RAPPORTS POUR LE BULLETIN – AVRIL 2014

RAPPORTSPOURLEBULLETIN–AVRIL2014
37ème Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique
Brasilia,Brésil,du28avrilau7mai
La 37ème réunion consultative du Traité sur
l’Antarctique(ATCM37)quis’estdérouléeàBrasilia
a débuté à la fin avril. La réunion consultative du
Traitésurl’Antarctiqueestlaprincipaleinstancedes
représentantsdespartiesauTraitésurl’Antarctique
pour l’échange d’informations et la formulation de
mesures, décisions et résolutions devant contribuer
auprincipesetauxobjectifsduTraité.Lesdélégués
de plus de 35 pays et huit organisations
scientifiques, intergouvernementales et non‐
gouvernementalesyontparticipéaucoursdes10jours.L’OHI,expertinvitéàlaRCTA,étaitreprésentéà
laréunionparleprésidentRobertWard.
Leprésident,entantqueprésidentdelacommissionhydrographiquedel’OHIsurl’Antarctique(CHA),a
présenté un rapport de l’OHI à la séance plénière d’ouverture. Le rapport décrivait l’état des levés
hydrographiquesetdelacartographiemarinedansl’Antarctiqueetsoulignaitlefaitquetrèspeudeseaux
antarctiques ont été hydrographiées, ce qui pose d’importants risques d’accidents maritimes et gêne la
conduite des activités maritimes et connexes. Lorsque des cartes marines existent, un grand nombre
d’entre elles ont une utilité limitée du fait du manque de profondeur fiable ou d’informations sur les
dangers.
Dans le but d’obtenir plus d’informations pour
améliorer les connaissances hydrographiques et les
cartesmarinesdelarégion,l’OHIarecommandéquela
RCTA encourage et même oblige tous les navires
opérant en Antarctique à recueillir en permanence des
données de profondeur à l’aide des équipements de
navigation existants, complétés par des systèmes
d’enregistrementdedonnéesàbascoût.Leprésidenta
rendu compte du fait que l’Association internationale
desorganisateursdevoyagedansl’Antarctique(IAATO)
coopère activement avec l’OHI pour mettre à
dispositiondanscebutlesnaviresdetourisme–maisil
est nécessaire que tous les autres bâtiments y
Dr Kim Crosbie, Directrice adjointe
de l’Association internationale des organisateurs de
participentégalement–etpasseulementlesnaviresde
voyage dans l’Antarctique (IAATO) et le président à la
tourisme.
37ème réunion de la RCTA
En outre, le président a informé la RCTA que toutes les données de profondeur ‐ quelle que soit leur
qualité et leur antériorité ‐qui ont déjà été recueillies dans le cadre d’études scientifiques ou autres,
devrontêtreidentifiées,déclaréesetadresséesauCentrededonnéespourlabathymétrienumériquede
l’OHI(DCDBOHI).Cesdonnéesserontutilesdansl’ensembledeszonesoùiln’existepasd’autresdonnées
–cequi,danslecasdel’Antarctiquereprésenteplusde90%delazonemaritime.
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President and Chief of Navy
Admiral Julio Soares de Moura Neto
Le rapport de l’OHI a été examiné plus avant au cours de la
réunion dans le cadre d’une proposition visant à adopter une
nouvelle résolution de la RCTA sur «le renforcement de la
coopération en matière de levés hydrographiques et de
cartographiedansleseauxantarctiques».Cetterésolutionaété
ultérieurement adoptée par la RCTA. Elle remplace un certain
nombrederésolutionsetderecommandationsséparéescouvrant
les différents aspects de l’hydrographie et de la cartographie
marine et stipule clairement que tous les Etats et organisations
parties prenantes au processus de la RCTA reconnaissent que la
situation en ce qui concerne l’hydrographie et la cartographie
marine est à présent loin d’être acceptable et ils estiment que la
coordination, la collaboration et le partage des ressources est
capital pour améliorer la situation en Antarctique. La résolution
reconnaît également que la CHA est l’autorité chargée de la
coordination en matière de cartographie marine et de levés
hydrographiquesdanslarégion.
Pendant son séjour à Brasilia, le président a eu l’opportunité de
rendre visite au chef d’Etat‐ major de la Marine, l’amiral Julio
SoaresdeMouraNetoausiègedelaMarine.Lerôlecroissantdu
servicehydrographiquedelaMarinebrésilienneaétéleprincipal
sujetdediscussion.
La38èmeréuniondelaRCTAauralieuenBulgarieenmai2015.
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Réunion du Comité international radio-maritime (CIRM)
Annapolis,Maryland,Etats‐Unis,28‐30avril
LeComitéInternationalRadio‐Maritime(CIRM)a
tenu sa réunion annuelle 2014 à Annapolis,
Maryland,USA,du28au30avril2014.LeCIRM
est une organisation internationale non
gouvernementale (OING) qui représente
l’industrie électronique maritime dans le cadre
du développement de règles et de normes
internationalesetilestaccréditéparl’OHIentant
qu’observateur.LeCIRMjoueunrôleactifausein
du comité des services et des normes
hydrographiques(HSSC)del’OHI,certainsdeses
membres participant également en tant que
collaborateurs experts à différents groupes de
travailduHSSC.
La réunion était tenue conjointement avec la
réunion
annuelle
de
la
commission
radiotechnique pour les services maritimes
(RTCM). Créé en 1947 en tant que comité
consultatif du gouvernement des Etats‐Unis, la
RTCM compte maintenant des membres dans le
monde entier et est également reconnue comme
une OING par l’OHI. La RTCM développe des
normes techniques et des recommandations qui
font consensus pour les systèmes de radionavigation maritime et de radiocommunications,
destinésàcompléterlesnormesinternationales.Certainesdesnormesetrecommandationsdu
CIRM sont incorporées par référence dans les règlementations de la Commission fédérale des
communicationsdesEtats‐Unisetdelagarde‐côtièredesEtats‐Unisetontétéutiliséescomme
base des normes adoptées par la Commission internationale électrotechnique (CEI). La RTCM,
commeleCIRM,contribueauxtravauxduHSSC.
Près de 180 participants, qui représentaient plus de 70 sociétés, organes gouvernementaux et
non‐gouvernementaux de France, de République de Corée, des Pays‐Bas, du RU et des Etats‐
Unis, ainsi que des organisations internationales gouvernementales et non‐gouvernementales,
telles que Cospas‐Sarsat, la Commission européenne (CE), l’Organisation maritime
internationale(OMI),l’Organisationinternationaledetélécommunicationsmobilesparsatellite
(IMSO) et la RTCM, ont pris part à la réunion mixte. Le directeur Gilles Bessero représentait
l’OHI.LeServicehydrographiqueduRU(UKHO),l’OfficeofCoastSurvey(OCS)desEtats‐Uniset
l’agence nationale de renseignement géospatial (NGA) des Etats‐Unis étaient également
Page 3 RAPPORTSPOURLEBULLETIN–AVRIL2014
représentés. Le secrétaire général de l’Association internationale de signalisation maritime
(AISM)aadresséunmessaged’excusescariln’apuparticiperàlaréunion.
Quatre groupes de travail ont été formés pour discuter de la voie à suivre sur les questions
d’actualité liées à la «e‐navigation», aux processus d’homologation pour les équipements de
navigation, et à la fourniture de services. Le groupe de travail sur la «e‐navigation» s’est
concentrésurlacontributionduCIRMauplandemiseenœuvredelastratégieenmatièrede
«e‐navigation» élaborée par l’OMI. Le résultat des réunions des groupes de travail a été
examiné en sessions plénières. Environ 20 présentations prononcées en sessions plénières
traitaient des récents développements technologiques et rendaient compte des activités des
organisationsinternationalesd’intérêtpourlesmembresduCIRM.Ilconvientdenoterquedes
sujets de préoccupation ont été rapportés quant au fonctionnement des dispositifs
d’enregistrement des données du voyage (VDR) et des systèmes d’identification automatique
(AIS) qui peuvent être beaucoup plus préoccupants que ce que l’on appelle le «problème des
anomalies dans l’ECDIS». Julia Powell, vice‐président du groupe de travail de l’OHI sur la
maintenanceetlesapplicationsdelanormedetransfert(TSMAD),arenducomptedesprogrès
relatifs au développement de la spécification de produit de la S‐101 pour la prochaine
générationdecartesélectroniquesdenavigation(ENC),àpartirdumodèleuniverseldedonnées
hydrographiquesdelaS‐100.LerôleimportantdelaS‐100dansl’implémentationélargiedela
«e‐navigation»aétémentionnéparplusieursautresintervenants.
LedirecteurBesseroasaisil’opportunitédesonséjouràAnnapolispourvisiterlesiègedel’OCS
àSilverSpring,Maryland,oùilaétéaccueilliparlecontre‐amiralGerdGlang,directeurdel’OCS,
et Kathryn Ries, directrice ajointe. Le directeur Bessero a été informé des derniers
développements technologiques à l’OCS en matière de recueil de données, de production
cartographique, de publications nautiques et d’infrastructures des données spatiales et
également sur les activités du centre hydrographique mixte – le partenariat permanent entre
l’OCSetl’UniversitéduNewHampshire.Lesdiscussionsaveclepersonneldel’OCSontabordé
l’étatetlesperspectivesdesdéveloppementsdela«e‐navigation»,lespropositionsprésentées
à la 5ème Conférence hydrographique internationale extraordinaire et la proposition de
restructurationduHSSC.
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8ème Forum maritime international de Séoul
Séoul,RépubliquedeCorée,23avril
A l’invitation du ministère des océans et des pêches de la République de Corée, le président Ward a
participéau8èmeForummaritimeinternationaldeSéoul(SIMF‐8),àSéoul,RépubliquedeCorée.Lethème
du forum était la «e‐navigation». Ce forum était organisé par le ministère des océans et des pêches,
conjointement avec l’association internationale de signalisation maritime (AISM). Douze intervenants
invités, représentant les organisations internationales et intergouvernementales, ainsi que des experts
internationauxetcoréens,ontprislaparoledevantl’assistanceaucoursdetroissessionsquiontincludes
débatsapprofondis.
IntervenantsinternationauxetexpertscoréensauSIMF‐8
Leprésidentaprononcélediscoursd’ouvertureaucoursduqueliladécritla«e‐Navigation»commele
développement le plus significatif du 21ème siècle pour les navigateurs, les exploitants de navires et les
fournisseursdesdifférentsservicesàterredontdépendentlesnavires.Ilaensuitecomparéleconceptde
«e‐Navigation»directementàl’internetetl’adécritcommel’intranetmaritimeparlequellesmarinsetles
autorités maritimes échangeront et transfèreront numériquement toutes leurs informations pertinentes
dans le futur. Il a également dirigé un des trois débats, les autres étant dirigés par M. Gary Prosser,
secrétaire de l’AISM et M. Ashok Mahapatra, directeur général adjoint de l’Organisation maritime
internationale(OMI).
Le nombre de références faites à l’utilisation de la norme S‐100 de l’OHI dans ses différents
développementsdesfonctionsde«e‐Navigation»parlesintervenantsétaitd’unintérêttoutparticulier
pourl’OHI.
Lors du forum, le département des transports et des affaires maritimes de la République de Corée a
annoncé une initiative importante sur trois ans, commençant en 2015 – intitulée «Navigation
intelligente».Navigationintelligenteprocureraunenvironnementde«e‐navigation»àl’usagedetousles
navires locaux opérant sur la côte coréenne. Les développeurs de nombreux aspects de navigation
intelligente établiront des contacts avec les groupes de travail de l’OHI concernés et contribueront
directementàlavalidation,latenueàjouretl’extensiondelanormeS‐100dontl’importances’accroît.
AprèsleForum,leprésidentarenduvisiteauvice‐ministredudépartementdestransportsetdesaffaires
maritimesdeCorée,M.ChoiJang‐Hyun.
Page 5 RAPPORTSPOURLEBULLETIN–AVRIL2014
37ème réunion de la Commission hydrographique
Etats-Unis-Canada
St.John’s,Terre‐Neuve,Canada,16avril
La 37ème réunion de la Commission hydrographique Etats‐Unis‐Canada (CHUSC) tenue à St.
John’s,le16avril,étaitaccueillieparleCanada.Cetteréunionquiétaitorganiséeconjointement
aveclaconférencehydrographiquecanadiennede2014,étaitprésidéeparledirecteurgénéral
duSHcanadienetparledirecteurdel’OfficeofCoastSurveydesEtats‐Unis,M.DenisHainsetle
contre‐amiralGerdGlang,respectivement.LedirecteurIptesyreprésentaitleBHI.
Participantsàla37èmeréuniondelaCHUSC.
La CHUSC a reçu les rapports nationaux du Canada et des Etats‐Unis. La réunion a examiné le
rapportduComitédeconseillercartographiques(CAC)quiestleComitétechniquedelaCHUSC.
LaCHUSCadébattuetconvenudeplusieurspositionssurdesquestionsdevantêtretraitéesàla
prochaine réunion du Comité de coordination inter‐régional (IRCC6), notamment eu égard au
conceptrelatifàlabasededonnéesmondialesurlesENC(WEND)ainsiqu’auxquestionsdela
Commission hydrographique régionale de l’Arctique (CHRA4) qui concernent la CHUSC. Le
directeur Iptes a rendu compte du programme de travail de l’OHI et des activités de
l’Organisationaucoursdel’annéeprécédente.Lespréparatifsetpropositionsenrapportavecla
5ème Conférence hydrographique internationale extraordinaire (CHIE‐5) ont également été
examinésparlaCHUSC.
Page 6 RAPPORTSPOURLEBULLETIN–AVRIL2014
La réunion s’est terminée par différentes présentations sur des items d’information et sur des
rapportsd’étapesincluant:plansdelevéspour2014‐15,miseàjourdela«e‐navigation»,mise
à jour de la production de cartes papier de la NOAA, développements dans la bathymétrie
dérivée par satellite/radar et du LIDAR, plans stratégiques relatifs à la production de cartes
papier en fonction des prescriptions en matière d’ECDIS, de leur présence à bord obligatoire
dansunnombredenavirescroissant.
La38èmeréuniondelaCommissionseraorganiséeparlesEtats‐UnisàWashington,DC,enmars
2015etcoïncideraaveclaprochaineconférencehydrographiquedesEtats‐Unisquiauralieuau
même endroit. Il a été décidé que M. Denis Hains, directeur général du SH canadien,
représenteralaCHUSCauxactivitésdel’IRCCdanslapériodeintersession.
Page 7 RAPPORTSPOURLEBULLETIN–AVRIL2014
DENIS HAINS
SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA
ET SERVICES OCEANOGRAPHIQUES (SH & SO)
M. Denis Hains a été nommé au poste de Directeur général, Service
hydrographique du Canada et services océanographiques (SHC & SO) le
10Mars,2014.Ceposteporteégalementletitred’Hydrographegénéral
duCanada.
M. Hains a débuté sa carrière au Service hydrographique du Canada
(SHC) dans le bureau de la région du Québec en tant que qu’agent des
marées,courantsetniveauxd'eauavantdedevenirlechefdelasection
delevéshydrographiques.IlestdevenuledirecteurrégionalduSHCde
larégionduQuébec,pourunepériodede9ans.
Aprèsavoirpasséplusde5ansàRessourcesnaturellesCanada(RNCan)
en tant que Directeur des levés géodésiques du Canada, et celui de
directeurgénéraldelavérificationetdel'évaluation,ilestretournéauServicehydrographiqueduCanada
(SHC)pourservirentantquedirecteurgénéralparintérimethydrographefédéralpendant2ans.
IlfutparlasuitenomméDirecteurgénéral,ServicesdegestionintégréesdesaffairesauseindelaGarde
côtièrecanadienneavantderetourneràRNCan,d'abord,entantqueDirecteur,observationdelaTerreet
de la division GéoSolution , puis comme directeur , levés géodésiques du Canada , jusqu'à ce qu'il ait
acceptélepostededirecteurgénéralavecleSHC&SO.
M.Hainsdétientunbaccalauréatèssciencesengéodésiedel'UniversitéLaval,àQuébec,auCanadaetil
est membre de l’Ordre des arpenteurs‐géomètres du Québec ainsi que l’Association canadienne
d’hydrographie.
Page 8 RAPPORTSPOURLEBULLETIN–AVRIL2014
Séminaire régional OMI/OHI/AISM
de sensibilisation à la sécurité de la navigation
Accra,Ghana,7au9avril
Unséminaire régionalsurlasécuritédelanavigations’esttenuàAccra,Ghana,du7au9avril2014.Il
était organisé par l’Organisation maritime internationale (OMI), en coopération avec l’Organisation
hydrographique internationale (OHI) et l’Académie mondiale de l’AISM, dans le cadre de l’initiative de
renforcement des capacités des Nations Unies «Unis dans l’action». Le séminaire était accueilli par
l’autorité maritime du Ghana. L’OHI était représentée par le directeur Gilles Bessero qui a fourni des
informations sur les questions hydrographiques et cartographiques, parmi lesquelles la fourniture de
services hydrographiques, le recueil et la diffusion d’informations de sécurité maritime et les questions
relatives à l’ECDIS, ainsi que sur le développement de la «e‐navigation». Il a également fait une
présentationsurlerôleetl’organisationdel’OHIetsursonprogrammederenforcementdescapacités.
Le séminaire visait à accroître la prise de conscience au sein des autorités régionales en charge de la
sécurité maritime en fournissant une vue d’ensemble des méthodes visant à améliorer la sécurité de la
navigation et l’efficience du trafic maritime dans la zone. Le séminaire était axé sur les obligations
imposéesauxEtatsmembres,suiteàl’entréeenvigueuren2002duChapitreVrévisédelaConvention
internationale pour la sauvegarde de la vie en mer (SOLAS) et sur les outils qui ont été récemment
développéspourévaluerlesrisquesetaméliorerlasécuritédelanavigationetlecontrôledutrafic.
L’Hon.DzifaAtivor,ministredutransportduGhana,féliciteledirecteurBessero
àl’ouverturedelacérémonie
Page 9 RAPPORTSPOURLEBULLETIN–AVRIL2014
Leséminaire,destinéauxpaysanglophonesriverainsdel’atlantiqueoriental,aétéouvertparlaministre
dutransportduGhanaet38cadressupérieursettechniques,chargésdelasécuritédelanavigationau
Cap‐Vert,enGuinéeéquatoriale,enGambie,auGhana,auLibéria,auNigéria,enSierraLeoneainsiquele
coordinateurrégionaldel’OMIpourl’Afriquedel’ouestetcentrale(anglophone)ontparticipéàtoutela
réunionouàunepartieseulement.Avec28participants,ladélégationdupayshôteétait,deloin,laplus
importante. La dimension hydrographique était représentée par quatre participants du Cap‐Vert, du
GhanaetduNigéria.
Quelques‐unsdesparticipants
LedirecteurBesserofaisantunexposé
devantlesparticipants
Danslecadredelasessiondeclôtureprésidéeparledirecteurgénéraldel’AutoritémaritimeduGhana,le
séminaireaadoptéunesériederecommandationsparmilesquelleslesencouragementsàparticiperplus
activement aux efforts de l’OHI et à développer des services hydrographiques, en commençant par
améliorer le recueil et la diffusion des informations nautiques et devenir membres associés de la
Commissionhydrographiquedel’Atlantiqueoriental.
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