Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 Informations Générales et Fiches Pratiques sensibles Le Référent Prévention Sécurité Page 6 : Inscriptions au B.M.F. et au B.E.F. : prolongation ! Page 7 : Championnat des U17 : information sur les montées/descentes à l’issue de la saison 2015/2016 Page 8 : L’Arbitre c’est sacré Page 2 : Le dossier d’engagements et d’alternances 2016/2017 Page 3 : Préparation de la saison 2016/2017 : Informations pratiques sur les Licences Page 4 : Permanence Téléphonique Week-end Page 5 : Dispositif Global de Prévention - Organisations des matches "Versailles, l'ombre d'un complexe face à Melun "" Le dossier d’engagements et d’alternances 2016/2017 sur Zimbra depuis le 04 Mai A l’instar du processus mis en œuvre depuis trois saisons, le principe d’un dossier d’engagements et d’alternances au format numérique pouvant être complété en ligne est reconduit pour la saison 2016/2017. Plus d’informations en page 2. 1 Actualités Page 9 : Division d’Honneur Procès-Verbaux Pages 10 à 15 : D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions du Dimanche Pages 16 à 17 : D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions Football d’Entreprise et Critérium Pages 18 à 19 : D.G. et Suivi des Compétitions Section Football Féminin Page 20 : Commission Régionale Futsal Page 21 : Commission Régionale d’Outre mer Page 22 : Commission Régionale Football Loisir et Bariani Pages 23 à 25 : Commission Régionale des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations Pages 26 à 27 : Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives Pages 28 à 32 : Commission Régionale des Statuts des Educateurs et Entraineurs du Football - Section Statut Pages 33 : Commission Régionale des Statuts des Educateurs et Entraineurs du Football - Section Equivalences Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Informations Générales Le dossier d’engagements et d’alternances 2016/2017 Depuis la saison 2013/2014, le dossier d’engagements et d’alternances n’est plus en- voyé aux clubs par voie postale mais se présente sous format informatique. Ainsi, le dossier d’engagements et d’alternances pour la saison 2016/2017 est disponible, depuis le 04 mai 2016, sur votre plateforme Zimbra (onglet « communiquer avec ma Ligue » « obtenir mon dossier d’engagements ») ; en téléchargeant le dossier depuis cet emplacement, celui-ci sera personnalisé sur certains champs, ce qui limitera le nombre de « clics » et vous fera gagner du temps dans le remplissage. Comme chaque saison depuis 2014/2015, et dans le cadre du Plan Régional de Prévention adopté par le Comité de Direction de la Ligue (cf P.V. du 03 Mars 2014), il est obligatoire de remplir la fiche de renseignements relative au Référent Prévention Sécurité de votre club et ce, même si vous l’avez déjà renseigné l’an dernier. A défaut, votre dossier ne sera pas pris en compte et vous sera retourné. Le dossier d’engagements et d’alternances 2016/2017 est à retourner, au plus tard le 31 mai 2016, au siège de la Ligue, par voie postale, accompagné obligatoirement : D’un chèque à l’ordre de la L.P.I.F.F. correspondant au montant des cotisations d’engagements ; De la fiche de renseignements du Référent Prévention Sécurité. En cas de difficultés pour remplir le dossier, une notice explicative est disponible sur Zimbra et les services administratifs de la Ligue sont à votre disposition pour vous accompagner. 2 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Informations Générales Préparation de la saison 2016/2017 : Informations pratiques sur les licences . La photo du licencié Afin de vous permettre de gagner du temps dans le traitement de vos demandes de licences 2016/2017, vous pouvez, depuis le 1er Mai 2016, mettre à jour les photos dont la durée de validité est à échéance à l’issue de la présente saison. En effet, conformément aux dispositions de l'article 2 bis du Guide de procédure pour la délivrance des licences (Annexe 1 aux Règlements Généraux de la F.F.F.), les photographies doivent être impérativement renouvelées : . Dans les 2 saisons suivant leur numérisation pour ce qui concerne les licenciés mineurs ; . Toutes les 5 saisons pour les licenciés majeurs. Comment savoir qu'une photographie doit être renouvelée ? A compter du 1er Mai 2016, sur la liste de vos licenciés figurant dans FOOTCLUBS (Menu Licences - Liste), le licencié dont la photographie doit être renouvelée, est signalé par un encadré rouge en face de son nom. Lorsque vous vous positionnez sur cet encadré, la mention " photo invalide " apparaît. Il est donc temps pour vous de scanner une nouvelle photo. . Le contrôle médical * Si le contrôle médical est effectué entre le 1er Avril 2016 et le 30 Juin 2016, le certificat médical reste valable jusqu'à la fin de la saison 2016/2017 (Article 70.3 des Règlements Généraux de la F.F.F.) ; * En cas de double licence ou de changement de club, le certificat médical figurant sur la première demande de licence suffit à satisfaire au contrôle médical préalable pour une autre demande de licence au cours d’une même saison (Article 70.3 des Règlements Généraux de la F.F.F.) . Le nombre de changements de club (Article 92 des Règlements Généraux de la F.F.F.) Un joueur peut changer de club au maximum deux fois dans la même pratique chaque saison (décision de l’Assemblée Fédérale du 12 Décembre 2015). . Les restrictions au changement de club (Article 98 des Règlements Généraux de la F.F.F.) Tout changement de club est interdit pour les joueuses U16 F et U17 F, sauf pour un club appartenant à la Ligue dont dépend leur domicile ou dont le siège se situe à moins de 50 km de celui-ci (décision de l’Assemblée Fédérale du 12 Décembre 2015). . Le double surclassement des joueuses U17 F (Article 73 des Règlements Généraux de la F.F.F.) Les joueuses U17 F peuvent pratiquer dans le Championnat Régional des Seniors Féminines, dans la limite fixée dans le Règlement de cette épreuve, sous réserve d’obtenir un certificat médical de non contre-indication, comprenant une autorisation parentale, délivré par un médecin fédéral, certificat approuvé par la Commission Régionale Médicale. 3 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Informations Générales PERMANENCE TELEPHONIQUE WEEK-END Poursuivant sa volonté d'être à l'écoute des clubs et dans le cadre du Dispositif Global de Prévention, le Comité Directeur de la Ligue a mis en place un dispositif de permanence téléphonique le week-end. Cette ligne est réservée aux problèmes ou anomalies exceptionnels ne pouvant pas trouver de solution immédiate sur le stade sans l'intervention d'une tierce personne qualifiée tels que, par exemple : conditions de sécurité problématique dès l'accueil (spectateurs hostiles, absence de protection de l'équipe visiteuse, menaces etc.), problèmes réglementaires (refus de désigner 1 ou des arbitres de touche si pas d'officiels, obstruction à la réalisation des vérifications d'avant match etc.), anomalies diverses (maillots des 2 équipes identiques, changement de stade à la dernière minute, etc.). Les incidents et éléments communiqués à la personne d'astreinte feront l'objet d'un rapport qui sera transmis à la commission Régionale de Prévention, Médiation et Education (CRPME) pour suite à donner. Nota Bene : Ce dispositif n'est applicable que sur les compétitions organisées par la Ligue. Pour faciliter les échanges et laisser la possibilité à la personne d'astreinte de rappeler Les 14 et 15 mai 2016 Personne d’astreinte : Mario DA MOTA 06.17.47.21.11. 4 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Informations Générales Dispositif Global de Prévention Organisation des matches sensibles Dans le cadre de sa politique régionale de prévention, la Ligue de Paris Ile-deFrance a mis en place un dispositif d'accompagnement des clubs, "le Dispositif Global de Prévention", qui comprend, entre autre, un procédé d'encadrement des matches sensibles. Ainsi, pour chaque rencontre que vous aurez identifiée comme sensible, vous devrez faire une demande d'encadrement et d'aide auprès de la Ligue en utilisant le dossier type 15 jours avant la date du match. Chaque demande sera étudiée par la Commission Régionale de Prévention Médiation Education (cette Commission étant chargée du suivi et de la gestion du Dispositif Global de Prévention) qui invitera systématiquement, pour chaque demande, les représentants des deux clubs participant à la rencontre. Les incontournables du Référent Prévention Sécurité EN AMONT DU MATCH * Lister les matches du club à domicile * Prendre contact avec son homologue du club visiteur * Mettre en place un Dispositif Global de Prévention en cas de match classé sensible : - Organiser une réunion avec les éducateurs et les dirigeants du club - Contacts téléphoniques avec les forces de l'ordre, la Mairie… LE JOUR DU MATCH AVANT LA RENCONTRE * Vérifier l'affichage des divers documents (règlement intérieur, secours, médecin de garde …) * Visiter les installations (vestiaires des arbitres et du club adverse) * S'assurer de la présence à proximité d'un défibrillateur avec facilité d'accès * Accueillir les officiels et l'équipe visiteuse * Briefing d'avant match avec les 2 délégués de club (le délégué officiel si présent) et l'arbitre pour : - Faire un point sur la rencontre - Présenter le dispositif de sécurité - Aborder son placement pendant la rencontre (jamais sur le banc) - Evoquer les mesures à prendre en cas d'incidents * Assurer la sécurisation du couloir des vestiaires PENDANT LA RENCONTRE * Veiller au comportement des spectateurs pendant la rencontre APRES LA RENCONTRE * Sécuriser l'accès aux vestiaires (ne pas laisser entrer le public) * Contrôler l'état des vestiaires * Débriefing d'après match (Dirigeants, Arbitres, Référent adverse, Président, force de l'ordre, délégué) * Assurer le départ des officiels et de l'équipe visiteuse 5 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Informations Générales Inscriptions au BMF et au BEF : prolongation !! Devenez entraineurs ! Depuis deux saisons, la Ligue propose des formations qualifiantes (le Brevet de Moniteur et le Brevet d’Entraineur) à tous les éducateurs et futurs éducateurs. Les candidats souhaitant se positionner pour la saison 2016/2017 peuvent encore retourner leur dossier d’inscription. Des tests d’entrée pour sélectionner les futurs stagiaires seront organisés en juin (15 et 16 juin pour le BMF et 22 et 23 juin pour le BEF) et en septembre (semaine du 5 septembre). Pour rappel, le candidat au BMF doit être âgé de 16 ans révolus, être titulaire du PSC1 ou de l’AFPS et licencié pour la saison en cours. Le candidat BEF doit être âgé de 18 ans révolus, être titulaire du PSC1 ou de l’AFPS et enfin être titulaire du BMF (daté après le 2 avril 2008). Plusieurs modalités de financement existent pour s’inscrire dans les 2 cursus de formation : Le financement personnel, qui engage le stagiaire à régler de lui-même la formation ; Le financement via des organismes comme Pôle Emploi, pour les demandeurs d’emploi ; Une prise en charge complète du Club ; Le financement via les OPCA des clubs. La Ligue de Paris Ile-de-France de Football et son département formation se tiennent à la disposition des candidats, Clubs et Districts pour accompagner l’inscription. Pour cela tous les vendredis matin les services du CIF sont à votre disposition pour vous accueillir et vous accompagner dans la complétion de votre dossier de candidature. Pour se faire, vous devez envoyer un mail de demande de RDV à l’adresse suivante : [email protected] Lien pour dossier d’inscription BMF Lien pour dossier d’inscription BEF Lien affiche Contact : Ligue de Paris Ile-de-France de Football Centre Interrégional de Formation Mail : [email protected] Téléphone : 01.42.44.43.37 6 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Informations Générales Championnat des U17 : information sur les montées/descentes à l’issue de la saison 2015/2016 Suite de notre série sur les montées/descentes dans les Championnats de Ligue avec cette semaine, le Championnat des U17. 7 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot L’Arbitre c’est sacré 8 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Division d’Honneur Versailles face à sa bête noire Classement 1 - Créteil (79 pts) 2 - Les Mureaux (74 pts) 3 - Versailles (72 pts) 4 - Blanc-Mesnil (63 pts) 5 - La Garenne C. (56 pts) 6 - Gobelins (54 pts) 7 - Montreuil (54 pts) 8 - Racing (52 pts) 9 - Bobigny (50 pts) 10 - Les Lilas (49 pts) 11 - Evry (49 pts) 12 - Les Ulis (46 pts) 13 - Melun (40 pts) 14 - Villemomble (36 pts) Même si le menu du week-end en Division d’Honneur n’est pas copieux avec seulement deux matches en retard, il n’en reste pas moins alléchant. Dans une opposition entre équipes diamétralement opposées cette saison, Versailles (3e) doit faire appel à sa mémoire au moment de se rendre sur le terrain de Melun (13e). Si le club de Seine-etMarne est au plus mal en cette fin d’exercice, il reste tout de même l’une des principales bêtes noires du FCV. La saison passée, Melun, également à la lutte pour le maintien, avait mis fin aux ultimes espoirs de montée de leur adversaire en raflant un succès de prestige au stade Montbauron et entamer son sauvetage. Pire encore, en 2012, Versailles avait baissé pavillon au terme d’une splendide bataille acharnée entre deux grands noms de l’élite et marquée par onze buts inscrits. A l’aller cette saison, les joueurs de Youssef Chibhi ont encore calé contre cette équipe qui ne leur réussit décidément pas depuis plusieurs années maintenant. Pourtant, il faudra vaincre le sort pour continuer de suivre le duo de tête et recevoir les Mureaux dans une semaine avec une source de motivation loin d’être tarie. L’autre rencontre au programme ne manque pas d’enjeux non plus. Entre Evry (11e) et les Lilas (10e), le maintien est promis au vainqueur de ce match confrontant deux équipes qui terminent cette saison à bout de souffle. Un temps aux portes du podium, le groupe de Bruno Naidon a progressivement décroché avec seulement deux succès depuis décembre dernier. Désormais dans la seconde partie de tableau, les Lilas doivent malgré tout se méfier d’un mauvais coup du sort. En cas de descentes de clubs franciliens depuis le CFA 2, 9 un troisième strapontin mènerait directement à la Division Supérieure Régionale. Cas relativement similaire pour Evry qui peine à se rapprocher de la ligne d’arrivée après avoir redressé la barre avec brio en milieu de saison. Des efforts tout de même payants pour garder le club essonnien à distance respectable de la zone de relégation. Mais à trois rencontres du coup de sifflet final de ce Championnat encore indécis, les deux adversaires du jour ont tout intérêt à mobiliser toute leur énergie pour se sauver avant un épilogue chargé. Les Lilas se frotteront à la réserve de Créteil alors qu’Evry devra accueillir Versailles la semaine suivante. Agenda Samedi 14 mai (18h) Melun / Versailles Evry / Lilas Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux 18365468 : FOUILLEUSE FOOTBALL CLUB / MAISON CULTURELLE DES ANATOLIENS du 95 du 05/05/2016 Courriel et forfait avisé de MAISON CULTURELLE DES ANATOLIENS du 95. L’équipe de FOUILLEUSE FC est qualifiée pour le prochain tour de la compétition. D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions du Dimanche PROCÈS-VERBAL N°37 Réunion du: mardi 10 mai 2016 Animateur: M. CAUCHIE Présents : MM. BOUILLON – CARALP - DUPRE – GROISELLE – LALUYAUX – LAQUERRIERE – MORIN – TROTE – VAN BRUSSEL Excusé : M. DELARUE Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de leur notification (ce délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F. 18365476 : CROISSY US / COSMO TAVERNY du 05/05/2016 Courriel de CROISSY US. Lecture du rapport de l’arbitre officiel. La Section rappelle qu’il a été notifié dans les PV n° 28 du 08/03/2016, n°29 du 15/03/2016, n°30 du 22/03/2016 et n°31 du 29/03/2016 que toutes les rencontres étaient à jouer le jeudi 5 Mai 2016, date officielle figurant au calendrier des compétitions de la LPIFF. En cas de fermeture des installations du club recevant, les rencontres devaient être inversées. Lecture de la feuille de match, présence de huit joueurs de Croissy licenciés. Le responsable de l’équipe de Croissy a décidé de ne pas jouer cette rencontre, L’équipe de COSMO TAVERNY est qualifiée pour le prochain tour de la compétition. 18365501 : BOISSY L’AILLERIE ES / MANTES OL. FC du 05/05/2016 RAPPEL : La Section rappelle aux clubs qu’en applica- Courriel et forfait avisé BOISSY L’AILLERIE. tion de l’article 10.4 du R.S.G. de la LPIFF, TOUS les L’équipe de MANTES OL. FC est qualifiée pour le matches de la dernière journée dans toutes les caté- prochain tour de la compétition. gories doivent se dérouler le même jour et à l’heure officielle, à l’exception de la DH SENIORS ou cette ré- 18365502 : ST PATHUS OISSERY ENT. / MARLY LA VILLE US du 05/05/2016 glementation concerne les DEUX (2) dernières journées. En conséquence, toutes les dérogations ho- Courriel du District Seine et Marne Nord de Football, raires accordées en début de saison, ne seront pas nous communique l’extrait du PV nous signifiant l’excluvalables pour tous les matches de la dernière jour- sion de l’équipe de ST PATHUS OISSERY de la compénée pour toutes les catégories et les 2 dernières jour- tition séniors pour le reste de la saison. L’équipe de MARLY LA VILLE US est qualifiée pour nées pour la DH Seniors. le prochain tour de la compétition. DEROGATIONS – SAISON 2015/2016 18365505 : MOMTMORENCY FC / EPINAY ACADESENIORS - COUPE DE FRANCE SAISON 2016 - 2017 MIE du 05/05/2016 Lecture du rapport de l’arbitre officiel. 18365460 : RACINE CLUB / VERNEUIL SUR SEINE La Section souhaite un prompt rétablissement au joueur du 05/05/2016 blessé. Courriel de RACINE CLUB et VERNEUIL SUR SEINE. Forfait avisé de RACINE CLUB. 18365518 : LE PIN VILLEVAUDE / BRUYERES L’équipe de Verneuil sur Seine est qualifiée pour le BERNES du 05/05/2016 prochain tour de la compétition. Lecture du rapport de l’arbitre officiel. La Section souhaite un prompt rétablissement au joueur blessé. 10 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux sence de l’équipe recevante et présence de l’équipe visiteuse VAL DE FRANCE. L’équipe de VAL DE France est qualifiée pour le prochain tour de la compétition. D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions du Dimanche 18365646 : STADE PARISIEN FC / KREMLIN BI18365539 : BALLAINVILLIERS AS / MESNIL SAINT CETRE CSA du 05/05/2016 Lecture du rapport de l’arbitre officiel. DENIS ASL Courriel et forfait avisé de MESNIL SAINT DENIS ASL. Absence de l’équipe visiteuse à l’heure du coup d’enL’équipe de BALLAINVILLIERS AS est qualifiée pour voi, présence de l’équipe recevante et de l’arbitre. le prochain tour de la compétition. L’équipe de STADE PARISIEN est qualifiée pour le prochain tour de la compétition. 18365559 : VILLENOY AC / JOUY YVRON ENT. du 05/05/2016 18365673 : PARIS XVII POUCHET / PARIS ESC du Courriel et forfait avisé de JOUY YVRON ENT. 05/05/2016 L’équipe de VILLENOY AC qualifiée pour le prochain Lecture du rapport de l’arbitre officiel et de la feuille de match. tour de la compétition Absence de l’équipe visiteuse à l’heure du coup d’envoi, 18365574 : FONTENAY LE FLEURY / EPINAY présence de l’équipe recevante et de l’arbitre. ATHLETICO FC du 05/05/2016 L’équipe de PARIS XVII POUCHET est qualifiée pour Lecture du rapport de l’arbitre officiel et de la feuille de le prochain tour de la compétition. match, Le club de Fontenay le Fleury a déclaré forfait, ne pouvant présenter le nombre de joueurs suffisant pour déSENIORS – COUPE DE PARIS I.D.F. Finale marrer le match. L’équipe d’EPINAY ATHLETICO est qualifiée pour le La Finale de la Coupe de Paris I.D.F. aura lieu le DIprochain tour de la compétition. MANCHE 05 JUIN 2016 à 16h00, sur les installations 18365594 : CHELLES AS / NOGENT S/MARNE FC du du Stade Léo Lagrange (terrain d’honneur), situées Route de la Pyramide, 75012 PARIS. 05/05/2016 Lecture du rapport de l’arbitre officiel, La Section demande impérativement au club rece- 18388270 : SAINT BRICE FC / ISSY LES MOULIvant l’envoi de la feuille de match, pour sa réunion NEAUX FC du mardi 17 mai 2016 (1er rappel). Sous réserve de procédure en cours. 18315603 : PETIT MORIN US / ROSNY SOUS BOIS du 05/05/2016 Courriel et forfait avisé de PETIT MORIN. SENIORS - CHAMPIONNAT L’équipe de ROSNY SOUS BOIS est qualifiée pour le prochain tour de la compétition. 17537337 : MONTREUIL RSC / LES ULIS CO du 15/05/2016 (DH) 18365623 : CROISSY BEAUBOURG AS / MAISON Demande de changement d’horaire et de date, compte ALFORT FC du 05/05/2016 tenu d’une indisponibilité de terrain le 15/05/2016. Courriel et forfait avisé de CROISSY BEAUBOURG. Cette rencontre se déroulera le MARDI 17 MAI 2016 à L’équipe de MAISON ALFORT FC est qualifiée pour 20h30, sur le terrain du stade Jean Delbert rue de le prochain tour de la compétition. Lenain de Tillemont à MONTEUIL (93). Accord des 2 clubs. 18365638 : NOISEENNE ASS / VAL DE FRANCE du Accord de la Section. 05/05/2016 Lecture du rapport de l’arbitre officiel. 18204585 : MELUN FC 2 / EVRY FC 3 du 22/05/2016 Attestation de la municipalité n’ayant pas été fournie (PH/B) dans les délais réglementaires. Demande de changement d’horaire. Aucun arrêté municipal n’a été affiché sur les installations du club ASS NOISEENNE, le jour du match, ab11 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions du Dimanche 17538276 : ARARAT ISSY / PARIS ST GERMAIN FC 3 du 22/02/2016 (DSR/A) Courrier de ARARAT ISSY indiquant que la circulation de véhicules est totalement interdite dans le Centre de la Ville d’ISSY LES MOULINEAUX le Dimanche 22 Mai Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 22 MAI 2016 de 8H30 à 18H00 pour une manifestation 2016 à 12h00, compte tenu de l’encombrement du ter- « journée sans voitures ». rain à cette date. La Section demande aux 2 équipes de prendre en compte cette information et de prendre toutes les dispoAccord des 2 clubs. sitions préventives pour permettre à la rencontre de se Accord de la Section. dérouler dans les meilleures conditions. 17652617 : DRANCY JEANNE D’ARC 2 / AS CHOISY La Section transmet le courrier à la CRA, pour ce qui concerne les arbitres. LE ROI 1 du 08/05/2016 (DHR/A) Pris connaissance de la feuille de match, Match non joué, en raison de l’absence de l’équipe visiteuse. U19 – COUPE DE PARIS I.D.F. - Finale La Section entérine le 1er forfait non avisé dans les 3 dernières journées de l’AS CHOISY LE ROI et en La Finale de la Coupe de Paris I.D.F. aura lieu le DIattribue le gain à DRANCY J.A. MANCHE 05 JUIN 2016 à 13h00, sur les installations DRANCY JEANNE D’ARC : 4 pts – 5 buts du Stade Léo Lagrange (terrain d’honneur), situées CHOISY LE ROI AS : 0 pt - 0 but. Route de la Pyramide, 75012 PARIS. 17652880 : LOGNES US / MONTFERMEIL FC du 08/05/2016 (PH/A) Pris connaissance du rapport de l’arbitre officiel, Match non joué, l’équipe recevante étant incomplète au coup d’envoi. La Section donne match perdu par forfait à l’équipe de LOGNES U.S., pour en donner le gain à MONTFERMEIL FC. MONTFERMEIL FC: 4 pts – 5 buts LOGNES US : 0 pt - 0 but. 18204593 : EVRY FC 3 / PARAY FC du 29/05/2016 (PH/B) Courriel d’EVRY FC demandant à jouer cette rencontre le 29/05/20126 à 13h30. La Section rappelle que conformément à l’article 10.4 du R.S.G. de la LPIFF, les matchs de la dernière journée doivent se jouer le même jour, à la même heure. Cette rencontre pouvant, à ce jour, avoir une incidence sur la descente en division inférieure, la Section ne peut donner un avis favorable à la demande de changement d’horaire. Le match est maintenu à l’horaire officiel. 18388281 : ARGENTEUIL RFC / MONTROUGE FC 92 Sous réserve de procédure en cours. U19 - CHAMPIONNAT 17444338 : ENTENTE SANNOIS ST GRATIEN 2 / ARGENTEUIL RFC 1 du 08/05/2016 remis au 15/05/2016 (DSR.A) Cette rencontre aura lieu le JEUDI 12 MAI 2016 à 20h00, sur les installations du Stade Robert Lemoine, (terrain synthétique) situées Rue Pierre Curie, 95210 ST GRATIEN. Accord des 2 clubs. Accord de la Section. 174444618 : EVRY FC 2 / SENART MOISSY 1 du 29/05/2016 (DHR.A) Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 29 MAI 2016 à 11h30, sur les installations du Stade Desroys du Roure, situées Rue Robert Pissonnier, 91000 EVRY. Accord des 2 clubs. 18204680 : SEVRAN FC / IGNY AFC du 29/05/2016 Accord de la Section, cette rencontre n’ayant aucune incidence sur les montées et les descentes. (PH/B) Courriel de FC SEVRAN indiquant que cette rencontre se jouera à l’horaire officiel sur les installations du stade 17444865 : VINCENNOIS CO 1 / CLICHY S/SEINE US Jean GUIMIER, chemin du Marais du Souci à SEVRAN 1 du 08/05/2016 (DHR.C) Lecture de la feuille de match. (93270). Accord de la Section. 12 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux Cette rencontre se déroulera à 13h00, sur les installations du stade Dominique Rocheteau situées 12 rue Louis Armand 92600 ASNIERES. Accord de la Section. D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions du Dimanche 17472153 : LE BOURGET FC / ST MAUR VGA du L’équipe de CLICHY S/SEINE US n’ayant pas terminé 22/05/2016 (DHR/B) la rencontre par manque de joueurs (moins de 8 Courrier du BOURGET FC. joueurs), la Section donne match perdu par PENALITE Cette rencontre se déroulera à 13h00, sur le terrain synà CLICHY S/SEINE US. thétique du stade Lucien Legrand 9 rue Roger SaVINCENNOIS CO 1: 4 pts – 3 buts lengro 93350 LE BOURGET. CLICHY S/SEINE US 1: 0 pt – 0 but. Accord de la Section. 17444867 : NEUILLY S/MARNE SFC 1 / CHOISY LE ROI AS 1 du 08/05/2016 (DHR.C) U17 - FEUILLE DE MATCH MANQUANTE Courriel de CHOISY LE ROI AS nous avisant de son forfait sur cette rencontre. 2ème et dernier Rappel NEUILLY S/MARNE SFC 1: 4 pts – 5 buts La feuille de match ci-dessous doit nous parvenir pour le CHOISY LE ROI AS 1: 0 pt – 0 but (1er Forfait) Mardi 17 Mai 2016 dernier délai sous peine de match perdu par pénalité au club recevant après 2 rappels (art 17444871 : CLICHY S/SEINE US 1 / ST DENIS 1 du 44 du RSG de la LPIFF). 22/05/2016 (DHR.C) De plus, la Commission demande à l’arbitre de la renRappel : l’équipe de CLICHY S/SEINE US doit fournir contre un rapport précisant le résultat de la rencontre un terrain de repli neutre en dehors de la ville de CLI- concernée. CHY SUR SEINE pour la rencontre ci-dessus (fournir une attestation de prêt du propriétaire des installaBUSSY ST VAL D 24c d tions au Département des Activités Sportives de la 17472 GEORGES US YERRES H D avril390 . u Ligue de Paris Idf, au plus tard pour le VENDREDI 20 1 CROSNE 1 R 16 MAI 2016 à 12h00). 17444829 : MEAUX ACADEMY CS / CLICHY SUR SEINE US du 15/05/2016 (DHR/C) Courriel de CLICHY SUR SEINE US. La Section entérine le 1er forfait avisé dans les 3 dernières journées de CLICHY SUR SEINE US. MEAUX ACADEMY CS : 4 pts 5 buts CLICHY SUR SEINE US : 0 pt – 0 but U16 – COUPE DE PARIS I.D.F. Finale La Finale de la Coupe de Paris I.D.F. aura lieu le DIMANCHE 05 JUIN 2016, à 13h45, sur les installations du Stade Léo Lagrange, situées Route de la Pyramide, 75012 PARIS. 18388295 : TORCY VAL MAUBUEE US / BOBIGNY ACADEMIE Sous réserve de procédure en cours. U17 – COUPE DE PARIS I.D.F. Finale La Finale de la Coupe de Paris I.D.F. aura lieu le DIMANCHE 05 JUIN 2016 à 14h45, sur les installations du Stade Léo Lagrange, situées Route de la Pyramide, 75012 PARIS. U17 - CHAMPIONNAT 17472150 : ASNIERES FC / MAISONS ALFORT FC du 22/05/2016 (DHR/B) Courrier d’ASNIERES FC. Changement de terrain. 13 U15 – COUPE DE PARIS I.D.F. Finale La Finale de la Coupe de Paris I.D.F. aura lieu le SAMEDI 04 JUIN 2016 à 15h00, sur les installations du Stade Léo Lagrange (terrain d’honneur), situées Route de la Pyramide, 75012 PARIS. U15 - CHAMPIONNAT 500615 BRIARD SC. Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux 18388303 : CHAMPENOIS MV FC / PARIS ST GERMAIN FC D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions du Dimanche Sous réserve de procédure en cours. La Section rappelle au club que l’application de l’article C.D.M. - CHAMPIONNAT 10.4 du R.S.G. de la LPIFF ne peut s’appliquer que sur la dernière journée de championnat. 17621279 : VILLENOY AC / PORTUGAIS PARIS ITALIE AS du 08/05/2016 (PH/D) 17443717 : FLEURY 91 FC / BRETIGNY FCS (2) du Courriel de PORTUGAIS PARISITALIE AS. 21/05/2016 (DSR/B) La Section enregistre le 1er Forfait avisé parvenue Courriels des deux clubs. dans les 3 dernières journées des PORTUGAIS PALa Section maintient la rencontre citée en référence à la RIS ITALIE. date et à l’heure officielles. VILLENOY AC : 4 pts 5 buts Un arbitre sera désigné sur la rencontre. PORTUGAIS PARIS Italie : 0 pt – 0 but 17443898 : LE BOURGET FC / TORCY VAL MAUBUEE US du 21/05/2016 (DHR/B) Courrier du BOURGET FC. Cette rencontre se déroulera à 15h30, sur les installations du stade Lucien Legrand (synthétique) situées 9 rue Roger Salengro 93350 LE BOURGET. Accord de la Section. 17444057 : AULNAY CSL / RUEIL MALMAISON FC du 14/05/2016 (DHR/D) Courriels des deux clubs. La Section maintient la rencontre citée en référence à la date et à l’heure officielles. Un arbitre sera désigné sur la rencontre. U14 – COUPE DE PARIS I.D.F. Finale 17620061 : ESP. PARIS 19ème / PORTUGAIS DES ULIS du 08/05/2016 (DHR/B) Lecture du rapport de l’arbitre officiel et de la feuille de match. La Section enregistre le 1er Forfait non avisé dans les 3 dernières journées des PORTUGAIS DES ULIS. ESP. PARIS 19ème : 4 pts 5 buts PORTUGAIS DES ULIS : 0 pt – 0 but 17619658 : GARGES LES GONESSE FCM / NANTERRE POLICE 92 du 10/04/2016 reporté au 15/05/2016 (DHR/A) Courrier des 2 clubs demandant l’inversion de la rencontre. A titre exceptionnel, la rencontre se déroulera le 15 MAI 2016 à 9h30, au Parc des Sports Interdépartemental Allée de l’ECLUSE - 92800 PUTEAUX. Accord de la Section. La Finale de la Coupe de Paris I.D.F. aura lieu le SAMEDI 04 JUIN 2016 à 16h00, sur les installations du 17620074 : BALLANCOURT FC / PORTUGAIS DES Stade Léo Lagrange, situées Route de la Pyramide, ULIS du 29/05/2016 (DHR/B) 75012 PARIS. Courrier de BALLANCOURT FC. Changement de terrain. 18388298 : RED STAR FC / TORCY VAL MAUBUEE Cette rencontre se déroulera sur le terrain synthétique US situé 53 Avenue Charles de Gaulle 91540 MENNECY. Accord de la Section. Sous réserve de procédure en cours. ANCIENS – COUPE DE PARIS I.D.F. Finale C.D.M. – COUPE DE PARIS I.D.F. Finale La Finale de la Coupe de Paris I.D.F. aura lieu le DILa Finale de la Coupe de Paris I.D.F. aura lieu le DI- MANCHE 19 JUIN 2016 à 10h00, sur les installations MANCHE 19 JUIN 2016, à 9h30, sur les installations du Stade Frédéric Langrenay, situées Rue Léontine Sodu Stade Frédéric Langrenay, situées Rue Léontine So- hier, 91160 LONGJUMEAU. hier, 91160 LONGJUMEAU. ANCIENS – CHAMPIONNAT 14 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions du Dimanche ANCIENS – COUPE A.N.A.F. – ½ Finales Tirage au sort des rencontres des ½ Finales Ces rencontres se dérouleront le DIMANCHE 05 JUIN 2015 à 9h30, sur le terrain du club premier nommé. En cas d’indisponibilité de terrain, le lieu de la ren17538663 : EPINAY ATHLETICO FC / QUINCY VOI- contre sera inversé. SINS FC du 08/05/2016 (DHR/B) Courriel de QUINCY VOISINS, EPREUVE : Lecture de la feuille de match, Ces rencontres ont une durée réglementaire de deux La section enregistre le 2eme Forfait avisé intervenant périodes de 45 minutes. dans les 3 dernières journées de QUINCY VOISINS En cas de résultat nul à la fin du temps réglementaire, il EPINAY ATHLETICO : 4 pts - 5 buts n’y a pas de prolongation. QUINCY VOISINS : 0 pt - 0 but En cas d’égalité, le départage des équipes s’effectue 17538667 : COMBS LA VILLE CA / SENART MOISSY du 08/05/2016 (DHR/B) Courrier de COMBS LA VILLE et arrêté municipal de la Ville de COMBS la VILLE informant de la fermeture des installations les jours fériés. Le club de SENART MOISSY ayant déjà un match le 15/05/2016, par conséquent, la Section reporte cette rencontre au Mercredi 25 MAI 2016 – horaire à confirmer (date butoir) date de matches remis figurant au calendrier officiel des rencontres. Les clubs peuvent proposer une autre date antérieure à la date du 25 Mai 2016. par l’épreuve des coups de pied au but, suivant le règlement de celle-ci. ARBITRAGE : Pour ces rencontres, il sera désigné UN (1) arbitre officiel, à la charge du club recevant. INFOS CLUBS : Il est demandé aux clubs de ne pas omettre sur toutes correspondances, les références de leur match. 18387860 ST BRICE FC 11 - TRAPPES ES 11 ou183878 61 ST BRICE FC 11 - ESP. PARIS 19ème 11 17662464 : VOLTAIRE CHATENAY MALABRY / COM. MAISONS 18387862 - BRY FC 11 ADAMOIS OL. du 08/05/2016 (PH/A) ALFORT 11 Courriel de l’OL. ADAMOIS. La Section enregistre le 1er Forfait avisé intervenant Tirage effectué par MM. BOUILLON et LALUYAUX dans les 3 dernières journées d’ADAMOIS OL. (membres de la Section) VOLTAIRE CHAT M. 4 pts 5 buts ADAMOIS OL. 0 pt 0 but INFO: Suite à une procédure en cours sur la rencontre des ¼ de Finale opposant TRAPPES ES / ESP. 17538911 : TRIEL AC / MAUREPAS AS du 31/01/2016 PARIS 19 du 05 Mai 2016, et l’équipe de BRY FC ayant reporté au 15/05/2016 (PH/B) un match de championnat en retard à jouer le DICourriel de TRIEL (absence de terrain de repli) MANCHE 15 MAI 2016, ces 2 rencontres seront à La Section enregistre le 1er Forfait avisé intervenant jouer le DIMANCHE 05 JUIN 2016, à 9h30. dans les 3 dernières journées de TRIEL AC. MAUREPAS AS 4 pts 5 buts TRIEL AC 0 pt 0 but ANCIENS – COUPE A.N.A.F. – Finale 17575152 : GOBELINS FC / FLEURY 91 du 22/05/2016 (DH) Courrier de GOBELINS FC. Demande de changement d’horaire La rencontre se déroulera à 9h00, au Stade Georges CARPENTIER 75013 PARIS. Accord de la Section. 15 La Finale de la Coupe A.N.A.F. aura lieu le DIMANCHE 12 JUIN 2016 à 10h00, sur les installations du Stade de la Croix de Berny (US METRO), situées rue Raymond Aron, 92160 ANTONY. Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux 2ème Série A 17552328 - TOUR EIFFEL 1 / CENTRE HOSPITALIER DES COURSES 1 du 04/06/2016 Courrier du club TOUR EIFFEL du 10/05/2016 (changement d’horaire). Ce match aura lieu à 11H00 au lieu de 09H00 sur les mêmes installations. Accord de la Section. D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions Football d"Entreprise et Critérium PROCÈS-VERBAL N°37 2ème Série B 17552431 INSEE PARIS 1 / B.P.C.E AS du 30/04/2016 Absence de la feuille de match. Animateur : M. LE DREFF. er Présents : MM. JEAN - LAGOUTTE – MATHIEU 1 rappel. (Comité Directeur) – PAREUX – SANTOS. Excusés : MM. MORNET – OLIVEAU. 3ème Série B 17838221 - IBM PARIS 2 / SALARIES BARBIER 1 du 14/05/2016 Toutes les présentes décisions sont susceptibles Ce match aura lieu le samedi 28/05/2016 d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Accord des 2 clubs. Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à Accord de la Section. compter du lendemain du jour de leur notification (ce délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales 3ème Série B et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les 17552429 - BOURSE PARIS 1 / ING SPORTS 1 du conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement 07/05/2016 Sportif Général de la L.P.I.F.F. Courrier du club BOURSE PARIS du 06/05/2016 1er forfait avisé de BOURSE PARIS. BOURSE PARIS 1 : 0 point – 0 but. ING SPORTS 1 : 4 points – 5 buts. FOOTBALL ENTREPRISE Réunion du : Mardi 10 Mai 2016. SAMEDI APRES MIDI DHR/A 17550902 – GAZIERS DE PARIS 2 / CONSEIL GENERAL 92 2 du 21/05/2016 avancé au 07/05/2016 Lecture feuille de match. La Section enregistre le 1er forfait non avisé de GAZIERS DE PARIS 2 (dans les 3 dernières journées). GAZIERS DE PARIS 2 : 0 point – 0 but. CONSEIL GENERAL 2 : 4 points – 5 buts. PH/B 17837857 – CEA SACLAY 1 / ASPTT MAISONS ALFORT 1 du 30/04/2016 Absence de la feuille de match. 1er Rappel. COUPE DE PARIS IDF - CHALLENGE VALENTINE 18373005 - ING SPORTS 1 / HEC PANATHENE 1 du 14/05/2016 Courrier du club ING SPORTS du 09/05/2016 informant de l’indisponibilité du terrain. La Section vous accorde d’inverser la rencontre en accord avec le club HEC PANATHENE. Le match devient HEC PANATHENE 1 / ING SPORTS 1. CHALLENGE DE PARIS IDF - TROISIEME SERIE 18373021 GRAND HOTEL 1 / LUDOPIA 1 du 14/05/2016 Courrier du club LUDOPIA du 10/05/2016. La Section rappelle sa décision du 26/04/2016 (P.V. N° 35) : FOOTBALL ENTREPRISE SAMEDI MATIN 16 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux Cette rencontre devra se jouer impérativement le 14/05/2016. D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions Football d’Entreprise et Critérium PH/C 17555385 – A.S. GRIMALDI 8 / PHILIPPE GARNIER 8 du 07/05/2016 Fax des clubs : Forfait avisé de GRIMALDI (premier forLe club GRAND HOTEL étant Forfait Général, ce match fait). est annulé. GRIMALDI A.S. : 0 point – 0 but. Le club LUDOPIA est qualifié pour le prochain tour. PHILIPPE GARNIER: 4 points – 5 buts. 17555426 - NEW TEAM 8 / CENTRE ESPAGNOL DES EPINETTES du 30/04/2016 Cette rencontre devra se jouer impérativement le 14/05/2016. CRITERIUM DU SAMEDI APRES MIDI DH 17552593 - STANDARD F.C. 8 / A.S. 116-17 8 du 16/04/2016 COUPE DE PARIS I.D.F - SAINTOT Courriel de l’AS 116-17 du 06 Mai 2016. Cette rencontre devra se jouer impérativement le 14 Mai 18369639 -STANDARD F.C. 8 / LUXEMBOURG F.C. 8 2016. du 07/05/2016 17552566 – A.S. 116-17 8 / AMICALE ANTILLAISE 93 Forfait de Luxembourg F.C.. STANDARD F.C. 8 qualifié pour la finale contre REUN8 du 30/04/2016 Cette rencontre devra se jouer impérativement 04 Juin IONNAIS DE SENART 8 qui se jouera le 18 Juin 2016. 2016. DHR/B FEUILLE DE MATCH MANQUANTE 17553822 – U.S. BRETONS PARIS 9 / TROPICAL A.C. 8 du 11/06/2016 17555166 - APSAP MEDIBALLES 8 – BALLES AUX Cette rencontre est avancée au 14 Mai 2016. PIEDS AS 8 du 09/04/2016 Accord des deux clubs. Absence de la feuille de match après 2 rappels : Accord de la Section. Premier Rappel : le 26/04/2016 17553823 – E.S. JEUNES DU STADE 8 / TSIDJE 8 du Deuxième Rappel : 03/05/2016 En application de l’article 44 du R.S.G de la L.P.I.F.F., la 11/06/2016 Cette rencontre est avancée au Jeudi 12 Mai 2016 à Section donne match perdu par pénalité à l’équipe de l’APSAP MEDIBALLES ; l’équipe de BALLES AUX 20h (Terrain inchangé). PIEDS conservant les points et les buts acquis. Accord des deux clubs. Accord de la Section. PH/A 17555151 - ANTILLES F.C. 8 / REUNIONNAIS DU VAL D’ORGE du 07/05/2016 Courriel d’ANTILLES F.C.. Match joué. La Section a pris note. PH/B 17555302 – A.S. A L’ARACHE 8 / CRAMPONS PARISIENS 8 du 07/05/2016 Fax de CRAMPONS PARISIEN du 06/05/2016. 17 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux Cette rencontre devient : ST MAUR VGA FF 3 / VAUJOURS FC et se jouera à 15H30 au stade Paul Meyer à Sucy en Brie. D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions Football Féminin PROCÈS-VERBAL N°35 Réunion du : Mardi 10 Mai 2016 Présent : M. ANTONINI, Mmes ROPARTZ, POLICON. Excusé : M. DUPRE. Adultes à 7.C 18338481: RAMBOUILLET YVELINES / BEYNES FC du 04/06/2016 Suite à l’indisponibilité des installations de RAMBOUILLET YVELINES à la date de la rencontre, celle-ci est inversée et se déroulera à 16H30 au stade Mortemai à BEYNES. Accord des 2 clubs et de la section. U16 à 11.A 18338841: FFA 77 / VAUX LE PENIL du 21/05/2016 Ce match se jouera le 19/05/2016 à 19H30 au stade de Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel la Mare aux Champs à VAUX LE PENIL. devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la Accord des 2 clubs et de la section L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de leur notification (ce délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les conditions de forme prévues à l’article DERNIERE JOURNEE DE CHAMPIONNAT DHR 31 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F. – PH ET PL Tous les matchs devant se dérouler à la même heure, ces rencontres sont fixées à 17h30. Aucune dérogation ne sera acceptée. FORFAITS PL.E 18064744: PARIS XI US 2 / ST MAUR VGA FF 3 du 07/05/2016 CHANGEMENTS HORAIRES – LIEUX Forfait avisé de PARIS XI US 2 intervenant dans les 3 dernières journées de championnat. PARIS XI US 2 : 0 point, 0 but (2ème forfait) U19 à 11.C ST MAUR VGA FF 3 : 4 points, 5 buts 18294969: MONTIGNY LE BTX AS / PUC du 14/05/2016 U19 à 11.A Ce match se jouera à 16H au stade de la Couldre 18294960: MONTMAGNY SP. / PUC du 07/05/2016 (pelouse) à MONTIGNY LE BTX. Forfait avisé du PUC. MONTMAGNY SP : 4 points, 5 buts U19 à 11.D PUC : 0 point, 0 but (1er forfait) 18294995: ATHIS MONS FC / VAL EUROPE FC du 21/05/2016 U19.C Ce match se jouera à 17H. 18294959: ST DENIS RC / MONTIGNY LE BTX AS du 07/05/2016 U19.A Forfait avisé de MONTIGNY LE BTX AS. 18338728: AVONNAISE US / GIF OC du 21/05/2016 ST DENIS RC : 4 points, 5 buts Ce match se jouera 15H. MONTIGNY LE BTX AS : 0 point, 0 but (1er forfait) 18338729: VITRY ES / ACBB du 21/05/2016 Ce match se jouera à 15H30 au stade Joliot Curie à VITRY. INVERSION DE RENCONTRES PL.E 18064756: VAUJOURS FC / ST MAUR VGA FF 3 du 21/05/2016 Courriel de ST MAUR VGA FF demandant, en application de l’article 23.8 du RSG de la LPIFF, l’inversion de la rencontre suite au forfait de VAUJOURS lors de la rencontre aller. Accord de la section. U19.C 18338784: LE PERREUX FR. / EPINAY ATHLETICO du 21/05/2016 Ce match se jouera au stade Léo Lagrange à LE PERREUX. COUPES DE PARIS IDF Séniors 18383766: VAL ORGE FCF 1 / DOMONT FC Ce match se jouera le 14/05/2016 à 16H30. 18 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux La section rappelle que les joueuses U13, U14 et U15 n’ont pas le droit d’évoluer en championnat séniors. D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions Football Féminin CHAMPIONNAT – Mise à jour du Calendrier 18383768: SEIZIEME ES 1 / ISSY FF 1 Ce match se jouera le 25/05/2016 à 20H15 au stade de l’Ile Saint Germain à ISSY LES MLX. Accord des deux clubs et de la section. U19 18383771: ISSY FF 1 / PSG 1 Ce match est fixé au mercredi 25/05/2016 à 19H. 18383769: JUVISY ESSONNE FCF 1 / TREMBLAY FC 1 Ce match est fixé au mercredi 25/05/2016 à 19H. U16 18383775: PSG / VAIRES ENT. C. Ce match se jouera le 14/05/2016 à 17H sur les installations de VAIRES ENT. C. Accord de la section sous réserve de l’accord écrit de VAIRES ENT. C. 18383776: JUVISY ESSONNE FCF 2 / ST MAUR VGA FF 1 Ce match se jouera le 11/05/2016 à 18H30. Accord des deux clubs et de la section. 18294 BOBIGNY AF 906 c PSG . U19 Saà A medi 11 04 juin 16 18294 JUVISY ES908 SONNE FCF 2 c GARGES FCM . U19 Saà A medi 11 04 juin 16 18294 CHAMPS AS 986 c ATHIS MONS FC . U19 Saà D medi 11 04 juin 16 18338 JUVISY ES863 SONNE FCF 1 c ISSY FF . U16 Saà A medi 11 11 juin 16 (date butoir) 18338 MONTROUGE FC c STADE EST PAVIL876 92 . LON U16 Saà B medi 11 11 juin 16 (date butoir) 18347 GUYANCOURT 067 SQY c ST DENIS RC . U16 Saà C medi 11 11 juin 16 (date butoir) 18339 VIGNEUX FCO 194 c JOINVILLE RC . U16 A Samedi 11 juin 16 (date butoir) 18339 BONNEUIL CSM 242 c VIRY ES . U16 C Samedi 11 juin 16 (date butoir) COMPETITIONS NATIONALES FEUILLES DE MATCH MANQUANTES 1er Rappel Les feuilles de matches ci-dessous doivent nous parvenir dans les meilleurs délais sous peine de match perdu au club recevant après 2 rappels (art.44 du RSG de la LPIFF). 18338 UJA MACCABI 807 PARIS c LE PERREUX FR. . U1 9 C Samedi 30 avril 16 18339 ASNIERES FC 227 c EPINAY ACADE. MIE U1 6 B Samedi 30 avril 16 DOSSIER Adultes à 7.E 18338543: STAINS ES / PARIS ARC EN CIEL FC du 16/04/2016 Reprise du dossier. Lecture de la feuille de match et du nombre de licenciées féminines de STAINS ES. 19 D1 Victoires de JUVISY ESSONNE FCF et du PSG, défaite de ST MAUR VGA FF. D2 Victoire d’ISSY FF, nuls de VAL ORGE FCF et TREMBLAY FC, défaite de ST DENIS RC. Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux La Commission entérine le 2ème Forfait Avisé (Forfait intervenant dans les 3 dernières journées) d’OSNY AC (0 pt-0 but) et donne le gain de la rencontre à SENGOL 77 (4pts-5 buts). Commission Régionale Futsal PH/C 17651105: DIAMANT FUTSAL (2) / CHAMPIGNY FUTSAL du 07/05/2016. Courrier de CHAMPIGNY FUTSAL nous avisant de son Forfait pour la rencontre citée en référence. Réunion restreinte du Lundi 09 Mai 2016 La Commission entérine le 1er Forfait Avisé (Forfait intervenant dans les 3 dernières journées) de CHAMPIGNY FUTSAL (0 pt-0 but) et donne le gain de Toutes les présentes décisions sont susceptibles la rencontre à DIAMANT FUTSAL (2) (4 pts-5 buts). d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à PH/D compter du lendemain du jour de leur notification (ce 17651199: B2M FUTSAL / LE MEE FUTSAL du délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales 07/05/2016 et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les Après lecture du rapport de l’arbitre la Commission reconditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement met la rencontre citée en référence au Jeudi 12 Mai Sportif Général de la L.P.I.F.F. 2016 à 20h30 au gymnase du Centre des Bords de Marne au PERREUX (aucun autre report ne sera accepté). CHAMPIONNAT PROCÈS-VERBAL n°36 DH 17592815: NEW TEAM 91 FUTSAL / ROISSY EN BRIE FUTSAL du 04/05/2016 Après lecture de la feuille de match et du rapport de l’arbitre, Considérant que la rencontre a été arrêtée à la 10ème minute de jeu suite à la blessure grave d’un joueur, Considérant que cette blessure a nécessité l’intervention des pompiers, Par ce motif, La Commission donne le match à rejouer le Jeudi 12 Mai 2016 à 20H45 au gymnase du Méridien à GRIGNY. DHR/A 17624017: EAUBONNE CSM / GARGES DJIBSON du 04/05/2016. Courrier d’EAUBONNE non avisant de l’indisponibilité du gymnase habituel à la date de la rencontre. Cette rencontre se déroulera à 21h00 le Mardi 10 Mai 2016 au gymnase Nelson Pailloux rue André Chenier 95600 EAUBONNE. Accord de la Commission (aucun autre report ne sera accepté). 17624018: AULNAY FUTSAL / AVICENNE ASC du 21/05/2016. Courriel d’AVICENNE ASC. Suite au forfait d’AULNAY FUTSAL lors de la rencontre aller et en application de l’article 23.8 du RSG de la LPIFF, cette rencontre est inversée et se déroulera VENDREDI 20 MAI 2016 à 20H30 au gymnase des Louvrais à PONTOISE. PH/B 17651024: SENGOL 77 / OSNY AC du 09/05/2016 Courriel d’OSNY AC nous avisant de son forfait. 20 FEUILLES DE MATCHES MANQUANTES 1er Rappel Les feuilles de matches ci-dessous doivent nous parvenir dans les meilleurs délais sous peine de match perdu au club recevant après 2 rappels (art.44 du RSG de la LPIFF). 1759 2803 SENGOL 77 1 c NEW TEAM 91 . FUTSAL 1 D H lundi 25 mars 2016 1765 1191 SNECMA S. VILLAROCHE 1 c CRETEIL PALAIS . FUTSAL 1 P H D jeudi 28 avril 2016 Prochaine Réunion Mardi 17 Mai 2016 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux PROCÈS-VERBAL N°35 Commission Régionale d’Outre mer Réunion du : mercredi 11 mai 2016 PROCÈS-VERBAL N°34 Animateur: M. MERT Paul. Présents : MM. ESCHYLLE Michel - SIBA Lucien SILO René (Comité de Direction) - LANOIX Gilbert TRAVAILLEUR Vincent. Excusés : Rosan ROYAN (Comité de Direction) DEFREL Hugues (C.R.A.) - WILLY RANGUIN. Réunion du : jeudi 05 mai 2016 Animateur: M. MERT Paul. Présents : MM. ESCHYLLE Michel - SIBA Lucien SILO René (Comité de Direction) - Rosan ROYAN (Comité de Direction) - DEFREL Hugues (C.R.A.) WILLY RANGUIN- TRAVAILLEUR - Vincent- LANOIX Gilbert Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F, dans un délai de 5 jours à compter du lendemain du jour de leur notification. Courriers reçus : Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou- · La Commission remercie le club de Gonesse rantes de la L.P.I.F.F, dans un délai de 5 jours à comp- pour sa candidature à l’organisation de la Finale de la ter du lendemain du jour de leur notification. Coupe Inter Dom. Pris note Courrier reçu : · La Commission remercie le club de Gonesse pour sa candidature à l’organisation de la Finale de la Coupe · Inter Dom. RESULTATS des 1/2 FINALES Courrier de VILLEMOMBLE. Pris note Courrier d’ADOM MEAUX. Pris note. RESULTATS des 1/2 FINALES Les 1/2 Finales se sont déroulées le 05/05/2016 au Les 1/2 Finales se sont déroulées le 05/05/2016 au Stade Jules Ladoumègue (terrain N° 1) 75019 Paris. Stade Jules Ladoumègue (terrain N° 1) 75019 Paris. MATCH 1 : 18377167 - GRANDE VIGIE F.C. / MATCH 1 : 18377167 - GRANDE VIGIE F.C. / A.D.O.M. MEAUX A.D.O.M. MEAUX Victoire d’ADOM MEAUX 4 buts à 1. Victoire d’ADOM MEAUX 4 buts à 1. ADOM MEAUX qualifié pour la finale. ADOM MEAUX qualifié pour la finale. MATCH 2 : 18377168 - GONESSE R.C. / OUTRE MATCH 2 : 18377168 - GONESSE R.C. / OUTRE MER A.S.C. MER A.S.C. Victoire de GONESSE R.C. 3 buts à 1. Victoire de GONESSE R.C. 3 buts à 1. GONESSE R.C. qualifié pour la finale. GONESSE R.C. qualifié pour la finale. FINALE La finale aura lieu le samedi 28 mai 2016. FINALE Les 2 clubs finalistes évoluant dans un championnat du ADOM MEAUX / GONESSE R.C. dimanche après-midi dont la dernière journée est fixée La Commission demande la désignation de 3 arbitres le dimanche 29 mai 2016, la Commission décide de officiels pour cette finale. déplacer la date de la finale au samedi 11 juin 2016. ADOM MEAUX / GONESSE R.C. PROCHAINE REUNION LE MERCREDI 11 MAI 2016 PROCHAINE REUNION LE MERCREDI 18 MAI 2016 21 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux Samedi Matin Commission Régionale Football Loisir et Bariani Poule A N°18022730 – GRENELLE AS / ALORA OCDE du 21/11/15 reporté au 14/05/16 Reprise du dossier. La Commission prend note du courrier de l’équipe GRENELLE AS et confirme que cette rencontre se déroulera le 14/05/2016 au stade Tour à Parachute à Paris (75013), coup d’envoi à 9H00. PROCÈS-VERBAL N°36 Réunion du : mercredi 11 mai 2016 Président : M. MATHIEU. Présents : MME GOFFAUX - MM. GORIN – DELPLACE - ELLIBINIAN (représentant CRA). La Commission prend note également du courrier de Excusés : MME BOULESTIN – MM. DARDE – l’équipe ALORA OCDE mais ne peut accéder à sa DUPUY - LE CAVIL demande s’agissant de la seule date disponible jusqu’à la fin du championnat. INFORMATIONS La Commission prend note du courrier de l’équipe PARISIENS BONDY AS et transmet le dossier à la Commission Régionale des Statuts et Règlements et Contrôles des Mutations pour traitement. Poule B N°18023123 – SPORT FOOT / PLUG IT CLUB du 07/05/16 Après avoir pris connaissance de la pièce versée au dossier (courrier de PLUG IT CLUB), La Commission informe de la fermeture des terrains la Commission décide : suivants : Match perdu par forfait à l’équipe PLUG IT CLUB (0 - Emile Anthoine 75015 PARIS du mardi 31/05/16 au but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe SPORT dimanche 17/07/16. FOOT (5 buts / 4 points). - Louis Lumière N° 1 et N° 2 le lundi 23 mai 2016. Franciliens COUPES Poule B N°18024004 – SOUM DE VANVES / BONDY AS du 02/05/16 La finale aura lieu le samedi 4 juin 2016 à 15h00 au Après avoir pris connaissance des pièces versées au stade des Fontaines à SEVRES (92) et opposera dossier (feuille de match, courrier de SOUM DE VANVES), SOUNINE FC à ALORA OCDE FC. la Commission décide : Cette finale sera suivie de la finale du FAIR-PLAY à Match perdu par forfait à l’équipe BONDY AS (0 but / 0 17h00 opposant l’équipe de SEVRES à DCONTRACT point) pour en attribuer le gain à l’équipe SOUM DE VANVES (5 buts / 4 points). Samedi Matin Bariani / Supporters Bariani La finale aura lieu le lundi 30 mai 2016 à 20h45 au stade Déjérine 75020 PARIS et opposera Poule B SUPPORTERS MONTPELLIER à SUPPORTERS N°18029220 – PRODUCTEURS PASSOGOL / ENA BORDEAUX. du 07/05/2016 reporté 12/05/2016 Après avoir pris connaissance de la pièce versée au dossier (courrier d’ENA), Franciliens la Commission décide : La finale aura lieu le lundi 30 mai 2016 à 19h00 au Match perdu par forfait à l’équipe ENA (0 but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe PRODUCTEURS stade Déjérine 75020 PARIS et opposera PASSOGOL (5 buts / 4 points). ASAC à OLYMPIQUE BAGATELLE. CHAMPIONNAT Prochaine réunion : mercredi 18 mai 2016. 22 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux 21/04/2016, n’a pas restitué la licence du joueur REALE Vincent, Inflige une nouvelle amende de 40 € au club et passe à l’ordre du jour. Commission Régionale des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations FEUILLES DE MATCHES PROCÈS-VERBAL N°42 Réunion du : jeudi 05 mai 2016 Présents : MM. SETTINI, GORIN, SAADI, URGEN, Excusés : Mme MONLOUIS, MM. SURMON, D’HAENE, SAMIR Assiste à la réunion : Ludovic EOUZAN « Service Licences » SENIORS LETTRE AS GUERVILLE ARNOUVILLE (530290) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du 03/05/2016 de l’AS GUERVILLE ARNOUVILLE, dans laquelle le club demande des précisions sur le nombre de remplacements autorisés pour le tour préliminaire de la Coupe de France. Précise que : . L’article 8 du Règlement de ladite épreuve, relatif au remplacement des joueurs renvoie à l’article 22 du Règlement Sportif Général de la Ligue, lequel dispose que : « Dans toutes les compétitions de Ligue, il peut y avoir trois joueurs (ou joueuses) remplacé(e)s. […] ». . L’épreuve éliminatoire de la Coupe de France ne figure pas parmi les compétitions dans lesquelles la notion du remplacé /remplaçant est applicable, Confirme en conséquence que dans l’épreuve éliminatoire de la Coupe de France, il ne peut y avoir que trois joueurs remplacés. AFFAIRES N° 179 – SF – SIDANE Yasmine UJA MACCABI PARIS METROPOLE (563601) La Commission, Considérant que l’UJA MACCABI PARIS METROPOLE, malgré la demande de la CRSRCM en date du 21/04/2016, n’a pas restitué la licence de la joueuse SIDANE Yasmine, Inflige une amende de 40 € au club et réitère sa demande pour le mercredi 11 mai 2016, sous peine de sanction financière aggravée. N° 180 – SE – REALE Vincent FC COURCOURONNES (554259) La Commission, Considérant que le FC COURCOURONNES, malgré les demandes de la CRSRCM en date des 31/03/2016 et 23 SENIORS – CDM – DH 17619391 – US SUISSE DE PARIS 5 / MONTMARTRE S. PARIS 5 du 10/04/2016 Demande d’évocation de l’US SUISSE DE PARIS sur l’inscription sur la feuille de match en rubrique de M. BOUZIDI Zair, dirigeant de MONTMARTRE S. PARIS, alors que celui-ci est susceptible d’être suspendu, Considérant, conformément à l’article 187.2 des RG de la FFF, que « l’évocation par la Commission compétente est toujours possible et prévaut, avant l’homologation d’un match, en cas : De fraude sur l’identité d’un joueur, De falsification ou de dissimulation au sens de l’article 207 des présents règlements, D’inscription sur la feuille de match, en tant que joueur, d’un licencié suspendu, d’un joueur non licencié au sein du club, ou d’un joueur non licencié. », Considérant que Monsieur BOUZIDI Zair est inscrit sur la feuille de match en tant que Dirigeant, Considérant de ce fait que le motif invoqué ne peut permettre de recourir à l’évocation, dit celle-ci irrecevable et confirme le résultat acquis sur le terrain. SENIORS – CDM – PH/A 17620821 – FC ARGENTEUIL 5 / FC BEYNES 5 du 17/04/2016 Demande d’évocation du FC BEYNES sur la participation du joueur CHARLES FRANCOIS Cédric, du FC ARGENTEUIL, susceptible d’être suspendu, La Commission, Jugeant en première instance, Agissant sur le fondement des dispositions de l’article 187.2 des Règlements Généraux de la F.F.F., Considérant que le FC ARGENTEUIL a fait parvenir ses observations dans lesquelles le club indique que le joueur CHARLES FRANCOIS Cédric a purgé ses deux matches de suspension en ne participant pas aux rencontres des 07/04/2016 et 10/04/2016, Considérant que le joueur CHARLES FRANCOIS Cédric a été sanctionné de deux matches ferme de suspension dont l’automatique, par la Commission Régionale de Discipline réunie le 06/04/2016, avec date d’effet du 04/04/2016, décision publiée sur Footclubs le 08/04/2016 et non contestée, Considérant les dispositions de l’article 41.4 du RSG de la LPIFF qui stipulent : « Pour les joueurs dont le club dispute un championnat régional de Ligue sanctionnés à la suite d’incidents (expulsion, récidive d’avertissements entraînant une suspension ferme, incidents de natures diverses, …) survenus à l’occasion d’une ou plusieurs rencontres officielles de compétition régionale de Ligue, le ou les matches à prendre en compte sont ceux de compétition officielle nationale ou régionale Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux forme et de droits prévues à l’article 31 – Titre IV du R.S.G. de la L.P.I.F.F.. Commission Régionale des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations disputés par l’équipe au sein de laquelle le joueur reprend la compétition si cette dernière dispute un championnat régional de Ligue. Cette disposition implique que les matches de coupe départementale disputés par une équipe évoluant dans un championnat de Ligue ne peuvent être pris en compte dans le décompte de la suspension d’un joueur souhaitant reprendre la compétition avec cette équipe que dans le cas d’une sanction prononcée par une Commission de District. » Considérant qu’entre le 04/04/2016 (date d’effet de la sanction) et le 17/04/2016 (date de la rencontre en rubrique), l’équipe 1 du FC ARGENTEUIL évoluant en Championnat CDM PH/A a disputé les rencontres officielles suivantes : Le 07/04/2016 contre OSNY FC au titre de la Coupe CDM du District 95, Le 10/04/2016 contre FRANCO PORTUGAIS VELIZY au titre du championnat, Considérant que le joueur CHARLES FRANCOIS Cédric ne pouvait purger sa sanction lors de la rencontre du 07/04/2016, au vu des dispositions de l’article 41.4 suscité, Considérant que le joueur CHARLES FRANCOIS Cédric n’est pas inscrit sur la feuille de match du 10/04/2016 suscitée, purgeant ainsi son match automatique de suspension, Considérant de ce fait que le joueur CHARLES FRANCOIS Cédric était toujours en état de suspension lors de la rencontre en rubrique à laquelle il a participé, Par ces motifs, dit l’évocation fondée, donne match perdu par pénalité au FC ARGENTEUIL (0 point, 0 but) pour en reporter le gain au FC BEYNES (4 points, 1 but), Inflige une suspension de 1 match ferme au joueur CHARLES FRANCOIS Cédric à compter du lundi 09 mai 2016, pour avoir évolué en état de suspension, en application des dispositions de l’article 226.5 des RG de la FFF, Inflige une amende de 45 € au FC ARGENTEUIL pour avoir inscrit un joueur suspendu sur la feuille de match. DEBIT (droit lié à la demande d’évocation) : 42,50 € FC ARGENTEUIL CREDIT (droit lié à la demande d’évocation) : 42,50 € FC BEYNES Transmet le dossier à la Commission compétente pour suite à donner. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la LPIFF dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans les conditions de 24 SENIORS – CDM – DHR/B 17620013 – PORTUGAIS LES ULIS 5 / PORTO LA PORTUGAISE 5 du 17/04/2016 Demandes d’évocations formulées par PORTO LA PORTUGAISE : 1) sur la participation du joueur CUSTODIO Guillaume, de PORTUGAIS LES ULIS, susceptible d’être suspendu, 2) sur la participation et la qualification des joueurs PINTO Mickael et DE ALMEIDA PICOTA Victor, pour suspicion de fraude sur identité. La Commission, Agissant sur le fondement de l’article 187.2 des RG de la FFF, Jugeant en première instance, En ce qui concerne le point numéro 1 : Considérant que le club PORTUGAIS LES ULIS n’a pas fait parvenir ses observations dans les délais impartis, Considérant que le joueur CUSTODIO Guillaume a été sanctionné d’un match ferme de suspension pour 2 ème récidive, par la Commission Régionale de Discipline réunie le 06/04/2016, avec date d’effet du 11/04/2016, décision publiée sur Footclubs le 08/04/2016 et non contestée, Considérant qu’entre le 06/04/2016 (date d’effet de la sanction) et le 17/04/2016 (date de la rencontre en rubrique), l’équipe 1 de PORTUGAIS LES ULIS évoluant en CDM DHR/B n’a disputé aucune rencontre officielle, Considérant de ce fait que le joueur CUSTODIO Guillaume était toujours en état de suspension lors de la rencontre en rubrique à laquelle il a participé, Par ces motifs, dit l’évocation fondée, donne match perdu par pénalité au club PORTUGAIS LES ULIS (0 point, 0 but) pour en attribuer le gain au club PORTO LA PORTUGAISE (4 points, 1 but) Inflige une suspension de 1 match ferme au joueur CUSTODIO Guillaume à compter du lundi 09 mai 2016, pour avoir évolué en état de suspension, en application des dispositions de l’article 226.5 des RG de la FFF, Inflige une amende de 45 € au club PORTUGAIS LES ULIS pour avoir inscrit un joueur suspendu sur la feuille de match. En ce qui concerne le point numéro 2 : Après audition de : - l’arbitre de la rencontre, M. SADAQUATE Jamel, Pour PORTO LA PORTUGAISE : - M. CARDOSO DA CRUZ Vitor, délégué, - M. FAUTREL Yoann, capitaine, - M. DA SILVA TINOCO Manuel Antonio, arbitre assistant, Noté les absences non excusées de tous les représentants du club PORTUGAIS LES ULIS, Considérant que les représentants de PORTO LA PORTUGAISE, après consultation de la fiche licence extraite de FOOT 2000 du joueur DE ALMEIDA PICOTA Victor, de PORTUGAIS LES ULIS, confirment que ce dernier a bien participé à la rencontre sous le numé- Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux Commission Régionale des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations TOURNOI MARTIGUA PARIS AS (531110) Tournoi Seniors à 7 et Vétérans des 14, 15 et 16 mai 2016 ro 10 à la place du joueur FERNANDES Nicolas, inscrit La Commission, sur la feuille de match sous ce même numéro, Demande au club de préciser les moyens de secours Considérant qu’ils reconnaissent également le joueur médical mis en place, PINTO Mickael comme ayant débuté la rencontre sans Dossier en instance. être inscrit sur la feuille de match en précisant que ce joueur a quitté la partie sur blessure, Considérant les déclarations de Monsieur SAJEUNES DAQUATE Jamel, arbitre officiel de la rencontre, qui au vu des mêmes éléments confirme formellement et TOURNOIS sans ambiguïté les déclarations des représentants de PORTO LA PORTUGAISE, en ce qui concerne le FC RED STAR (500002) joueur DE ALMEIDA PICOTA Victor tout en étant Tournoi DANONE NATIONS CUP U12 du 08 mai moins affirmatif en ce qui concerne le joueur PINTO 2016 Mickael, Tournoi homologué. Considérant les dispositions de l’article 128 des RG de la FFF selon lesquelles : FC MILLY LA FORET (524630) « Pour l'appréciation des faits, notamment ceux se rap- Tournoi International U10/U11 des 14 et 15 mai 2016 portant à la discipline, les déclarations d'un arbitre, du La Commission, délégué ou de toute personne assurant une fonction Demande au club de préciser : officielle au moment des faits doivent être retenues jus- - les moyens de secours médical mis en place, qu'à preuve contraire… », - le montant exact des coupes et récompenses, Considérant dès lors qu’il convient de retenir que le Dossier en instance. club PORTUGAIS LES ULIS s’est livré à une fraude sur identité par substitution de joueur en faisant participer SC EPINAY SUR ORGE (522564) le joueur DE ALMEIDA PICOTA Victor, non inscrit sur Tournoi International U9/U10/U11 et U12/U13 des 15 la feuille de match, en lieu et place du joueur FER- et 16 mai 2016 NANDES Nicolas, inscrit sur la feuille de match avec le La Commission, numéro 10, étant également observé que le joueur DE Demande au club de préciser : ALMEIDA PICOTA Victor était en état de suspension le - les moyens de secours médical mis en place, jour de la rencontre en rubrique, - le montant exact des coupes et récompenses, Par ces motifs, dit l’évocation fondée, confirme le - la répartition des équipes par groupe pour la catégorie match donné perdu par pénalité au club PORTU- U9, GAIS LES ULIS et transmet le dossier à la CRD Rappelle que le temps de jeu par joueur sur l’ensemble pour suite à donner. d’une journée ne peut excéder 40 minutes pour la catéDEBIT (droit lié à la demande d’évocation) : 42,50 € gorie U9, 50 minutes pour la catégorie U11 et 60 miPORTUGAIS LES ULIS nutes pour la catégorie U12/U13, CREDIT (droit lié à la demande d’évocation) : 42,50 € Dossier en instance. PORTO LA PORTUGAISE US RIS ORANGIS (500623) La présente décision est susceptible d’appel devant le Tournoi U9 des 15 et 16 mai 2016 Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la La Commission, LPIFF dans un délai de 10 jours à compter du lende- Demande au club de préciser : main du jour de sa notification, dans les conditions de - les moyens de secours médical mis en place, forme et de droits prévues à l’article 31 – Titre IV du - le montant exact des coupes et récompenses, R.S.G. de la L.P.I.F.F.. Dossier en instance. SENIORS FUTSAL – DHR/B 17624094 – PUTEAUX FUTSAL 1 / K.B UNITED 2 du 01/04/2016 La Commission, Informe K.B. UNITED d’une demande d’évocation formulée par PUTEAUX FUTSAL sur la participation du joueur SOREL Claude, susceptible d’être suspendu, Demande à K.B. UNITED de lui faire parvenir ses observations éventuelles pour le mercredi 11 mai 2016. 25 US RIS ORANGIS (500623) Tournoi International U10/U11 des 15 et 16 mai 2016 La Commission, Demande au club de préciser: - les moyens de secours médical mis en place, - le montant exact des coupes et récompenses, Dossier en instance. Prochaine réunion le 12 mai 2016 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives VILLE D'EPINAY SUR SEINE STADE DE LA CHEVRETTE - NNI 93 031 02 01 Visite effectuée le 04 /05/2016 dans le cadre d'un classement initial par M.ORTUNO de la CRTIS en présence PROCÈS-VERBAL N°40 de M. LETORT, Directeur du service des sports et M. BAUDUIN de la CDTIS de la SEINE SAINT DENIS. Réunion du : mardi 10 mai 2016 En attentant les documents manquants (plan de l'aire de jeu et tests in-situ), la CRTIS classe ce terrain en Président : M. DENIS. Présents : MM. VESQUES – JEREMIASCH – LAW- FOOT à 11 SYE provisoire pour une durée maximun de six mois. SON – ORTUNO - LANOIX. Excusés : MM. VIVET-MARTIN. VILLE DE SEVRAN STADE JEAN GUIMIER 2 - NNI 93 071 01 02 La CRTIS accuse réception d’un mail émanant de M. PALLY, responsable du service technique, l’informant que suite à un problème administratif, la ville n’est pas en mesure de fournir les documents manquants pour finaliser le classement du terrain susnommé avant le délai imparti. La CRTIS accorde un dernier délai pour la fourniture de ces documents et ce jusqu’au 30 juin 2016 et l’autorise donc à effectuer des matchs officiels sur ce terrain. VILLE DE NOISY LE SEC STADE SALVADORE ALLENDE – NNI 93 053 01 01 Suite à un entretien téléphonique avec M. DAYKHA, responsable des équipements sportifs, un rendez-vous a été pris pour le jeudi 23 juin 2016 à 23h00 sur place afin d’effectuer le contrôle de l’éclairage du terrain susnommé. La CRTIS remercie la ville de bien vouloir marquer les 25 points de contrôle. Les imprimés seront fournis par M. JEREMIASCH qui représentera la CRTIS. VILLE DE DRANCY STADE CHARLES SAGE – NNI 93 029 03 01 Suite à un entretien téléphonique avec M. NAMIN, responsable des équipements sportifs, un rendez-vous a été pris pour le mardi 28 juin 2016 à 23h00 sur place afin d’effectuer le contrôle de l’éclairage du terrain susnommé. La CRTIS remercie la ville de bien vouloir marquer les 25 points de contrôle. Les imprimés seront fournis par M. JEREMIASCH qui représentera la CRTIS. 26 VILLE D'EPINAY SUR SEINE STADE LEO LAGRANGE - NNI 93 031 01 02 Visite effectuée le 04/05/2016 dans le cadre de confirmation de classement par M. ORTUNO de la CRTIS en présence de M. LETORT, Directeur du service des sports et M. BAUDUIN de la CDTIS de la SEINE SAINT DENIS. En attendant que les travaux soient réalisés (brossage et décompactage de la moquette en juin 2016 et remplacement de la moquette en 2017), la CRTIS classe ce terrain en niveau travaux. VILLE DE DAMMARIE les LYS STADE PIERRE GUILLOT - NNI 77 152 01 02 La CRTIS envoie deux chemises cartonnées, une verte pour une demande de construction d’un terrain synthétique, une jaune pour un éclairage fédéral. Cette dernière demande le retour des documents listés sur la page de garde ainsi que les chemises cartonnées. CLASSEMENT ECLAIRAGE REGIONAL VILLE DE MENUCOURT (95) STADE GEORGES GALLOIS – NNI 95 388 01 02 Mesures relevées par MM.PLASSART et FEBVRAY de la CDTIS du Val D’Oise le 02 Mai 2016 Total des points : 4243 lux Eclairement moyen : 170 lux Facteur d’uniformité : 0,71 Rapport E min/E max : 0,56 Avis favorable pour une confirmation de classement en niveau E5. Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux STADE JEAN CARILLON – NNI 78 165 02 01 Installations visitées par M.VESQUES le 23 Avril 2015. La CRTIS confirme le classement au niveau 5 S sous réserve de la validation de la CFTIS. Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives VILLE DE PONTOISE (95) COMPLEXE SPORTIF N. MANDELA - TERRAIN LA PEPINIERE – NNI 95 500 04 01 Mesures relevées par M. PLASSART de la CDTIS du Val D’Oise le 02 Mai 2016 Total des points : 4538 lux Eclairement moyen : 182 lux Facteur d’uniformité : 0,72 Rapport E min/E max : 0,48 Avis favorable pour une confirmation de classement en niveau E5. CLASSEMENT TERRAIN SYE VILLE DE LA VERRIERE LE BUISSON (91) STADE DES JUSTICES - NNI 91 645 02 01 Installations visitées par M.VESQUES le 09 Mai 2016. La CRTIS. envoie le dossier complet, avec imprimé (test in situ du 12/01/2016 FFF) pour une confirmation de classement en NIVEAU 5 SYE sous réserve de la validation de la CFTIS. CLASSEMENT TERRAIN VILLE DE MAUREPAS (78) STADE DU BOUT DES CLOS – NNI 78 383 01 03 Installations visitées par M.VESQUES le 21 Avril 2016. La CRTIS confirme le classement au niveau 5 sous réserve de la validation de la CFTIS. VILLE DE MAUREPAS (78) STADE DU BOUT DES CLOS – NNI 78 383 01 04 Installations visitées par M.VESQUES le 21 Avril 2016. La CRTIS confirme le classement au niveau 5 sous réserve de la validation de la CFTIS. VILLE LES CLAYES SOUS BOIS (78) 27 DOCUMENTS A TRANSMETTRE A LA CFTIS. VILLE DE TRAPPES (78) STADE GILBERT CHANSAC- NNI 78 621 02 01 La CRTIS transmet à la CFTIS l’autorisation d’ouverture au public et l’avis sécurité incendie. Prochaine réunion le mardi 17 mai 2016 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux Cat. Commission Régionale des Statuts des Educateurs et Entraineurs du Football - Section Statut Div . Club dat e Nouvel Educateur Educateur remplacé SE DH R CHOISY LE ROI AS 12/ 04 DELORY Thierry YIPPE JeanFrançois SE EX C OZOIR FC 17/ 03 DEMAROLLE Nicolas AIT EL DJOUDI Kamel SE EX C COULOMMIERS BRIE FOOT 23/ 03 BADIANE Djibyoni MOHAR Eddy SE EX C RUEIL MALMAISON FC 07/ 04 GOULEAU Anthony COTREZ Mickael SE EX C NICOLAITE DE CHAILLOT 14/ 04 MOUTAWAKIL Yassine BRUNISSEN Pascal SE EX C CHAMPIGNY FC 13/ 03 CEMAN Denis HAMANI Nassim U19 DS R FC LILAS 01/ 04 LAIDI Tony FOURRIER Marc U19 EX C ARPAJONNAIS RC 28/ 03 CORNET Jessy VENON Alexandre U19 EX C MONTIGNY LE BTX 01/ 04 GOSSELIN Frédéric POUPEAU Pascal U19 EX C RUEIL MALMAISON FC 07/ 04 COTREZ Mickael ZEHIA Maximilien U17 DS R MEUDON AS 16/ 04 AKOTTO Honoré EL GAOUZI Fayçal U17 EX C ARPAJONNAIS RC 28/ 03 PEREIRA Paulo CORNET Jessy Procès Verbal n°10 Réunion du 03 mai 2016 Présents : MM. CIECHELSKI, MOUCER, PORNIN Excusés: MM. BOUAJAJ, CAIGNARD, COUCHOUX, DAIX Assiste : M. MAURY L. Reprise de dossier Courrier de Morangis Chilly FC (518651) du 24/03/2016 La Commission prend note de la désignation de Monsieur TRABELSI Sofiane pour l’équipe Seniors DSR suite à la suspension de Monsieur CABRELLI Stéphane. Courriers du FC Ozoir (551942) du 01/04/2016 La Commission prend note de la présence de Monsieur BAGUELIN Steven pour la rencontre de Seniors Excellence du 03/04/2016. Courriers LPIFF Courriers de l’AC Boulogne Billancourt (500051) du AIT OUAZZOU Akli – Montmagny Sports 15/04/2016 La Commission prend note de la décision de la ComLa Commission prend note des explications du club. mission Régionale de Discipline du 20/04/2016. Sarcelles AAS (500695) – FOFANA Mody La Commission prend note de la décision de la Commission Régionale de Discipline du 20/04/2016. Changements d’éducateurs Créteil US (500689) – DEBERT Olivier La Commission prend note de la décision de la Commission Régionale de Discipline du 20/04/2016. Courriers divers Courrier du FC Rueil Malmaison (542440) du 07/04/2016 La Commission informe le club que Monsieur LEPETIT Cyril ne peut pas être désigné comme éducateur responsable de l’équipe U17 Excellence car il n’est pas titulaire du diplôme minimum requis (CFF3 ou Initiateur 2ème niveau). De plus, après vérification des feuilles de match de cette équipe, l’équipe U17 Excellence s’est trouvée en 28 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux Les clubs dont une équipe visée par une obligation d’encadrement, qui n’ont pas désigné un nouvel éducateur ou entraîneur dans le délai ci-avant visé encourent, en plus des amendes prévues à l’alinéa 3.3, une sanction sportive telle que définie à l’alinéa 3.4. Commission Régionale des Statuts des Educateurs et Entraineurs du Football - Section Statut Par conséquent, le club bénéficie d’un délai de 30 jours francs à compter du 10/04/2016 pour que l’équipe Seniors Excellence soit en conformité avec les disposiinfraction avec les obligations d’encadrement tech- tions de l’article 11.3. du RSG de la LPIFF. nique pour les rencontres suivantes (absence d’éduca- La Commission demande au club de bien vouloir lui teur présent sur le banc titulaire du diplôme minimum notifier le nom du nouvel éducateur responsable de requis) : cette équipe (étant entendu que Monsieur MAHIBOU - 20/12/2015 Voltaire AS / Rueil Malmaison FC Faride n’est pas titulaire du diplôme minimum requis). - 31/01/2016 Rueil Malmaison FC / La Garenne Colombes AF Commission Départementale du Statut des Educa- 14/02/2016 Rueil Malmaison FC / Plessis Robinson FC teurs du District 77 Nord de Football - 17/04/2016 Rueil Malmaison FC / ES 16ème La Commission prend connaissance des procèsverbaux des réunions des 24/03/2016, 08/04/2016 et La Commission rappelle au club les dispositions de l’ar- 21/04/2016. ticle 11.3.6 du RSG de la LPIFF : Contrôle des feuilles de match de la division Excellence : «pour toute absence (pour cause de suspension, raisons médicales ou pour tout autre motif) supérieure à FC Ozoir (551942) - Seniors Excellence 4 matchs, l’éducateur désigné devra être remplacé La Commission, par un éducateur satisfaisant aux obligations définies à Pris connaissance du courrier du club en date du l’alinéa 1 du présent article. A défaut, la Commission 26/04/2016, Régionale du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football pourra faire application des sanctions finan- Considérant que dans son procès-verbal du cières ou sportives prévues aux alinéas 3 et 4 du pré- 28/09/2015, la Commission faisait application de l’arsent article. » ticle 11.3.4 du RSG de la LPIFF (mise en demeure du club et accord d’un délai de 60 jours à compter du 1 er Et demande au club de bien vouloir lui notifier le nom de match de championnat pour se mettre en conformité), l’éducateur responsable de l’équipe U17 Excellence. Considérant que le club a régularisé sa situation le 05/10/2015 (soit dans le délai de 60 jours susvisé) en Courrier du FC Villepinte (518651) du 08/04/2016 enregistrant la licence Educateur Fédéral de Monsieur La Commission prend note de la cessation d’activité de AIT ELDJOUDI Kamel, Monsieur HAMADI Salim et fait application de l’article Considérant de ce fait que les rencontres antérieures à 11.3.5 du RSG de la LPIFF : la date du 05/10/2015 ne peuvent pas entrer dans le En cas de départ (pour quelque motif que ce soit) en cadre de l’article 11.3.6 du RSG de la LPIFF, cours de saison de l’entraîneur ou l’éducateur désigné, Par ces motifs, le club et l’éducateur doivent en aviser, par tous Informe le club que l’équipe Seniors Excellence s’est moyens et sans délai, la Commission Régionale du trouvée en infraction avec les obligations d’encadreStatut des Educateurs et Entraîneurs du Football. ment technique pour les 2 rencontres suivantes Dans ce cas, et sous réserve que le départ de l’éduca- (absence d’éducateur présent sur le banc titulaire du teur initialement désigné conduise à ce que le club ne diplôme minimum requis) : respecte plus l’obligation d’encadrement technique, un nouveau délai est accordé par l’envoi d’une lettre re- - 11/10/2015 FC OZOIR 77 / CHAMPS SUR MARNE AS commandée avec accusé de réception au club l’avi- - 08/11/2015 FC OZOIR 77 / PORTUGAIS PONTAULT sant de l’irrégularité de sa situation et le mettant en COMBAULT demeure de régulariser sa situation avant l’expiration d’un délai de 30 jours francs à compter du premier Et rappelle les dispositions de l’article 11.3.6 du RSG de match où l’entraîneur ou l’éducateur initialement dési- la LPIFF : gné n’est pas sur le banc de touche ou sur la feuille de «pour toute absence (pour cause de suspension, raimatch. Pendant ce délai, les sanctions financières pré- sons médicales ou pour tout autre motif) supérieure à vues à l’alinéa 3.3 ne sont pas applicables si la situa- 4 matchs, l’éducateur désigné devra être remplacé tion est régularisée. par un éducateur satisfaisant aux obligations définies à En cas de non régularisation à l’issue de ce délai, le l’alinéa 1 du présent article. A défaut, la Commission club sera redevable des sanctions financières prévues Régionale du Statut des Educateurs et Entraîneurs du à l’alinéa 3.3, et ce dès le premier match d’infraction, et Football pourra faire application des sanctions finanpendant toute la durée de la non-désignation du nouvel cières ou sportives prévues aux alinéas 3 et 4 du préentraîneur ou éducateur jusqu’à régularisation de la sent article. » situation. Val de France (549941) - Seniors Excellence 29 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux «pour toute absence (pour cause de suspension, raisons médicales ou pour tout autre motif) supérieure à 4 matchs, l’éducateur désigné devra être remplacé par un éducateur satisfaisant aux obligations définies à l’alinéa 1 du présent article. A défaut, la Commission Régionale du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football pourra faire application des sanctions financières ou sportives prévues aux alinéas 3 et 4 du présent article. » Commission Régionale des Statuts des Educateurs et Entraineurs du Football - Section Statut La Commission, Pris connaissance du courrier du club en date du 09/04/2016, Considérant que dans son procès-verbal du 28/09/2015, la Commission faisait application de l’article 11.3.4 du RSG de la LPIFF (mise en demeure du club et accord d’un délai de 60 jours à compter du 1 er match de championnat pour se mettre en conformité), Considérant que le club a régularisé sa situation le 10/11/2015 (soit dans le délai de 60 jours susvisé) en enregistrant la licence Educateur Fédéral de Monsieur MALHOMME Cédric, Considérant de ce fait que les rencontres antérieures à la date du 10/11/2015 ne peuvent pas entrer dans le cadre de l’article 11.3.6 du RSG de la LPIFF, Par ces motifs, Informe le club que l’équipe Seniors Excellence s’est trouvée en infraction avec les obligations d’encadrement technique pour les 4 rencontres suivantes (absence d’éducateur présent sur le banc titulaire du diplôme minimum requis) : 22/11/2015 VAL DE France / COULOMMIERS BRIE 29/11/2015 FC OZOIR 77 / VAL DE France 06/12/2015 VAL DE France / CS MEAUX AC 13/12/2015 CHAMPS SUR MARNE AS / VAL DE France Et rappelle les dispositions de l’article 11.3.6 du RSG de la LPIFF : «pour toute absence (pour cause de suspension, raisons médicales ou pour tout autre motif) supérieure à 4 matchs, l’éducateur désigné devra être remplacé par un éducateur satisfaisant aux obligations définies à l’alinéa 1 du présent article. A défaut, la Commission Régionale du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football pourra faire application des sanctions financières ou sportives prévues aux alinéas 3 et 4 du présent article. » Choisy en Brie AS (524539) - Seniors Excellence La Commission, Considérant que le club a désigné en début de saison Monsieur AFFRE Laurent responsable de l’équipe Seniors Excellence, Considérant qu’après vérification des feuilles de match, il apparaît que cet éducateur ne figure plus sur les rencontres de cette équipe depuis le 08/11/2015, Considérant toutefois que Monsieur DJELDJELI Wassef (titulaire du CFF3 depuis le 17/11/2015) est présent sur les rencontres de l’équipe Seniors Excellence depuis le 08/11/2015, Considérant que le club n’a pas informé la Commission de ce changement d’éducateur, Considérant que suite à la suspension de Monsieur DJELDJELI Wassef, le club n’a pas désigné d’éducateur titulaire du diplôme minimum requis, Considérant de ce fait que l’équipe s’est trouvée en infraction avec les obligations d’encadrement technique pour les rencontres suivantes (absence d’éducateur présent sur le banc titulaire du diplôme minimum requis) : 08/11/2015 CHAMPS S/MARNE AS / CHOISY EN BRIE A.S. (l’éducateur a obtenu son diplôme le 17/11/2015) 22/11/2015 CHOISY EN BRIE AS / CLAYE SOUILLY (licence Educateur Fédéral enregistrée le 26/11/2015) 13/03/2016 VILLEPARISIS U.S.M. / CHOISY EN BRIE A.S. 20/03/2016 CHOISY EN BRIE A.S. / CHAMPS S/ MARNE AS 03/04/2016 CLAYE SOUILLY SPORTS / CHOISY EN BRIE A.S. 10/04/2016 CHOISY EN BRIE A.S. / ROISSY EN BRIE U.S. 17/04/2016 QUINCY VOISINS F.C. U.S. / CHOISY EN BRIE A.S. 24/04/2016 CHOISY EN BRIE A.S. / COULOMMIERS BRIE F. Coulommiers Brie Football (549357) - Seniors Excellence La Commission informe le club que l’équipe Seniors Excellence s’est trouvée en infraction avec les obliga- Considérant les dispositions de l’article 11.3.6 du RSG tions d’encadrement technique pour les 3 rencontres de la LPIFF : suivantes (absence d’éducateur présent sur le banc «pour toute absence (pour cause de suspension, raititulaire du diplôme minimum requis) : sons médicales ou pour tout autre motif) supérieure à 04/10/2015 CHAMPS SUR MARNE AS / COULOM- 4 matchs, l’éducateur désigné devra être remplacé MIERS BRIE FOOTBALL par un éducateur satisfaisant aux obligations définies à 10/01/2016 PORTUGAIS PONTAULT COMBAULT / l’alinéa 1 du présent article. A défaut, la Commission COULOMMIERS BRIE FOOTBALL Régionale du Statut des Educateurs et Entraîneurs du 14/02/2016 ROISSY EN BRIE US / COULOMMIERS Football pourra faire application des sanctions finanBRIE FOOTBALL cières ou sportives prévues aux alinéas 3 et 4 du présent article. » Elle rappelle au club les dispositions de l’article 11.3.6 du RSG de la LPIFF : Par ces motifs, procède à l’application : 30 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux l’alinéa 1 du présent article. A défaut, la Commission Régionale du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football pourra faire application des sanctions financières ou sportives prévues aux alinéas 3 et 4 du présent article. » Commission Régionale des Statuts des Educateurs et Entraineurs du Football - Section Statut Courrier de Sénart Moissy (500832) du 20/04/2016 Pris note. La Commission invite le club à se référer au procès- de la sanction sportive (retrait de 1 point par match verbal du 14/01/2016. disputé en situation irrégulière) - de la sanction financière (30,00€ par match disputé en Courrier de Morêt-Veneux les Sablons FC (541364) situation irrégulière) du 20/04/2016 Pris note. Pour les rencontres suivantes : La Commission invite le club à se référer au procès03/04/2016 CLAYE SOUILLY SPORTS / CHOISY verbal du 14/01/2016. EN BRIE A.S. 10/04/2016 CHOISY EN BRIE A.S. / ROISSY EN BRIE U.S. U17 Excellence 17/04/2016 QUINCY VOISINS F.C. U.S. / CHOISY EN BRIE A.S. SC Briard (500615) : 24/04/2016 CHOISY EN BRIE A.S. / COULOMMIERS La Commission, BRIE F. Considérant que le club a désigné en début de saison Monsieur ROSELLO Guy responsable de l’équipe U17 La Commission transmet la présente décision à la Com- Excellence, mission compétente du District de Seine et Marne Considérant qu’après vérification des feuilles de match, Nord de Football pour application de la sanction spor- il apparaît que cet éducateur ne figure plus sur les rentive. contres de cette équipe depuis le 24/01/2016, Considérant que Messieurs CHAPOTOT Arnaud et GECette décision peut faire l’objet d’un appel devant le NEAU Philippe apparaissent régulièrement sur les Comité d’Appel de la LPIFF dans un délai de 10 feuilles de match des rencontres de cette équipe dejours à compter du lendemain de sa notification puis le 24/01/2016, dans les conditions de forme prévues à l’article 31 Considérant que les 2 personnes citées ci-dessus ne sont pas titulaires du diplôme minimum requis (à savoir du R.S.G. de la L.P.I.F.F. le CFF3 ou l’initiateur 2ème niveau), Commission Départementale du Statut des Educa- Considérant de ce fait que l’équipe s’est trouvée en inteurs du District 77 Sud de Football. fraction avec les obligations d’encadrement technique La Commission prend connaissance du procès-verbal pour les rencontres suivantes : de la réunion du 13/04/2016. 24/01/2016 BRIARD S.C. / CESSON VERT SAINT DEContrôle des feuilles de match de la division Excel- NIS ENT.S. lence : 07/02/2016 BRIARD S.C. / LE MEE S. SECTION F. 14/02/2016 BRIARD S.C. / PAYS DE FONTAINERCP Fontainebleau - Seniors Excellence BLEAU R.C. La Commission informe le club que l’équipe s’est trou- 13/03/2016 A. S. LIEUSAINT FOOTBALL / BRIARD vée en infraction avec les obligations d’encadrement S.C. technique pour les rencontres suivantes (absence 20/03/2016 BRIARD S.C. / SENART MOISSY d’éducateur titulaire du diplôme minimum requis): 03/04/2016 AMICALE MONTEREAU A.S. / BRIARD S.C. 06/12/2015 PAYS DE FONTAINEBLEAU R.C. / NANDY 10/04/2016 BRIARD S.C. / MORMANT F.C. F.C. 01/05/2016 BRIARD S.C. / LONGUEVILLE STE CO07/02/2016 BOISSISE LE ROI PRINGY U.S. / PAYS LOMBE S DE FONTAINEBLEAU R.C. 14/02/2016 PAYS DE FONTAINEBLEAU R.C. / ESPE- Considérant les dispositions de l’article 11.3.6 du RSG RANCE PROVINS SOURDUN F.C. de la LPIFF : 21/02/2016 PAYS DE FONTAINEBLEAU R.C. / SE- «pour toute absence (pour cause de suspension, raiNART MOISSY sons médicales ou pour tout autre motif) supérieure à 4 matchs, l’éducateur désigné devra être remplacé Et rappelle les dispositions de l’article 11.3.6 du RSG de par un éducateur satisfaisant aux obligations définies à la LPIFF : l’alinéa 1 du présent article. A défaut, la Commission «pour toute absence (pour cause de suspension, rai- Régionale du Statut des Educateurs et Entraîneurs du sons médicales ou pour tout autre motif) supérieure à Football pourra faire application des sanctions finan4 matchs, l’éducateur désigné devra être remplacé cières ou sportives prévues aux alinéas 3 et 4 du prépar un éducateur satisfaisant aux obligations définies à sent article. » 31 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux Courrier de Roissy en Brie US (515348) du 09/04/2016 – U19 Excellence La Commission prend note de la désignation TLILI Brahim responsable de l’équipe U19 excellence et ce depuis le 05/11/2015. Commission Régionale des Statuts des Educateurs et Entraineurs du Football - Section Statut Courrier de Sénart Moissy (500832) du 12/04/2016 – U15 DHR Pris note. Par ces motifs, procède à l’application : Infraction article 6 (Plan Fédéral de Formation Conti- de la sanction sportive (retrait de 1 point par match nue) disputé en situation irrégulière) du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football - de la sanction financière (30,00€ par match disputé en Fédéral situation irrégulière) Les éducateurs ci-dessous s’étant tous engagés par Pour les rencontres suivantes : courrier à satisfaire à l’article 6 du Statut des Educa20/03/2016 BRIARD S.C. / SENART MOISSY teurs et Entraîneurs du Football Fédéral, ils devront 03/04/2016 AMICALE MONTEREAU A.S. / BRIARD participer à l’une des sessions de formation continue S.C. organisées par la Ligue Paris Ile de France de Football 10/04/2016 BRIARD S.C. / MORMANT F.C. au cours de la saison 2015-2016. 01/05/2016 BRIARD S.C. / LONGUEVILLE STE COCi-dessous les dates des sessions programmées cette LOMBE S saison: La Commission transmet la présente décision à la Com- - 20 et 21 juin (thématique l’attaquant) mission compétente du District de Seine et Marne Sud - 27 et 28 juin (thématique : les jeux d’entraînement) de Football pour application de la sanction sportive. - 29 et 30 juin (thématique l’attaquant) Cette décision peut faire l’objet d’un appel devant le Educateur concerné à ce jour : Comité d’Appel de la LPIFF dans un délai de 10 TRAIKIA Lilas jours à compter du lendemain de sa notification dans les conditions de forme prévues à l’article 31 Cessation d’activité du R.S.G. de la L.P.I.F.F. MBEMBA Jean – Stade de Vanves La Commission demande à l’éducateur de bien vouloir retourner la licence Technique pour annulation. U15 Excellence Savigny le Temple FC (531090) : La Commission informe le club que l’équipe s’est trouvée en infraction avec les obligations d’encadrement technique pour les rencontres suivantes (absence d’éducateur titulaire du diplôme minimum requis): 16/01/2016 Savigny le Temple FC / Dammarie FC 23/01/2016 Cesson Vert St Denis / Savigny le Temple FC 12/03/2016 Senart Moissy / Savigny le Temple FC Article 11.3 du RSG de la LPIFF La Commission fait le point sur l’encadrement technique des équipes soumises aux obligations d’encadrement technique (article 11.3 du RSG de la LPIFF) : U15 EXCELLENCE : Equipes en infraction à la fin du délai des 60 jours : · NOISIEL FC 546882 Et rappelle les dispositions de l’article 11.3.6 du RSG de La situation de l’équipe n’ayant pas évolué depuis la dernière réunion, la Commission demande au District la LPIFF : «pour toute absence (pour cause de suspension, rai- 77 Nord de Football de procéder à l’application de la sons médicales ou pour tout autre motif) supérieure à sanction sportive. 4 matchs, l’éducateur désigné devra être remplacé Retrait de 1 point pour chaque match de championnat par un éducateur satisfaisant aux obligations définies à joué depuis le 15/03/2016. l’alinéa 1 du présent article. A défaut, la Commission Régionale du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football pourra faire application des sanctions financières ou sportives prévues aux alinéas 3 et 4 du présent article. » Courriers de Meaux CS AC. (500831) des 18/03/2016, 01/04/2016, 08/04/2016 et 14/04/2016 – Seniors DSR Pris note. 32 Journal Numérique no 387 du jeudi 12 mai 2016 e-foot Procès-Verbaux Date Naissance Commentaires 07/12/ 1973 Dossier incomplet: ordre du chèque erroné faire un chèque à l'ordre de la LPIFF (et non pas FFF) Les Attestations du Volume Horaire d'Activité (AVHA) ne sont pas signées par le Président (la mention "po" indique cela) BRUNISSEN Pascal 15/08/ 1973 Dossier incomplet: Ordre du chèque erroné (faire un chèque à l'ordre de la LPIFF et non pas de la FFF) Les Attestations du Volume Horaire d'Activité (AVHA) sont incomplètes: → AVHA 2012-2013 et 2014-2015: manque nom et signature du Président. → AVHA 2013-2014 ne pas être retenue car l'éducateur n'était pas titulaire d'une licence technique pour le club de Nicolaite de Chaillot FETIVEAU Tanguy 09/03/ 1989 Pré-requis non respectées : L’éducateur ne justifie de 2 saisons complètes d’activité. MARMONIER Sandrine 20/09/ 1970 La Section maintient sa décision du 14/01/2016 et ne peut pas accorder l’équivalence BEF. La Section retourne le dossier à l’éducatrice. 24/06/ 1983 Dossier incomplet: manque page 5 signée par l'éducateur La Section retourne le dossier à l’éducatrice. MATEJIC Alexandre 26/09/ 1986 Dossier incomplet: → manque chèque de 20,00€ à l'ordre de la LPIFF → les Attestations du Volume Horaire d'Activité (AVHA) ne sont pas signées par le Président → manque la copie de la Carte d'Identité MEITE Mamadou 08/11/ 1983 Dossier en attente : La saison 2015-2016 n’étant pas terminée le dossier sera étudié lors de la prochaine réunion NEHAR Souhil 08/12/ 1985 Dossier en attente : La saison 2015-2016 n’étant pas terminée le dossier sera étudié lors de la prochaine réunion SANDJAK Yaniss 14/11/ 1989 Dossier en attente : La saison 2015-2016 n’étant pas terminée le dossier sera étudié lors de la prochaine réunion THELLIEZ Gilles 13/12/ 1963 Dossier incomplet: ordre du chèque erroné (faire un chèque à l'ordre de la LPIFF et non pas de la FFF) Nom et Prénom Commission Régionale des Statuts des Educateurs et Entraineurs du Football - Section Equivalences BERNARD Stephane PROCÈS-VERBAL N°8 Réunion du mardi 03 mai 2016 Présents : MM. CIECHELSKI L. - MOUCER A. PORNIN C. Excusés: MM. BOUAJAJ A. - CAIGNARD D - COUCHOUX P. – DAIX J.C. Assiste : M. MAURY L. Sur présentation des pièces justificatives, les personnes suivantes se voient décerner le diplôme Brevet d’Entraîneur de Football (BEF) : Nom et prénom Date Naissance BOUMEZIOUD Boussad 11/06/1965 CHEBIHI Karim 17/05/1975 DEVILLE CAVELLIN Claude 18/09/1959 DJOUADI Mohamed 18/10/1974 FICHER Jimmy 31/08/1984 LECLERE Thibault 29/06/1987 LOPEZ Antoine 01/06/1946 MASSENGO Auguste 21/04/1974 MENIER Kevin 17/05/1989 MOURINE Abdellah 24/02/1974 SANDJAK Rachide 23/08/1962 THIERRY Stephane 06/07/1977 THODIARD Robert 19/09/1971 Dossiers de demande d’équivalence du Brevet d’Entraîneur de Football (BEF) incomplets ou ne remplissant pas les conditions requises : 33 MARQUIS Ghislain
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