Guide Alyah_Sommaire du livre

SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE DE L’ALYAH
Préfaces de
 Mr Gilbert ROOS Consul honoraire d’Israël
 Mr Mikael LEVY étudiant au Kolel du Rav Samuel SCHLESINGER
 Mme Valérie CUDKOWICZ rédactrice du site Jerusalem-Info et du guide bienvenue@jerusalem
 Mr Jonathan Simon SELLEM représentant des Français en Israël, créateur du site JJSnews.com
 Mr Alain LEVY Auteur.
1.
INFORMATION ET DEMARCHES AVANT DE PARTIR DE FRANCE.








L’appel de la terre d’Israël de tous les temps
Recommandations et conseils avant de vous engager dans votre Alyah
Informations générales sur l’Alyah
o La démographie en Israël
o La situation économique en Israël
 Salaires
 Inflations
 Chômage
o La devise - l’or
La loi du retour : Prouver sa judéité
o Le mariage religieux (la Ketouba)
o Le certificat de judaïsme
Quelques cas particuliers dans le cadre d’une Alyah:
o Un couple mixte
o Un couple non marié
o Un résident de retour,
o Une personne qui n’est pas de confession juive
o Le résident permanent (Statut A1)
o Le résident temporaire (Statut B1)
o Le visa de touriste (Statut B2)
o Le visa étudiant (Statut A2)
o Les autres statuts de Français B1 et B4
La nationalité et citoyenneté Israélienne
o Le principe légal de la double nationalité ou binationalité
o La carte consulaire
o L’hymne national Israélien
Vos démarches avant de partir de France.
o Les interlocuteurs pour organiser votre Alyah
o Les documents à fournir pour engager votre procédure d’Alyah
o Le régime d’un parent divorcé voulant faire son Alyah avec ses enfants
o Le régime des retraités voulant faire leur Alyah
o Le régime d’un veuf ou veuve voulant faire son Alyah
Vos obligations administratives avant de quitter la France.
o L’acte de naissance
o L’extrait de casier judiciaire
o Passeport en cours de validité
o Demande de passeport biométrique Français
o Carte d’identité en cours de validité
o Certificat de judaïsme
o Attestation de recensement pour le service militaire le livret militaire Français
o Convention bilatérale pour les doubles nationaux en matière de service national
o Déclaration au regard du fisc français avant votre départ
o Déclaration à l’égard des U.R.S.S.A.F. avant votre départ
o La caisse d’assurance maladie avant votre départ. La carte vitale pour les retraités


2-
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
Votre situation en cas d’arrêt de travail et des indemnités journalières perçues
Votre situation vis-à-vis de pôle emploi avant votre départ
Donner congé de votre bail d’habitation si vous êtes locataire en France,
Donner congé de votre bail commercial si vous êtes commerçant locataire en France,
Donner congé de votre bail professionnel si vous exploitez en tant que profession libérale en France,
Vendre ou ne pas vendre son bien immobilier en France avant votre départ,
Louer son bien immobilier en France durant votre nouvelle vie en Israël
Taxe d’habitation au sujet de votre logement donné à la location,
Taxe foncière du logement donné à la location
Résilier l’assurance habitation de votre logement que vous n’occuperez plus
Résilier les abonnements de son logement (électricité- gaz-eau-téléphone fixe)
Les services de la poste
o
Le coffre fort virtuel en ligne sur Internet
o Téléphonie- Internet – TV
o Résilier tous vos autres abonnements (presse- Pass cinéma-opéra…..)
o Résilier la carte grise de son véhicule immatriculé en France
o Démarches auprès des différents établissements scolaires pour chacun de vos enfants
o Faire reconnaitre vos diplômes français
o Démarches auprès de vos établissements bancaires
o Démarche auprès de votre médecin traitant
o Expédier vos meubles et votre électroménager en Israël
o Expédier votre équipement professionnel en Israël.
Votre déménagement de France vers Israël.
o Le transport de vos biens par container
o Le dédouanement d’un container
o Le dédouanement d’un véhicule
o La livraison, le déchargement et l’emménagement
o Quoi emporter avec vous en Israël dans vos bagages d’accompagnement lors de votre voyage.
Votre accompagnement pour votre départ vers Israël.
o Les relations avec les services de l’Agence Juive.
INFORMATIONS ET DEMARCHES UNE FOIS VOTRE ARRIVEE EN ISRAEL.


Votre arrivée à l’aéroport Ben-Gourion
o L’accueil par un représentant de l’Agence Juive
o Passer la douane
o Les documents remis dans les bureaux du ministère de l’intégration et de l’Alyah
 La carte d’immigrant
 La carte d’identité israélienne
 Un premier versement en espèces correspondant au panier d’intégration
 Le formulaire pour l’inscription à la caisse d’assurance maladie
 Le formulaire pour ouvrir un compte bancaire
 La remise d’une carte SIM
 La remise d’un bon de prise en charge pour être conduit par un taxi payé vers votre domicile
 Le formulaire pour vous inscrire à un Oulpan
 Le passage des services de la douane
 L’Alyah (tapis rouge) organisé par l’Agence Juive
La signification des documents que vous recevez et les suites auprès des organismes compétents
o La Téoudat Zéout : Carte d’identité Israélienne
o La Téoudat Olé :
La carte d’immigration provisoire
o La Téoudat Maavar : Passeport Israélien provisoire
o Le Darkon Israéli : Passeport Israélien définitif
o La Sal Klita :
Le panier d’intégration
o La Bitouah Léoumi : La sécurité sociale israélienne
o La Koupat Olim :
La caisse d’assurance maladie
o Hechbon Bank :
Le compte courant auprès d’une banque
o Richayonn Néhiga : Le permis de conduire Israélien
o L’Oulpan :
Cours pour apprentissage de l’hébreu
o La scolarité de vos enfants



o Les inscriptions dans les différentes écoles et universités
o L’éventuel changement d’adresse de votre nouveau domicile en Israël.
Vos interlocuteurs pour vos démarches administratives.
o La poste (Doar)
o Les banques Israéliennes
o Le ministère de l’intérieur Israélien (Misrad Hapnim)
o Les différents types d’Oulpan
 Oulpan traditionnel
 Oulpan Kibboutz
 Oulpan Tsion
 Oulpan pour les retraités
 Oulpan pour les non voyants et malentendants
 Oulpan de conversion
o Les crèches, les écoles, les lycées et collèges
o Le permis de conduire
o Le Consulat de France
o Le bureau des douanes (Mehes)
o Le ministère de l’Alyah et de l’intégration
o L’Agence Juive en France
o L’AMI France et Israël
o L’Appel Juif Unifié de France
o Le Keren Hayessod
o La fondation France-Israel
o Le Nefech B’Nefesch
Le panier d’intégration : (SAL KLITA)
o Les aides accordées par l’Etat Israélien dans le cadre de votre immigration
o Les documents à fournir
o Les grilles des aides selon le profil familial
Votre logement en Israël.
o Les aides de l’état pour toute personne faisant son Alyah
o Principe et réduction de la taxe municipale (Arnona) pour les nouveaux immigrants
o Les logements transitoires pour les nouveaux arrivants mis à disposition par l’Etat d’Israël
o Les villes qui sont privilégiées et aidées pour accueillir les nouveaux immigrants.
o Louer son logement en Israël.
 Le bail d’habitation (Esken Shirout)
 L’assurance habitation dans le cadre d’une location
 Les autres démarches administratives.
o Acheter son logement en Israël.
 Le coût des acquisitions
 La promesse de vente
 Achat d’un bien immobilier en cours de réalisation
 Principe de la taxe d’acquisition en cas d’achat
 En cas de pluralité d’appartement pour un Israélien ou tout étranger
 Pour un premier achat, des taxes réduites
 Pour l’achat d’un bien par un nouvel immigrant
 Conditions et principes de la réduction de la taxe d’acquisition
 Conditions et taxes en cas de revente du bien
 Taxes en cas de donation d’un bien immobilier,
 Les différentes formules pour emprunter en cas d’un achat immobilier
 Les intérêts bancaires
 Assurances diverses dans le cadre d’un achat immobilier
 Le prêt bancaire personnel. (Mashkenta)
 Les différentes formules d’un emprunt immobilier
 Les prêts hypothécaires de l’état Israélien pour les personnes faisant leur Alyah
 L’agent immobilier (Sokhen Nadlan)
 Le promoteur immobilier (Kablan)
 L’avocat de l’acheteur
 L’avocat du vendeur
 La location de votre bien à un tiers après achat de votre logement
 Le syndic et les charges d’entretien





 Les éventuels travaux de construction
 Les travaux de rénovation
 Un nouvel impôt en 2015 pour les logements inoccupés
 Engager une femme de ménage
 L’achat d’un bien immobilier de nature commerciale
Le système bancaire Israélien.
 Les informations bancaires entre pays de l’union Européenne
 Ouvrir un compte bancaire privé (Hechbon Bank)
 Ouvrir un compte bancaire pour touriste ou étranger
 Ouvrir un compte professionnel
 Le compte séquestre
 Les coûts des transactions et incidents bancaires
 Pratique usuelle des frais de gestion des banques
 Frais prélevés lors de paiements par CB française en Israël
Le droit du travail Israélien.
 Permis de travailler
 L’attestation de qualification professionnelle (Asma’ Ha)
 Le permis de travail (Richayon)
 Les registres professionnels (Rishoum)
 Le contrat de travail
 Le salaire minimum en vigueur
 La durée hebdomadaire de travail
 Les frais de transport
 La période d’essai et de préavis
 La fiche de salaire
 Les charges sociales
 Les congés payés
 Les fêtes légales
 Maladie et grossesse
 Assurance de licenciement
 Démission
 En cas de conflit.
Le statut du salarié Israélien.
 Employeur établi en France (détachement)
 Employeur domicilié en Israël
 Le contrat de travail international
 Détachement
 Expatriation.
Le statut d’indépendant Israélien.
 Créer sa société en Israël
 Hevra Bahma, la SARL / EURL israélienne
 Rasham, le registre du commerce en israélien
 Créer son entreprise en tant qu’Olé Hadach
 Financer son affaire en tant qu’Olé Hadach
 La location d’un local à titre commercial (Mis’Hrari)
 Les différentes sortes d’entreprises individuelles en Israël
 Ossek Patouh, la micro entreprise.
 Ossek Mourche, l’entreprise indépendante.
 Le Bitouah Léoumi pour les indépendants
 La fiscalité des professions indépendantes
 Impôt sur les sociétés en Israël
 Internet et télétravail
 Le télétravailleur expatrié résident Israélien
 Employer un commercial.
 La franchise et master franchise en Israël.
Les caisses d’assurance maladie Israéliennes. (Koupat Olim)

Les accords de sécurité sociale France- Israël


Le principe le rôle et la avantages de la caisse accordés aux Olim Hadachim
Il existe 4 caisses d’assurance maladie


 Koupat Holim Klalit
 Koupat Holim Maccabi
 Koupat Holim Meuhedet
 Koupat Holim Léoumit
 L’assurance maladie complémentaire : (Bitouah Mashlim)
 L’assurance médicale complémentaire privée : (Bitouah’ Refou’i Prati)
 Le Bitouah Léoumi, l’équivalent de la sécurité sociale.
 Les différentes prestations du Bitouha Léoumi
 Les services d’urgence du Maguen David Adom
 Le service d’urgence des hôpitaux / Le système d’hospitalisation
 L’accouchement, la naissance
 Les vaccins
 La garantie d’un revenu minimum
 L’allocation vieillesse
 La santé dentaire
 Les structures pour le 3° âge
 Le handicap
 Les personnes âgées, la maladie d’Alzheimer
 La caisse des Francais de l’Étranger
 Les associations à but non lucratifs.
La vie pratique Israélienne au quotidien.
 Le commerce de proximité (Makolet)
 La détaxe pour les Olim sur les appareils électroménagers et meubles
 Acheter une voiture neuve en Israël
 La location de voiture en Israël
 Les hôtels en Israël
 Les marchés
 Les boucheries
 Les restaurants
 Le tourisme
 Les commerces sous enseigne en franchise
 La presse
 La ligne téléphonique fixe
 La redevance de télévision
 Téléphonie – Internet – TV
 Les indicatifs téléphoniques en Israël
 Le service des objets perdus.
Le système éducatif Israélien.
 Les crèches
 La garderie familiale
 Le jardin d’enfant privé
 Les crèches qui dépendent des services sociaux
 Les maternelles
 La structure d’accueil après les classes
 La scolarité
 Le primaire
 Le collège, le lycée
 Les cours particuliers
 Le calendrier scolaire
 Le programme BAC : blanc-bleu (en France)
 Les écoles francophones pour immigrants francophones
 La médecine préventive scolaire
 Le baccalauréat israélien
 Le programme MASSA de l’Agence Juive
 L’accompagnement pour les enfants présentant un handicap ou des troubles
 L’accompagnement pour les enfants surdoués
 L’armée avant d’intégrer l’université
 Les bourses pour les étudiants étrangers
 Dispositif spécial pour les étudiants Olim dans le cadre d’études supérieures






 L’enseignement supérieur
 La psychométrie
 Reconnaissance des diplômes des enseignants
 La traduction de vos diplômes français et de vos stages
 Les stages en Israël ou le V.I.E. et le V.I.A.
Les équivalences de diplômes entre la France et Israël.
 Validation des diplômes des avocats
 Validation des diplômes des médecins
 Validation des diplômes des dentistes
 Validation des diplômes des experts comptables
 Équivalence de diplômes et les nouveaux dispositifs en cours de vote à la Knesset.
Suivre un Oulpan.
 Les aides et avantages pour les Olim Hadachim
o Oulpan général
o Oulpan pour les professions médicales et paramédicales
o Oulpan pour les enseignants
o Oulpan pour les professionnels des nouvelles technologies
o Oulpan Morasha pour les étudiants
o Oulpan pour les non voyants et les malentendants
o Oulpan pour les retraités
o Oulpan dans les Kibboutz
o Oulpan de conversion
o Attention a bien rester bilingue en Français / Maintenir le Français ne va pas de soi.
o Cours de soutien en Français
o La francophonie.
La vie de la famille en Israël.
 La naissance d’un enfant en Israël
 Allocations pour les enfants
 Le mariage
 Le divorce
 L’adoption
 Le statut des couples homosexuels
 Les enterrements
 La loi sur les biens dans un couple
 Héritage et droits de succession.
La fiscalité, les impôts en Israël.
 La convention fiscale franco-israélienne pour éviter la double imposition.
 La notion de résident au regard de la fiscalité
 Faire le choix d’être non résident fiscal en France en tant que nouvel immigrant
 Faire le choix de rester résident fiscal Français en tant que nouvel immigrant
 Dans quel pays est on résidant, au regard de la convention franco-israélienne ?
 Le lieu d’imposition est-il celui ou je reçois mes revenus ou celui ou je réside et je vis ?
 Le paiement des impôts en Israël
 Le mode de calcul des impôts sur le revenu pour les salariés Israéliens
o Les avantages en tant qu’Olé Hadach
 L’impôt sur le revenu en Israël
 Maintien du secret bancaire des banques Israéliennes.
Le statut de retraité en Israël.
 Les accords franco-israéliens
 La retraite des français
 La fiscalité sur les retraites perçues en tant qu’Olé Hadach
 La pension de reversion
 La carte de retraité.
Les moyens de déplacement en Israël.
 Le permis de conduire Israélien (Richayonn Nehiga)
 La conduite en Israël
 Les routes, la vitesse réglementaire
 Les autoroutes




 Le stationnement
 Le combustible
 L’avion
 Le train
 Le bus
 Le shirout
 Le taxi
 Le tramway
 Le vélo
 Le bateau
 L’assurance d’un véhicule ou d’un autre mode de transport.
Le rôle de la poste israélienne.
 Les démarches obligatoires
 L’ouverture d’un compte postal
 La méthode de codage du courrier expédié en Israël
 Comment écrire une lettre en hébreu
Les administrations et institutions Israéliennes.
 La police
 La police des frontières
 Tsahal
 Les pompiers et le Magen David Adom

Le service civil

La sécurité civile.
 Les contraventions
 Le fonctionnement de l’état
o La Knesset
o Les municipalités
o Les conseils locaux
o Les conseils régionaux.
Le système judiciaire Israélien.
 Les avocats
 Les notaires
 Les différentes juridictions
o Les tribunaux des prud’hommes
o Les prud’hommes nationaux
o Les tribunaux d’instance
o Les tribunaux du Code de la route
o Les tribunaux militaires
o Les tribunaux rabbiniques
o La Cour suprême
 Le Consulat général de France à Tel Aviv
 L’apostille
L’hypothèse d’un éventuel retour en France.
3-
DES QUESTIONS – DES REPONSES.
4-
ADRESSES - CONTACTS UTILES - DICTIONNAIRE DE DEPANNAGE.
L’année prochaine à Jérusalem…..
Alain Lévy
GSM :
https//fr-fr.facebook.com/alain.levy.73
+33(0)6.07.49.00.35
Courriel : [email protected]

Download Report