CRSA SÉANCES DU 10 octobre 2014 LIEU : ARS IDF - salle 5064 09h00 IMAGERIE DOSSIERS EXAMINES DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE NORMALE : demandes d'acquisition de nouveaux EML Département 75 IRM : 11 dossiers PRESENTATION PROCEDURE IMAGERIE RAPPORTEUR AVIS PROPOSE PAR l'ARS AVIS DE LA CSOS 2014 75 30 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS (APHP) Autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie Direction médicale administrative ou de spectrométrie par résonance magnétique 3 avenue Victoria nucléaire polyvalent de type 3 tesla (3ème IRM 75184 PARIS cedex 04 sur site) SITE NECKER Judith GARCIA GALATOLA Avis favorable FAVORABLE 2014 75 31 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS (APHP) Autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie Direction médicale administrative ou de spectrométrie par résonance magnétique 3 avenue Victoria nucléaire polyvalent de type 3 tesla (2ème IRM 75184 PARIS cedex 04 sur site) SITE DEBRE Marie-Françoise RASPILLER Avis favorable FAVORABLE Autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire polyvalent de type 1,5 teslas (3ème IRM sur site) Corinne CHOURAQUI Avis favorable FAVORABLE Autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire de type 3 teslas (2ème IRM sur site) Corinne CHOURAQUI Avis favorable FAVORABLE Autorisation d’exploiter un 3ème appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) dédié à la pathologie ostéo articulaire de puissance 1,5 tesla Marie-Françoise RASPILLER Avis défavorable DEFAVORABLE Autorisation d’exploiter un 2nd appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) spécialisé en ostéo articulaire de puissance 1,5 tesla Corinne CHOURAQUI Avis défavorable DEFAVORABLE 2014 75 17 2014 75 40 2014 75 14 2014 75 15 DEMANDEURS GIE GHPSJ/VINCI en cours de constitution 185 rue Raymond Losserand 75014 PARIS S.A.S SOCIETE D’IMAGERIE MEDICALE PARISIENNE RMX 80 avenue Félix Faure 75015 PARIS S.A IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann 75008 PARIS S.A.S IRM BACHAUMONT 6 rue Bachaumont 75002 PARIS OBJET DE LA DEMANDE 2014 75 25 SARL ABGT 17 avenue d’Italie 75013 PARIS Autorisation d’exploiter un 2nd appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire de puissance 1,5tesla Florence MULLER Avis défavorable DEFAVORABLE ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS (APHP) Autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie Direction médicale administrative ou de spectrométrie par résonance magnétique Florence MULLER 3 avenue Victoria nucléaire polyvalent de type 1,5 tesla (6ème IRM 75184 PARIS cedex 04 sur site) SITE PITIE Avis défavorable FAVORABLE 9h35 2014 75 32 2014 75 39 2014 75 28 2014 75 22 S.A SEMCS 64 rue Labrouste 75015 PARIS FONDATION INSTITUT ARTHUR VERNES 36 rue d’Assas 75006 PARIS S.A.S IRM PARIS 16 46 rue Chardon Lagache 75016 PARIS Autorisation d’exploiter un 2nd appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire spécialisé en ostéo articulaire de type 1,5 tesla Brigitte Reydel Avis défavorable DEFAVORABLE Autorisation d’exploiter un appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire polyvalent de type 1,5 tesla Corinne CHOURAQUI Avis défavorable FAVORABLE Autorisation d’exploiter un 2nd appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire spécialisé en ostéo articulaire de type 1,5 tesla Dr Judith GARCIA GALATOLA Avis défavorable DEFAVORABLE VOTE IRM 75 10h SCANNER : 2 dossiers PRESENTATION PROCEDURE IMAGERIE 2014 75 18 2014 75 24 DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE RAPPORTEUR AVIS PROPOSE PAR l'ARS AVIS DE LA CSOS S.A.S SCANNER IRM PARIS 15 47 rue de la Convention 75015 PARIS Autorisation d’exploiter un scan à usage médical de classe 3 Brigitte Reydel Avis favorable FAVORABLE Avis défavorable DEFAVORABLE Avis favorable FAVORABLE COORDINATION DES ŒUVRES SOCIALES ET MEDICALES (COSEM) 66 rue Miromesnil 75008 PARIS Autorisation d’exploiter un scan à usage médical Sophie de classe 3 (16 barrettes) GRIENENBERGER VOTE SCANNER 75 10h15 TEP: 1 dossier PROCEDURE SIMPLIFIEE 2014 75 34 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS (APHP) Direction médicale administrative 3 avenue Victoria 75184 PARIS cedex 04 SITE SAINT LOUIS Autorisation d’exploiter un TEP/TDM VOTE TEP 75 Marie-Françoise RASPILLER DOSSIERS EXAMINES DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE NORMALE 10h20 Département 92 IRM : 4 dossiers N° 2014 92 30 2014 92 31 2014 92 33 2014 92 29 DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE SELARL SANTÉ MÉDECINE SERVICE (SMS) 26 boulevard Victor Hugo 92200 NEUILLY-SUR-SEINE SCM ANGIOSCAN 25 avenue de la Providence 92160 ANTONY SA PÔLE DE SANTÉ DU PLATEAU 3 avenue Villacoublay 92360 MEUDON LA FÔRET ASSOCIATION AMERICAN HOSPITAL OF PARIS 63 boulevard Victor Hugo 92200 NEUILLY-SUR-SEINE RAPPORTEUR Autorisation d’acquérir un appareil d’imagerie Dr Marie-Christine par résonnance magnétique (IRM) de puissance BAUWENS 1,5 teslas AVIS PROPOSE PAR l'ARS AVIS DE LA CSOS Avis défavorable FAVORABLE Autorisation d’acquérir un 3ème appareil d’imagerie par résonnance magnétique (IRM) spécialisé ostéo-articulaire Dr Marie-Christine BAUWENS Avis défavorable DEFAVORABLE Autorisation d’acquérir un appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) de puissance 1,5 teslas Dr Marie-Christine BAUWENS Avis défavorable DEFAVORABLE Autorisation d’acquérir un 2ème appareil Dr Marie-Christine d’imagerie par résonnance magnétique (IRM) de BAUWENS puissance 3 teslas Avis défavorable DEFAVORABLE VOTE IRM 92 SCANNER : 1 dossier N° 2014 92 28 DEMANDEURS ASSOCIATION AMERICAN HOSPITAL OF PARIS 63 boulevard Victor Hugo 92200 NEUILLY-SUR-SEINE OBJET DE LA DEMANDE RAPPORTEUR AVIS PROPOSE PAR l'ARS AVIS DE LA CSOS Autorisation d’acquérir un 2ème scanner Dr Marie-Christine BAUWENS Avis défavorable DEFAVORABLE AVIS PROPOSE PAR l'ARS AVIS DE LA CSOS VOTE SCANNER 92 11h00 SSR DOSSIERS EXAMINES DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE NORMALE N° DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE RAPPORTEUR Département 92 : 2 demandes concurrentes portant sur l'implantation d'HJ en SSR indifférenciés 2014 92 19 CLINIQUE MONTEVIDEO – SAS LA TOURELLE 115 rue de la Santé 75013 PARIS sur le site de boulogne billancourt Autorisation d’exercer l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) indifférenciés en hospitalisation de jour avec la mention complémentaire " affections liées aux conduites addictives" en hospitalisation de jour (10 places) B.JEANBLANC Avis favorable FAVORABLE 2014 92 21 SARL CLINALLIANCE FONTENAY 19 rue du Maréchal Gallieni 92260 FONTENAY AUX ROSES Autorisation d’exercer l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) indifférenciés en hospitalisation de jour avec la mention complémentaire « affections de la personne âgées polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance » en hospitalisation de jour (15 places) B.JEANBLANC Avis défavorable DEFAVORABLE Avis favorable FAVORABLE VOTE SSR Département 75 2014 75 08 2014 75 09 FONDATION LEOPOLD BELLAN 64 rue du Rocher 75008 PARIS Autorisation de transférer : - l’activité de soins de suite et de réadaptation indifférenciés en hospitalisation complète avec la mention complémentaire « affections de la personne âgée polypathologique dépendante ou à risque de dépendance" en hospitalisation complète - l’activité de médecine en hospitalisation complète implantés 19/21 rue Vercingétorix à Paris 14ème dans de nouveaux locaux Dr Judith GARCIA sur le site du GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINTGALATOLA JOSEPH (GHPSJ) Autorisation d’exercer l’activité de soins de suite et réadaptation indifférenciés en hospitalisation de jour avec la mention complémentaire « affections de la personne âgée polypathologique dépendante ou à risque de dépendance" en »hospitalisation partielle de jour VOTE SSR 75
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