CARNETS ATA POUR LA RUSSIE La Fédération de Russie a intégré le système ATA depuis le 15 mai 2000. CHAMP D’APPLICATION GÉOGRAPHIQUE : le territoire douanier. ATTENTION restriction : les Carnets ATA ne sont pas acceptés sur la frontière extérieure de l’Union douanière de la Fédération de Russie et de la République du Bélarus. Il est à noter cependant que l’Ukraine a intégré la chaîne ATA le 1/3/2008. Les autorités douanières russes appliquent rigoureusement les règles énoncées dans la Convention ATA, notamment en ce qui concerne l’identification des marchandises. De plus, les douanes russes n’acceptent de viser des Carnets ATA qu’aux conditions suivantes : RÉDACTION DU CARNET ATA : > les informations devant figurer dans les cadres A, B et C au recto des feuillets ainsi que la liste des marchandises reprise en leur verso doivent être inscrites par des moyens bureautiques ou dactylographiée mais en aucun cas manuscrite. > les carnets sont rédigés en français dans tous les cas, sachant par ailleurs que les autorités douanières russes exigent du titulaire une traduction en russe (prévoir 2 exemplaires au minimum par carnet). RECTO DES FEUILLETS DU CARNET : > Case A : TITULAIRE ET ADRESSE : Le titulaire est l’entité au nom de laquelle les déclarations en douane seront effectuées, engageant sa responsabilité juridique et financière. Le titulaire est résident en France. > Case B : REPRÉSENTÉ PAR : Le représentant est ici la personne qui accompagnera les marchandises et présentera le Carnet ATA au visa des douanes. Celui-là doit disposer d’une procuration (cf page 5 ci-après) sauf si son nom complet, le numéro et la date d’émission de son passeport sont dûment renseignés dans la case B de la page de couverture du Carnet ATA. En cas de représentants multiples, sera ajoutée en case B la mention : "and any other person duly authorised" (et toute autre personne dûment habilitée). Toutes les personnes physiques susceptibles de procéder aux formalités de douane devront détenir sur elles une habilitation selon le modèle ci-après, établie en français et en russe par le représentant légal. Chaque pouvoir de représentation en douane devra être impérativement validé par la CCI émettrice (numéro du carnet, cachet de la CCI et signature de l’agent). Idem lorsque la représentation en douane est confiée à un transitaire. À défaut, les marchandises seront bloquées en douanes russes jusqu’à production à leurs services d’un pouvoir de représentation en douane dûment établi par le représentant légal et validé par le Consulat de France en Russie (attention !, une telle démarche supposerait des délais relativement longs). Nota bene : un représentant habilité, détenteur d'un pouvoir, ne peut pas pour autant décliner lui-même son habilitation pour désigner un autre représentant; seul le représentant légal est compétent en la matière. > Case C : UTILISATION PRÉVUE DES MARCHANDISES : Faire référence à la/les convention(s) retenue(s) énoncées ci-après. En cas de double utilisation de marchandises, par exemple 'échantillons commerciaux' + 'Foires Expositions', il doit en être fait mention en case C, sinon le carnet sera rejeté pour l'utilisation non indiquée en case C. La Russie a ratifié les Annexes suivantes de la Convention d’Istanbul du 26 juin 1990 : - « Foires expositions » (Annexe B.1) - « Matériel professionnel » (Annexe B.2) - « Conteneurs, palettes, emballages, échantillons » (Annexe B.3) - « But éducatif, scientifique ou culturel » (Annexe B.5) - « But sportif » (Annexe B.6) * Transit : NON * Trafic postal : NON CCI Paris Ile-de-France\DGA_AIE\DFCE\Carnets ATA 1/5 ATA Russie, 2 septemble 2014 ATTENTION : les Carnets ATA ne sont pas acceptés en Russie pour les marchandises non accompagnées ; non plus pour les biens consommables. Par ailleurs, les douanes russes procèdent à des contrôles sur la destination finale des marchandises. Ainsi, pour les foires expositions, indiquer le nom de la manifestation, le lieu où elle se tient et sa durée ; pour les autres utilisations, reporter les précisions nécessaires. Lorsque ces informations sont trop volumineuses pour être inscrites lisiblement en case C, les faire figurer au début de la liste des marchandises établie en russe (cf ci-après traduction en russe de la liste des marchandises). > DURÉE DE VALIDITÉ DU CARNET : Le carnet ATA est valable un an à compter de sa date d’émission. Cependant, sa durée de validité peut être prorogée par la Chambre de Commerce et d’Industrie émettrice sous forme d’un « carnet de remplacement ». Attention ! La procédure du carnet de remplacement n’est censée être possible qu'à partir du moment où le carnet initial en question est encore en cours de validité. En effet, une fois la validité du carnet initial écoulée, les autorités douanières russes étant fondées à réclamer le paiement des droits et taxes et/ou pénalités en régularisation de(s) anomalie(s) constatée(s), une autorisation préalable de leurs services devient nécessaire. Tout carnet de remplacement doit être : (1) pris en charge par les autorités douanières françaises ; (2) soumis aux autorités douanières russes au plus tard deux semaines avant la date d’expiration du Carnet ATA initial. VERSO DES FEUILLETS DU CARNET : > colonne 1 : désignation commerciale des marchandises : Les marchandises doivent être listées de manière exhaustive sur chacun des feuillets du carnet conformes au modèle officiel. Les regroupements de marchandises ne sont pas autorisés, sauf à ce qu’il s’agisse d’articles en tous points identiques (même code-produit, même valeur), non compris la couleur si celle-ci n’a aucune incidence sur le prix de l’article. Ainsi chaque article différent doit faire l’objet d’une ligne de désignation à part entière. La désignation commerciale des marchandises doit être suffisamment explicite pour permettre une identification formelle en douane : doivent figurer le cas échéant marque, modèle, numéro de série des marchandises, contextures, numéro d’immatriculation, dimensions, titre d’une œuvre artistique, etc., et , qui mieux est, la position tarifaire (code douanier, au moins les 6 premiers chiffres). Il est impératif d’établir à l’attention des autorités douanières russes une traduction en russe de la liste des marchandises, telle qu’elle figure au verso des feuillets du carnet, le cas échéant reprenant les sous-totaux et reports par page. Lorsque le descriptif détaillé des marchandises ne peut malgré tout pas permettre aux services des douanes respectifs d’identifier formellement les marchandises, comme étant les mêmes qu’on leur présente à l’aller et au retour (lors des formalités d’importation et de réexportation), il est à prévoir à l’attention des douanes russes, pour éviter un blocage en douane, des catalogues ou des dossiers photos. Dans ces cas de figure notamment, mais encore systématiquement pour les bijoux (indifféremment qu’ils soient de luxe ou discount) et les articles de confection textile, les montures de lunettes, un dossier photo sera exigé par l’administration douanière russe pour procéder au dédouanement et libérer les marchandises. Ce document photo doit correspondre à une traduction en russe de la liste des marchandises, chaque article étant illustré par sa photo. Exemple : N° Поз. 1 2 Photo Фото Origine Количество REF1 - VIOLET & ORANGE RECT ФИОЛЕТОВЫЙ С ОРАНЖЕВЫМ ПРЯМОУГ 1 25 gr 48 € France Франция REF2 - MARRON & BRUN RECT КОРИЧНЕВЫЙ С ТЕМНО КОРИЧ ПРЯМОУГ 1 25 gr 48 € France Франция CCI Paris Ile-de-France\DGA_AIE\DFCE\Carnets ATA 2/5 Nbr Poids Valeur Désignation commerciale Коммерческое назначение Вес Страна Стоимость происхождения Douanes ATA Russie, 2 septemble 2014 3 REF3 - NOIR MAT & ROUGE THAUT ЧЕРНЫЙ МАТ ,КРАСНЫЙ Т ОБРАЗНЫЙ 1 25 gr 48 € France Франция LE MATÉRIEL RADIOPHONIQUE : Il est attendu que les titulaires de carnets ATA vérifient préalablement à leur voyage que les matériels radiophoniques qu'ils entendent utiliser en Russie sont autorisés selon le droit russe des radio fréquences, en consultant en ligne "The State Commission for Radio Frequencies (SCRF)" : - site en anglais : http://english.minsvyaz.ru/site.shtml?id=37 - site en russe : http://www.minsvyaz.ru/ministry/170/171/ > colonne 2 : nombre de pièces : Indiquer le nombre de pièce(s). Seuls les articles de même désignation commerciale et de valeur égale peuvent être regroupés sous forme de lots (cf § ‘colonne 1’ ci-dessus). Nota Bene : une paire de chaussures (gants, boucles d’oreilles, etc.) constitue un lot de 2 articles. > colonne 3 : poids ou volume : L’indication du poids net par article ou groupe d'articles est obligatoire. Attention : toute approximation risque fortement être sanctionnée et entraîner le blocage du carnet en Russie. > colonne 4 : valeur : Les valeurs déclarées doivent correspondre aux valeurs commerciales hors taxes (prix auquel les marchandises seraient vendues à l'exportation = valeur transactionnelle) exprimée en euros arrondie à l’euro supérieur ou inférieur (jamais de centimes). ATTENTION : Les exportateurs qui minorent les valeurs déclarées par rapport aux valeurs commerciales réelles des produits s'exposent à des sanctions de la part des administrations douanières pouvant aller jusqu'à la saisie des marchandises ellesmêmes. Un tel carnet ATA serait rejeté pour invalidité au motif d'une fraude caractérisée et l'opération d'importation temporaire dirigée au mieux sur une procédure de droit commun via un transitaire russe. > colonne 5 : pays d’origine : Indiquer le pays d'origine en utilisant le code international pays (NORME ISO 2 lettres). > clôture de la liste des marchandises et validation CCI : La liste des marchandises est clôturée par la mention : « Arrêté la présente liste à …. (nombre d'articles en toutes lettres) articles pour une valeur globale hors taxe de …. (valeur exprimée en toutes lettres) euros. De plus, la CCI émettrice doit arrêter la liste (cachet CCI + signature) sur chaque feuillet du carnet. COMPOSITION DU CARNET ATA : > Utilisation des feuillets bleus de transit : La procédure douanière concernant les opérations de transit internes depuis les bureaux de douane frontaliers aux bureaux de douanes intérieurs, impliquant l’utilisation de feuillets bleus de transit, s’applique uniquement si le bureau de douane d’entrée (situé à la frontière) n’est pas habilité à procéder au dédouanement des catégories de marchandises suivantes : (1) Bijouterie, antiquités et biens culturels précieux. Dès lors que les marchandises ont été dédouanées par l’un des 182 bureaux de douane compétents (cf liste ci-après en annexes), ces dernières peuvent, ainsi, circuler librement sur l’ensemble du territoire de la Fédération de Russie. (2) Marchandises nécessitant une autorisation spéciale temporairement admises (exemple, bien à double usage). ou une licence pour être Dans ce cas, les Carnets ATA doivent impérativement contenir 2 jeux de feuillets bleus de transit. Pour toute marchandise acheminée par route, 8 feuillets de transit sont fortement recommandés. CCI Paris Ile-de-France\DGA_AIE\DFCE\Carnets ATA 3/5 ATA Russie, 2 septemble 2014 Faisant suite aux demandes concernant les coordonnées des bureaux de douane de Moscou habilités à accepter les Carnets ATA, la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Fédération de Russie a fourni les informations suivantes concernant lesdits bureaux de douane : > Moscow East, prospect Mira, All Russia Exhibition Center, building 89 - tel.(495)216-76-56 > Moscow West, 38 kilometer of Moscow Ring, possesion 4, tel.339-60-66 > Moscow South, Ul. General Belov, 16, tel.393-63-81, 390-14-80 > Moscow North, Krasnogvardeckiy proesd, 12 > Sheremeyevo 2, Moscow airport Sheremeyevo -2, tel. 578-55-62 > Passenger's hall of Moscow airport Sheremeyevo -2, tel. 578-56-77 pour les bijoux , passage obligatoire aux bureaux de douane d’accises suivants : > Moscou : 12, Smolnaya Street - 125493, Moscow. > Saint-Pétersbourg : 40 «а», Kulturi avenue, Saint-Petersburg. > Ekaterinburg : Maalahit Customs point - 27, Gogol street, Sverdlovsk Region, 620057). > Kaliningrad : Kaliningrad Excise Customs point - 16, Druzhbi street, Bagrationovsk, Kaliningrad Region). Les règles de contrôle des articles de bijouterie et de joaillerie étant très strictes et contraignantes en Russie, il est conseillé de ne pas panacher sous carnet ATA des articles de type standard et de type accises, mais plutôt de prévoir deux carnets ATA distincts parallèles (et de surcroit deux documents de transport connexes), et ce afin de ne pas voir diriger l'ensemble des marchandises en transit sur les douanes d'accises. Afin de tenter de pallier cette difficulté et de prévenir tout blocage dommageable aux exportateurs, la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Fédération de Russie invite les titulaires à la démarcher préalablement pour tout ce qui concerne les accises. Nota bene : lorsque les marchandises sont transportées au moyen de plusieurs véhicules, prévoir un carnet par véhicule. MARCHANDISES SOUMISES À RÈGLEMENTATIONS SPÉCIFIQUES : Nous vous rappelons que le fait de présenter aux autorités douanières concernées un carnet ATA conforme n'exonère pas le titulaire du titre de se soumettre aux réglementations spécifiques desquelles relèvent ses marchandises et/ou leur utilisation. Il appartient en effet au titulaire de se mettre en relation avec les autorités compétentes afin de vérifier si celles-ci relèvent de réglementations spécifiques, impliquant des autorisations préalables. C'est le cas, par exemple, pour des collections de coutelleries pouvant être considérées comme des armes de diverses catégories et soumises, à ce titre, à déclaration et autorisation préalables. De même, pour filmer ou photographier dans certains pays, il est demandé, lors du passage en douanes, des autorisations spécifiques obtenues préalablement auprès d'organismes de contrôle propres à chaque pays (ministères, ambassades, douanes...). C'est le cas encore des contrôles phytosanitaires souvent exigés pour les animaux vivants et les végétaux, des CITES liés aux espèces protégées, etc. Votre CCI veillera à ne valider que des carnets rigoureusement conformes aux règles énoncées ci-dessus, et ce afin d’éviter les blocages en douanes russes. BUREAU DE LA CCI PARIS-IDF À MOSCOU CCI DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE Monsieur Vladimir BARKINE Madame Evguenia FILIPPOVA Monsieur M. Damir Z. AITKULOV Madame Irina GORYACHEVA Russie, 119180, Moscou Rue Bolchaia Yakimanka, 31, bureau 304-306 tél : (7-499) 230 20 44 fax : (7-499) 230 26 17 e-mail : [email protected] internet : http://www.cci-paris-idf.ru 6 Iliynka Street - 103684 MOSCOW tél : (7-495) 620 01 52 fax : (7-495) 620 03 63 e-mail : [email protected] internet : http://www.tpprf.ru CCI Paris Ile-de-France\DGA_AIE\DFCE\Carnets ATA 4/5 ATA Russie, 2 septemble 2014 modèle de pouvoir de représentation en douanes attestation à établir sur papier à en-tête commercial de l'entreprise datée et signée par l’autorité donnant pouvoir + cachet de l’entreprise à faire valider impérativement par la CCI avant le départ ДОВЕРЕННОСТЬ Город Париж, ../../…. (дата буквами). Настоящей доверенностью _____________________________________ Наименование организации в лице Генерального директора _________________, действующего на основании Устава, доверяет ________________________________ паспорт № ____________ (место и дата выдачи), проживающему(ей) по адресу _____, осуществлять все необходимые действия, связанные с оформлением Карнета АТА № FR _________ от ../../…. г. (дата выдачи) на территории Российской Федерации и иностранных государств (указать страны) представлять карнет АТА к оформлению в таможенные органы Российской Федерации и иностранные таможенные органы, проставлять свою подпись на листах указанного карнета АТА, а также совершать иные действия во исполнение данного поручения. Настоящая доверенность выдана сроком на шесть месяцев, с правом передоверия. POUVOIR Par ce pouvoir, nous autorisons / j’autorise M. UNTEL à utiliser le Carnet ATA n° …………… pour l’admission temporaire des marchandises mentionnées sur celui-ci et à faire toutes déclarations nécessaires en notre / mon nom. AUTHORITY We / I herewith authorise M. UNTEL to use ATA Carnet n° …………… for temporary admission of the goods listed therein and to make all necessary statements on our / my behalf. PODER Mediante este poder autorizamos/autorizo M. UNTEL la utilización del cuaderno ATA n …………… para la admición temporal de mercancías que aqui se mensionan. Autorizo / autorizamos igualmente hacer en nuestro nombre / mi nombre toda declaración que sea necesaria. VOLLMACHT Hiermit erteilen wir / erteile ich M. UNTEL Vollmacht, das Carnet ATA n° …………… zur vorübergehenden Einfuhr der darin aufgeführten Waren zu benutzen und dabei alle notwendingen Erklärungen in unserem / meinem Namen abzugeben. CCI Paris Ile-de-France\DGA_AIE\DFCE\Carnets ATA 5/5 ATA Russie, 2 septemble 2014 List of Customs Offices entitled to accept ATA Carnets for the purposes of Customs clearance № 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 Customs name Airport Vnukovo (passenger) Customs point Airport Vnukovo (cargo) Customs point Address 2-3, Second Reysovaya street, Moscow, 119027 1, bld. 19, International Airport Vnukovo, Moscow, 119027 Airport Domodedovo (passenger) Customs Moscow Airport Domodedovo, Moscow Region, 142015 Point Airport Domodedovo (cargo) (passenger) Moscow Airport Domodedovo, Moscow Region, 142015 Customs point Aerodrome Chkalovskiy Customs Point Aerodrome Chkalovskiy, Shchyolkovo-10, Moscow Region, 141100 Aerodrome Ramenskoe Customs Point 10, Koperativnaya street, Zhukovskiy, Moscow Region, 140180 International Airport Sheremetyevo International Airport Sheremeteyevo, Khimkinskiy district, (passenger) Customs point Moscow Region, 141426 International Airport Sheremetyevo (cargo) International Airport Sheremeteyevo, Khimkinskiy district, Customs point Moscow Region, 141426 Specialized Customs point 12, Smolnaya street, Moscow Only for the goods with the maintenance of precious metals and stones, jewelry North-West Excise Customs point 40 «а», Kulturi avenue, Saint-Petersburg (specialized) Kaliningrad Excise Customs point 16, Druzhbi street, Bagrationovsk, Kaliningrad Region International automobile checkpoint 705 km of Moscow-Simpheropol (M-2 “Crimea”) highway, Nekhoteevka Customs point Belgorod Region, 308594 Belgorod Customs point 90, K. Zaslonov street, Belgorod, 308017 Shebekinsiy Customs point named after V.A. Shebekinskiy District, Belgorod Region, 309290 Dankova Graivoronskiy Customs point 71, Lenin street, Graivoron, Belgorod Region, 309370 Rovenskiy Customs point 42, Lenin street, Rovenki village, Belgorod Region, 309740 International automobile checkpoint 518 km of Moscow-Kiev (M-3 “Ukraine”) highway, Sevkiy Troebortnoe Customs point District, Bryansk Region, 242455 International automobile checkpoint Pogar Intersection of Pogar-Gremyach and Pogar-Sluchevsk, Customs point Pogarskiy District, Bryansk Region, 243550 Klimovskiy Customs point 1-b, Sadovaya street, Klimovo village, Bryansk Region, 243040 Vladimir Customs point 28-g, Kuibishev street, Vladimir, 600035 Levoberezhniy Customs point 148-a, Dmitrov street, Voronezh, 394140 Airport Voronezh Customs point Airport “Chernovitskoe”, Voronezh, Voronezh Region Kantemirovskiy Customs point 114, Shevchenko street, Kantemirovka village, Voronezh Region, 396730 Dmitrovskiy Customs point 10, Dubnenskaya street, Dmitrov, Moscow region,141800 Zavodskoy Customs point Bldg. 46, Vashutinskoe highway, Khimki, Moscow Region, 141400 Sergievo-Posadskiy Customs point 4-a, Fabrichnaya street, Sergiev Posad, Moscow Region, 141304 Vashutinskiy Customs point (Department of Bldg. 2, Trade-exhibition complex, 65-66 km of Moscow customs clearance and customs control №2) ring highway, Krasnogorsk, Moscow Region, 143400 Kostromskoi Customs point 7, Zelenaya street, Kostroma, 156961 Kursk Customs point Zaoleshenskiy selskiy sovet, Sudzhanskiy District, Kursk Region, 307831 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 International automobile checkpoint Krupets Kozinskiy selskiy sovet, Rilskiy District, Kursk Region, Customs point 307364 Sudzhanskiy Customs point 20, Stroitelnaya street, Sudzha, Kursk Region, 307801 Pravoberezhnyiy Customs point 3, Trubniy proezd, Lipetsk, Lipetsk Region, 398037 Tambov Customs point 3-v, Brigadnaya street, Tambov, 392036 Vistavochniy Customs point 14-2, Krasnopresnenskaya naberezhnaya, Moscow, 123100 Vystavochniy Customs point (department of Stroenie 229, All-Russian Exhibition Center, Mira organization of customs processing and prospekt, Moscow, 129233 customs control №2) Moscow Railway Customs point (department 65-3, Molodogvardeiskaya street, Moscow, 121351 of organization of customs processing and customs control №9) Zadneprovskiy Customs point (specialized) 105, Lavochkin street, Smolensk, 214032 Reexportation of the goods is not issued Krasninskiy Customs point (department of Krasninskiy District, Smolensk Region, 216125 organization of customs processing and customs control №2) Reexportation of the goods is not issued Novo-Yaroslavskiy Customs point Railway station Novo-Yaroslavskaya, Yaroslavl,150023 Pomorskiy Customs point (department of 138, Embankment of Severnaya Dvina, Arkhangelsk, organization of customs processing and 163045 customs control №2) Koryazhemskiy Customs point Railway station Sortirovochnaya, Koryazhma, Arkhangelsk Region, 165651 Airport Arkhangelsk Customs Point 8, Airport Talagi, Arkhangelsk, 163053 Vologodskiy Customs point 84-a, Gagarin street, Vologda, 160028 Prionezhskiy Customs point 25, Engels street, Petrozavodsk, 185028 International automobile checkpoint Luttya State border, Kostomushka, 186930 Customs point Kostomukshskiy Customs point 153, Gornyakov highway, Kostomushka, 186930 International automobile checkpoint Vyartsilya village, Karelia Republic, 186757 Vyartsilya Customs point Vyartsilya Customs point Vyartsilya village, Karelia Republic, 186757 Ezhvinsk Customs point 2, Bumazhnikov prospect, Syktyvkar, Komi Republic, 167026 International automobile checkpoint 1, Pobedi street, Svetogorsk, Vyborgskiy district, Svetogorsk Customs point Leningrad Region, 188990 International automobile checkpoint Brusnichnoe village, Vyborgskiy district, Leningrad Brusnichnoe Customs point Region , 188900 International automobile checkpoint Torfyanovka village, Vyborgskiy district, Leningrad Torfyanovka Customs point Region, 188900 Vyborg Customs point 14, Bolshaya Kamenaya street, Vyborg, Leningrad Region, 188800 Svetogorsk Customs point 17, Zavodskaya street , Svetogorsk, Vyborgskiy district, Leningrad Region, 188961 Vyborgskiy Railway Customs point 1, Privokzalnaya square, Vyborg, Leningrad Region, 188800 Seaport Murmansk Customs point 19, Portoviy proezd, Murmansk, 183024 Airport Murmansk Customs point Airport Murmansk, Murmashi village, Murmansk Region, 184364 International automobile checkpoint 233 km of Murmansk-Kirkines highway, Murmansk Borisoglebsk Customs point Region, 184420 International automobile checkpoint Salla Kuolayarvi village, Kandalakshskiy district, Murmansk Customs point Region, 184050 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 International automobile checkpoint Lotta Customs point Murmanskiy Customs point International automobile checkpoint Yubulinka Customs point Shumilkino Customs point Kolskiy district, Murmansk Region,184050 3 km of Murmashi-Airport highway, Kolskiy district Yubulinka village, Pitalkovskiy district, Pskov Region, 181425 Shumilkino Village, Pechorskiy district, Pskov Region, 181512 Kunichina Gora Customs point Pechori, Pskov Region, 181500 Vasileostrovskiy Customs point 103, Bolshoy prospekt, Vasilievskiy island, SaintPetersburg, 199106 Central Customs point 16, Dvinskaya street, Saint-Petersburg, 198035 Turukhtanskiy Customs point 3-rd district of Seaport, Saint-Petersburg Lesnoiy port Customs point 1-b, Volniy Island, Saint-Petersburg Harbor Customs point 22, Elevatornaya site, Coal harbor, Saint-Petersburg International automobile checkpoint 4, Kingisepskoe highway, Ivangorod, Leningrad Region, Ivangorod Customs point 188490 Ust-Luzhskiy Customs point Ust-Luga village, Kingisepskiy district, Leningrad Region, 188471 Kaliningradskiy Customs point 3-a, Bolshaya Okruzhnaya street, Kaliningrad Airport Kaliningrad Customs point Airport, Khrabrovo village, Gurevskiy district, Kaliningrad, 238315 Baltiysk Customs point 4, Morskoy boulevard, Baltiysk , Kaliningrad Region, 238520 Seaport Kaliningrad named after Hazova 66, Portovaya street, Kaliningrad, 236003 Customs point International automobile checkpoint 1, Privokzalnaya street, Mamonovo, Kaliningrad Region, Mamonovo Customs point International automobile checkpoint 35, Lipovka village, Mamonovskiy district, Kaliningrad Mamonovo-2 Customs point Region Moscowskiy Customs point 248, Dzerzhinskogo street, Kaliningrad, 236003 Bagrationovskiy Customs point 4, Komunalnaya street, Bagrationovsk, Kaliningrad Region, 238420 International automobile checkpoint 6, Druzhbi street, Bagrationovsk, Kaliningrad Region, Bagrationovsk Customs point 238420 International automobile checkpoint Sovetsk 10, Krasnaya street, Sovetsk, Kaliningrad Region Customs point International automobile checkpoint 1, Kaliningradskaya street, Chernishevskoe village, Chernishevskoe Customs point Nesterovskiy district, Kaliningrad Region, 238000 Sovetskiy Customs point 4, Nevskogo street, Sovetsk, Kaliningrad Region, 238750 Pulkovskiy Customs point 7-a, Startovaya street, Saint-Petersburg, 196210 Airport Pulkovo Customs point 17-b, Startovaya street, Saint-Petersburg, 196210 International automobile checkpoint Burachki Burachki village, Sebezhskiy district, Pskov Region, Customs point 182250 Novgorodskiy Customs point 19-40, Rogatitsa street, Velikiy Novgorod, 173000 Prikubanskiy Customs point 4, Topolinaya street, Krasnodar, 350072 Seaport Caucasus Customs point Kosa-Chushka village, Temruk district, Krasnodar Region, 353520 Airport Krasnodar Customs point 355, Bershanskoi street, Airport Pashkovskiy, Krasnodar, 350912 Tuapsinskiy Customs point 25, Gagarin street, Tuapse, Krasnodar Region, 352800 Customs point Seaport Olya 27, Chkalova street, Olya village, Limanskiy district, Astrakhan Region, 416425 Astrakhan Customs point 53-a, Admiralteyskaya street, Astrakhan, 414040 Sovetskiy Customs point 11, Avtoremontnaya street, Volgograd 400119 95 96 97 98 99 100 101 102 103 104 105 106 107 108 109 110 111 112 113 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 International automobile checkpoint 876 km of M-19 highway, Krasnosulinskiy district, Rostov Novoshakhtinsk Customs point Region, 346392 Airport Rostov-na-Donu Customs point 270-1, Sholohova avenue, Airport Rostov-na-Donu, Rostov Region, 344066 Bataiskiy Customs point 4, Sovhoznaya street, Bataysk, Rostov Region, 346882 International automobile checkpoint Volosheno village, Milerovskiy district, Rostov Region, Voloshino Customs point 346116 Novorossiyskiy west Customs point 6, Portovaya street, Novorossiysk, Krasnodar Region, 353901 Novorossiyskiy central Customs point 22, Portovaya street, Novorossiysk, Krasnodar Region, 353901 Novorossiyskiy south-east Customs point 17-a, Suhumiyskoe highway, Novorossiysk, Krasnodar Region, 353902 Sochinskiy central Customs point 1, Voikova street, Sochi, Krasnodar Region, 354000 Airport Sochi Customs point 50, Mira street, Adlerskiy district, Krasnodar Region, 354355 International automobile checkpoint Veselo- Veselo-Voznesenka village, Neklinoskiy Region, Rostov Voznesenska Customs point Region, 346900 International automobile checkpoint Matveev- Avilo-Uspenka village, Matveevo-Kurganskiy district, Kurgan Customs point Rostov Region, 346810 Stavropolskiy Customs point 427, Lenin street, Stavropol, Stavropol Region, 355035 Mineralovodskiy Customs point 348 km of “Caucasus” highway, Mineralnye Vody, Stavropol Region, 357205 Airport Vladikavkaz Customs point Beslan, North Ossetia – Alania Republic, 373440 Makhachkalinskiy Customs point 30, A-Sultana street, Makhachkala, Dagestan Republic, 367012 Ufimskiy Customs point 37-1, Industrialnoe highway, Ufa, Bashkortostan Republic, 450027 Airport Ufa Customs point Airport district, Bulgakovo village, Bashkortostan Republic, 450056 Kazanskiy Customs point 10-3, Berezovaya street, Makarovka village, Visokogorskiy district, Tatarstan Republic, 420099 Naberezhnochelninskiy Customs point 1 «a», Belyaeva street, Nabereznie Chelny, Tatarstan Republic, 423826 Airport Kazan Customs point International Airport Kazan, Laishevkiy district, Tatarstan Republic, 420017 Nizhnekamskiy Customs point 13, Vokzalnaya street, Niznekamsk, Tatarstan Republic, 423570 Airport Nizhny Novgorod Customs point International Airport Nizhny Novgorod, Nizhny Novgorod, 603056 GAZ Customs point 17, Monastirka street, Nizhny Novgorod, 603016 Dzerzhinskiy Customs point 9, Popova street, Dzerzhinsk, Nizhny Novgorod Region, 606030 Kirovskiy regional Customs point 40, Enegretikov street, Kirov, 610020 Mariyskiy Customs point 109, Stroiteley street, Yoshkar-Ola, Mariy El Republic, 424006 Chuvashskiy Customs point 80, Mira avenue, Cheboksari, Chuvashia Republic, 428024 Orenburgskiy Customs point 62-а, Donguzskaya street, Orenburg, 460037 Orskiy Customs point 6-a, Molodezhnaya street, Orsk, Orenburg Region, 462428 Airport Perm Customs point Airport Bolshoe Savino, Perm Region, 614515 Palnikovskiy Customs point 1-а, Zavodskaya street, Krasnosludskoe village, Perm Region, 618719 Udmurtskiy Customs point 24, Uhtomskogo street, Izhevsk, Udmurtia Republic, 426009 127 128 129 130 131 132 133 134 135 136 137 138 139 140 141 142 143 144 145 146 147 148 149 150 151 152 153 154 155 156 157 158 159 160 161 162 Airport Samara Customs point Tolyattinskiy Customs point Saratovskiy Customs point Zasviyazhskiy Customs point Mordovskiy Customs point Penzenskiy regional Customs point Pervomayskiy Customs point Tyumenskiy Customs point International Airport Kurumoch, Samara, 443901 2, Vokzalnaya street, Togliatti, Samara Region, 445043 117, Beloglinskaya street, Saratov, 410048 31, Pushkareva street, Ulyanovsk, 432049 3, L. Tostogo street, Saransk, Morovia Republic, 430005 160, Austrina, Penza, 440015 132, Burova-Petrova street, Kurgan, 640000 200-a, 50-letiya oktyabrya street, Tyumen, Tyumen Region, 625019 Airport Roschino 10, Sergeya Ilushina, Tyumen, Tyumen Region, 625033 Ordshonikidzevskiy Customs point 20-a, Sovkhoznaya street, Ekaterinburg, Sverdlovsk Region, 620057 Malahit Customs point (specialized) 27, Gogol street, Ekaterinburg, Sverdlovsk Region, Only for the goods with the maintenance 620057 of precious metals and stones, jewelry Chelyabinskiy Customs point North of «Meridian» highway, Sibirskiy pereezd, Leninskiy district, Chelyabinsk, 454108 Airport Balandino Customs point International Airport Balandino (Chelyabinsk), Chelyabinsk, 454133 Airport Koltsovo (cargo) Customs point 4, Bakhchivandzhi square, Ekaterinburg, Sverdlovsk Region, 620025 Airport Koltsovo (passenger) Customs point 1, Bakhchivandzhi square, International Airport Koltsovo, Ekaterinburg, Sverdlovsk Region, 620025 Khanty-Mansiyskiy Customs point International Airport Khanti-Mansiysk, Khanty-Mansiysk, Tumen Region, 628418 Nizhnetagilskiy Customs point 56, Mira street, Nizhniy Tagil, Sverdlovsk Region, 622036 Airport Barnaul Customs point Airport Barnaul, Pavlovskiy trakt, Barnaul, Altayskiy Region, 656057 Tashatinskiy Customs point Tashanta village, Kosh-Agachskiy district, Altai Republic, 649787 Airport Krasnoyarsk Customs point Airport Krasnoyarsk, Emelyanovskiy district, Krasnoyarsk Region, 663021 Krasnoyarskiy Customs point 12, Ryazanskaya street, Krasnoyarsk Region, 660031 Taimirskiy Customs point 8, Begicheva street, Dudinka, Krasnoyarsk Region 647000 Airport Irkutsk Customs point 13, Shiraymova street, Irkutsk, 664009 Irkutskiy Customs point 74, Grazhdanskaya street, Irkutsk, 664020 Kuzbasskiy Customs point International Airport Kemerovo, Kemerovo, Kemerovo Region, 650070 Karasukskiy Customs point Karasuk, Karasukskiy District, Novosibirsk Region, 632861 Novosibirskiy Zapadniy Customs point 87, Trolleynaya street, Novosibirsk, 630052 Airport Tolmachevo Customs point Airport Tolmachevo, Ob, Novosibirsk Region, 633104 Airport Omsk Customs point 30, Transsibirskaya street, Omsk, 644103 Omskiy Customs point 27, Lermontova street, Omsk, 644024 Tomskiy Customs point 8-3, bld.1, Akademicheskiy avenue, Tomsk, 634055 Chitinskiy Customs point 1-e, Kadalinskaya street, Chita, Zabaykalsk Region International automobile checkpoint Zabaykalsk village, Zabaykalsk Region, 674650 Zabaykalsk Customs point Railway checkpoint Zabaykalsk Customs Zabaykalsk village, Zabaykalsk Region 674650 point International automobile checkpoint Kyakhta 1, Tamogennaya street, Sloboda village, Kyakhtinskiy Customs point district, Buryatiya Republic, 671830 Railway checkpoint Naushki Customs point 33, Vokzalnaya street, Naushki village, Kyakhtinskiy district, Buryatiay Republic, 671820 163 164 165 166 167 168 169 170 171 172 173 174 175 176 177 178 179 180 181 182 Yakutskiy Customs point 41-1, Khalturina street, Yakutsk, Republic of Sakha (Yakutia), 677009 Airport Vladivostok Customs point 41, Frunze street, Artem, Primorskiy Region Seaport Vladivostok Customs point 14, Strelnikova street, Vladivostok, Primorskiy Region Airport Khabarovsk Customs point 28-b, Matveevskoe highway, Khabarovsk, 680031 Khabarovskiy Customs point 94-a, Karla Marksa street, Khabarovsk, 680013 Komsomolskiy-na-Amure Customs point 34, Krasnogvardeyskaya street, Komsomolsk-na-Amure, 681013 Blagoveshenskiy Customs point 1, Lazo street, Blagoveshensk, Amurskiy Region, 675002 Seaport Petropavlovsk-Kamchatskiy 26, Radiosvyazi street, Petropavlovsk-Kamchatskiy, Customs point Kamchatka Region, 683000 Airport Magadan Customs point Airport Magadan, Sokol village, Magadan, 685918 Uzhno-Sakhalinskiy Customs point 31-a, Nevelskogo street, Uzhno-Sakhalinsk 693020 Korsakovskiy Customs point 2, Pervomayskaya street, Korsakov, Sakhalin Region, 694029 Birobidzhanskiy Customs point 3-A, Komsomolskaya street, Birobidzhan, 679016 Customs point Airport Anadyr Airport Anadyr (Ugolniy), Ugolnie Kopi village, 6, Chukotka Autonomous District, 689506 Anadyr Customs point 19, Rultitegina street, Anadyr, Chukotka Autonomous District, 689000 Seaport Vanino Customs point 4, Geleznodorognaya street, Vanino village, Khabarovsk Region, 682860 Seaport Vostochniy Customs point 21, Vnutriportivaya street, Vrangel village, Primorskiy Region, 692941 Seaport Nakhodka Customs point 48, Portovaya street, Nakhodka, Primorskiy Region, 692900 17-b, Limichevskaya street, Ussuriysk, Primorskiy Ussuriyskiy Customs point Region, 692524 International automobile checkpoint 69, Lenina street, Pogranichniy village, Primorskiy Pogranichniy Customs point Region, 692582 Khasanskiy Customs point 48-v, Lenina street, Kraskino village, Khasanskiy district, Primorskiy Region, 692715 2014-08-29
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