DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES BOFIP-RHO-15-0536 du 23/02/2015 Arrêté du 23 novembre 2012 ARRETE PORTANT DETACHEMENT ET NOMINATION D'ADMINISTRATEURS DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINTS, D'INSPECTEURS PRINCIPAUX DES FINANCES PUBLIQUES ET D'INSPECTEURS DIVISIONNAIRES HORS CLASSE DES FINANCES PUBLIQUES SUR DES EMPLOIS DE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 5ÈME (INDICE 1015) ET 4ÈME CATEGORIE (INDICE 1040) Bureau RH-1B RÉSUMÉ Cet arrêté porte détachement et nomination d'administrateurs des Finances publiques adjoints, d'inspecteurs principaux des Finances publiques et d'inspecteurs divisionnaires hors classe des Finances publiques sur des emplois de chef de service comptable de 5ème (indice 1015) et 4ème catégorie (indice 1040). Date d'application : 1er semestre 2013 DOCUMENTS À ABROGER Néant BOFIP-RHO-15-0536 du 23/02/2015 SOMMAIRE PARTIE 1 : ARRÊTÉ PORTANT DÉTACHEMENT ET NOMINATION D'ADMINISTRATEURS DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINTS, D'INSPECTEURS PRINCIPAUX DES FINANCES PUBLIQUES ET D'INSPECTEURS DIVISIONNAIRES HORS CLASSE DES FINANCES PUBLIQUES SUR DES EMPLOIS DE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 5ÈME (INDICE 1015) ET 4ÈME CATÉGORIE (INDICE 1040).....................................................3 2 BOFIP-RHO-15-0536 du 23/02/2015 PARTIE 1 : ARRÊTÉ PORTANT DÉTACHEMENT ET NOMINATION D'ADMINISTRATEURS DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINTS, D'INSPECTEURS PRINCIPAUX DES FINANCES PUBLIQUES ET D'INSPECTEURS DIVISIONNAIRES HORS CLASSE DES FINANCES PUBLIQUES SUR DES EMPLOIS DE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 5ÈME (INDICE 1015) ET 4ÈME CATÉGORIE (INDICE 1040) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’économie et des finances ARRÊTÉ n° 108 /2012 – IDIV du 23/11/2012 détachement et nomination d’administrateurs des finances publiques adjoints, d’inspecteurs principaux des finances publiques et d’inspecteurs divisionnaires hors classe des finances publiques sur des emplois de chef de service comptable de 5ème (indice 1015) et 4ème catégorie (indice 1040). Monsieur le ministre délégué chargé du budget - Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ; - Vu le décret n° 95-866 du 2 août 1995 modifié fixant le statut particulier des personnels de catégorie A de la direction générale des impôts ; - Vu le décret n° 2006-814 du 7 juillet 2006 relatif aux emplois de chef de service comptable au ministère de l’économie, des finances et de l’industrie ; - Vu le décret n° 2006-816 du 7 juillet 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’Etat relevant du régime général des retraites ; - Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives à la direction générale des finances publiques et le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ; - Vu le décret n° 2010-986 du 26 août 2010 portant statut particulier des personnels de catégorie A de la direction générale des finances publiques ; - Vu le décret n° 2010-988 du 26 août 2010 modifiant le décret n° 2006-814 du 7 juillet 2006 relatif aux emplois de chef de service comptable au ministère de l’économie, des finances et de l’industrie ; - Vu le décret n° 2010-990 du 26 août 2010 fixant l’échelonnement indiciaire applicable au corps de la catégorie A de la direction générale des finances publiques ; - Vu le décret n° 2010-991 du 26 août 2010 fixant l’échelonnement indiciaire aux emplois de chef de service comptable au ministère de l’économie, des finances et de l’industrie ; - Vu l'arrêté du 21 septembre 2005 modifié fixant le classement des emplois comptables des services déconcentrés de la direction générale des impôts ; - Vu l’arrêté du 3 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 26 septembre 2003 portant création de postes comptables dans les services déconcentrés de la direction générale des impôts ; 3 BOFIP-RHO-15-0536 du 23/02/2015 - Vu l’arrêté du 21 mars 2006 portant réorganisation des recettes des impôts des services déconcentrés de la direction générale des impôts ; - Vu l’arrêté du 28 avril 2006 portant création de postes comptables dans les services déconcentrés de la direction générale des impôts ; - Vu l’arrêté du 11 juillet 2006 portant création des postes comptables dans les services déconcentrés de la direction générale des impôts : - Vu l’arrêté du 26 février 2007 fixant le classement des emplois de chef de service comptable à la direction générale des impôts ; - Vu l’arrêté du 21 août 2007 portant modification du classement des emplois de chef de service comptable de la direction générale des impôts ; - Vu les arrêtés des 18 juin, du 26 octobre, du 11 décembre 2009, du 9 juin 2010 et du 11 avril 2011 portant création de directions régionales et départementales des finances publiques ; - Vu les arrêtés du 19 novembre 2009 et du 29 octobre 2010 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques ; - Vu l’arrêté du 19 avril 2010 relatif à la fixation du cautionnement des contrôleurs budgétaires et comptables ministériels, comptables directs du Trésor, des huissiers du Trésor public, du comptable de la direction des grandes entreprises, de l’agent comptable des impôts de Paris, des comptables des services des impôts des entreprises et des conservateurs des hypothèques ; - Vu l’arrêté du 26 décembre 2011 relatif au classement des postes comptables de la direction générale des finances publiques ; - Vu l’arrêté du 23 novembre 2012 portant fixation des cautionnements à constituer par les comptables de la direction générale des finances publiques ; - Vu l’avis émis dans la séance du 18 et 19 octobre 2012 par les commissions administratives paritaires n° 1, 2 et 3 de la direction générale des finances publiques ; - Vu les demandes des intéressés ; 4 BOFIP-RHO-15-0536 du 23/02/2015 ARRÊTE Article 1 : Nom patronymique Nom d'usage Prénom N° DGFIP GUEYTE ROLLAND 102947 JAN BITUMBA EVELYNE 142702 JASSELIN DIDIER 142706 MARTY PIERRE-MICHEL 155509 MOULY MICHELE 149410 Article 2 : Nom patronymique Nom d'usage Prénom N° DGFIP BOURHIS Les administrateurs des finances publiques adjoints dont les noms suivent, sont détachés et nommés sur un emploi de chef de service comptable de 4 ème catégorie - C1 - 1040 pour une durée maximale de 3 ans renouvelable, dans les conditions indiquées au tableau ci-après : Situation Administrative Grade Détachement et nomination Date d'effet Direction Echelon Rang ADMINISTRATEUR DES FINANCES 01/02/2013 PUBLIQUES ADJOINT 6 16/08/2009 Résidence Poste Emploi DRFIP DE FRANCHE COMTE ET DU DOUBS BESANCON SIP BESANCON OUEST catégorie C1 (CSC4 - 1040) ADMINISTRATEUR DES FINANCES 01/01/2013 PUBLIQUES ADJOINT 6 16/02/2008 DDFIP HAUTS DE SEINE ZONE B ADMINISTRATEUR DES FINANCES 28/02/2013 PUBLIQUES ADJOINT 6 16/07/2007 DDFIP MORBIHAN ADMINISTRATEUR DES FINANCES 01/01/2013 PUBLIQUES ADJOINT 6 01/03/2008 DRFIP AQUITAINE ET DE LA GIRONDE ADMINISTRATEUR DES FINANCES 01/01/2013 PUBLIQUES ADJOINT 5 15/07/2011 DDFIP ALPES MARITIMES BOULOGNE-BILLANCOURT SIE BOULOGNE-BILLANCOURT SUD catégorie C1 (CSC4 - 1040) LORIENT SIE LORIENT NORD catégorie C1 (CSC4 - 1040) BORDEAUX SIP MERIGNAC catégorie C1 (CSC4 - 1040) GRASSE SIE GRASSE catégorie C1 (CSC4 - 1040) Les administrateurs des finances publiques adjoints dont les noms suivent, sont détachés et nommés sur un emploi de chef de service comptable de 5ème catégorie - C1 - 1015 pour une durée maximale de 3 ans renouvelable, dans les conditions indiquées au tableau ci-après : Situation Administrative Grade Détachement et nomination Date d'effet Direction Echelon Rang ADMINISTRATEUR DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINT 5 JEAN-FRANCOIS 01/05/2010 157567 CHAVANAS ADMINISTRATEUR DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINT 6 BRUNO 01/04/2011 161781 01/01/2013 Résidence Poste Emploi DDFIP DE SEINE ST DENIS NEUILLY-SUR-MARNE SIE NEUILLY/MARNE catégorie C1 (CSC5 - 1015) 01/02/2013 DDFIP PAS DE CALAIS BOULOGNE-SUR-MER SIE BOULOGNE/MER catégorie C1 (CSC5 - 1015) 5 BOFIP-RHO-15-0536 du 23/02/2015 Nom patronymique Nom d'usage Prénom N° DGFIP COLIN VALES MARIANNE 158716 DELACHAPELLE ERIC 136391 JEANNIN DELACHAPELLE FRANCOISE 155448 LEFEUVRE ANDRE 138869 Article 3 : Nom patronymique Nom d'usage Prénom N° DGFIP CECCONI BERNARD 131255 PETRISSANS DELDIQUE DENISE 128790 POISOT HUGUES 142962 Situation Administrative Grade Détachement et nomination Date d'effet Direction Echelon Rang ADMINISTRATEUR DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINT 6 01/04/2011 01/05/2013 ADMINISTRATEUR DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINT 6 01/01/2007 01/01/2013 SIE MONTROUGE (C2) 985 ADMINISTRATEUR DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINT 6 16/03/2011 ADMINISTRATEUR DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINT 6 01/10/2010 Résidence Poste Emploi DDFIP HAUTS DE SEINE ZONE A COLOMBES SIE COLOMBES catégorie C1 (CSC5 - 1015) DDFIP PARIS EX PARIS SUD PARIS SIE 14E MONTPARNASSE catégorie C1 (CSC5 -1015) 01/01/2013 DRFIP PARIS (EX PARIS SUD) PARIS SIE 13E LA GARE catégorie C1 (CSC5 - 1015) 01/01/2013 DRFIP LOIRE ATLANTIQUE NANTES SIE NANTES SUD catégorie C1 (CSC5 - 1015) Les inspecteurs principaux des finances publiques dont les noms suivent, sont détachés et nommés sur un emploi de chef de service comptable de 5 ème catégorie - C1 - 1015 pour une durée maximale de 3 ans renouvelable, dans les conditions indiquées au tableau ci-après : Situation Administrative Grade Détachement et nomination Date d'effet Direction Echelon Rang INSPECTEUR PRINCIPAL DES FINANCES PUBLIQUES 9 16/09/2007 09/04/2013 INSPECTEUR PRINCIPAL DES FINANCES PUBLIQUES 9 01/02/2006 SIE GENNEVILLIERS (C2) 985 INSPECTEUR PRINCIPAL DES FINANCES PUBLIQUES 9 01/11/2008 25/04/2013 Résidence Poste Emploi DRFIP LANGUEDOC-ROUSSILLON ET HERAULT MONTPELLIER SIE MONTPELLIER I catégorie C1 (CSC5 - 1015) DRFIP PARIS EX PARIS OUEST PARIS SIE 16E MUETTE catégorie C1 (CSC5 - 1015) 01/01/2013 DDFIP DROME VALENCE SIE VALENCE NORD catégorie C1 (CSC5 - 1015) 6 BOFIP-RHO-15-0536 du 23/02/2015 Article 4 : Nom patronymique Nom d'usage Prénom N° DGFIP CAILLAUD CATHERINE 75471 DELAGOUTTE PASCAL 136392 DELMOTTE FELIX 72768 FURIC JEAN 128729 GIRY BERNARD 124274 GUERRIN MICHEL 128783 LABIE ANNE-MARIE 124333 LAVIE DENIS 131419 LAYET ALAIN 131420 MESQUIDA JEAN-CLAUDE 128605 MOURIER CHRISTIAN 133519 Les inspecteurs divisionnaires hors classe des finances publiques dont les noms suivent, sont détachés et nommés sur un emploi de chef de service comptable de 5 ème catégorie - C1 - 1015 pour une durée maximale de 3 ans renouvelable, dans les conditions indiquées au tableau ci-après : Situation Administrative Grade Détachement et nomination Date d'effet Direction Echelon Rang INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 01/04/2007 SIE POITIERS SUD (C2) 985 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 03/08/2009 19/03/2013 Résidence Poste Emploi DDFIP DE CHARENTE MARITIME 01/01/2013 ROYAN SIE ROYAN catégorie C1 (CSC5 - 1015) (CSC5 - 1015) DDFIP NIEVRE INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 01/10/2006 SIP-SIE JOIGNY (C2) 985 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 16/09/2007 SIE MERU (C2) 985 01/04/2013 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 01/09/2006 SIE METZ EST (C2) 985 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 16/10/2008 01/05/2013 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 01/03/2008 01/02/2013 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 03/10/2007 SIE ORLEANS SUD (C2) 985 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 02/04/2009 SIE LE CANET (C2) 985 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 01/09/2010 SIE ST CHAMOND (C2) 985 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 01/02/2010 SIP-SIE ALBERTVILLE (C2) 985 01/04/2013 NEVERS SIE NEVERS catégorie C1 (CSC5 - 1015) DDFIP VAL D'OISE ERMONT SIE ERMONT EST catégorie C1 (CSC5 - 1015) 01/02/2013 DDFIP DE SEINE ST DENIS LIVRY-GARGAN SIE LIVRY-GARGAN catégorie C1 (CSC5 - 1015) DRFIP MOSELLE THIONVILLE SIE THIONVILLE catégorie C1 (CSC5 - 1015) 01/05/2013 DRFIP RHONE-ALPES ET RHONE LYON SIE LYON 6E catégorie C1 (CSC5 - 1015) DRFIP CENTRE ET DU LOIRET MONTARGIS SIE MONTARGIS catégorie C1 (CSC5 - 1015) DRFIP CENTRE ET DU LOIRET ORLEANS SIE ORLEANS EST catégorie C1 (CSC5 - 1015) 01/01/2013 DDFIP ALPES MARITIMES VALBONNE SIE VALBONNE catégorie C1 (CSC5 - 1015) 01/03/2013 DRFIP RHONE-ALPES ET RHONE LYON SIE LYON NORD catégorie C1 (CSC5 - 1015) 01/01/2013 DDFIP HAUTE SAVOIE SALLANCHES SIE SALLANCHES catégorie C1 (CSC5 - 1015) 7 BOFIP-RHO-15-0536 du 23/02/2015 Nom patronymique Nom d'usage Prénom N° DGFIP PENET COYECQUES ISABELLE 131500 PRINGUET DOMINIQUE 133591 ROUCHALEOU SERGE 133619 RUFFAT DANIEL 143032 TISSIER SERGE 120642 Situation Administrative Grade Détachement et nomination Date d'effet Direction Echelon Rang INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 01/12/2009 SIP ORANGE (C2) 985 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 18/01/2008 SIP GAP (C2) 985 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 02/07/2009 SIP-SIE ORTHEZ (C2) 985 01/01/2013 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 01/01/2010 SIE ORANGE (C2) 985 INSPECTEUR DIVISIONNAIRE HORS CLASSE 3 31/01/2011 SIE BOURGES NORD (C2) 985 01/06/2013 Résidence Poste Emploi DDFIP VAR BRIGNOLES SIE BRIGNOLES catégorie C1 (CSC5 - 1015) 01/04/2013 DDFIP HAUTES ALPES GAP SIE GAP catégorie C1 (CSC5 - 1015) 01/03/2013 DRFIP LANGUEDOC-ROUSSILLON ET HERAULT BEZIERS SIE BITERROIS catégorie C1 (CSC5 - 1015) DDFIP PYRENEES ORIENTALES PERPIGNAN SIE PERPIGNAN AGLY catégorie C1 (CSC5 - 1015) 12/04/2013 DDFIP CHER BOURGES SIE BOURGES SUD catégorie C1 (CSC5 - 1015) Article 5 : Le présent arrêté sera notifié à qui de droit. FAIT À PARIS, LE 23 NOVEMBRE 2012 POUR LE MINISTRE ET PAR DÉLÉGATION, L’ADMINISTRATEUR CIVIL, HORS CLASSE CHEF DU BUREAU RH-1B, OLIVIER ROUSEAU BOFiP Direction générale des Finances publiques Directeur de publication : Bruno Parent ISSN 2268-0756 8
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