.iJjUJ19~L~I J~ ~Lc.~1 4ü!.n9 ~~f' ~1.4~' j9~ Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des Travailleurs des Industries Electriques et Gazières Direction N° Direction Générale Etudes et Développement FOSCIDED/2015 -5 [t "-ote cI-lnf=c.rrnatIOn Vacances FamilleS Terga ··SPé~:'~I:rinternpsll Le Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des Travailleurs des Industries Electriques et Gazières a le plaisir d'informer l'ensemble des travailleuses et travailleurs des sociétés de la holding Sonelgaz rattachées au FOSC, de l'organisation de deux séjours« Spécial printemps» au niveau du centre de vacances de Terga. 1. CONDITIONS DE PARTICIPATION: Pour bénéficier d'un séjour, l'agent doit répondre aux conditions suivantes: 1. BENEFICIAIRES A titre d'ouvrant droit: Les agents des deux sexes en activité dans le secteurdes plus d'une année d'ancienneté, industries électriques et Gazières ayant Les agents retraités, Les agents qui n'ont pas bénéficié de séjour de vacances, dans les centres familiaux, depuis l'année 2013. A titre d'ayants droit: - Le conjoint, - Les enfants légalement à la charge au titre de la CNAS, qui n'ont pas bénéficié de séjour de vacances, dans les centres familiaux, depuis l'année 2013. PRIORITE La priorité est donnée aux travailleurs (es), agents actifs ou retraités ayant des enfant(s) scolarisé(s). 3. MODALITES D'INSCRIPTION Les imprimés «demande d'inscription I.V.F N°1» sont à retirer au niveau des délégués CP des unités, des unités régionales FOSC de rattachement ou à partir du site Web du FOSC www.fosc-sonelgaz.dz La demande d'inscription doit être déposée auprès de la structure régionale d'appartenance FOSC de chaque agent, accompagnée d'une copie de la décision de mise en retraite et une fiche familiale pour les retraités. Jttl L'imprimé doit être strictement bien rempli, signé et lisible. " 4.JjLiJlg 4L~1 .:"L,L.w,QJIJ~ di èU!.llg ~~fl .:"L,JI J$~ Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des Travailleurs des Industries Electriques et Gazières 4. DATE LIMITE DES INSCRIPTIONS La date limite du dépôt de l'imprimé d'inscriptions est fixée au : 11 Février 2016. Chaque structure régionale, après vérification et contrôle, transmettra la liste conforme au FOSC! DE D, 48 heures après la date limite des inscriptions. 5. MODALITES DE SELECTION Les demandes de vacances feront l'objet d'un tirage au sort au niveau central, le 23 Février 2016, en présence des élus membres du COS. Le secrétariat sera assuré par le FOSC. 6. MODALITES DE CONFIRMATION ET PAYEMENT: Les agents retenus seront informés, individuellement, régionale de rattachement. Les structures régionales transmettront pour les actifs et! ou l'imprimé 1.V.F par tous moyens de communication, par la structure aux agents retenus, les ordres de versement (imprimé W2 pour les retraités) pour payement, dans la semaine qui suit. L'agent retenu doit confirmer sa participation. en adressant à sa structure régionale d'appartenance FOSC, l'imprimé LV.F N"3 pour les actifs et ! ou l'imprimé ·I.V.F.BIS.N°3 pour les retraités ainsi que le reçu de versement original des frais du séjour au plus tardle03 Mars 2016. Toute confirmation non transmise dans les délais fixés plus haut, sera considérée, annulée. L'agent actif peut payer l'intégralité du coût du séjour ou bien verser 50% du montant des frais du séjour, le reste est à retenir sur dix (10) mensualités. L'agent actif ayant une créance vis-à-vis du FOSe, doitpayeçl'intégralité du coût de séjour. Le retraité paye l'intégralité du coût du séjour. La structures régionale FOSC élaborera et transmettra plus tard le 10 Mars 2016. 7. - DISPOSITIONS les autorisations de. séjour aux bénéficiaires au PARTICULIERES Transport: Le transport est à la charge du bénéficiaire. - Arrivée départ des séjournant: Les séjournant doivent arriver au centre le 1er jour du démarrage de la session et le quitter le dernier jour de la session avant 12H. - Autorisation de séjour: L'agent doit obligatoirement être muni de son autorisation de séjour «LV.F régionale d'appartenance pour accéder au centre de vacances. N°4 », délivrée par l'Unité 4JJL..iJ19~L~I ~L:.~I J~ ~u.tn9 ~~fl ~LoJI d9~ Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des Travailleurs des Industries Electriques et Gazières - Désistement: Tout séjour accordé et confirmé par le bénéficiaire entraîne une procédure de retenue sur salaire de l'ouvrant droit, sauf en cas de désistement dûment justifié par écrit (cas de force majeur), parvenue avant la date du début de chaque session. II. PRESTATION: Le centre de vacances Terga, offre une prestation complète (hébergement, restauration et animation). III. DATES DE SESSIONS: 02 sessions de 06 jours sont programmées comme suit: IV. 1ére session: du 18/03/2016 au 23/03/2016 inclus. 2éme session: du 26/03/2016 au 31/03/2016 inclus. TARIF PAR JOUR ET PAR PERSONNE: Catégorie 05 à 12 13 à 15 16 à 22 Cat U Retraités Adulte et enfant plus de 12 ans 800.00 900.00 1000.00 1200.00 600.00 De 03 à 12 ans 400.00 400.00 400.00 400.00 400.00 Enfants Moins de 03 ans gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit
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