
en
compte
pour le C3P
Tous
les
facteurs pris en
compte pour le
C3P
Assurer la traçabilité
des expositions aux 10
facteurs de pénibilité
Prévenir les
expositions aux
facteurs de pénibilité
Art. L.4121-3-1 et D.4121-5 du
Code du Travail
Décret n° 2011-824
Fiche individuelle à
réaliser uniquement
pour les salariés
exposés
1ère année de
cotisation
de
base pour toutes
les entreprises,
de 0,01%
Création du Compte
Personnel
de
Prévention de la
Pénibilité (C3P)
Amende de 1 500€ par
salarié concerné si la
traçabilité de l’exposition
n’est pas assurée.
R. 4741-1-1 du code du
travail
Faute d’accord ou plan
d’actions, sanction
financière de 1% de la
masse salariale.
Décret n° 2010-823
Création
de
2
cotisations pour le
financement du C3P
1ère année de
cotisation
spécifique pour les
employeurs
de
salariés exposés.
Décrets du
09/10/2014
Mission visant à
simplifier le
compte pénibilité.
Conclusions en
juin.
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Pénibilité au Travail
Les 10 facteurs de pénibilité
10
Contraintes physiques marquées
Manutention
manuelle de
charges
Postures pénibles,
positions forcées
des articulations
Vibrations
mécaniques
Environnement physique agressif
Agents chimiques, y
compris poussières
et fumées
Activité exercée
en milieu
hyperbare
Bruit
Températures
extrêmes
Certains rythmes de travail
Travail de
nuit
Travail en équipes
successives
alternantes
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Travail répétitif (même
geste à une cadence
contrainte imposée)
Pénibilité au Travail
Seuils des 10 facteurs de pénibilité
FACTEURS
TACHES EFFECTUÉES & SEUILS
• Levé/porté : des poids de 15kg et plus
(le seuil de 15kg est abaissé à 10kg en cas de prise au sol ou au dessus des épaules ou de déplacement
en charge)
Manutention manuelle de charges
Postures pénibles
( positions forcées des articulations)
11
DURÉE D’EXPOSITION
Alternativement ou en
cumul, un temps de
manutention de 600 heures
• Poussé/tiré : des poids de 250 kg et plus
• Manutention de 7,5t et plus par jour
120 jours
•
•
•
•
Alternativement ou en
cumul un temps de 900
heures
Accroupi, à genoux
Bras au-dessus des épaules
Torsion du torse (plus de 30°)
Torse fléchi (plus de 45°)
Vibrations mécaniques
• 2,5 m/s2 pour les mains et les bras
• 0,5m/s2 pour le corps entier
450 heures
Agents chimiques dangereux y compris poussières
et fumées
Le critère retenu combinera le recours à une méthodologie d’évaluation du risque permettra une
cotation sans mesurage, intégrant la prise en compte de l’efficacité des moyens de protection
Non précisé
Milieu hyperbare
60 interventions ou travaux chaque année à plus de 1200 hectopascals
Températures extrêmes
• Températures inférieures ou égales à 5°
• Températures supérieures ou égales à 30°
900 heures
Bruit
Valeur d’action obligatoire de 80dB (A) et 135dB (C)
600 heures
Travail de nuit
Horaires comprenant au moins 1 heure de travail entre 0h et 5h du matin
120 nuits
En équipes alternantes et au travail atypique de
nuit
Périodes de nuit (horaires comprenant au moins 1 heure de travail entre 0h et 5h )
Non seulement les équipes, mais aussi les horaires irréguliers et atypiques de nuit
50 jours
Un temps de cycle à 1 mn ou moins,
ou les temps de cycle de plus de 1mn qui comportent 30 actions techniques par minute en moyenne
900 heures
Travail répétitif
(répétition des mêmes gestes à cadence contrainte
imposée ou non par le déplacement automatique d’une
pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de
cycle défini)
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Pénibilité au Travail
Qui est concerné par le dispositif ?
12
À compter du 1er Janvier 2015
Toutes les sociétés quelque soit l’effectif
Diagnostic pénibilité
(mise à jour du DUER)
Mise en place actions
pour réduire ou supprimer les
expositions aux facteurs de
pénibilité des salariés exposés
Liste et % du personnel
exposé
Établissement des fiches
pénibilité
Par salarié exposé au-delà des
seuils
Abondement du Compte Personnel de
Prévention de la Pénibilité (C3P) de
chaque salarié concerné
=> En 2015 seuls les salariés exposés à ces 4
facteurs sont concernés :
- Travail de nuit - Travail répétitif
- Travail en équipes alternantes - Travail en milieu
hyperbare
=> En 2016, prise en compte de tous les facteurs
Les sociétés dont l’effectif
est supérieur à 50
ET SI 50%(*) des salariés sont exposés
(*) : À compter de 2018, 25% des salariés exposés
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Accord « pénibilité » OU plan
d’actions
Pénibilité au Travail
Le C3P
13
Le compte permettra aux salariés exposés à des facteurs de pénibilité d'accumuler des points pendant leur carrière. Il repose sur des
"seuils annuels associés à chacun des dix facteurs de risques définis dans le code du travail et "sur l'identification par l'employeur des
salariés pour qui le seuil est dépassé". L'exposition sera mesurée annuellement, les données d'exposition devant être saisies dans le
logiciel utilisé pour les fiches de paie.
Attribution des points
Salarié titulaire d’un contrat de travail
dont la durée est supérieure ou égale à l’année civile
Salarié titulaire d’un contrat de travail
dont la durée est supérieure ou égale à un mois
3
1
mois
d’exposition
année
d’exposition
À 1 facteur de pénibilité
4 points
À 1 facteur de pénibilité
1 points
À plusieurs facteurs de pénibilité
8 points
À plusieurs facteurs de pénibilité
2 points
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Pénibilité au Travail
Le Compte Personnel de Prévention Pénibilité (C3P)
Conversion des points
FORMATION à un métier
moins ou pas du tout
exposé aux facteurs de
pénibilité =>
TRAVAIL À TEMPS PARTIEL =>
RETRAITE ANTICIPÉE =>
20 premiers points = à utiliser
obligatoirement en formation
Plafond du compte = 100 points
Exceptions
Le cumul des points est multiplié par 2.
Salariés nés avant le 1er juillet 1956
Aucun point n’est réservé à l’utilisation obligatoire au titre de la
formation professionnelle
Salariés nés avant le 1er janvier 1960
Aucun point n’est réservé à l’utilisation obligatoire au titre de la
formation professionnelle
Salariés nés entre le 1er janvier 1960
Les dix premiers points inscrits sont réservés à l’utilisation
et le 31 décembre 1962 inclus
obligatoire au titre de la formation professionnelle
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14
Pénibilité au Travail
Financement du C3P
15
PAIEMENT DES COTISATIONS PÉNIBILITÉ
Employeurs de salariés agricoles
Au plus tard
Au plus tard le 15 février
de l’année suivante
le 31 janvier de l’année suivante
MONTANT DES COTISATIONS PÉNIBILITÉ
COTISATION DE BASE
COTISATION ADDITIONNELLE
Exposition ou non
Exposition à 1 risque
Exposition à plusieurs risques
2015
0
0,1%
0,2%
2016
0
0,1%
0,2%
2017
0,01%
0,2%
0,4%
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Les nouveaux textes parlent de
ne considérer que les CDD
dont la durée de contrat est
supérieure à 1 mois.
Si j'embauche plusieurs fois un
CDD sur des contrats de 3
semaines, dois je lui faire une
fiche?
Quel modèle
prendre pour la
fiche pénibilité?
600 h / an et 900h /
an ça représente
quel % de la durée
de travail?
Les accords doivent ils
finalement être faits si
j'ai 50% de salariés
exposés ou 25% ?
A la mise en œuvre d’une
démarche de prévention…….
Pénibilité au Travail : la mise en oeuvre
18
À compter du 1er Janvier 2015
Toutes les sociétés quelque soit l’effectif
Diagnostic pénibilité
(mise à jour du DUER)
Mise en place actions
pour réduire ou supprimer les
expositions aux facteurs de
pénibilité des salariés exposés
Liste et % du personnel
exposé
Établissement des fiches
pénibilité
Par salarié exposé au-delà des
seuils
Abondement du Compte Personnel de
Prévention de la Pénibilité (C3P) de
chaque salarié concerné
=> En 2015 seuls les salariés exposés à ces 4
facteurs sont concernés :
- Travail de nuit - Travail répétitif
- Travail en équipes alternantes - Travail en milieu
hyperbare
=> En 2016, prise en compte de tous les facteurs
Les sociétés dont l’effectif
est supérieur à 50
ET SI 50%(*) des salariés sont exposés
(*) : À compter de 2018, 25% des salariés exposés
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Accord « pénibilité » OU plan
d’actions
DU et pénibilité : des liens directs dans la
réglementation
19
Document unique
Par unité de travail/
situation type d’exposition/
groupe d’exposition homogène
Fiche
d’exposition
amiante
Annexes
Fiche
d’exposition
Milieu
hyperbare
Exposition à des
Facteurs de risques
Facteurs
de
pénibilité
% de
personnel
exposé à la
pénibilité
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Données
collectives
utiles à
l’évaluation
des
expositions
Fiche
individuelle
d’exposition
pénibilité
Un principe d’évaluation commun
Non exposé
Exposé en deça des seuils
Pénibilité
EvRP
20
Exposé audelà des
seuils
Non exposé
Exposé
mais
risques
faibles
Exposé en
deca des
seuils mais
risques
Exposé audelà des
seuils
Non exposé
3
2
1
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Binaire
Avec des
nuances
Bien cadrer les définitions
exemple : Manutention manuelle
Définition : La manutention manuelle de charges correspond à toute activité
nécessitant de recourir à la force humaine pour soulever, abaisser,
transporter, déplacer ou retenir un objet de quelque façon que ce soit.
Action ou situation
Intensité minimale
Référence règlementaire : CT Article R4541-2
Lever/porter
des poids de plus de 15kg
Norme : NF X35 109
Pousser/tirer
Déplacement avec prise de la
charge au sol ou à une hauteur
située au-dessus des épaules
des poids de plus de 250kg
Manutention de charges
7,5t cumulées par jour
Commentaires : Les effets sur l’homme sont immédiats ou différés.
Risques/conséquences : Maladies professionnelles Tableau n°98, Accident,
Handicap, inaptitudes, restrictions,…
>
21
600 heures par
an
des charges unitaire de plus de
10kg
Méthodes d’évaluation :
•
•
•
Durée
600 heures par
an
Déclaratif
-
Faire un inventaire détaillé des différentes charges manutentionnées manuellement (récupération de données production ou pesage)
-
Identifier les situations de travail/tâches exposées pour déterminer les durées d’exposition
Observations
-
Choix d’une période d’observation pour les situations sélectionnées
-
Observations/ vidéos / photos : mesure de la réalité de l’exposition
-
Intégration des « aléas » : surcharge ponctuelle, polyvalence non prévue,…
-
Caractériser les conditions relatives à ces différentes manutentions : postures associées, risques additionnels (froid, RPS…)
-
Extrapolation de la durée d’exposition sur un jour, sur une année.
Pour aller plus loin
-
Analyser les données de sinistralité : Accidents du travail /Maladies professionnelles
-
Analyser les alertes : Plaintes/douleurs/ AT/MP/Inaptitudes
-
Benchmark code risque / solutions techniques et organisationnelles autres sites…
Diagnostic pénibilité : un exemple de méthodologie
 Etape 1 : Regroupement des métiers ayant les mêmes expositions

Liste de toutes les fonctions : 140 identifiées

Regroupement par famille
AS
BLOC
AS
HDJ
AS
RYTHMOLOGIE
AS - JOUR
MED C2
AS - JOUR
MED C3
AS - JOUR
MED C4
AS - JOUR
CHIR 2
AS - JOUR
USC
AS - JOUR
SSR PP
AS - JOUR
REANIMATION CHIRURGICALE
AS - JOUR
USIC
TOUS SERVICES SOINS
BRANCARDIER Radio
AS - NUIT
AS plateau de réadaptation
ambulatoire
BRANCARDIER RYTHMO
AS - AGENT STERILISATION
BLOC
BRANCARDIER
BRANCARDIER BLOC
BRANCARDIER Doppler
BRANCARDIER
BRANCARDIER Echo
BRANCARDIER Etages
BRANCARDIER HEMO 1 et 2
AS
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CCN PP
22
Diagnostic pénibilité : un exemple de méthodologie
23
> Etape 2 : Exclusion par le Copil des postes non exposés
TYPE
FONCTION
SERVICE
ADM
DIR
ADJOINTE DRH
RH
ASH
CSE
ASH Agent de Service
Hospitalier
HDJ (Hopital de Jour)
DIR
ASSISTANTE QUALITE /
HYGIENE
DIRECTION CCN
DIR
ASSISTANTE RH
RH
ADM
POSTE EXCLU
PAR LE COPIL
x
AS
BLOC
x
AS
BLOC
AS
HDJ
RYTHMO
AS
RYTHMOLOGIE
AS
AS - JOUR
MED C2
AS
AS - JOUR
MED C3
AS
AS
AS
AS
AS - JOUR
AS - JOUR
AS - JOUR
AS - JOUR
AS
AS - JOUR
MED C4
CHIR 2
USC
SSR PP
REANIMATION
CHIRURGICALE
AS
AS - JOUR
USIC
AS
AS - NUIT
AS plateau de
réadaptation
ambulatoire
AS - AGENT
STERILISATION
TOUS SERVICES SOINS
CSE
AS
STE
x
x
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CCN PP
BLOC
x
x
x
Diagnostic pénibilité : un exemple de méthodologie
> Etape 3 : Facteurs de pénibilité présents
Manutention manuelle (MM)
Postures pénibles (PP)
Bruit (BR)
Uniquement pour agent de stérilisation et agents techniques accédant à la chaufferie - mesures de bruits
effectuées été 2014
Risque chimique (RC)
Un des critères d’exclusion prévu dans le projet de texte du 26 juin 2014 est la durée d’exposition > à 150h
par an.
Or d’après les fiches individuelles d’exposition aucun professionnel n’est exposé aussi longtemps au risque
chimique (Seuls les services techniques nécessitent une évaluation plus approfondie).
On peut donc en conclure qu’aucun salarié n’est soumis au facteur chimique dans le cadre de la pénibilité
au travail.
Travail de nuit (TN)
52 salariés travaillant de nuit (sur un effectif de 346 salariés) soit 15%
Travail en Equipe Successive
Alternante (TESA)
NB : après étude, pas concerné par le facteur TESA car :
1) pas de travailleurs effectuant des rotations dont l'une au moins comprendrait 1h entre 24h et 5h
(amplitude max = brancardier = 6h45 - 14h15 / 10h - 17h30 / 11h30 - 19h / 14h - 21h30
2) Astreintes ... : 6 personnes ayant effectuées 231h travaillées / année (réparties nuit et jour) donc seuil de
50 nuits / an pas atteint
Astreintes bloc : 1822 h réparties en 13 personnes donc 1822/13=140h travaillées par an (réparties nuit et
jour) donc estimé en dessous du seuil de 50 nuits / an
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24
Diagnostic pénibilité : un exemple de méthodologie
> Etape 4 : Durée d’exposition
Manutentions manuelles : 600 heures représentent
Temps travail annuel =1607 heures
Nombre de jours travaillés = 220 j
donc 37% du temps de travail
Postures Pénibles : 900 heures représentent donc
56% du temps de travail
Un temps plein travaille = 156 nuits par an Calcul : les salariés de nuit travaillant en moyenne 12
nuits par cycle de 4 semaines, le nombre de nuits
donc au dessus du seuil de 120 fois / an travaillées par an est estimé à 156 (52/4*12 = 156)
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25
Diagnostic pénibilité : un exemple de méthodologie
> Etape 5 : choix des métiers à
observer
•
•
Au sein d'un même métier,
observation du métier qui
pourrait être le plus pénible (ex :
brancardier bloc).
Au sein du métier retenu,
observation sur l'heure de travail
censée être la plus "pénible".
- Si les observations montrent que
l'on est en dessous des seuils,
alors tous les métiers
brancardiers sont estimés en
dessous des seuils
AS - JOUR
USC
AS
ASH
AS - NUIT
TOUS SERVICES SOINS
ASH - AGENT
BIONETTOYAGE
BLOC
BRANCARDIER BLOC
BLOC
BRANC
BRANCARDIER RYTHMO RYTHMOLOGIE
ECO
ESG
ECONOME MAINTENANCE
ESG
MM
PP
MM
PP
RC
TN
MM
PP
RC
MM
PP
RC
MM
PP
RC
ECONOMAT
MM
TECHNIQUE
MM
ESG
LOCAUX GENERAUX
MM
IDE - JOUR
CHIR 2
IDE - JOUR
REANIMATION
CHIRURGICALE
MANUTENTIONNAIRE
PHARMACIE
IDE
MANUT
26
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MM
PP
RC
MM
PP
RC
Diagnostic pénibilité : un exemple de méthodologie
> Poste de brancardier :
•
Synthèse des observations :
- Sur 1 heure de travail, Jean-Yves
a effectué 5 transferts. Les
manutentions en poussé tiré
s’élèvent à environ 12 minutes
sur 1 heure, soit environ 20 % de
son temps.
- Les manutentions en levées sont
anecdotiques, ainsi que les
postures pénibles (torse fléchi à
plus de 45° le temps de la
manutention du patient d’un lit
à l’autre, moins d’une minute
sur la période d’1 heure
observée).
BRANCARDIER
BLOC
MM
PP
RC
BRANCARDIER
RYTHMO
MM
PP
RC
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Manutentions en pousser tirer sur env 20% de
son temps (et rarement au dessus de 250 kg quoi
qu'il en soit)
Manutentions et postures pénibles env 19% de
son temps de travail
27
Diagnostic pénibilité : un exemple de méthodologie
> aide-soignant de nuit :
•
> aide-soignant service USC
Préparation du patient opéré 2 heures
avant l’opération :
- env 21 minutes de postures pénibles sur
50 minutes soit environ 42% du temps de
travail.
- environ 3 patients entre 5h00 et 8h00, ce
qui représente 1 heure et 1 minute de
postures pénibles sur trois heures, soit 33
% de son temps de travail.
•
28
Synthèse sur une journée-type :
- Il semble que la préparation de l’opéré
soit l’activité qui nécessite le plus de
postures pénibles, pourtant estimée à
environ 33 % du temps de l’aidesoignant. Si l’on ajoute le temps des
rondes, le temps cumulé de postures
pénibles ne peut pas excéder 33 % du
temps de travail sur une journée. Une
fois encore, on tombe en-dessous des
seuils de pénibilité.
Ce document est la propriété exclusive d’Alma CG
•
Sur cette observation de
3/4 d’heure, le temps de
postures pénibles est
estimé à 6 minutes et 15
secondes soit environ 14 %
de son temps de travail
Diagnostic pénibilité : un exemple de méthodologie
> Postes exposés au final : 54 salariés
•
Manutention manuelle : MANUTENTIONNAIRE DE PHARMARCIE :
•
Travail de nuit
- AS – NUIT
- ASH - AGENT BIONETTOYAGE BLOC
- IDE - NUIT
MED / CHIR / SSR
- IDE - NUIT
Réanimation chirurgicale
- IDE - NUIT
USIC
- SURV - NUIT
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29
Fiche d’exposition
30
Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels
La fiche mentionnée à l'article D. 4161-1 du code du travail comporte au moins les rubriques figurant dans le présent modèle. Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d'exposition.
Une copie de la fiche est remise au travailleur en cas d'arrêt de travail d'au moins 30 jours consécutifs à un accident du travail ou une maladie professionnelle et d'au moins 3 mois dans les autres cas. Elle est par ailleurs tenue à tout moment à sa disposition.
Nom :
Facteurs de risques énumérés à
l'article D. 4161-2
Prénom :
Seuil d'exposition défini à
l'article D. 4161-2
Noter dans cette colonne le
seuil utile
Unité de travail concernée : Bloc
Période d'exposition
Description de l'exposition au facteur
de risque
Date de début Date de fin
Poste ou emploi occupé : ASH - AGENT BIONETTOYAGE
Mesures de prévention en place
Organisation
Collectives
nelles
Individuelles
Possibilité
d'accèder à
un poste de
travail de
jour
Visite
médicale
141 nuits par an avec au moins
axée sur les
1h de travail effectuée entre
problématiqu
24h et 5h
es du travail
de nuit
141 nuits par an avec au moins 1h de
travail effectuée entre 24h et 5h car
travail fixe de nuit de 19h à 2h du
matin.
Travail de nuit
120 nuits par an ou plus avec
1er janvier
au moins 1h de travail
2015
effectuée entre 24h et 5h
Calcul : 12 nuits par cycle de 4
semaines, le nombre de nuits
travaillées par an est estimé à 141 :
(47 semaines/4*12 = 141)
NB : 52 semaines dans l'année - 5
semaines de Congés Payés = 47
semaines
Seuil après application des
mesures de prévention
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Commentaire
Les mesures de
prévention en place ne
permettent pas de
passer en deça du
seuil de pénibilité
Les enjeux / vos objectifs
31
Peu de personnel réellement concerné par le dispositif…
L’importance de se préoccuper aussi des autres situations de travail
Répondre aux obligations
réglementaires
•Evaluation des risques et document
unique
•Diagnostic pénibilité
Engager une démarche
collective de prévention et
réduction des expositions
•Une évaluation précise suivant 3 axes :
•
•Expositions inhérentes au poste, à la
fonction, aux tâches si polyvalent
•Fiche d’exposition
•Réalités de santé des équipes
•Compte pénibilité
•Réponses collectives techniques et
organisationnelles.
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Préserver la santé en tenant
compte de l’état de santé
initial
•Préserver la santé de chaque salarié en
tenant compte de son état de santé initial
•Une prise en compte spécifique des
salariés en situation d’alerte,
d’inaptitude ou de déclaration de MP
Analyse de l’activité
32
Fiche de mission AS
Levé/porté
Transmissions
- Réfection des lits
7H15-8H15
Aide à la toilette, toilettes complètes et PE
- Distribution des petits déjeuners avec l’ESH.
8h15-8h45
- Installation des patients au repas et aide au repas
- Réfection des lits
8h45-11h30
- Aide à la toilette, toilettes complètes et prévention escarre
11h30-11h40 - Evacuation du linge sale et des déchets vers le local sale
- Préparation des patients pour les transferts (regrouper les effets personnels)
11h40-12h
- Commande de repas HESTIA
A chaque Nettoyage du scope et évacuation du linge de lit ainsi que du bassin, urinal et bocal à
sortie
diurèse et des DASRI
- Distribution des déjeuners avec l’ESH.
12h
- Installation des patients au repas et aide au repas
12h-15h
Repas en alternance des équipes
De 13h à 19h Accueil des patients arrivant du bloc opératoire
Toute la
Réponse aux sonnettes et aux sollicitations des familles
journée
13h-14h
Réinstallation des patients suite aux repas, recouchage
15h-16h
Tour des constantes avec l’IDE
- Transmissions écrites
16h-18h
- Soins d’hygiène et de confort auprès des patients si nécessaire
- Commande de repas HESTIA
- Distribution des diners avec l’ESH.
18h
- Installation des patients au repas et aide au repas
18h55
Evacuation des déchets (DAOM et DASRI) du PC infirmier
19h-19h15 Transmissions
Poussé/tiré
7H
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X
X
X
X
X
X
X
X
01
-S
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02 v.-&
-A
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Postures pénibles
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Vibrations mécaniques
X
ACD
X
Températures extrêmes
X
Bruit
X
2015
Travail de nuit
1
2015
Travail en équipes
successives alternantes
2015
Travail répétitif
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215
% PERSONNEL EXPOSE
X Exposé, au delà du seuil à vérifier
X Exposé au dessus du seuil - Pénibilité ET Prévention à faire
X Exposé en dessous du seuil - Mais préventif à faire potentiellement
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39%
Engager des actions de prévention
>
>
Adaptation et l’aménagement des postes de travail.
•
réfection du bitume des parkings afin de réduire la pénibilité des manutentions (profitant à différents métiers),
•
changement des rails de la bibliothèque des archives,
•
changement des chariots repas.
Amélioration des conditions de travail notamment au plan organisationnel
•
>
Changement des horaires de travail des aides-soignants : changement des horaires de 8h-20h en 7h-19h ? Développement des
compétences et des qualifications.
•
•
>
suppression de l’obligation du badigeonnage, afin de réduire, notamment, les postures pénibles.
pénibilité liée au port du tablier plombé,
-
support d’information avec les bonnes pratiques de port (le retirer chaque fois que possible, pratiquer régulièrement des étirements, pratiquer
régulièrement un sport, bonne mise en place etc.).
-
dans chaque service, une personne référente (en charge de la dispense des informations et du contrôle de leur applicabilité) sera désignée.
formations PRAP de 235 personnes
Maintien en activité des salariés exposés.
•
création d’un comité de maintien dans l’emploi
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Nos solutions pour vous aider
à mettre en œuvre une
gestion responsable de la
pénibilité
Un accompagnement global et personnalisé
Réaliser votre diagnostic d’exposition aux facteurs de
pénibilité
Rédiger un accord
Elaborer et déployer un plan d’actions
Calculer les coûts liés à la pénibilité
Garantir la traçabilité des expositions
EXPONIBLE au cœur de notre partenariat
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EXPONIBLE, gestion de l’exposition à la pénibilité
> Une solution « Full Web » accessible via Internet
 Enregistrement et suivi des
expositions des salariés aux
10 facteurs de pénibilité
 Edition des fiches de
prévention par salarié ou
par populations de salariés
Accès utilisateur sécurisé
LOGIN (Identifiant) + MOT DE PASSE
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 Planification et suivi des
mesures de prévention
visant à réduire l’exposition
de vos salariés à ces
facteurs de pénibilité.
37
EXPONIBLE, gestion de l’exposition à la pénibilité
> Formalisation du diagnostic pénibilité de l’entreprise
 Description des 10 facteurs
de pénibilité. Il est possible
d’ajouter à tout moment
un nouveau facteur (Ex :
l’amiante).
 Intégration des référentiels
métiers dans l’application.
 Paramétrage des valeurs
seuils d’exposition selon le
référentiel national pour
l’appréciation de
l’exposition à la pénibilité
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38
EXPONIBLE, gestion de l’exposition à la pénibilité
> Intégration des référentiels métiers de l’entreprise
 Les référentiels métiers
permettent de déterminer
automatiquement les
expositions des salariés
dans l’entreprise.
 La profession ou métier du
salarié déterminera
automatiquement ses
expositions. Toutefois,
celles-ci pourront être
modifiées ou
personnalisées de façon
individuelles si nécessaire.
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EXPONIBLE, gestion de l’exposition à la pénibilité
> Gestion et suivi des expositions des salariés
 Visibilité sur les expositions en
cours du salarié par facteur .
 Visibilité également sur ses
situations d’expositions
précédentes relatives aux
différents évènements
survenus lors de son parcours
professionnel dans l’entreprise
 Traçabilité dans le temps des
expositions des salariés.
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EXPONIBLE, gestion de l’exposition à la pénibilité
> Edition instantanée de la fiche prévention ou « Fiche pénibilité »
 Edition de la Fiche de
prévention transmise
annuellement aux salariés
exposés et au services de
Santé au Travail.
 L’application est doté d’un
module intégré pour la
personnalisation d’états.
 Ce module intégré permet
également l’export des
données d’exposition vers
un autre SIRH, un logiciel de
paye par exemple.
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Bénéficier d’une démonstration à distance de
l’outil ……
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42
Petit déjeuner à Strasbourg le 19 Mars !
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43
Merci de votre attention

Cassis T

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